INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE - TUNISIE
COMMERCE EXTERIEUR
Echange par Produit au Niveau des Produits
Section :
-- Séléctionner Séction --
010110-Chevaux reproducteurs de race pur (1)*
010111-Chevaux reproducteurs de race pur *
010119-Autres chevaux non reproducteurs de race pure destines a la boucherie*
010120-Anes,mulets et bardots
010121-Animaux du genre buffle reproducteur de race pure
010129-Autres Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
010190-Autres chevaux non reproducteurs de race pure destines a la boucherie*
010210-Animaux vivants de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
010221-Reproducteurs de race pure des Animaux vivants de l’espèce bovine.
010229-Autres animaux vivants de l'espéce bovine
010290-Animaux vivants de l'espèce bovine domestique non reproducteurs de race pure*
010310-Animaux vivants de l'espèce porcine reproducteurs de race pure*
010410-Animaux vivants des espèces ovine ou caprine de l'espèce ovine
010420-Animaux vivants des espèces ovine ou caprine de l'espèce caprine;fraîches,réfrigérés ou congelés;carcasses et demi d'agneau*
010511-Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes et pintades,vivants,des espèces domestiques:d'un poids n'excédant pas 185g:coqs et poules*
010512-Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes,et pintades,vivants,des espèces domestiques dindes et dindons*
010513-Canards d'un poids n'exédant pas 185 g
010514-Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
010519-Autres que coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes et pintades,vivants des espèces domestique n'excédant pas 185gr*
010592-Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes et pintades,vivants,des espèces domestiques d'un poids n'excédant pas 2000g;autres*
010594-Autres coqs et poules
010599-Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes et pintades,vivants des espèces domestiques;autres*
010600-Autres animaux vivants
010611-Autres animaux vivants mammifères primates*
010612-Autres animaux vivants mammifères baleines dauphins lamantins et dugongs*
010613-Chameaux et autres camelides
010614-Lapins et lièvres
010619-Autres animaux vivants mammifères autres*
010620-Autres animaux vivants reptiles*
010632-Autres animaux vivants oiseaux psittaciformes*
010633-Des oiseaux; vivre, autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)
010639-Autres animaux vivants oiseaux autres*
010641-Abeilles
010649-Autres insectes
010690-Autres animaux vivants autres*
020110-Viandes des animaux de l'espèces bovine,fraîches ou réfrigérées en carcasses ou demi carcasses*
020120-Viandes des animaux de l'espèces bovine,fraîches ou réfrigérées autres morceaux non désosses*
020130-Viandes des animaux de l'espèces bovine,fraîches ou réfrigérées désossées*
020210-Viandes des animaux de l'espèces bovine,congelées en carcasses ou demi carcasses*
020220-Viandes des animaux de l'espèce bovine,congelées;autres morceaux non désosses*
020230-Viandes des animaux de l'espèce bovine,congelées désosses*
020311-Viandes des animaux de l'espèces porcine,fraîches,réfrigérées en carcasses ou demi carcasses*
020312-Viandes des animaux de l'espèces porcine,fraîches,réfrigérées ou congelées,jambons,épaules et leurs morceaux non désosses*
020319-Autres viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches,réfrigérées ou congelées *
020321-Viandes des animaux de l'espèces porcine ,fraîches aumure;crustacées non décortiques cuits a l'eau ou a la vapeur,même réfrigères ,congelés sèches,sal
020322-Viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches,réfrigérées ou congelées;jambons,épaules non désosses*
020329-Viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches,réfrigérées ou congelées;autres
020410-Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine,fraîches,réfrigérées ou congelées en carcasses et demi carcasses d'agneau,fraîches ou réfrigérées*
020422-Autres viandes des animaux de l'espèces ovine,fraîches ou réfrigérées autre morceaux non désosses*
020430-Autres viandes des animaux de l'espèces ovine,fraîches ou réfrigérées carcasses et demi carcasses d'agneau,congelées *
020441-Autres viandes des animaux de l'espèces ovine,congelées en carcasse ou demi carasses*
020442-Autres viandes des animaux de l'espèce ovine,congelées en autres morceaux non désosses*
020443-Autres viandes des animaux de l'espèces ovine,congelées désossées
020450-Viandes des animaux de l'espèces caprine*
020500-Viandes des animaux des espèces chevaline,asine ou mulassière,fraîche,réfrigérées ou congelées*
020610-Abats comestibles des animaux des espèces bovine,porcine,ovine,caprine,chevaline,asine ou mulassière,frais,réfrigères ou congelés*
020621-Abats comestibles des animaux des espèces bovine,congelés;langues*
020622-Abats comestibles des animaux des espèces bovine,congelés foies*
020629-Autres abats comestibles des animaux des espèces bovine congelés*
020641-Autres abats comestibles des animaux de l'espèces porcine,congelés;foies*
020649-Autres de l'espèce porcine ,congelés*
020680-Autres de l'espèce porcine,frais ou réfrigérés*
020690-Viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches,réfrigérées ou autres congelés*
020711-Viandes et abats comestibles,frais,réfrigères ou congelés,des volailles du n° 01.05,de coqs et de poules non découpés en morceaux,frais ou réfrigérés
020712-Viandes et abats comestibles,frais,réfrigérés ou congelés des volailles du n° :01.05;non découpés en morceaux congelés*
020713-Viandes et abats comestibles,morceaux frais ou réfrigérés*
020714-Viandes et abats comestibles,morceaux et abats congelés;de dinde et dindon*
020724-Viandes de dinde et dindons non découpés en morceaux ,frais ou réfrigérés*
020725-Viandes et abats comestible,frais,réfrigères ou congelés des volailles non découpes en morceaux congelés*
020726-Morceaux et abats ,frais ou réfrigères*
020727-Morceaux et abats ,congelés *
020732-Canards,d'oies ou de pintades non découpes en morceaux,frais ou réfrigéré sur bouquets ou pour ornements,frais,sèches,blanchis,teints,imprègnes ou aut
020733-Viandes non découpes en morceaux,congelés*
020734-Foies gras,frais ou réfrigérés *
020735-Autres viandes et abats comestibles,frais ou réfrigérés,des volailles du n°01.05*
020736-Autres viandes et abats comestibles,congelées *
020742-Canards non découpés en morceaux ; congelés
020745-Autres canards congelés
020755-Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés
020760-Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles De pintades
020810-Autres viandes et abats comestibles,frais,réfrigères ou congelés de lapins ou de lièvre*
020890-Autres viandes et abats comestibles,frais,réfrigères ou congelés;autres*
020900-Lard sans parties maigres,graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites,frais,réfrigères,congelés,sales ou en saumure,se
020910-Lard de porc sana parties maigres, graisses de porc non fondue frais, réfrigéré, congelé, sale ou en saumure
021011-Viandes et abats comestibles,sales ou en saumure sèches ou fumes;farines et poudres,comestibles,de viandes ou d'abats,viandes de l'espèces porcines*
021012-Poitrines(entrelardées)et leurs morceaux *
021019-Autres viandes et abats comestibles,sales ou en saumures,sèches ou fumes,farines et poudres,comestibles de viandes ou d'abats*
021020-Viandes et abats comestibles,frais,réfrigères ou congelés;viandes de l'espèces bovine*
021090-Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.
021091-Autres,y compris les farines et poudres,comestibles,de viandes ou d'abats de primates*
021099-Autres,y compris les farines et poudres,comestibles,de viandes ou d'abats autres*
030110-Poissons vivants ,poissons d'ornement *
030111-Poissons d'ornement d'eau douce
030119-Autres Poissons vivants
030191-Autres poissons vivants;truites(salmo trutta,onocrhynchus mykiss,clarki agubaonita apaches et chrysogaster)*
030192-Autres poissons vivants (anguille spp)*
030193-Poissons vivants;carpes*
030194-Thons rouges (Thunnus thynnus)
030195-Thons rouges du sud
030199-Poissons vivants;autres*
030211-Poissons frais ou réfrigérés a l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 salmonides a l'exclusion des foies,oeufs et l
030212-Saumons du pacifique (oncorhynchus nerka,oncorhynchus *
030213-Saumons du pacifique
030214-Saumons de l'Atlantique et soumons du Danube
030219-Autres saumons,frais ou réfrigérés*
030222-Poissons frais ou réfrigères a l'exception des filets de poissons et autres chair de poissons du n° 03.04(plies ou carrelets *
030223-Poissons plats (soles)
030224- Turbots
030229-Autres poissons (sardine) ,frais ou réfrigères a l'exclusion des filets et chair de poissons du n° 03.04 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances
030231-Thons (du genre thunnus),listaos ou bonites a ventre raye (euthynnus(katsuwonus)pelamis)a l'exclusion des foies oeufs et laitances *
030232-Thons a nageoires jaunes (thunnus albacares)*
030233-Listaos ou bonites a ventre raye*
030234-Thons obèses*
030235-Thons rouges*
030236-Thons rouges du sud*
030239-Autres destines a la fabrication industrielle des produits relevant du n° 16.04*
030240-Harengs a l'exclusion des foies ,oeufs et laitances*
030241-Harengs frais ou refrigeres,a l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances
030242-Anchois
030243-Sardines, sardinelles , sprats ou esprots
030244-Maqueraux
030245-Chinchards
030247-Espadons
030249-Maquereaux indo pacifiques ,thazards,carangues,,,
030250-Morues(gadus morhua,gadus ogac,macrocephalus),a l'exclusion des foies,oeufs et laitances*
030251-Morues
030254-Merlus
030256-Merlans bleus
030259-Autres harengs
030261-Autres poissons a l'exclusion des foies oeufs et laitances,sardine*
030264-Maquereaux(scomber)*
030265-Squales*
030266-Anguilles(anguilla spp) a l'exception des filets et chair de poisson*
030267-Espadons (Xiphias gladius)
030269-Capres d'eau douce ,frais ou réfrigères a l'exception des filets et chair de poissons du n° 03.04 et a exclusion des foies ,oeufs et laitances *
030270-Foies,oeufs et laitances*
030271-Tilapias frais ou réfrigéré
030272-Siluridés frais ou réfridérés
030273-Carpes tilapias
030274-Anguilles tilapias
030281-Squales
030282-Raies
030284-Bars
030285-Dorades
030289-Autres tilapias
030290-Foies, oufs et laitances d'autres poissons,frais ou refrigeres
030291-Fois et œufs de poissons frais ou réfrigérés
030310-Saumons du pacifique,a l'exception des filets et chair de poissons du n 0304
030311-Poissons congelés a l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons;saumons du pacifique saumons rouges*
030312-Autres saumons du pacifique a l'exception des filets et autre chair de poissons du n 0304
030313-Saumons de l'Atlantique a l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances,congeles
030314-Truites
030319-Poissons congelés a l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons;saumons du pacifique autres*
030321-Autres salmonides,a l'exclusion des foies,oeufs et laitances;autres salmonides*
030322-Saumons de l'atlantique(salmo salar)*
030323-Tilapias salmonidés
030324-Siluridés congelés à l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances
030325-Carpes
030326-Anguilles tilapias
030329-Autres salmonides a l'exception des filets et autres chair de poissons du n° 03.04 et l'exclusion des foies ,oeufs et laitances,congelés *
030333-Soles(solea spp)*
030334-Turbots
030339-Flets communs a l'exception des filets et autre chair de poissons du n° 03.04 et l'exclusion des foies ,oeufs et laitances ,congelés*
030341-Thons(du genre thunnus),listaos ou bonites a ventre raye a l'exclusion des foies oeufs et laitances *
030342-Thons a nageoires jaunes (thunnus albacares)*
030343-Listaos ou bonites a ventre raye*
030344-Thons obèses*
030345-Thons rouges*
030346-Thons rouges du sud*
030349-Autres destines a la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604*
030350-Harengs(clupeea ,harengus,clupea pallasii),a l'exclusion des foies ,oeufs et laitances*
030351-Harengs (clupea harengus, clupea pallasii) et morues (gadus morhua,gadus ogac,gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies,oeufs et laitances*
030352-Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés
030353-Sardines a l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances,congeles
030354-Maquereaux congeles, a l exception des filets et autre chair de poissons du n 0304 et a l exclusion des foies, oeufs et laitances
030355-Chinchards congeles, a l exception des filets et autre chair de poissons du n 0304 et a l exclusion des foies, oeufs et laitances
030356-Mafous congeles, a l exception des filets et autre chair de poissons du n 0304 et a l exclusion des foies, oeufs et laitances
030357-Espadons congeles, a l exception des filets et autre chair de poissons du n 0304 et a l exclusion des foies, oeufs et laitances
030359-Autres poissons congelés de la sous - position 0303,5, y compris les anchois
030361-Espadons (Xiphias gladius) et légines ( Dissostichus spp.), à l'exclusion d
030363-Autres espèces de Morues congelés à l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances
030366-Merlus du genre merluccius, congeles, a l'exception des filets et autre chair de poissons du n 03 04 et a l'exclusion des foies, oeufs et laitances
030367-Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
030368-Merlans bleux congelés à l'exception des filets et chair de poissons du n 0304 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances
030369-Autres poissons des familles bregmaceroitidas
030371-Autres poissons a l'exclusion des foies,oeufs et laitance;sardines*
030372-Eglefins(melanogrammus aeglefinus),congelés,a l'exclusion des filets et autres chair de poissons du n° 03.04 et a l'exclusion des foies ,œufs et lait
030373-Lieus noirs (pollachius virens)*
030374-Maquereaux (scomber,scombrus,scomber australasicus scomber japonicus)*
030375-Squales*
030376-Anguilles(anguilla spp)*
030377-Bars,(loups)(dicentrarchus labrax,dicentrarchus punctatus)*
030378-Merlus(merluccius spp.urophycis spp)*
030379-Capres;d'eaux douce ,congelés a l'exception des filets et autre chair de poissons du n° 03.04 et a l'exclusion des foies,oeufs et laitances *
030380-Foies,oeufs et laitances *
030381-Roussettes ,requins taupes communs et autres squales congeles, a l'exception des filets et autre chair de poissons du n 03 04 et a l'exclusion des foies, oeufs et laitances
030382-Raies fraîches ou réfriférées
030384-Bars(loups) a l exception des filets et autre chair de poissons du n 0304 et a l exclusion des foies, oeufs et laitance
030389-Autres poissons congelés à l'exclusion des foies ,oufs et laitances
030390-Foies, oufs et laitances d'autres poissons, congeles
030391-Foies, œufs et laitances de poissons, congelés
030410-Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée)frais,réfrigères ou congelés*
030419-Filets de poissons et autre chair de poissons, même hachée, frais ou réfrigérés (à l''excl. d''espadons et de légines)
030420-Filets de poissons congelés*
030421-Filets congeles d'espadons (xiphias gladius)*
030429-Filets de poissons, congelés (à l''excl. d''espadons et de légines)
030432- filets frais ou réfrigérés Siluridés
030439-Filets de poisson; frais ou réfrigérés, carpes (comme spécifié par l'OMD), anguilles (Anguilla spp.) et têtes de serpent (Channa spp.)
030441-Saumons du Pacifique
030443-Filets de poisson; poissons plats frais ou réfrigérés (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae)
030444-Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
030445-Filets frais ou réfrigérés d'Espadons
030446- Légines
030447-Filets de squales, frais ou réfrigérés
030449-Autres filets d'autres poissons ,frais ou réfrigérés
030459-Autres poissons ,frais ou réfrigérés
030462-Siluridés
030463-Filets de perche de Nil, congelé
030471-Filets de Morues congelés
030473-Lieus noirs
030474-Filets congeles de merlus argentins
030475-Lieus d'Alaska
030479-Autres filets des poissons des familles bregmaceroitidas,euclichthyidae,gadidas,maccrouridae,melanonidae,merluccidae,moridae et muraenolepididae;congelés
030481-Saumons du Pacifique
030482-Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelés
030483-Poissons plats
030484-Filets congelés d'espadons
030486-Harengs
030487-Thons
030489-Autres filet d'autres poissons congelés
030490-Autre filets de poissons et autres chairs de poissons congelés*
030491-AUTRE CHAIR CONGELEE D'ESPADONS (XIPHIAS GLADIUS) *
030493-Tilapias
030495-Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d’Alaska
030496-Viande de poisson, à l exclusion des filets, même hachée; congelés, aiguillats et autres requins
030499-Chair de poissons, même hachée, congélée (à l''excl. d''espadons, de légines ainsi que de fillets)
030510-Poissons sèches,salés ou en saumures;poissons fumes,même cuits avant ou pendant le fumage;farines ,poudres et agglomérés sous forme de pellets de pois
030520-Foies,oeufs et laitances de poissons ,sèches,fumes,sales ou en saumures*
030530-Filets de poissons,sèches,sales ou en saumure,mais non fumes*
030532- poissons des familles bregmaceroitidas,euclichthyidae,gadidas,maccrouridae,melanonidae,merluccidae,moridae et muraenolepididae
030539-Autres poissons séchés,salés ou en saumure
030541-Poissons fumes,y compris les filets *
030542-Harengs(culpea harengus,clupea pallasii)*
030543-Truites
030544-Poissons comestibles,séchés salés ou en saumure fumés même cuits avant ou pendant le fumage propres à l alimentation humaine
030549-Filets de poissons et autres chair de poissons(même hachée)frais ou congelés*
030551-Poissons ,même salés mais non fumes *
030554-Harengs, anchois, sardines, ,,,séchés même salés mais non fumés
030559-Autres poissons ,même salés mais non fumes*
030562-Morues(gadus morhua,gadus macrocephalus)
030563-Anchois(engraulis spp)
030569-Poissons sèchés;autres*
030571-Ailerons de requins
030572-Têtes de poissons, tails & Maws salade Salées Sèches Fumées
030579-Autres Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
030611-Crustacés,même décortiqués ,vivants,frais réfrigèrés,congelés,sèches,sales,ou en saumures;crustacés non decoratiques,cuits a l'eau ou a la vapeur,m
030612-Homards (homarus spp)
030613-Crustacés même décortiques;crevettes
030614-Crustacés même décortiques;crabes
030615-Langoustines
030616-Crevettes d’eau froide congelés
030617-Autres crevettes
030619-Crustacés compris les farines poudres et agglomères propre a l'alimentation humaines
030621-Langouste non congelées(palinurus spp.jasus spp)*
030622-Homards même sépares de leurs coquille,vivants ,frais,,congelés,séchés,salés ou en saumures invertébrés aquatiques autres que les crustacé
030623-Crevettes*
030624-Crabes*
030625-Langoustines Non congelés
030626-Crevettes d'eau froides
030627-Autres crevettes
030629-Autres,y compris les farines;poudres et agglomérées sous forme de pellets de crustacés,propres
030631-Crustacés; Vivants, frais ou réfrigérés, les langoustines et autres écrevisses de mer
030632-Crustacés; Vivants, frais ou réfrigérés, les homards Qu'ils soient en coquille ou non
030633-Crustacés; Vivants, frais ou réfrigérés, les crabes, qu'ils soient en coquille ou non
030634-Crustacés; homards de Norvège (Nephrops norvegicus) vivants, frais ou réfrigérés, en coquille ou non
030635-Crevettes d'eau froide même décortiquées viviantes , fraîches ou réfrigérées
030636-Crustacés; Vivants, frais ou réfrigérés, crevettes et crevettes, à l'exclusion des variétés d'eau froide, en coque ou non
030639- Crustacés; frais ou réfrigérés
030693-Crustacés; Les crabes, fumés, cuits ou non
030695- Crustacés; Les crevettes et les crevettes, fumées, cuites ou non, qu'elles soient coquillées ou non
030699-Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
030710-Mollusques,même séparés de leurs coquille,vivants,frais ,réfrigérés,congelés ,séchés,sales ou en saumures,,invertébrés aquatiques autres que les crust
030711-Huîtres Vivantes, fraîches ou réfrigérées
030712-Mollusques; Huîtres, congelées ou non, congelées
030719-Autres mollusques,mémes séparés de leur coquille,vivants,frais;réfrigérés;séchés,salés ou en saumure
030721-Coquilles st jacques ou peignes ,pétoncles ou vanneaux autres coquillage des genres pecten,chalmys ou placopecten*
030722-Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés
030729-Autres coquilles st jacques ou peingnes,pétoncles ou vanneaux,autres coquillages des genres pecten , chlamys ou placopecten*
030731-Moules(mytillus s.pp.;perna spp):vivantes,fraîches ou réfrigérées)*
030732-Mollusques; Moules ,En coque ou non, congelées
030739-Autres moules (mytilus spp.,perna spp)*
030741-Seiches(sepia officinalis,rossia macrosoma)et sepioles(sépiole s);calmars et encornet(ommastrephes spp *
030742-Mollusques; Les fraises et les calmars, qu'ils soient en coquille ou non, vivants, frais ou réfrigérés
030743-Mollusques; Les poivrons et les calmars, qu'ils soient en coque ou non,
030749-Autres seiches*
030751-Vivants frais ou réfrigérés,poulpes ou pieuvres*
030752-Mollusques; Pieuvre , Congelé
030759-Autres poulpes ou pieuvre (octopus spp)
030760-Escargots ,autres que de mer *
030771-Clams, coques et arches Vivants, frais ou réfrigérés
030772-Molluscs; clams, cockles, ark shells (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae and Veneridae), whether in shell or not, frozen
030779-Autres Clams, coques et arches
030791-Autres,y compris les farines,poudres et agglomérés sous forme de pellets d' invertébrés aquatiques autres que les crustacés,propres a l'alimentations
030792-Mollusques en coque ou non, comprend les farines, les repas et les pastilles de mollusques
030799-Autres coquillages destines a la reproduction*
030811-Bêches-de-mer Vivantes, fraîches ou réfrigérées
030812-Bêches de mer congelés
030819-Autres Bêches-de-mer
030822-Invertébrés aquatiques; oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), congelés
030829-Autres Oursins
030890-Autres oursins
040110-Lait et crème de lait ,non concentres ni additionnes de sucre ou d'autres édulcorant*
040120-Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais pas 6%*
040130-Lait d'une teneur en poids matière grasse excédant 6%*
040140-Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants d’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 %
040150-Lait et créme de lait ,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matiéres grasses exédant 10 %
040210-Lait et crème,concentres ou additionnes de sucre ou d'autres édulcorant*
040221-Lait en poudre,en granules ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1.5% *
040229-Autres lait et crème de lait,concentres ou additionnes de sucre ou d'autres édulcorants en poudre,en granules ou sous d'autre formes solides d'une te
040291-Autres lait et crème de lait ,concentres ou additionnes de sucre ou d'autres édulcorant sans addition de sucre ou d'autres édulcorant *
040299-Autres lait et crème de lait,concentres ou additionnes de sucre ou d'autres édulcorant d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9.5%
040310-Babeurre,lait et crème cailles,yoghourt,kephir et autres laits et crèmes fermentes ou acidifies,même concentres ou additionnes de sucre ou d'autres
040320-Yoghourt
040390-Babeurre lait et crème caille,yoghourt,kephir.autres
040410-Lactosérum,même concentre ou additionne de sucre ou d'autres édulcorants;produits consistant en composant naturels du lait,même additionnes de sucre o
040490-Autres lactosérum,même concentre ou additionne de sucre ou d'autres édulcorants;produits consistant en composants naturels du lait,même additionnes de
040510-Beurre et autres matières grasses provenant du lait,pâtes a tartiner laitières*
040520-Beurre et autres matières grasses provenant du lait;pâtes a tartiner laitières*
040590-Autres beurre et matières grasses provenant du lait,pâtes a tartiner laitières*
040610-Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactosérum,et caillebotte*
040620-Fromages râpé ou en poudre de tous types:fromages râpés ou en poudre ,de tous type*
040630-Fromages fondus,autres que râpes ou en poudre *
040640-Fromages a pâté persillée *
040690-Autres fromages et caillebotte*
040700-Oeufs d'oiseaux,en coquilles,frais,conserves ou cuits
040711-Oufs d'oiseaux ,en coquilles,frais,conservés ou cuits de volailles de l'espéce gallus domesticus
040719-Autres oufs d'oiseaux ,en coquilles,frais,conservés ou cuits
040721-Autres œufs frais de volailles de l'espèce Gallus domesticus
040729- Autres œufs frais EN COQUILLES,FRAIS
040790- Autres œufs frais CONSERVES OU CUITS
040811-Oeufs d'oiseaux,dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeufs,frais,sèchés,cuits a l'eaux ou a la vapeur,moules,congelées ou autrement conserves me
040819-Autres oeufs d'oiseaux,dépourvus de leurs coquilles,et jaune d'oeufs ,frais,sèchés,cuits a l'eaux ou a la vapeur,moules
040891-Autres oeufs d'oiseaux ,dépourvus de leurs coquilles,et jaunes d'oeufs ,frais ,sèchés,cuits a l'eau ou a la vapeur ,moules ,congelées ou autrement cons
040899-Autres oeufs d'oiseaux ,dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeufs ,frais,sèchés,cuits a l'eaux ou a la vapeur,moules,congelées ou autrement conser
040900-Miel naturel
041000-Produits comestibles d'origine animale ,non dénommes ni compris ailleurs*
041010-Insectes propres à la consommation humaine
041090-Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
050100-Cheveux bruts,même laves ou dégraisses,déchets de cheveux *
050210-Soies de porcs ou de sanglier;poils de blaireau et autres poils pour la brosserie;déchets de ces soies ou poils *
050290-Autres poils de blaire et autres poils pour la brosserie;déchets de ces poils*
050400-Boyaux,vessies et estomacs d'animaux ,entiers ou en morceaux ,autres que ceux de poissons a l'état frais ,réfrigèré ,congelés,sale ou en saumure,sec
050510-Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leurs duvets,plumes et parties de plumes (même rognées),duvets,bruts:palmes des espèce
050590-Autres peaux at autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leurs duvets ,plumes et parties de plumes (même rognées)duvets,bruts ou simple
050790-Autres ivoires,écailles de tortue,fanons (y compris les barbres )de baleine ou d'autres mammifères marins ;cornes;bois;sabots;ongles;griffes et becs
050800-Corail et matières similaires,bruts ou simplement préparés,mais non autrement travailles ;coquilles et carapaces de mollusques,
050900-Eponges naturelles d'origine animale *
051000-Ambre gris,castor,civettes et musc;cartharides;bile;même séchée;glande et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produit
051110-Sperme de taureaux*
051191-Autres produits d'origine animale,non dénommes ni compris ailleurs;animaux morts des chapitres 1 ou 3 ,impropres a l'alimentation humaine*
051199-Autres produits de poissons ou de crustacés,mollusques ou autres invertébrés aquatiques ;animaux morts du chapitre3*
060110-Eaux,y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazeuses,non additionnées de sucre ou d'autre édulcorants ni aromatisées;gl
060120-Bulbes;oignons;tubercules;racines tubéreuses;griffes et rhizomes;en végétation ou en fleur ;plantes et racines de chicorée*
060210-Autres plantes vivantes (y compris leurs racines boutures et greffons
060220-Autres plantes vivantes (y compris leurs racines )boutures et greffons;blanc de champignons:arbres;arbustes,arbrisseaux et buissons;a fruits comestibles
060230-Autres plantes vivantes (y compris leurs racines )boutures et greffons;blanc de champignons:rhododendrons et azalées,greffes ou non*
060240-Autres plantes vivantes(y compris leurs racines)boutures et greffons;blanc de champignons:rosiers,greffes ou non*
060290-Autres plantes vivantes(y compris leurs racines)boutures et greffons;blanc de champignons :autres*
060310-Fleurs et boutons de fleurs,coupes,pour bouquets ou pour ornements,frais,sèchés,blanchis,teints,imprègnes ou autrement prépares*
060311-Roses
060312-Fleurs d'oeillets fraiches *
060313-Orchidées
060314-Fleurs, coupe; Chrysanthèmes
060315-Lis (Lilium spp.)
060319-Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l''excl. des roses, des oeillets, des orchidées et des chrysanthèmes)
060390-Fleurs et boutons de fleurs,coupes ,pour bouquets ou pour ornement,frais,sèchés,blanchis,teints,imprègnes ou autrement prépares:autres *
060410-Feuillage,feuilles,rameaux et autres parties de plantes,sans fleurs ni boutons de fleurs,et herbes,mousses et lichens,pour bouquets ou pour ornement,f
060420-Frais d'autres feuillages,feuilles;rameaux et utres parties de plantes,sans fleurs ni boutons de fleurs et herbes,mousses et lichens,pour bouquets ou pour ornements,frais,séchés,blanchis,tients;imprégnés ou autrement préparés
060490-Autres feuillages,feuilles;rameaux et utres parties de plantes,sans fleurs ni boutons de fleurs et herbes,mousses et lichens,pour bouquets ou pour ornements,frais,séchés,blanchis,tients;imprégnés ou autrement préparés
060491-Feuillage ,feuille,rameaux et autres parties de plantes ,sans fleurs ni boutons de fleurs,et herbes;mousses et lichens;pour bouquets ou pour ornement,
060499-Feuillage,feuille,rameaux et autres parties de plantes ,sans fleurs ni boutons de fleurs et herbes,mousses et lichens,pour bouquets ou pour ornement,f
070110-Pommes de terre ,a l'état frais ou réfrigèré:de semences*
070190-Pommes de terre,a l'état frais ou réfrigèré:autres*
070200-Tomates,a l'état frais ou réfrigèré*
070310-Oignons,échalotes,aulx,poireaux et autres légumes alliasses a l'état frais ou réfrigèré*
070320-Oignons,échalotes,aulx,poireaux et autres légumes alliasses a l'état frais ou réfrigèré:aulx*
070390-Oignons,échalotes,aulx,poireaux et autres légumes alliasses a l'état frais ou réfrigèré:poireaux et autres légumes alliasses*
070410-Choux,choux-fleurs,choux frises,choux-raves et produits comestibles similaires du genre brassica,a l'état frais ou réfrigèré*
070420-Choux,choux-fleurs,choux frises,choux-raves et produits comestibles similaires du genre brassica,a l'état frais ou réfrigèré:choux de bruxelles*
070490-Choux,choux-fleurs,choux frises,choux raves et produits comestibles similaires du genre brassica,a l'état frais ou réfrigèré:autres
070511-Laitues(lactuca sativa)et chicorées(cichorium spp.)a l'état frais ou réfrigèré:laitues;pommes *
070519-Laitues(lactuca sativa)et chicorées(cicorium spp)a l'état frais ou réfrigèré:autres*
070521-Laitues(lactuca sativa)et chicorées(cicorium spp)a l'état frais ou refrigere:chicorées*
070529-Laitues(lactuca sativa)et chicorées(cicorium spp)a l'état frais ou réfrigèré: autres*
070610-Carottes,navets,betterave a salade,salsifis,céleris-raves,radis et racines comestibles similaires,a l'état frais ou réfrigèré*
070690-Carottes,navets,betterave a salade,salsifis,
070700-Concombres et cornichons a l'état frais ou réfrigèré*
070810-Légumes a cosses,écosses ou non,a l'état frais ou réfrigèré*
070820-Légumes a cosses,écosses ou non,a l'état frais ou réfrigèré
070890-Légumes a cosse,écosses ou non ,a l'état frais ou réfrigèré:autres légumes a cosse*
070910-Autres légumes a l'état frais ou réfrigère:artichauts*
070920-Autres légumes,a l'état frais ou réfrigère:asperges*
070930-Autres légumes,a l'état frais ou réfrigère:aubergines*
070940-Autres légumes ,a l'état frais ou réfrigère:céleris autres que les céleris-raves*
070951-Autres légumes ,a l'état frais ou réfrigèré:champignons et truffes *
070952-Autres légumes,a l'état frais ou refrigeré:truffes
070956-truffes fraîches ou réfrigérées
070959-Autres légumes,a l'état frais ou réfrigèré*
070960-Autres légumes a l'état frais ou réfrigèré:piments du genre capsicum ou du genre pimenta*
070970-Autres légumes a l'état frais ou réfrigèré:épinards,tétragones(épinards de nouvelle-zelande)et arroches (épinards géant)*
070990-Autres légumes,a l'état frais ou réfrigèré:autres
070991-Artichauts
070992-Olives
070993-Citrouilles,courges et calebasses
070999-Autres légumes à l'état frais ou réfrigéré
071010-Légumes,non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur,congelées;pommes de terre
071021-Légumes,non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur,congelées;pois(pisum sativum)
071022-Légumes,non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur,congelées;pois(pisum sativum)
071029-Légumes,non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur,congeles;autres
071030-Légumes,non cuits ou cuits a l'eaux ou a la vapeur congelées:épinards,tétragone(épinards de nouvelle-zelande)et arroche(épinards géant)*
071040-Légumes,non cuits ou cuit a l'eaux ou a la vapeur congelées:mais doux *
071080-Légumes,non cuits ou cuit a l'eaux ou a la vapeur congelées:autres légumes*
071090-Légumes,non cuits ou cuits a l'eaux ou a la vapeur congelées: mélanges de légumes
071120-Légumes conserves provisoirement(au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant a assurer leur co
071140-Légumes conserves provisoire(au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionne d'autres substances servant a assurer leurs conser
071151-Champignons de genre Agaricus
071159-Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l''eau salée, soufrée ou additionnée d''autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l''alimentation en l''état (à l''
071190-Légumes conserves provisoire(au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou aditionnée d'autres substances servant a assurer leur conserva
071220-Légumes secs,même coupes en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement prépares: oignons*
071230-Légumes secs,même coupes en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement prépares:champignons et truffes*
071231-Champignons du genre ''Agaricus'', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071232-Legumes secs,meme coupes en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou pulverses,mais non autrement prepares: oreilles de judas*
071233-Trémelles ''Tremella spp.'', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
071239-Autres légumes secs,même coupes en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement prépares*
071290-Légumes secs,même coupes en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement prépares:autres légumes;mélanges de légumes*
071310-Légumes a cosses secs,écosses,même décortiques ou casses:pois(pisum sativum)*
071320-Légumes a cosses secs,écosses,même décortiques ou casses: pois chiche*
071331-Légumes a cosses secs,écosses,même décortiques ou casses: haricots('vigna spp.phaselous spp)*
071332-Légumes a cosses secs,écosses,même décortiques ou casses:haricots"petit rouge"(haricots adzuki)(phaselous ou vigna angularis)*
071333-Légumes a cosses secs,écosses,même décortiques ou casses:haricots communs(phaseolous vulgaris)*
071334-Pois Bambara
071339-Autres légumes a casses secs,écosses,même décortiques ou casse*
071340-Légumes a casses secs ,écosses,même décortiques ou cassées :lentille*
071350-Légumes a casses secs,écosses,même décortiques ou cassées:fèves(vicia faba var.major)et féveroles(vicia faba var.equina,vicia faba var.minor)*
071360-Pois d’Ambrevade ou Pois d’Angole
071390-Autres légumes a casses secs,écosses,même décortiques ou cassée:autres
071410-Racines de manioc,d'arrow-root ou de salep,topinambours,patates douces,racines,tubercules similaires a haute teneur en fécules ou en inuline frais,refr
071420-Racines de manioc,topinambours et racine tubercules similaires a haute teneur;patates douces
071430-Ignames
071440-Colocases
071450-Yautias
071490-Racines de manioc,topinambours et racine tubercules similaires;autres
080111-Noix de coco,noix du brésil et noix de cajou,fraîches ou sèches,même sans leurs coques ou décortquées:noix de coco desséchées*
080119-Autres noix de coco,noix du brésil et noix de cajou,fraîches ou sèches,même sans leurs coques ou décortiquées*
080121-Noix de coco,noix de brésil et noix de cajou,fraîche ou sèches,même sans leurs coques ou décortiquées :noix de brésil en coques*
080122-Noix de coco,noix de brésil et noix de cajou,fraîche ou sèches,même sans leurs coques ou décortique : sans coques
080131-Noix de coco,noix de brésil et noix de cajou,fraîche ou sèches,même sans leurs coques ou décortique: noix de cajou :en coques*
080132-Noix de coco,noix de brésil et noix de cajou,fraîche ou sèche:noix de cajou,fraîches ou sèches ,en coques*
080211-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortiques:amandes *
080212-Houilles;briquettes,boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille *
080221-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:noisette en coques*
080222-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:noisette sans coques
080231-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:noix commune;en coques*
080232-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:noix commune:sans coques*
080240-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortiqué:châtaignes et marrons(castanea spp)
080241-Châtaignes et marrons en coques
080242-Châtaignes et marrons sans coques
080250-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:pistaches*
080251-Pistaches en coques
080252-Pistaches sans coques
080260-Noix macadamia
080261-Noix, comestibles; macadamia, frais ou séché, en coque
080262-Épices; noix de muscade, concassée ou moulue
080290-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:autres*
080291-Pignons, frais ou secs, en coques
080292-Pignons, sans coques
080299-Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec et des pignons)
080300-Autres fruits a coques,frais ou secs,même sans leurs coques ou décortique:bananes,y compris les plantains,fraîches ou sèches*
080310-Plantains
080390-Autres bananes,y compris les plantains fraiches ou séches
080410-Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs:dattes*
080420-Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs:figues*
080430-Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs:ananas*
080440-Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs:avocats*
080450-Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs:goyaves,mangues et mangoustans*
080510-Agrumes,frais ou secs:oranges
080520-Mandarine(y compris les tangerines et satsumas);clémentines,wilkings et hybrides similaires d'agrumes*
080521-Fruits comestibles mandarines (y compris mandarines et satsumas), fraîches ou sèches
080522-Fruits comestibles clémentines, fraîches ou séchées
080529-Fruits comestibles; tangelos, wilkings et hybrides similaires d agrumes, frais ou séchés
080530-Citrons(citrus limon,citrus limonus)et limes(citrus aurantifolia)*
080540-Mandarines(y compris les tangerines et satumas);clémentines,wilkings et hybrides similaires d'agrumes:pamplemousses et pomelos*
080550-Citrons (citrus limon,citrus limon us)et limes (citrus aurantifolia)*
080590-Mandarines(y compris les tangerines et satumas);clémentines,wilkings et hybrides similaires d'agrumes :autres
080610-Raisins,frais ou secs:frais*
080620-Raisins,frais ou secs:*
080711-Melons(y compris les pastèques) et papayes,frais :melons y compris les pastèques:
080719-Melons(y compris les pastèques)et papayes,frais:melons y compris les pastèques:autres
080720-Melons(y compris les pastèques)et papayes,frais:melons y compris les pastèques:papayes*
080810-Pommes,poires et coings,frais:pommes
080820-Pommes,poires et coings,frais:poires et coings*
080830-Poires
080840-Coings
080910-Abricots,cerises,pêches(y compris les brugnons et nectarines),prunes et prunelles,frais:abricots*
080920-Abricots cerises pêches prunes et prunelles frais;cerises
080921-Cerises acides
080929-Autres abricots,cerises,péches,prunes et prunelles, frais
080930-Autres pêches y compris les brugnons et nectarines*
080940-Abricots,cerises,pêches(y compris les bugnons et nectarines):prunes et prunelles*
081010-Autres fruits ,frais:fraises
081020-Autres fruits,frais:framboises,mures de ronce ou de mûrier et mures framboises*
081030-Autres fruits,frais:groseilles a grappes,y compris les cassis,et groseilles a maquereaux*
081040-Autres fruits,frais:airelles,myrtilles et autres fruits du genre vaccinium*
081050-Groseilles a grappes,y compris les cassis,et groseilles a maquereau:kiwis
081070-Kakis
081090-Autres fruits ,frais:autres
081110-Fruits,non cuits ou cuits a l'eau a la vapeur,congelées,même additionnes de sucre ou d'autres édulcorant *
081120-Framboises,mures de ronce ou de mûrier,mures framboises et groseilles a grappes ou a maquereaux*
081190-Autres fruits non cuits ou cuits a l'eaux ou a la vapeur,congelées,même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*
081210-Fruits conserves provisoirement(au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant a assurer provisoire
081220-Fruits conserves provisoirement(au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant a assurer provisoire
081290-Fruits conserves provisoire(au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant a assurer provisoire
081310-Fruits sèches autres que ceux des n° 08.01 a 08.06 inclus,mélanges de fruits sèches ou de fruits a coques du présent chapitre:abricots*
081320-Fruits sèches autres que ceux des n° 08.01 a 08.06 inclus,mélanges de fruits sèches ou de fruit a coques du présent chapitre:pruneaux *
081330-Fruits sèches autres que ceux des n° 08.01 a 08.06 inclus,mélanges de fruits sèches ou de fruits a coques du présent chapitres:pommes
081340-Fruits sèches autres que ceux des n° 08.01 a 08.06 inclus mélanges des fruits sèches ou de fruits a coques du présent;autres fruits
081350-Fruits sèches autres que ceux des n°s 08.01 a 08.06 inclus,mélanges de fruits sèches ou de fruits a coques du présent chapitre:mélanges de fruits sèche
081400-Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques)fraîche;congelées,présentées dans l'eau sellée,soufrée ou additionne d'autres substances servant
090111-Café,même torréfie ou décaféine;coques et pellicules de café;succédanés du café contenant du café,quelques que soient les proportions du mélange *
090112-Café,même torréfie ou decafine ;coques et pellicules de café;succédanés du café contenant du café,quelques soient les proportions du mélange*
090121-Café,même torréfie ou decafine;coques et pellicules de café;succédanés du café contenant du café;quelques soient les proportions du mélange: café torr
090122-Café,même torréfie ou decafine;coques et pellicules de café;succédanés du café contenant du café,quelles que soient les proportions du mélange*
090190-Café,même torréfie ou decafine ;coques et pellicules de café;succédanés du café contenant du café,quelles que soient les proportions du mélange: autres
090210-Thé,même aromatise:thé vert(non fermente)présente en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3kg*
090220-Thé,même aromatise :thé vert((non fermente)présente en emballages immédiats d'un contenu n'excédant
090230-Thé noir(fermente)et thé partiellement fermement,présentes en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3kg
090240-Thé noir(fermente)et thé partiellement fermente,présentes autrement*
090300-Thé,même aromatise:mate*
090411-Poivre(du genre piper);piments du genre capsicum ou du genre pimenta,sèches ou broyées ou pulvérisés:poivre*
090412-Poivre(du genre piper);piments du genre capsicum ou du genre pimenta,sèches ou broyées ou pulvérisés:broyée ou pulvérisés*
090420-Poivre(du genre piper);piments du genre capsicum ou du genre pimenta,sèches ou broyées ou pulvérisés :piments sèches ou broyées ou pulvérisés*
090421-Poivres séchés,non broyés ni pulvérisés
090422-Poivres broyés ou pulvérisés
090500-Vanille*
090510-Vanille non broyés ni pulvérisés
090520-Vanilles broyés ou pulvérisés
090610-Cannelle et fleurs de cannelier:non broyées ni pulvérisées*
090611-Cannelle ''Cinnamomum zeylanicum Blume'', non-broyées ni pulvérisées
090619-Cannelle, non-broyées ni pulvérisées (à l''excl. de la cannelle ''Cinnamomum zeylanicum Blume'')
090620-Cannelle et fleurs de cannelier:broyées ou pulvérisées*
090700-Cannelle et fleurs de cannelier: girofles(antofles,clous et griffes)*
090710-Girofles non broyés ni pulvarisés
090720-Girofles broyés ou pulvérisés
090810-Noix muscades,macis,amomes et cardamomes: noix muscade*
090811-Noix muscades non broyés ni pulvérisés
090812-Épices; noix de muscade, concassée ou moulue
090820-Noix muscades,macis,amomes et cardamomes:macis
090830-Noix muscades,macis,amomes et cardamomes:amomes et cardamomes*
090831-Amomes et cardamomes non broyés ni pulvarisés
090832-Amomes et cardamomes broyés ou pulvérisés
090910-Graines d'anais,de badiane,de fenouil,de coriande,de cumin ou de carvi,baies de genievre:graines d'anis ou de badiane *
090920-Graines d'anais,de badiane,de fenouil,de coriande,de cumin ou de carvi,baies de genievre:graines de coriandre*
090921-Graines de coriandre non broyés ni pulvarisés
090922-Graines de coriandre broyés ou pulvarisés
090930-Graines d'anais,de badiane,de fenouil,de coriandre,de cumin ou de carvi,baies de geniervre:graine de cumin
090931-Graines de cumin non broyés ni pulvarisés
090932-Graines de cumin broyés ou pulvarisés
090940-Graines d'anais,de badiane,de fenouil,de coriendre,de cumin ou de carvi,baies de geniervre:graines de carvi*
090950-Graines d'anais,de badiane,de fenouil,de coriendre,de cumin ou de carvi,baies de geniervre:graines de fenouil;baies de genièvre*
090961-Graines d'anis,de badiane,de carvi,de fenouil ,bais de géniévre non broyées ni pulvarisées
090962-Graines d'anis,de badiane,de carvi,de fenouil ,bais de géniévre broyées ou pulvarisées
091010-Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurier,curry et autres épices:gingembre*
091011-Gingembre non broyés ni pulvarisés
091012-Gingembre broyés ou pulvarisés
091020-Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurier,curry et autres épices:safran*
091030-Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurier,curry et autres épices:curcuma*
091040-Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurier,curry et autres épices:thym;feuilles de laurier *
091050-Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurier,curry et autres épices:curry*
091091-Autres épices:mélange visées a la note 1 point b)du présent chapitre*
091099-Autres épices:autres graines de fenugrec*
100110-Froment(ble)et métal:froment(ble)dur
100111-Froment dur de semence
100119-Autres froment et méteil
100190-Froment(ble) et métal:autres
100191-Autres semence
100199-Autres froment dur
100200-Forment(ble) et métal:seigle*
100290-Autres Seigle
100300-Forment(ble)et métal: orge*
100310-Orge de semence
100390-Autres orges
100400-Forment(ble)et métal:avoine*
100410-Avoines de semence
100490-Autres Avoine
100510-Forment(ble)etcetera:mais*
100590-Forment(ble)et métal:autres
100610-Riz en paille(riz paddy
100620-Riz décortique(riz cargo ou riz brun)
100630-Riz semi blanchi ou blanchi,même poli ou glace
100640-Riz en brisures*
100700-Sorgho a grains*
100710-Des céréales; sorgho grain, semence
100790-Autres sorgho à grains
100810-Sarrasin,millet et papiste,autres céréales :sarrasin*
100820-Sarrasin,millet et papiste,autres céréales:millet*
100821-Céréales; millet, graine
100829-Autres Millet
100830-Sarrasin,millet et papiste,autres céréales:alpiste*
100850-Céréales; quinoa (Chenopodium quinoa)
100860-Triticale
100890-Sarrasin millet et alpiste;autres céréales
110100-Farines de froment(ble)ou de méteil*
110210-Farines de céréales autres que de froment(ble)ou de méteil*
110220-Farines de céréales autres que de froment (ble)ou méteil:farine de seigle*
110230-Farines de céréales autres que de froment(ble)ou méteil: farine de riz*
110290-Farines de céréales autres que de froment(ble)ou méteil:autres*
110311-Gruaux,semoules et agglomères sous forme de pellets,de céréales*
110313-Gruaux,semoules et agglomères sous forme de pellets,de céréales :de mais*
110319-Gruaux,semoules et agglomères sous forme de pellets de céréales:d'autres céréales*
110320-Gruaux,semoules et agglomères sous forme de pellets de céréales:agglomérés sous forme de pellets*
110412-Grains de céréales autrement travaille(mondes,aplatis,en flocons,perles,tranches :d'orge
110419-Grains de céréales autrement travaille(mondes,aplatis,en flocons:d'autres céréales*
110421-Autres grains travailles(mondes;perle;tranches ou concasses,par exemple):d'orge*
110422-Autres grains travailles(mondes,perle;tranches ou concasses,par exemple);d'avoine*
110423-Autres grains travailles(mondes,perles;tranches ou concasses,par exemple):de mais*
110429-Autres grains travailles;autres céréales
110430-Germes de céréales,entiers,aplatis,en flocons ou moulus*
110510-Farine,semoule,poudre,flocons ,granules et agglomères sous forme de pellets de pommes de terre *
110520-Farine,semoule,poudre,flocons,granules et agglomères sous forme de pellets ,de pommes de terre:flocons,granules,et agglomérés sous forme de pellets*
110610-Farine;semoules;et poudre d e legumes a cosse secs du n° 0713 de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8*
110620-Farines,semoules et produits de légumes a cosse secs du n° 0713 de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 : de sa
110630-Farines,semoules et poudres de légumes a cosse secs du n° 0713,de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714: des produits du chapitre 8*
110710-Malt;même torréfie:non torréfie*
110720-Malt;même torréfie:torréfie*
110811-Amidons et fécules;inuline*
110812-Amidons et fécules;amidons de mais *
110813-Amidons et fécules;fécules de pommes:fécules de pommes de terre*
110814-Amidons et fécules;fécules de pommes:fécules de manioc(cassave)
110819-Amidons et fécules;fécules de pommes:autres amidons et fécules*
110820-Amidons et fécules;fécules de pommes:inuline*
110900-Gluten de froment(ble)même a l'état sec*
120100-Fèves de soja,même concassées*
120190-Autres féves de soja, méme concassées
120210-Arachides non grillées ni autrement cuits,même décortiques ou concassées
120220-Arachides non grillées ni autrement cuits,même décortiques ou concassées: décortiques,même concassées *
120241-Arachides non grillées ni autrement cuites,meme décortiquées ou concassées en coques
120242-Arachides non grillées ni autrement cuites,meme décortiquées ou concassées
120400-Arachides non grillées ni autrement cuite même décortiques ou concassées:graines de lin,même concassées*
120500-Graines de navette ou de colza,même concassées*
120510-Graines de navette ou de colza a faible teneur en acide érucique*
120590-Graines de navette ou de colza d''une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées
120600-Graines de tournesol,même concasses*
120710-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:noix et amandes de palmiste*
120720-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:graines de coton*
120721-Graines oléagineuses; graines de coton, semences, même concassées
120729-Autres graines de coton
120730-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:graines de ricin*
120740-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:graines de sésame*
120750-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:graines de moutarde*
120760-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:graines de carthame*
120770-Graines de melon
120791-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:autres graines d'oeillette ou de pavot*
120799-Autres graines et fruits oléagineux,même concasses:autres*
120810-Farines de graines ou fruits oléagineux,même concasses:de fèves de soja
120890-Farines de graines ou fruits oléagineux,même concasses:autres
120910-Graines,fruits et spores a ensemencer:graines de betteraves*
120911-Graines,fruits et spores a ensemencer:graines de betteraves*
120919-Graines,fruits et spores a ensemencer: autres
120921-Graines,fruits et spores a ensemencer:graines fourragères,autres que les graines de betteraves:de luzerne*
120922-Graines,fruits et spores a ensemencer: de trèfle(trifolium spp)
120923-Graines,fruits et spores a ensemencer: de fétuque*
120924-Graines,fruits et spores a ensemencer:de pâturin des pres du kentucky(poa pratensis)
120925-Graines fruits et spores a ensemencer;de ray_grass(lolium multiflorum lam pérenne)
120929-Graines,fruits et spores a ensemencer:autres
120930-Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs*
120991-Graines,fruits et spores a ensemencer: autres;graines de légumes*
120999-Graines,fruits et spores a ensemencer:autres
121010-légumes de houblon broyés moulus ou sous forme de pellets
121020-broyés de houblon,broyés,moulus ou sous forme de pellets;lupuline
121110-Plantes,parties de plantes,
121120-Plantes,parties de plantes,graines et fruits des .espèces utilisées principalement en parfumerie,en médecine ou a usages insecticides,parasiticides ou
121130-Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
121140-Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
121150-ephédra, fraîche ou transformée
121190-Plantes,parties de plantes,graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie,en médecine ou a a usages insecticides,parasiticides o
121210-Caroubes,algues,betteraves a sucre et cannes a sucre,fraîches,réfrigères,congelées ou séchées,même pulvérisées;noyaux et amandes de fruits et autres pr
121220-Caroubes algues betteraves a sucre et cannes a sucre fraîches réfrigères congelées ou séchées même pulvérisées;algues
121221-Algues destinées à l'alimentation humaine
121229-Autres Algues
121230-Noyaux et amandes d'abricots,de pêches ou de prunes*
121291-Courbes,algues,betteraves a sucre et cannes a sucre,fraîches,refrigerées,congelées:autres betteraves a sucre*
121292-Cannes a sucre*
121293-Canne à sucre; propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même moulus
121294-Racines de chicorée
121299-Caroubes,algues,betteraves a sucre et cannes a sucre,fraîche ou refrigerée:
121300-Pailles et balles de céréales brutes,même hachess moulues,pressées ou agglomérés sous forme de pellets *
121410-Rutabagas,betteraves fourragères,foin;luernz,trèfle,sainfoin,choux fourragers, lupin:farine et agglomères sous forme de pellets,de luzerne*
121490-Rutabagas,betteraves fourragères,racines fourragères,foin,luzerne,trèfle:autres
130110-Gomme laques;gommes,résines,gommes,résines,gommes-résines et oléorésines( baumes,par exemple),naturelle*
130120-Gomme arabique*
130190-Gomme laques,gommes,résines,gommes,résines,gommes-résines et oléorésines( baumes,par exemple):autres*
130211-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,agar-agar:opium
130212-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,agar-agar:de réglisse*
130213-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,agar-agar:de houbmon*
130214-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques;pectinates et pectates,agar-agar:de pyrèthre ou de racines de plantes a roténone*
130219-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques;pectinates et pectates,agar-agar:autres*
130220-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,agar-agar:matières pectiques,pectinates et pectates*
130231-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,agar-agar:mucilages et épaississant :agar-agar*
130232-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates,,agar-agar: mucilages et apaisantes de graines de guarée ,même modifie*
130239-Sucs et extraits végétaux;matières pectiques,pectinates et pectates:autres*
140110-Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie(bamous,rotins,roseaux,:bambous *
140120-Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie( rotins)*
140190-Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie( autres)
140200-Matieres vegetales des especes principalement utilisees pour le rembourrage meme en nappes avec ou sans support en autres matieres
140300-Matieres vegetales des especes principalement utilisees pour la fabrication des balais ou des brosses
140310-Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses:sorgho a balis *
140410-Produits végétaux non dénommes ni compris ailleurs :matières premières végétales des espèces
140420-Produits végétaux non dénommes ni compris ailleurs: linters de coton*
140490-Produits végétaux non dénommes ni compris ailleurs: autres*
150100-Graisses de porc(y compris le saindoux)et graisses de volailles,autres que celles du n° 02009 ou n° 1503*
150120-Autres graisses de porc
150190-Autres graisses de porc et graisses de volailles
150200-Graisses des animaux des espèces bovines,ovine ou caprine,autres que celles du n° 1503*
150210-Autres graisses de porc et graisses de volailles autres que celles du stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
150290-Autres graisses des animaux des espéces bovine,ovine ou caprine
150300-Stéarine solaire,huile de saindoux,oleostearine,oleomargarine et huile de suif,non émulsionnées,ni mélangées ni autrement préparées
150410-Graisses et huiles et leurs fractions,de poissons ou de mammifères marins,même raffinées,mais non chimiquement modifiées
150420-Graisses et huiles de poissons et leurs fractions,autres que les huiles de foies*
150430-Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions*
150500-Graisse suit et substances grasses dérivées,y compris la lanoline*
150510-Graisse suit et substances grasses dérivées,y compris la lanoline*
150590-Graisse suit et substances grasses dérivées,y compris la lanoline:autres*
150600-Autres graisse et huiles animales et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiés
150710-Huile de soja et ses fractions,même raffinées ,mais non chimiquement modifiées*
150790-Huile de soja et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres*
150810-Huile d'arachide et ses fractions même raffinées mais non chimiquement modifiées;huile brute
150890-Huiles d'arachide et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres
150910-Huile d'olive et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:vierge*
150920-Huile d’olive vierge extra
150930-Huile d’olive vierge
150940-autres huiles d’olive vierge
150990-Huile d'olive et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres
151000-Autres huiles et leurs fractions,obtenues exclusivement a partir d'olives,même raffinées,mais non chimiquement modifiées et mélange de ces huiles ou f
151010-Huile de grignons d’olive brute
151090-Autres huiles et leurs fractions,
151110-Huile de palme et ses fractions même raffinées mais non chimiquement modifiées;huile brute
151190-Huile de palme et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres*
151211-Huiles de tournesol,de carthame ou de coton et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées *
151219-Huiles de tournesol,de carthame ou de coton et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres*
151221-Huiles de coton et ses fractions:huile brute;même dépourvue de gossypol*
151229-Huile de tournesol,carthame ou de coton et leurs fractions,même raffinées;autres
151311-Huiles de coco(huile de coprah)de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:huile de coco(huile de copr
151319-Huiles de coco(huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifie:autres*
151321-Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions:huiles brute*
151329-Huiles de coco(huile de coprah)de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées:autres;*
151410-Huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151411-Huiles de navette;de colza ou de moutarde et leurs fractions;même raffinées;mais non chimiquement modifiées:huiles brute*
151419-Huiles de navette;de colza ou de moutarde et leurs fractions;même raffinées;mais non chimiquement modifiées:autres*
151490-Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
151491-Huiles de navette;de colza ou de moutarde et leurs fractions;même raffinées;mais non chimiquement modifiées:autres huiles brutes*
151499-Huiles de navette;de colza ou de moutarde et leurs fractions;même raffinées;mais non chimiquement modifiées:autres *
151511-Autres graisses et huiles végétales(y compris l'huile de jojoba)et leurs fractions,fixes,même raffines,mais non chimiquement modifiées*
151519-Autres graisses et huiles végétales(y compris l'huile de jojoba)et leurs fractions ,fixe,même raffines,mais non chimiquement modifiées:autres*
151521-Autres graisses et huiles végétales(y compris l'huile de jojoba)et leurs fractions,fixe,même raffines,mais non chimiquement modifies:huile de mais et
151529-Autres graisses et huiles végétales(y compris l'huile de jojoba)et leurs fractions,fixe,même raffines,mais non chimiquement modifiées: autres
151530-Huile de ricin et ses fractions*
151540-Huile de tung(d'abrasin)et ses fractions
151550-Huile de sésame et ses fractions*
151560-Huile de jojoba et ses fractions*
151590-Autres graisses et huiles végétales(y compris l'huile de jojoba)et leurs fractions,fixe,même raffines,mais non chimiquement modifiées:autres
151610-Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions,partiellement ou totalement hydrogènes,interesterifiees,reesterifiees ou elaidinisees;me
151620-Graisses et huiles végétale et leurs fractions
151630-Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151630-Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151710-Margarine;mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétale ou de fractions de différente graisses ou huiles:margarine
151790-Margarine;mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du pre
151800-Graisses et huiles animales ou végétale et leurs fractions,cuite,oxydées déshydratées,sulfurées,soufflées,standolisees ou autrement modifiées chimiques
152000-Glycérol brut;eaux et lessives glycerineuse
152110-Cires végétales(autres que les triglycéride);cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti,même raffines ou colores:cires végétales*
152190-Cires végétales,cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti;autres
152200-Dégras;résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales*
160100-Saucisses,saucissons et produits similaires,de viande,d'abats ou de sang ;préparations alimentaires a base de ces produits
160210-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:préparations homogénéisées*
160220-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:de foies de tous animaux*
160231-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:de volailles du n° 01.05:de dinde*
160232-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:de coqs et de poule*
160239-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:autres
160241-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang: de l'espèces porcine:jambons et leurs morceaux*
160242-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang: épaules et leurs morceaux*
160249-Articles de sellerie ou de bourrelleries pour tous animaux(y compris les traits,laisses,genouillères,muselières,tapis de selles,fontes manteaux pour
160250-Autres préparations et conserves de viandes,d'abats ou de sang:de l'espèces bovine*
160290-Autres préparations et conserves de viandes,d"abats ou de sang:autres,y compris les préparations de sang de tous anim
160300-Extraits et jus de viande,de poissons ou de crustacés de mollusque ou d'autres invertébrés aquatiques*
160411-Préparations et conserves de poissons;caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons*
160412-Préparations et conserves de poissons,caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poisson: harengs*
160413-Préparations et conserves de poissons,caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons*
160414-Préparations et conserves de poissons,cavier et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons:thon,listaos et bonites(sarda spp)
160415-Préparations et conserves de poissons,caviar,ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons:marqueraux*
160416-Préparations et conserves de poissons,caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons:anchois*
160419-Préparations et conserves de poissons,caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poisson:autres*
160420-Préparations et conserve de poissons,caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons: autres préparations et conserves de poissons*
160430-Autres caviar et ses succédanés prépares a partir d'oeufs de poissons*
160431-Caviar
160432-Succédanés de caviar
160510-Crustacés,mollusques et autres invertébrés aquatiques,prépares ou conserves:crabes*
160520-Crustacés,mollusques et autres invertébrés aquatiques,prépares ou conserves:crevettes*
160521-Crustacés ,mollusques et autres invertébrés aquatiques,préparés ou conservés non présentées dans un contenant hermétique
160529- Crevettes prepares ou conserves presentees dans un contenant hermetique
160530-Crustacé,mollusques et autres invertébrés aquatiques,prépares ou conserves:homards*
160540-Crustacés,mollusques et autres invertébrés aquatiques,prépares ou conserve:autres crustacés*
160552-Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
160553-Moules
160554-Mollusques séches,sépioles,calmars et encornets
160559-Autres Mollusques
160569-Autres invertébrés aquatiques
160590-Crustacés,mollusques et autres invertébrés aquatiques,prépares ou conserve:autres*
170111-Sucres de canne ou de betteraves et saccharoses chimiquement pur,a l'état solide:sucres bruts sans additions d'aromatisants ou de colorants:de canne*
170112-Sucres de canne ou de betteraves et saccharoses chimiquement pur,a l'état solide:de betteraves*
170113-Sucre de canne
170114-Autres sucre de canne
170191-Sucres de canne ou de betteraves et saccharoses chimiquement pur,a l'état solide:autres*
170199-Sucres de canne ou de betteraves et saccharoses chimiquement pur,a l'état solide:autres;*
170211-Autres sucres,y compris le maltose,le glucose et le fructose(lévulose)chimiquement purs,a l'état solide,sirops de sucres sans addition d'aromatisants
170219-Autres sucres,y compris le maltose,le glucose et le fructose(lévulose)chimiquement purs,a l'état solide,sirops de sucres sans addition d'aromatisant ou
170220-Autres sucres,y compris le maltose,le glucose et le fructose(lévulose)chimiquement purs,a l'état solide;sirops de sucres sans addition d'aromatisant o
170230-Glucose et sirop de glucose,ne contenant pas de fructose ou contenant en poids a l'état sec moins de 20% fructose*
170240-Glucose et sirop de glucose,contenant en poids a l'état sec de 20% inclus a 50% exclus de fructose *
170250-Fructose chimiquement pur*
170260-Autres fructose et sirop de fructose contenant en poids a l'état sec plus de 50% fructose*
170290-Autres y compris le sucre inverti(ou interverti)*
170310-Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:mélasses de canne*
170390-Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:autre
170410-Sucreries sans cacao(y compris le chocolat blanc):gommes a marcher(chewing-gum),même enrobées de sucre*
170490-Sucreries sans cacao(y compris le chocolat blanc):autres*
180100-Cacao en fèves et brisures de fèves,bruts ou torréfie
180200-Coques,pellicules(pelures)et autres déchets de cacao*
180310-Pâte de cacao,même dégraisses:non dégraisse*
180320-Pâte de cacao,même dégraissée:complètement ou partiellement dégraisses*
180400-Beurre,graisse et huile de cacao*
180500-Poudre de cacao,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants*
180610-Poudre de cacao,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants *
180620-Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,soit a l'état liquide ou plateaux ou en poudres,granules ou formes s
180631-Autres présentes en tablettes,barres ou bâtons:fourres *
180632-Autres présentes en tablettes,barres ou bâtons*
180690-Autres présentes en tablettes,barres ou bâtons:autres*
190110-Extraits de malt;préparations alimentaires de farines,semoules,amidons,fécules ou extrait
190120-Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la ou de biscuiterie du n?19.05*
190190-Autres mélange et pâtes pour la préparation des produits de la boulangie,de la pâtisserie du n° 19.05
190211-Pâtes alimentaires même cuits ou farcies ou bien autrement prépares;contenant des oeufs
190219-Autres mélanges et pâte alimentaires non cuits ni farcies autrement préparées
190220-Pâtes alimentaires farcies(même cuites ou autrement préparées)*
190230-Autres pâtes alimentaires*
190240-Couscous*
190300-Tapioca et ses succédanés prépares a partir de fécules,sous forme de flocons,grumeaux,grains,perles,criblures ou forme similaires*
190410-Produits a base de céréales obtenus par soufflage ou grillage(corn flakes",céréales(autres que le mais)en grain ou sous forme de flocons ou d'autres g
190420-Préparations alimentaires obtenues a partir de flocons de céréales non grilles ou de meanges de flocons de céréales non grilles *
190430-Bulgur de ble*
190490-Autres produits a base de céréales obtenus par soufflage ou grillage précuites ou autrement préparées non dénommées ni comprises ailleurs*
190510-Produits de boulangerie de la pâtisserie ou biscuiterie;pain croustillant dit "knackebort"
190520-Autres draps de lit et articles similaires a usage chirurgical médical ou hygiénique conditionnes pour la vente au détail en papier ouate de cellulose
190530-Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
190531-Biscuits additionnes d'édulcorant,gaufres et gaufrettes biscuits additionnes d édulcorants *
190532-Biscuits additionnes d'édulcorant,gaufres et gaufrettes gaufres et gaufrettes *
190540-Biscottes,pain grille et produits similaires grilles*
190590-Autres produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie,même additionnes de cacao;hosties;cachets vides des types utilises pour medicam
200110-Légumes,fruits et autres parties comestibles de plantes,prépares ou conserves au vinaigre ou a l'acide acétique:concombres et cornichons*
200120-Légumes,fruits et autres parties comestibles de plantes prépares ou conserves au vinaigre ou l'acide acétique:oignons *
200190-Autres légumes,fruits et autres parties comestibles de plantes prépares ou conserves au vinaigre ou a l'acide acétique:concombres et cornichons *
200210-Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique:tomates,entières ou en morceaux*
200290-Autres tomates prépares ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique
200310-Champignons et truffes,prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique: champignons *
200320-Champignons et truffes,prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétiques:truffes*
200390-Champignons et truffes,prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétiques:autres*
200410-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,congelés,autres que les produits n° 20.06*
200490-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,congelés,autres que les produits du n° 20.06:pommes de terre*
200510-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congelés,autres que les produits du n° 20.06*
200520-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congelés,autres que les produits du n° 20.06: pommes de terre*
200540-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congelés,autres que les produits du n° 20.06*
200551-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congelés,autres que les produits du n° 20.06:haricots(vigna sp
200559-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congèles,autres que les produits du n° 20.06:autres*
200560-Autres légumes prépares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique,non congèles,autres que les produits du n° 20.06:asperges*
200570-Olives*
200580-Mais doux(zea mays var , saccharata)*
200590-Autres légumes et mélanges de légumes*
200591-Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique, non-congelés
200599-Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique, non-congelés (à l''excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, de
200600-Légumes,fruits,écorces de fruits et autres parties de plantes,conflits au sucre(égouttes,glaces ou cristallises)
200710-Confitures,gelées,marmelades,purées et pâtes de fruits,obtenues par cuisson,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant*
200791-Confitures,gelées,marmelades,purées et pâtes de fruits,obtenues par cuisson,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant:autres;agrumes*
200799-Autres confitures,gelées,marmelades,purées et pâtes de fruits,obtenues par cuisson,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant:agrumes*
200811-Fruits et autres parties comestibles de plantes,autrement prépares ou conserves,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool,non
200819-Fruits et autres parties comestibles de plantes,autrement prépares ou conserves,avec ou sans de sucre ou d'autres édulcorant ou d'alcool:autres,y comri
200820-Fruits et autres parties comestibles de plantes;ananas
200830-Agrumes*
200840-Poires et autres parties comestibles de plantes*
200850-Abricots autrement prépares ou conserves avec addition d'alcool d'une teneur en sucres excédant 13%*
200860-Fruits et autres parties comestibles de plantes;cerises
200870-Pêches autrement préparées ou conservées avec addition d'alcool d'une teneur en sucres excédant 13% en poids*
200880-Fraises et autres parties comestibles de plantes*
200891-Fruits et autres parties comestibles;coeurs de palmiers
200892-Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes*
200893-Fruit; canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparé ou conservé, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'alcool
200897-Autres mélanges de fruits y compris les mélanges à l'exception de ceux n°2008.19
200899-Autres fruits et autres parties comestibles de plantes autrement prépares ou conserves avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alc
200911-Jus de fruit(y compris les moûts de raisin)ou de légumes,non fermentes,sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant:ju
200912-Jus de fruit(y compris les moûts de raisin)ou de légumes,non fermentes,sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant: j
200919-Autres jus de fruits(y compris les moûts de raisin)ou de légumes,non fermentes,sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre:autres*
200920-Jus de pampemousse ou de pomelo
200921-Jus de pamplemousse ou de pomelo*
200929-Autres jus de pamplemousse ou de pomelo*
200930-Jus de tout autre agrume
200931-Jus de fruits et autres parties comestibles, jus de tout autres argume*
200939-Autres jus de fruits et autres parties comestibles, jus de tout autres argume*
200940-Jus d'ananas
200941-Jus de fruits,jus d'ananas*
200949-Autres jus de fruits,jus d'ananas*
200950-Jus de fruits, jus de tomates*
200960-Jus de raisin
200961-Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)*
200969-Autres jus de raisins (y compris les moûts de raisins)*
200970-Jus de pomme
200971-Jus de fruits,jus de pommes*
200979-Autres jus de fruits,jus de pommes*
200980-Jus de tout autres fruit ou légume*
200981-Jus d’airelle rouge
200989-Autres jus de tout autre fruit ou légume
200990-Jus de fruits, mélange de jus*
210111-Mort extrait,essence et concentres de café et préparations a base de ces extraits,essences ou concentres ou a base de café*
210112-Préparation a base d'extraits,d'essence ou de concentres ou a base de café*
210120-Extrait,essences,et concentres de thé ou de mate et préparations a base de ces extraits,essences ou concentres ou a base de thé ou de mate *
210130-Café et leurs extraits,essences et concentres*
210210-Levures(vivantes ou mortes);autres micro-organismes monocellulaires morts (a l'exclusion des vaccins du n°(30.02);poudres a lever préparées:levures vi
210220-Levures mortes;autres micro-organismes monocellulaires morts*
210230-Poudres a lever préparées *
210310-Sauce de soja *
210320-tomato-ketchup et autres sauces tomates*
210330-Farine de moutarde et moutarde préparée*
210390-Autres préparations pour sauces et sauces préparées;condiments et assaisonnement,composes;farine de moutarde et moutarde préparée*
210410-Préparations pour soupes,potages ou bouillons;soupes,potages ou bouillons prépares;préparations alimentaires composites homogénéisées-*
210420-Préparations alimentaires composites homogénéisées*
210500-Glaces de consommation,même contenant du cacao*
210610-Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs*
210690-Autres concentras de protéines et substances protéiques texturées*
220110-Eaux minérales et eaux gazéifiées*
220190-Autres eaux,y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées,non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni arom
220210-Eaux,y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées,et autres boissons non alcooliques
220290-Autres y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,addtitionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées,et autre boissons non alcoolé
220291-Boissons non alcoolisées; bière sans alcool
220299-Boissons non alcoolisées
220300-Bières de malt*
220410-Vin de raisin frais,y compris les vins enrechis en alcool ;mouts de raisins autres que ceux du n° 20.09:vin mousseux*
220421-Vin de raisin frais,y compris les vins enrechis en alcool,moûts de raisins autres que ceux du n° 20.09:en récipient d'une contenance n'excédant pas 2l
220422-Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
220429-Autres vin de raisin frais,y compris les vins enrechis en alcool,moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09*
220430-Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)
220510-Vermouths et autres vins de raisins frais prépares a l'aide de plantes ou de substances aromatiques:en récipients d'une contenance n'excédant pas 2l*
220590-Autres vermouths et autres vins de raisins frais préparés a l'aide de plantes ou de substances aromatiques*
220600-Autres boissons fermentées(cidre,poire,hydromel,)mélange de boisson fermentées et mélange fermentées et de boisson alcooliques,non dénommées ni compris
220710-Alcool éthylique non dénature d'un titre alcoométrique volumique de 80%vol ou plus;alcool ethylique et eaux de vie dénatures de tous titres:alcool eth
220720-Alcool éthylique et eaux de vie dénatures de tous titres*
220820-Alcool stylique non dénature d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol;eaux de vie,liqueurs et autres et boissons spiritueuses:eaux de
220830-Whiskies*
220840-Rhum et tafia*
220850-Gin et genièvre*
220860-Vodka
220870-Liqueurs
220890-Autres alcool éthylique non dénatures d'un titre alcoométriques volumique
220900-Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide acétique*
230110-Farine,poudre et agglomères sous forme de pellets ,de viande,d'abats ,de poissons ou de crustacés,de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques i
230120-Farines,poudres et agglomères sous forme de pellets,de poissons ou de crustacés,de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques*
230210-Sons,remoulages et autres résidus,même agglomérés sous forme de pellets, du criblage,de la mouture ou d'autres
230220-Farine poudre et agglomères sous forme de pellets de viandes de poissons ou crustacés de mollusques;riz
230230-Farine poudre et agglomères sous forme de viande;de forment
230240-Sons remoulages et autres résidus même agglomères sous forme de pellets;d'autre céréales*
230250-Sons remoulages et autres résidus même agglomères sous forme de pellets;de légumineuses*
230310-Résidus d'amidonnerie et résidus similaires,pulpes de betteraves,bagasses de cannes a sucre et autres déchets de sucrerie,drèches et déchets de brasse
230320-Pulpes de betteraves,bagasses de cannes a sucre et autres déchets de sucrerie*
230330-Déchets et déchets de brasserie ou de distillerie*
230400-Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomères sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile de soja*
230500-Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomères sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile d'arachide*
230610-Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomères sous forme de pellets,de l'extraction de graisses ou huiles végétales,autres que ceux de
230630-Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomères sous forme de pellets:de tournesol*
230641-Tourteaux et autres résidus solides de navettes ou de colza a faibles teneur en acide érucique*
230660-Tourteaux et autres résidus solides de noix ou d'amandes de palmiste*
230690-Autres tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomères sous forme de pellets,de l'extraction de graisses ou huiles végétales,autres que
230700-Lies de vin;tartre brut*
230800-Matières végétales et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux,même agglomères sous forme des types utilises pour l'alimentation,non dénomme
230810-Matières végétales et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux,même agglomères sous forme des types utilises pour l'alimentation,non dénomme
230890-Autres matières et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux,même agglomères sous forme de pellets,des types utilises pour l'alimentation des
230910-Préparation des types utilises pour l'alimentation des animaux:aliments pour chiens ou chats,conditionnes pour la vente au détail*
230990-Autres préparations des types utilises pour l'alimentation des animaux:aliments pour chiens ou chats,conditionnes pour la vente au détail*
240110-Tabacs bruts ou non fabriques;déchets tabac:tabacs non écotés*
240120-Tabacs partiellement ou totalement écotés*
240130-Déchets de tabacs présentes pour le compte d'autres personnes*
240210-Cigares(y compris ceux a bouts coupes),cigarillos et cigarettes,en tabac ou en succédanés de tabac *
240220-Cigarettes contenant du tabac*
240290-Autres cigares(y compris ceux a bouts coupes),cigarillos et cigarettes,en tabac ou en succédanés de tabac:cigares(y compris ceux a bouts coupes)et ciga
240310-Autres tabacs et succédanés de tabac,fabriques;tabac"homogenèses"ou "reconstitues";extraits et sauces de tabac:tabac a fumer;même contenant des succède
240311-Tabac à pipe d'eau spécifié
240319-Autres Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute propositions
240391-Autres tabacs "homogenèses"ou"reconstitues"*
240399-Autres tabacs et succédanés de tabac fabriques extrait de tabacs;autres
240411-tabac inhalation sans combustion
240412-Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
240419-Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
240491-Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
240492-Nicotine application percutanée
240499-produits nicotine inhalation sans combustion
250100-Sel(y compris le sel prépare pour la table et le sel dénature)et chlorure de sodium pur,même en solution aqueuses ou additionnes d'agents antiagglomer
250200-Pyrites de fer non grillées*
250300-Soufres de toutes espèces,a l'exclusion du soufre sublime,du soufre précipite et du soufre colloïdal*
250410-Graphite naturel:en poudre ou en paillettes*
250490-Autres graphites naturels*
250510-Sables naturels de toutes espèces,même colores,a l'exclusion des sables métallifères du chapitre26:sables siliceux et sables quartzeux*
250590-Autres sables naturels de toute espèce même colores*
250610-Quartz(autres que les sables naturels);quartizes;même dégrossies ou simplement débitées,par sciage ou autrement,en blocs ou en plaques de forme carrée
250620-Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
250621-Quartzites:brutes ou dégrossies*
250629-Autres quartz(autres que les sables naturels);quartzites;même dégrossies ou simplement débitées,par sciage ou autrement,en blocs ou en plaques de form
250700-Kaolin et autres argiles kaoliniques,même calcines*
250810-Autres argiles(a l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06)andalousites,cyanites,sillimanites,même calcinées;mullites;terres de chamotte ou de din
250820-Autres argiles:terres décolorantes et terres a foulon*
250830-Autres argiles: réfractaires*
250840-Autres argiles(a l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06)andalousites,cyanites,sillimanites,même calcinées;mullite;terres de chamotte ou de dina
250850-Andalousites,cyanites et sillimanites*
250860-Mullites*
250870-Terres de chamotte ou de dinas*
250900-Craie*
251010-Phosphates de calcium naturels,phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées:non moulus*
251020-Phosphates de calcium naturels,phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphates:moulus*
251110-Sulfate de baryum naturel(barytine);carbonate de baryum naturels(witherites)même calcine,a l'exclusion de l'oxyde de baryum du n?28.16*
251120-Sulfate de baryum naturels(barytine);carbonate de baryum naturels(witherites)*
251200-Farines siliceuses fossiles(kieselguhr,tripolites,diatomite;par exemples)et autres terres siliceuses analogues,d'une densité apparente n'excédant pas
251310-Pierre ponce
251311-Pierre ponce;émeri;corindon naturel,grenat naturel et autres abrasifs naturels,même traites thermiquement:pierre ponce*
251319-Autres pierre ponce,émeri,corindon naturel,grenat naturel et autres abrasifs naturels,même traites thermiquement*
251320-Emeri,corindon naturel,grenat naturel et autres abrasifs naturels
251400-Ardoises,même dégrossie ou simplement débitée,par sciage ou autrement en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire*
251511-Marbre,travertins ,ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure a 2.5 et albâtre;m
251512-Marbres,travertins,ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure a 2.5,et albâtre,me
251520-Ecaussines et autres pierre calcaires de taille ou de construction;albâtre*
251611-Granit,porphyre,basalte,grés et autres pierres de taille ou de construction,même dégrossis:granit*
251612-Granit,porphyre,basalte,grés et autres pierres de taille ou de construction,même dégrossis:simplement dbite,par sciage ou autrement,en blocs ou en pla
251620-Granit simplement débité, par sciage ou autrement*
251621-Granit,porphyre,basalte,grés et autres pierre de taille ou de construction,même dégrossis
251622-Granit,porphyre,basalte,grés et autres pierres de taille ou de construction,même dégrossis ou simplement débités,par sciage autrement,en blocs ou en p
251690-Autres pierres de taille ou de construction*
251710-Cailloux,graviers,perrés concassées,des types généralement utilises pour le bétonnage ou pour l'
251720-Macadam de laitier,de scories ou de déchets industriels similaires,même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10*
251730-Tarmacadam
251741-Cailloux graviers concassées utilises pour le bétonnage;de marbre
251749-Autres cailloux,graviers ,pierres concassées,des types généralement utilises pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes,des voies ferres ou a
251810-Dolomie,même fritte ou calcinée;dolomie dégrossie ou simplement débitée,par sciage ou autrement,en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
251820-Dolomie calcinée ou frittée
251830-Dolomie,même frittée ou calcinée;dolomie dégrossie ou simplement débitée,par sciage ou autrement,en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
251910-Carbonate de magnésium naturel(magnésite);magnésie electrofondue;magnésie calcinée a mort(frittée)même contenant de faibles quantités d'autres oxydes
251990-Autres carbonate de magnésium naturel(magnésite);magnésie calcinée a mort(frittée);même contenant de faibles contenant*
252010-Gypse;anydrite*
252020-Plâtres*
252100-Castines;pierres a chaux ou a ciment *
252210-Chaux vive,chaux éteinte et chaux hydraulique,a l'exclusion de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25*
252220-Chaux éteinte *
252230-Chaux hydraulique*
252310-Ciments hydrauliques(y compris les ciments non pulvérises dits"clinkends"),même colores:ciments non pulvérises dits"clinkers"),pulvérises colores:ciments
252321-Ciments portland:ciments blancs,même colores artificiellement*
252329-Autres ciments blancs,même colores artificiellement*
252330-Ciments alumineux*
252390-Autres ciments hydrauliques*
252400-Amiante(asbeste)*
252490-Amiante (asbeste)
252510-Mica,y compris le clive en lamelles irrégulières "(splitting");déchets de mica:mica brut ou clive en feuilles ou lamelles irrégulières*
252520-Mica;y compris le mica clive en lamelles irrégulière"(splitting);déchets de mica:mica en poudre*
252530-Déchets de mica*
252610-Stéatite naturelle,même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire,talc:non bro
252620-Stéatite naturelle,même dégrossie ou simplement débitée par sciage autrement,en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc:broyés ou p
252700-Cryolithe naturelle;chiolite chiolite naturelle*
252800-Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.
252810-Borates de sodium naturels et leurs concentres(même calcines)*
252890-Borates de sodium et leurs concentres:autres*
252910-Feldspath;leucite;néphéline et néphéline syénite;spath fluor:feldspath*
252921-Spath fluor:contenant en poids 97% ou moins de fluorures de calcium*
252922-Spath fluor:contenant en poids plus de 97% fluorure de calcium*
252930-Leucite;néphéline et néphéline syénite*
253010-Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs :vermiculite;perlite et chlorites;non expansées*
253020-Matières minérales non dénommées ni compris ailleurs:kiesérite,epsomite(sulfates de magnésium naturels)*
253040-Matières minérale non dénommées ni comprises ailleurs:oxydes de fer micacés naturels*
253090-Matières minérale non dénommées ni comprises ailleurs:autres*
260111-Minerais de fer et leurs concentres autres que les pyrites de fer grillées(crndres de pyrites;non agglomères (ceca))*
260112-Minerais de fer et leurs concentres autres que les pyrites de fer grillées/agglomérées*
260120-Pyrites de fer grillées(cendres de pyrites*
260200-Minerais de maganes et leurs concentres,y compris les minerais de manganèses ferrugineux et leurs concentres d'une teneurs en manganèses de 20% ou p
260300-Minerais de cuivre et leurs concentres*
260400-Minerais de nickel et leurs concentres*
260500-Minerais de cobalt et leurs concentres*
260600-Minerais d'aluminium et leurs concentres*
260700-Minerais de plomb et leurs concentres *
260800-Minerais de zinc et leurs concentres*
260900-Minerais d'étain et leurs concentres*
261000-Minerais de chrome et leurs concentres*
261100-Minerais de tungstène et leurs concentres*
261220-Minerais de thorium et leurs concentres*
261390-Minerais de molybdène et leurs concentres:autres*
261400-Minerais de titane et leurs concentres*
261510-Minerais de niobium,de tantale,de vanadium ou de zirconium et leurs concentres:minerais de zirconium et leurs concentres*
261590-Minerais de niobium ,de tantale,de vanadium ou de zirconium et leurs concentres:autres*
261610-Minerais de métaux précieux et leurs concentres:minerais d'argent et leurs concentres*
261690-Minerais de métaux précieux et leurs concentres:autres*
261710-Autres minerais et leurs concentres:minerais d'antimoine et leurs concentres*
261790-Autres minerais et leurs concentres:autres*
261800-Laitier granule(sable laitier)provenant de la fabrication
261900-Scories,laitiers(autres que le laitier granule)battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier*
262011-Cendres et résidus(autre que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier)contenant du métal ou des composes de métaux:contenant principalement du zinc
262019-Cendres et résidus(autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):autres*
262021-Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):contenant principalement du plomb*
262029-Autres cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):contenant principalement du plomb*
262030-Cendres et résidus(autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):contenant principalement du cuivre*
262040-Cendres et résidus(autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):contenant principalement d'aluminium*
262060-Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):contenant de l'arsenic du mercure du thilium ou leurs mélanges*
262099-Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier):autres contenants de l'antimoine du béryllium du caduim du chrome ou leurs
262100-Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
262110-Autres scories et cendres,y compris les cendres de varech*
262190-Autres scories et cendres,y compris les cendres de varech. autres*
270111-Houilles,briquettes,boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille:,même pulvérisées,mais non agglomérées:anthracites
270112-Houille bitumineuses*
270119-Autres houilles(ceca)*
270120-Briquettes,boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille(ceca)*
270210-Lignites,même agglomères,a l'exclusion du jais:lignites même pulvérisés mais non agglomères(ceca)*
270220-Lignites agglomères*
270300-Tourbes (y compris la tourbe pour litière),même agglomères*
270400-Cokes et semi-cokes de houille,de lignite ou de tourbe,même agglomères;charbon de cornue*
270500-Gaz de houille,gaz a l'eau,gaz pauvre et gaz similaires,a l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux*
270600-Goudrons de houille,de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux,même déshydrates ou etetes,y compris les goudrons reconstitues*
270710-Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de hautes températures:benzols*
270720-Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houilles de hautes températures:toluols*
270730-Huiles et autres produits provenant de la distillations des goudrons de houilles de haute températures:xylols*
270740-Huiles et autres produits provenant de la distillations des goudrons de houilles de haute température:naphtalène*
270750-Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leurs volumes (y compris les pertes)a 250?c d'après la méthode astm d86*
270760-Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques:phénols*
270791-Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leurs volumes :autres:huiles de créosote*
270799-Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leurs volumes:autres*
270810-Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux:brai*
270820-Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux:coke de brai*
270900-Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux*
271000-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ,autres que les huiles brutes;préparations non dénommes ni comprises ailleurs,contenant en poids 70% ou
271011-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ,autres que les huiles brutes;préparations non dénommées ni comprises ailleurs,contenant en poids 70% ou
271012-Huiles légères et préparations
271019-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ,autres que les huiles brutes;préparations non dénommées ni comprises ailleurs,contenant en poids 70% ou
271020-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base
271091-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ,autres que les huiles brutes;préparations non dénommées ni comprises ailleurs,contenant en poids 70% ou
271099-Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ,autres que les huiles brutes;préparations non dénommées ni comprises ailleurs,contenant en poids 70% ou
271111-Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:liquéfies:gaz naturel*
271112-Vaseline gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:propane*
271113-Butanes*
271114-Ethylène,propylène et butadiènes
271119-Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux;autres
271121-Gaz naturel a l'état gazeux,a la sortie des usines exercées*
271129-Gaz de pétrole et autres a l'état gazeux;autres
271210-Vaseline,paraffine,cire de pétrole microcristalline"slack wax",ozokérite,cire de lignite,cire de tourbe,autres cires minérales et produits similaires
271220-Paraffine contenant en poids moins de 0.75% d'huile
271290-Autres vaseline;paraffine,cire de pétrole*
271311-Coke de pétrole,bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:coke de pétrole*
271312-Coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus;calcine
271320-Autres bitume de pétrole a la sortie des usines exercées*
271390-Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
271410-Bitumes et asphaltes,naturels;schistes et sables bitumineux;asphaltites et roches asphaltiques:schistes et sables bitumineux*
271490-Autres bitumes et asphaltes,naturels;schistes et sables bitumineux;asphaltites*
271500-Mélanges bitumineux a bases d'asphaltes ou de bitume naturels,de bitumes de pétrole,de goudron minéral ou de brai de goudron minéral(mastics bitumineux
271600-Energie électriques*
280110-Fluor,chlore;brome et iodes:chlores*
280120-Fluor,chlore;brome et iodes:*
280130-Fluor. brome*
280200-Soufre sublime ou précipite;soufre colloïdal*
280300-Carbone(noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommes ni comprises ailleurs*
280410-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:hydrogène*
280421-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:gaz rares*
280429-Autres hydrogéne,gaz rares et autres éléments non métalliques*
280430-Hydrogéne,gaz rares et autres éléments non métalliques:azotes*
280440-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:oxygène*
280450-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:bores;tellures*
280461-Hydrogéne,gaz rares et autres éléments non métalliques:silicium
280469-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:autres*
280470-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métalliques:phosphores*
280480-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métallique:arsenic*
280490-Hydrogène,gaz rares et autres éléments non métallique:sélénium*
280511-Métaux alcalins ou alcalino-terreux;métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux;mercure:métaux alcalins:sodium*
280512-Métaux alcalins ou alcalino-terreux;métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux;mercure:métaux alcalins: calcium*
280519-Autres métaux ou alcalino-terreux;métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux mercure*
280521-Métaux alcalins ou alcalino-terreux;métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux;mercures:métaux alcalino-terreux*
280522-Métaux alcalins ou alcalino-terreux;métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux:strontium et baryum*
280530-Métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélanges ou allies entre eux*
280540-Métaux alcalins ou alcalino-metaux de terres rares scandium et yttrium même mélanges;mercure
280610-Chlorure d'hydrogène(acide chlorhydrique);acide chlorosulfurique:chlorures d'hydrogène(acide chlorhydrique)*
280620-Chlorure d'hydrogène(acide chlorhydrique);acide chlorosulfique*
280700-Acide sulfurique;oléum
280800-Acides nitrique;acides sulfonitriques*
280910-Penta oxyde de déphosphore;acide phosphorique et acides poly phosphoriques:pentoxyde de déphosphores*
280920-Acide phosphorique et acides poly phosphoriques*
281000-Oxydes de bore;acides boriques*
281111-Autres acides inorganiques et autres composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques:autres acides inorganiques*
281112-Cyanure d hydrogène (acide cyanhydrique)
281119-Autres acides inorganiques et autres composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques:autres*
281121-Autres acides inorganiques et autres composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques:dioxydes de carbone*
281122-Autres acides inorganiques et autres composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques:dioxydes de dioxydes de silicium*
281123-Autres acides inorganiques et autre composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques:dioxyde de soufre*
281129-Autres composes oxygènes inorganiques des éléments non métalliques *
281210-Halogénures et oxyhalogenures des éléments non métalliques:chlorures et oxychlorures*
281212-Oxychlorure de phosphore
281213-Trichlorure de phosphore
281214-Pentachlorure de phosphore
281216-Dichlorure de souffre
281217-Chlorure de thionyle
281219-Trichlorure d'arsenic et autres chlorures et oxydes de chlorure
281290-Autres halogénures et oxyhalogenures des éléments non métalliques*
281310-Sulfures des éléments non métalliques;trisulfures de phosphores du commerces :désulfures de carbone*
281390-Sulfures des éléments non métalliques;trisulfures de phosphores du commerces:autres*
281410-Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse(ammoniaque):ammoniac anhydre*
281420-Ammoniac en solution aqueuses(ammoniaque)*
281511-Hydroxyde de sodium(soude caustique);hydroxyde de potassium(potasse caustique):hydroxyde de sodium(soude caustique)*
281512-Hydroxyde de sodium(soude caustique)hydroxyde de potassium(potasse caustique):en solution aqueuses*
281520-Hydroxyde de potassium(potasse caustique)*
281530-Peroxydes de sodium ou de potassium*
281610-Hydroxyde et peroxyde de magnésium;oxydes,hydroxydes et peroxydes,de strontium ou de baryum:hydroxyde et peroxyde de magnésium*
281620-Hydroxyde et peroxyde de magnésium:oxyde,hydroxyde et peroxyde de strontium*
281630-Peroxydes de sodium ou de potassium
281640-Oxydes,hydroxydes et peroxyde de baryum*
281700-Oxyde de zinc;peroxyde de zinc*
281810-Corindon artificiel,chimiquement défini ou non oxydes d'aluminium;hydroxyde d'aluminium:cordinon artificiel,chimiquement défini ou non *
281820-Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel*
281830-Hydroxyde d'aluminium*
281910-Oxyde et hydroxydes de chrome:trioxyde de chrome*
281990-Autres oxydes et hydroxydes de chrome*
282010-Oxydes de manganèse:dioxyde de manganèse*
282090-Autres oxydes de manganèse*
282110-Oxydes et hydroxydes de fer*
282120-Oxydes et hydroxydes de fer :terres colorantes*
282200-Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce*
282300-Oxydes de titane*
282410-Oxydes de plomb;minium et mine orange:monoxyde de plomb(litharge,massicot)*
282420-Oxydes de plomb;minium et mine orange*
282490-Autres oxydes plomb;minium et mine orange
282510-Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques;autres bases inorganiques:hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganique*
282520-Oxyde et hydroxyde de lithium*
282530-Oxydes et hydroxydes de vanadium*
282540-Oxydes et hydroxydes de nickel *
282550-Oxydes et hydroxydes de cuivre*
282560-Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium*
282570-Oxydes et hydroxydes de molybdène*
282580-Oxydes d'antimoine*
282590-Autres hydrazine et hydroxylamine*
282611-Fluorures,fluosilicates,fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor:fluorures*
282612-Fluorures d'aluminium*
282619-Autres fluorures,fluosilicates,fluor aluminates*
282620-Fluosilicates de sodium ou de potassium*
282630-Hexafluoroaluminates de sodium(cryolithe synthétique)*
282690-Autres fluorures,fluosilicates;fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor*
282710-Chlorures,oxychlorures et hydroxychlorures,bromures et oxybromures:chlorure d'ammonium*
282720-Chlorure oxychlorures et hydroxychlorures bombures et oxybromures iodures et oxyiodures;chlorure de calcium
282731-Autres chlorures de magnésium*
282732-Chlorure,oxychlorures et hyroxychlorures;bromures et oxybromures;iodures et oxyiodures:d'aluminium*
282733-Chlorures,oxychlorures et hydroxychlorures:de fer*
282734-Chlorure,oxychlorures et hydroxychlorure:de chocolat*
282735-Chlorure,oxychlorures et hydroxychlorure:de nickel*
282736-Chlorure,oxychlorures et hydroxychlorure:de zinc*
282738-Chlorure,oxychlorures et hydroxychlorure:de baryum*
282739-Chlorure,oxychlorures et hydroxychlorure:autres*
282741-Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre*
282749-Autres oxychlorures et hydroxychlorure*
282751-Bromures de sodium ou de potassium*
282759-Autres bromures et oxybromure;hydroxychlorures chlorures*
282760-Iodures et oxyiodures*
282810-Hypochlorite;hypochlorite de calcium du commerce:hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium*9
282890-Autres hypochlorites,hypochlorite de calcium du commerce et autres
282911-Chlorates et perchlorates;bromates et perbromates;iodates et periodates:chlorates
282919-Chlorates et perchlorates;bromates et perbromates;iodates et periodates:autres*
282990-Autres chlorates et perchlorates;bromates et perbromates;iodates et periodates*
283010-Sulfures;polysulfures:sulfures de sodium*
283020-Sulfure de zinc*
283030-Sulfure de cadmium*
283090-Autres sulfures;polysulfures*
283110-Dithionites et sulfoxylates:de sodium*
283190-Autres dithionites et sulfoxylates *
283210-Sulfites,thiosulfates:sulfites de sodium*
283220-Autres sulfites de calcium*
283230-Thiosulfates*
283311-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):sulfates de sodium*
283319-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates);sulfates de sodium:autres*
283321-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):autres sulfates de magnésium*
283322-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):d'aluminium*
283323-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):de chrome*
283324-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):de nickel*
283325-Sulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates):de cuivre*
283326-Sulfates,aluns;peroxosulfates(persulfates):de zinc*
283327-Sulfates,aluns;peroxosulfates(persulfates):de baryum*
283329-Autres sulfates ;aluns;peroxosulfates(persulfates)*
283330-Aluns*
283340-Peroxosulfates(persulfates)*
283410-Nitrites;nitrates:nitrites*
283421-Nitrites;nitrates: de potassium*
283422-Nitrates de bismuth*
283429-Autres nitrates ;nitrites*
283510-Phosphatines(hypophosphites),phosphatines(phosphites),phosphates et poly phosphates:phosphatines*
283522-Phosphates:de mono ou de disodium*
283523-Phosphates de tri sodium*
283524-Phosphates de potassium*
283525-Hydrogenoorthophosphates de calcium(phosphates dicalcique*
283526-Autres phosphates de calcium*
283529-Autres phosphatines(hypophosphites);phosphatines(phosphites);phosphates et poly phosphates*
283531-Poly phosphates:triphosphates de sodium*
283539-Autres poly phosphates*
283610-Carbonates;peroxocarbonates(percarbonates):carbonates d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium *
283620-Carbonates de disodium *
283630-Yhdrogenocarbonate (bicarbonate) de sodium*
283640-Carbonate de potassium*
283650-Carbonate de calcium*
283660-Carbonate de baryum*
283670-Carbonate de plomb*
283691-Autres:carbonates de lithium*
283692-Carbonate de strontium*
283699-Autres carbonates;peroxocarbonate(percarbonates)carbonates d'ammonium du commerce contenant du carbonate d'ammonium*
283711-Cyanures,oxycyraures et cyanures complexe:cyanures et oxycyanures de sodium*
283719-Autre cyanures,oxycyanures et cyanures complexes*
283720-Cyanures complexes*
283800-Fulminates,cyanites et thiocyanates*
283911-Silicates, des métaux alcalins du commerce:de sodium*
283919-Autres silicates, des métaux alcalins du commerce*
283920-Silicates,silicates des métaux alcalins du commerce:de potassium*
283990-Autres silicates, des métaux alcalins du commerce:de potassium*
284011-Borates;peroxoborates(perborates): tetraborates de disodium(borax raffine)*
284019-Autres borates;peroxoborates(perborates)*
284020-Autres borates peroxoborates
284030-Peroxoborates(perborates)*
284110-Sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques/aluminates*
284120-Sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques:chromates de zinc ou de plomb*
284130-Sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques: dichromates de sodium*
284140-Sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques:dichromates de potassium*
284150-Autres chromates et dichromates,peroxochromates*
284161-Manganites,manganates et permanganates:permanganates de potassium*
284169-Autres manganites ;manganates et permanganites:perga
284170-Molybdates*
284180-Tungstates(wolframates)*
284190-Autres sels des acides oxometalliques ou peroxometaliques *
284210-Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques,a l'exclusion des azotures
284290-Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques ,a l'exclusion des azotures*
284310-Métaux précieux a l'état colloïdal;composes inorganiques ou organiques de métaux précieux ,de constitution chimique définie ou non;amalgames de métaux
284321-Métaux précieux a l'état colloïdal:composes d'argent:nitrate d'argent*
284329-Métaux précieux a l'état colloïdal:autres*
284330-Métaux précieux a l'état colloïdal:autres composes d'or*
284390-Métaux précieux a l'état colloïdal:autres composes;amalgames*
284410-Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs:uranium naturels et ses composes;alliages,dispersions(y compris les cernets),produits céramiques
284420-Uranium enrichi en u 235 et ses composes;plutoniums et ses composes;alliages,dispersion(y compris les cermets)*
284430-Uranium appauvri en u 235 et ses composes;thorium et ses composes;alliages,dispersions(y compris les cermets)*
284440-Eléments et isotopes et composes radioactifs autres que ceux des n° 2844.10,2844.20 ou 2844.30;alliages,dispersion(y compris les cermets),produits ce
284441-Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
284442-Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
284443-Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
284450-Eléments combustibles(cartouches)uses(irradies)de réacteurs nucléaires(Euratom)*
284510-Isotopes autres que ceux du n° 28.44;leurs composes inorganiques ou organiques,de constitution chimique définie ou non:eau lourde*
284590-Autres isotopes autres que ceux du n° 28.44*
284610-Composes inorganiques ou organiques,des métaux des terres rares,de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux*
284690-Autres composes inorganiques ou organiques,des métaux des terres rares,de l'yttrium ou du scandium:composes de cérium*
284700-Peroxyde d'hydrogène(eau oxygénée)même solidifie avec de l'urée*
284800-Phosphures,de constitution chimique définie ou non a l'exclusion des ferrophosphores*
284910-Carbures,de constitution chimiques définie ou non:de calcium*
284920-Carbures,de constitution chimique définie ou non:de silicium*
284990-Autres carbures,de constitution chimique définie ou non *
285000-Hydrures,nitrures,azotures,siliciures et borures,de constitution chimiques définie ou non,autres que les composes qui constituent également des carbure
285100-Autres composes inorganiques(y compris les eaux distilles,de conductibilité ou de même degré de pureté)air liquide(y compris l'air liquide dont les gaz
285200-Composés, inorganiques ou organiques, du mercure (à l''excl. des amalgames)
285210-Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames de constitution chimique définie
285290-Autres composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
285300-Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l''air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (à l''excl. de métaux précieux)
285310-Composés inorganiques; chlorure de cyanogène (chlorcyan)
285390-Phosphides, chimiquement définis ou non, et non ferrophosphore
290110-Hydrocarbures acycliques:satures*
290121-Hydrocarbures acycliques:non satures:éthylène*
290122-Hydrocarbures acyclique:propène(propylène)*
290123-Hydrocarbures acycliques:butène(butylène)et ses isomères*
290124-Buta-1,3-diene et isoprène*
290129-Autres hydrocarbures acycliques*
290211-Hydrocarbures cycliques:cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques*
290219-Autres hydrocarbures cycliques*
290220-Hydrocarbures cycliques:benzène*
290230-Hydrocarbures cycliques:toluène*
290241-Hydrocarbures cycliques:xylènes:--o-xylene*
290242-Hydrocarbures cycliques
290243-P-xylene *
290244-Isomères du xylène en mélange*
290250-Srtyrene*
290260-Ethylbenzene*
290270-Cumene*
290290-Autres hydrocarbures cycliques*
290311-Dérives halogènes des hydrocarbures:dérives chlores satures des hydrocarbures acycliques*
290312-Dérives halogènes des hydrocarbures:dichloromethane(chlorure de méthylène)*
290313-Dérives halogènes des hydrocarbures:chloroforme(trichloromethane)*
290314-Dérives halogènes des hydrocarbures:tétrachlorures de carbone*
290315-Dérives halogènes des hydrocarbures:1,2 dichloropropane(chlorure de propylène)et dichlorobutanes*
290316-Dérives halogènes des hydrocarbures:1,2 dichloropropane(chlorure de propylène)et dichlorobutane*
290319-Autres dérives halogènes des hydrocarbures*
290321-Dérives chlores non satures des hydrocarbures acycliques:chlorures de vinyle(chloroethylene)*
290322-Dérives halogènes des hydrocarbures:trichloréthylène*
290323-Dérives halogènes des hydrocarbures:tetrachloroethylene(perchloroethylene)*
290329-Autres dérives halogènes des hydrocarbures*
290330-Dérives fluores dérives bromes et dérives iodes des hydrocarbures acycliques*
290331-Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2 dibromoéthane)
290339-Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l''excl. du dibromure d''éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane])
290341-Dérives halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents:trichlorofluoromethane*
290342-Dérives halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents: dichlorodifluoromethane*
290343-Dérives halogènes des hydracarburesq acycliques contenant au moins deux halogènes différents:trichlorotrifluoroethanes *
290344-Dérives halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différent:dichlorotetrafluorothanes et chloropentafluroethane*
290345-Autres dérives perhalogenes uniquement avec du fluor et du chlore*
290346-Bromochlorodifluoromethane,bromotrifluoromethane et dibromotetrafluoroethanes*
290347-Autres dérives perhalogenes*
290348-1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
290349-Autres;dérives halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogène différents*
290351-Dérives halogènes des hydrocarbures cyclaniques,cycleniques ou cycloterpeniques:1.2.3.4.5.6-hexachlorocyclohexane*
290359-Autres derives des hydrocarbures cyclaniques,cyclenique ou cycloterpeniques*
290361-Derives halogenes des hydrocarbures aromatiques*
290362-Hexachlorobenzene et dd(1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophenyl)ethane)*
290369-Autres derives halogenes des hydrocarbures aromatiques*
290371-Chlorofifluométhane dérivés halogénés des hydracarbures acycliques contenant au moins deux halogénes différents
290372-Dichlorotrifluoroéthanes dérivés halogénés des hydracarbures acycliques contenant au moins deux halogénes différents
290373-Dichlorofluoroéthanes dérivés halogénés des hydracarbures acycliques contenant au moins deux halogénes différents
290376-Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
290377-Autres perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
290378-Autres dérivés perhalogénés
290379-Autres dérivés halogénés des hydracarbures acycliques contenant au moins deux halogénes différents
290381-Hexachlorocyclohexane(HCH ISO);y compris lindane(ISO ,DCI)
290382-Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
290389-Autres dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
290391-Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques de Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
290392-Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques d'Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)
290394-Hexabromobiphényles
290399-Autres dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
290410-Derives sulfones,nitres ou nitroses des hydrocarbures,meme halogenes:derives seulement sulfones,leurs sels et leurs esters ethliques*
290420-Derives seulement nitres ou seulement nitroses*
290431-Dérivés d hydrocarbures; acide perfluorooctane sulfonique, même halogéné
290432-Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium
290433-Sulfonate de perfluorooctanede lithim
290434-Sulfonate de perfluorooctanede potassium
290435----
290436-Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
290490-Autres derives sulfones,nitres ou nitroses des hydrocarbures,meme halogenes*
290491-Trichloronitrométhane
290499-Dérivés d'hydrocarbures
290511-Alcools acycliques et leurs derives halogenes sulfones,nitres ou nitroses:monoalcools satures*
290512-Alcools acycliques et leurs derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses:propanes-1ol(alcool propyliques)et propanes-2-ol(alcool isopropyliques)*
290513-Alcools acycliques et leurs derives halogenes:butane-1ol (alcool n-butylique)*
290514-Alcools acycliques et leurs derives halogenes:autres butanols*
290515-Pentanol(alcool amyliques)et ses isomeres*
290516-Octanol(alcool octylique)et ses isomeres*
290517-Dodecanes-1-ol(alcool laurique),hexadecane-1-ol(alcool cetylique)et octadecane-1ol(alcool stearique)*
290519-Autres alcools acycliiques et leurs derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses*
290522-Monoalcools non satures:alcools terpeniques acycliques*
290529-Autres monoalcools non satures*
290531-Diols:--ethylene glycol(ethanediol)*
290532-Propylene glycol(propane-1,2-diol)*
290539-Autres monoalcools non satures*
290541-Autres polyalcools*
290542-Autres polyalcools:pentaerythriol(penthaerythrite)*
290543-Autres polyalcools:mannitol*
290544-Autres polyalcools:d-glucitol*
290545-Glycerol*
290549-Autres acycliques et leurs derives halogenes sulfones nitres ou nitroses;autres
290550-Dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
290551-Derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses des alcools acycliques*
290559-Autres derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses des alcools acycliques*
290611-Alcools cycliques et leurs derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses:cyclaniques,cycleniques ou cycloterpeniques:menthol*
290612-Alcools cycliques et leurs derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses:cyclohexanol,methylcyclohexandols et dimethlcyclohexandols*
290613-Sterols et inositols*
290614-Terpineols*
290619-Autres alcools cycliques et leurs derives halogenes,sulfones;nitres ou nitroses*
290621-Aromatiques:alcools benzyliques*
290629-Autres alcools aromatiques*
290711-Phenols;phenols-alcools:monopheols:phenols*
290712-Phenols;phenols-alcools:cresols et leurs sels*
290713-Phenols;phenols-alcools:octyphenol;nonyphenol et leurs isomeres;sels de ces produits*
290714-Xylenols et leurs sels*
290715-Naphtols et leurs sels *
290719-Autres monophenols*
290721-Polyphenols:résorcinol et ses produits*
290722-Hydroquinone et ses sels*
290723-Isopropylidenediphenol(bisphénol a,diphenylolpropane)et ses sels*
290729-Autres phénols;phenols-alcools;autres*
290730-Phenols-alcools*
290810-Dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés des phénols ou des phenols-alcools:dérives seulement halogènes et leurs sels*
290811-Pentachlorophénol (ISO)
290819-Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l''excl. du pentachlorophénol [ISO])
290820-Dérives seulement sulfones,leurs sels et leurs esters*
290890-Dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés des phénols ou des phenols-alcools;autres*
290891-Dinosèbe (ISO) et ses sels
290892-Autres 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
290899-Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l''excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels ainsi que du dinosèbe [ISO] et ses sels)
290911-Ethers acycliques et leurs dérives halogènes,sulfones nitres ou nitrosés*
290919-Autres éthers acycliques et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés*
290920-Ethers cyclaniques,cycléniques,cycloterpeniques et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés*
290930-Ethers aromatiques et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou
290941-Ethers-alcools et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés:--2.2'-oxydiethanol(diethylene glycol)*
290942-Ethers monomethyliques de l'ethylene-glycol ou du diethlene-glycol*
290943-Etehrs monobutyliliques de l'ethylene-glycol ou du diethlene-glycol*
290944-Autres éthers monoalkyliques de l'ethylene-glycol ou du diethylene-glycol*
290949-Autres ethers-alcools et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés*
290950-Ethers-phenols,ethers-alcools-phenols et leurs dérives halogènes,sulfones,sulfones,nitres ou nitrosés*
290960-Peroxydes d'alcools,peroxydes d'éthers,peroxydes de cétones,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitres *
291010-Epoxydes,epoxy-alcools,epoxy-phenols et epoxy-ethers,avec trois atomes dans le cycle,et leurs dérives halogènes,sulfones ,nitres ou nitrosés:oxiranne(
291020-Methyloxiranne( oxyde de propylène)*
291030-Chloro-2,3-epoxypropane(epichlorohydrine)*
291040-Dieldrine (ISO, DCI)
291050-Endrine «ISO»
291090-Autres époxydes,epoxy-alcools,epoxy-phenols et epoxy-ethers,avec trois atomes dans le cycle,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés:oxi
291100-Acétals et hemi-acetals,même contenant d'autres fonctions oxygénées,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés*
291211-Aldéhydes,même contenant d'autres fonctions oxygénées;polymères cycliques des aldéhydes;paraformaldehyde:aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autre
291212-Aldéhydes,même contenant d'autres fonctions oxygénées ,polymères cycliques des aldéhydes paraformaldehyde:éthanal(acethaldehyde)*
291213-Butanal (butyraldehyde,isomère normal)*
291219-Autres aldéhydes,même contenant d'autres fonctions oxygénées,polymères cycliques des aldéhydes paraformaldehydes*
291221-Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:benzaldehyde(aldéhyde benzoïque)*
291229-Autres aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes*
291230-Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:aldehydes-alcools*
291241-Aldehydes-ethers,aldehydes-phenols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées:vanilline*
291242-Aldehydes-ethers,aldehydes-phenols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées:ethylvanilline*
291249-Autres aldehydes-ethers,aldehydes-phenols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées*
291250-Aldéhydes -éthers,aldehydes-phenols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées:polymères cycliques des aldéhydes*
291260-Aldehydes-ethers,aldehydes-phenols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées:paraformaldehyde*
291300-Dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés des produits du 29:12*
291411-Cétones et quinones ,même contenant d'autres fonctions oxygénées,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés:cétones acycliques ne contenant
291412-Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygènes,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés:buta none*
291413-Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygènes,et leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés:4-methylpentane-2-one(methyliso
291419-Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygènes,et leurs dérives halogènes ,sulfones,nitres ou nitrosés:autres*
291421-Cétones cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes:camphre*
291422-Cétones cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes:cyclohexanones*
291423-Cétones cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes:ionones et methylionones*
291429-Autres cétones cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes*
291431-Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes:phenylacetone*
291439-Autres cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènes*
291440-Cetones-alcools et cetones-aldehydes *
291450-Cetones-phenols et cétones contenant d'autres fonctions oxygènes*
291461-Quinones:anthraquinone*
291462-Quinones; Coenzyme Q10
291469-Cetonses et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérives;autres
291470-Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygénées;dérives haogenes sulfones nitres ou nitrosés
291471-Chlodécone "iso"
291479-Cétones et quinones; Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, autres que la chlordécone (ISO)
291511-Acides mono carboxyliques acycliques satures et leurs anhydrides:acides formique,ses sels et ses esters:acides formiques*
291512-Sels de l'acide formiques*
291513-Esters de l'acide formique*
291521-Acides acétique et ses sels;anhydrides acétique:acide acétiques*
291522-Acétates de sodium*
291523-Acétates de cobalt*
291524-Anhydrides acétiques*
291529-Autres acides monocarboydes acycliques satures et leurs anhydrides*
291531-Esters de l'acide acétiques:acétates d'éthyle*
291532-Acétate de vinyle*
291533-Acétates de n-butyle*
291534-Acétate d'iso butyle*
291535-Acétates de 2-ethoxyethyle*
291536-Acetate de dinosebe (iso)*
291539-Autres acides acétiques et ses sels;anhydrides acétiques *
291540-Acides mono-,di-ou trichloracétiques,leurs sels et leurs esters*
291550-Acide propénoïques,ses sels et ses esters*
291560-Acides butyriques,acides valériques,leurs sels et leurs esters*
291570-Acide palmitique,acide stéarique,leurs sels et leurs esters*
291590-Autres acides monocarboyliques acycliques satures et leurs anhydrides,halogénures,peroxydes*
291611-Acides mono carboxyliques acycliques non satures,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxydases et leurs dérives:acides acryliques*
291612-Esters de l'acide acryliques*
291613-Acide méthacryliques et ses sels*
291614-Esters de l'acide méthacrylique*
291615-Acides oléiques,linoléiques ou linoléique,leurs sels et leurs esters *
291619-Autres acides mono carboxyliques acycliques non satures...*
291620-Acides mono carboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes:acides benzoïques,ses sels et ses esters*
291631-Acides mono carboxyliques aromatiques,leurs anhydrides halogénures,peroxyacides et leurs dérives:acide benzoyle et chlorure de benzol*
291632-Peroxyde de benzol et chlorure de benzol*
291634-Acide phenylacetique et ses sels*
291635-Esters de l'acide phenylacetique*
291636-Bilapacryl(iso)*
291639-Autres acides mono carboxyliques aromatiques,leur anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leur dérives*
291711-Acides poly carboxyliques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et peroxyacides;leurs dérives :acides poly carboxyliques acycliques,leurs anhydrides *
291712-Acides adipique,ses sels et ses esters *
291713-Acides azelaiques,acide sébacique,leurs sels et leurs esters*
291714-Anhydride maleique*
291719-Autres acides poly carboxyliques acycliques,leurs anhydrides*
291720-Acides poly carboxyliques cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérives*
291731-Acides polyboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et leurs dérives:orthophtalates de dioctyle*
291732-Orthophtalates de dinonyles ou de didactyle*
291733-Orthophtalates de dinonyle ou de didactyle*
291734-Autres esters de l'acide ortho phtaliques*
291735-Anhydrides phtalique*
291736-Acides téréphtalique et ses sels *
291737-Terephtalate de dimethyle*
291739-Autres acides poly carboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérives*
291811-Acides carboxyliques a fonction alcool mais sans autres fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérives:acides
291812-Acides tartrique*
291813-Sels et esters de l'acide citriques*
291814-Acide citriques*
291815-Sels et esters de l'acide tartrique*
291816-Acide gluconique,ses sels et ses esters*
291817-Acide phenylglycolique(acide mandeliques),ses sels et ses esters*
291818-Chlorobenzilate (ISO)
291819-Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygènes supplémentaires et leurs anhydrides;autres
291821-Acides carboxyliques a fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérives:acides s
291822-Acides o-acetylsalicylique,ses sels et ses esters(1)*
291823-Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels*
291829-Autres acides carboxyliques a fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérives*
291830-Acides carboxyliques a fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérive
291890-Autres acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et peroxyacides,leurs dérives
291891-Acide,4,5T (ISO) (acide 2,4,5 trichlorophénoxyacétique), ses sels
291899-Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l''excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol
291900-Esters phosphoriques et leurs sels,y compris les lactophosphates;leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou nitrosés*
291910-Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) *
291990-Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l''excl. du phosphate de tris"[2,3-dibromopropyle")
292010-Esters des autres acides inorganiques(a l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène)et leurs sels;leurs dérives halogènes,sulfones,nitres ou ni
292011-Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)
292019-Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l''excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])
292021-Phosphite de diméthyle
292022-Les esters; les esters phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, le phosphite de diéthyle
292023-Phosphite de triméthyle
292024-Phosphite de triéthyle
292029-Esters des phosphites et leurs sels dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
292090-Autres esters des autres acides inorganiques(a l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène)et leurs sels;leurs dérives halogènes;sulfones,nitre
292111-Monoamines acycliques et leurs dérives;sels de ces produits:mono-,di-ou triméthylamine et leurs sels*
292112-Diethylamine et ses sels*
292113-Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)
292114-Chlohydrate de 2-chloroéthyl "n,n-diisopropylamine"
292119-Autres monoamines acycliques et leurs dérives ;sels de ces produits*
292121-Polyamines acycliques et leurs dérives;sels de ces produits:ethylenediamines et ses sels*
292122-Hexamethylenediamine et ses sels*
292129-Autres polyamines acycliques et leurs dérives;sels de ces produits*
292130-Monoamines et polyamines cyclaniques,cycléniques ou cycloterpeniques,et leurs dérives;sels de ces produits*
292141-Monoamines aromatiques et leurs dérives;sels de ces produits*
292142-Dérives de l'aniline et leurs sels*
292143-Toluidines et leurs dérives;sels de ces produits*
292144-Diphénylamine et ses dérives;sels de ces produits*
292145-Naphtylamines(a-naphtylamines),2-naphtylamine(beta-naphtylamine)et leurs dérives;sels de ces produits*
292146-Amphétamine benzfetamine dexafetamine etilamfetamine fencamfamine lefetamine levamfetamine meferorex et phentermine sels de ces produits*
292149-Autres monoamines aromatiques et leurs dérives;sels de ces produits*
292151-Polyamines aromatiques et leurs dérives;sels de ces produits:o-,m,p-phenylenediamine,diaminotoluenes,et leurs dérives;sels de ces produits*
292159-O-m-p phenylenediamine diaminotoluenes et leurs dérives sels de ces produits;autres
292211-Amino-alcools,leurs éthers et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits:monoethanolamine et ses sels*
292212-Composes amines a fonctions oxygénées:diethanolamine et ses sels*
292213-Triethanolamine et ses sels*
292214-Dextropropoxyphene et ses sels*
292215-Acides aminés, autres que ceux contenant plus d'un type de fonction oxygène
292217-Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'un type de fonction oxygène;leurs éthers et leurs esters; leurs sels, méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine
292218-Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'un type de fonction oxygène;leurs éthers et leurs esters; leurs sels Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'un type de fonction oxygène; leurs éthers et leurs esters; leurs sels
292219-Autres composes amines a fonctions oxygénées*
292221-Amino-naphtols et autres amino-phenols,leurs éthers et esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits :acides aminonaph
292222-Anisidines,dianisidines,phenetidines,et leurs sels*
292229-Autres amino-naphtols et autres amino-phenols,leurs éthers et esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits:autres*
292230-Amino-aldéhydes,amino-cétones et amino-quinones,autres que ceux à fonctions axygénées différentes
292231-Amino-aldehydes,amino-cetones et amino-quinones,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits amfepramone méthadone et normet
292239-Amino-aldehydes,amino-cetones et amino-quinones,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits autres*
292241-Aminoacides et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes;sels de ces produits:lysine et ses esters;sels de ces produits*
292242-Aminoacides et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes,sels de ces produits:acide glutamique et ses sels*
292243-Aminoacides et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes,sels de ces produits:acide anthranilique et ses sels*
292244-Aminoacides et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes,sels de ces produits:tilidine et ses sels*
292249-Autres aminoacides et leurs esters,autres que ceux a fonctions oxygénées différentes*
292250-Amino-alcools-phenols,amino-acides-phenols et autres composes amines a fonctions oxygénées*
292310-Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires,lécithines et autres phosphoaminolipides:choline et ses sels*
292320-Sels et hydroxydes d'ammonium quartenaires;lécithines et autres phosphoaminolipides:
292330-Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthlammonuium
292340-Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium
292390-Autres sels hydroxydes d'ammonium quartenaires*
292410-Amides acycliques et leurs dérivés composés à fonction carboxyamide
292411-Composes a fonction carboxyamide:amides(y compris les carbamates)acycliques et leurs dérives;sels de ces produits. meprobalate*
292412-Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
292419-Composes a fonction carboxyamide:amides(y compris les carbamates)acycliques et leurs dérives;sels de ces produits. autres que meprobalate*
292421-Amides(y compris les carbamates)cycliques et leurs dérives;sels de ces produits:ureines et leurs dérives ;sels de ces produits
292422-Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
292423-Amides(y compris les carbamates)cycliques et leurs dérives:acide 2-acetamidobenzoique*
292425-Les amides cycliques (y compris les carbamates cycliques) et leurs dérivés;alachlor (ISO) et ses sels
292429-Autres amides(y compris les carbamates)cycliques et leurs dérives;sels de ces produits*
292511-Composes a fonctions carboxyimides(y compris la saccharine et ses sels)ou a fonction imine:imides et leurs dérives;sels de ces produits:saccharine et
292512-Glutéthimide (DCI)
292519-Autres composes a fonction carboxyimides(y compris la saccharine et ses sels)ou a fonction imine*
292520-Imines et leurs dérives;sels de ces produits*
292521-Chlordiméforme [ISO]
292529-Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l''excl. du chlordiméforme [ISO])
292610-Composes a fonction nitrile:acrylonitrile*
292620-Cyanoguanidine(dicyandiamide)
292630-Fenproporex et ses sels ; méthadone intermédiaire *
292640-Alpha-phenylacétoacétonitrile
292690-Composes a fonction nitrile;autres
292700-Composes diazoïques,azoïques ou azoxyques*
292800-Dérives organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine*
292910-Composes a autres fonctions azotes:isocarènes*
292990-Autres composes a autres fonctions azotées*
293010-Thio composes organiques:dithiocarbonate*
293020-Thiocarbonates et dithiocarbamates
293030-Mono,di-ou tetrasulfures de thiourame*
293040-Méthionine*
293050-Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
293060-2-(n,-n-diéthyla
293070-Composés organo-soufres; bis(2-hydroxyéthyl)sulfure (thiodiglycol (DCI))
293080-Aldicarbe, captafol, méthamidophos
293090-Autres thiocomposes organiques*
293100-Autres composes organo-inorganiques*
293110-Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
293120-Composés du tributylétain
293131-Composés organo-inorganiques; les dérivés organo-phosphorés, le diméthyl méthylphosphonate
293133-Éthylphosphonate de diéthyle
293135-2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxattriphosphinane
293136-Composés organo-inorganiques; les dérivés organophosphorés, le (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyl méthylphosphonate
293137-Composés organo-inorganiques; dérivés organophosphorés, bis [(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyl méthylphosphonate]
293138-Composés organo-inorganiques; dérivés organo-phosphorés, sel d'acide méthylphosphonique et (aminoiminométhyl) urée (1: 1)
293139-Composés organo-inorganiques; Dérivés organo-phosphores, sel d'acide méthylphosphonique et (aminoiminométhyl) urée
293141-Méthylphosphonate de diméthyle
293144-Acide méthylphosphonique
293145-Sel d’acide méthylphosphonique et de l’ (aminoiminométhyl)urée (1: 1)
293148-3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane
293149-Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
293159-Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
293190-Autres composés argano-inorganiques
293211-Composes hétérocycliques a heteroatomes d'oxygène exclusivement:composes dont la structure comporte un cycle furanne:tetrahydrofuranne*
293212-Furaldehyde(furfural)*
293213-Alcool furfurylique et alcool tetrahydrofurfurylique*
293214-Composés hétérocycliques; avec hétéroatome (s) d'oxygène uniquement, contenant un cycle furanne (hydrogéné ou non) dans la structure, sucralose
293219-Autres composes heterocycliques a heteroatomes d'oxygène exclusivement*
293220-Lactones composés dont la structure comporte un cycle furanne non condensé
293221-Lactones:coumarine,methylcoumarines et ethylcoumarines*
293229-Autres lactones
293291-Autres composes dont la structure comporte un cycle furanne*
293292-1-(1,3-benzodioxole-5yl)propane-2-une*
293293-Pipéronal*
293294-Safrole*
293295-Tetrahydrocannabinols*
293299-Autres benzofuranne*
293311-Composes hétérocycliques a heteroatome d'azote exclusivement:phenazone(antipyrine)et ses dérives*
293319-Autres composes hétérocycliques a heterotome d'azote exclusivement*
293321-Composes dont la structures comporte un cycle imidazole(hydrogène ou non) condense:hydantoine et ses dérives*
293329-Autres composes dont la structures comporte un cycle imidazole(hydrogène ou non) condense*
293331-Composes dont la structure comporte un cycle pyridine(hydrogène ou non) condense:pyridine et ses sels*
293332-Composes dont la structure comporte un cycle pyridine:pipéridine et se sels*
293333-Composes dont la structure comporte un cycle pyridine: alfentanil anileridine bezitramide bromazepam cetobemidone difenoxine ??..*
293335-Quinuclidin-3-ol
293339-Autres composes dont la structure comporte un cycle pyridine(hydrogène ou non) condense*
293340-Composes comportant une structure a cycle quinoléine ou isoquinoleine(hydrogène ou non),sans autres condensations*
293341-Composes comportant une structure a cycle quinoléine ou isoquinoleine(hydrogène ou non),sans autres condensations levorphanol et ses sels*
293349-Composes comportant une structure a cycle quinoléine ou isoquinoleine(hydrogène ou non),sans autres condensations autres que levorphanol et ses sels*
293351-Lactones composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine ou pipérazine
293352-Composes dont la structure comporte un cycle pyrimidine(hydrogène ou non)ou pipérazine:malonyluree(acide barbiturique)et ses dérives;sels de ces produ
293353-Composes dont la structure comporte un cycle pyrimidine(hydrogène ou non)ou pipérazine:malonyluree(acide barbiturique)et ses dérives;allo barbital amob
293354-Composes dont la structure comporte un cycle pyrimidine(hydrogène ou non)ou pipérazine:malonyluree(acide barbiturique)et ses dérives;autres délivrés d
293355-Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels
293359-Autres composes dont la structure comporte un cycle pyrimidine(hydrogène ou non) condense:mélamine*
293361-Composes dont la structure comporte un cycle tri azine non condense;mélamine
293369-Autres composes dont la structure comporte un cycle tri azine (hydrogène ou non) condense*
293371-Lactames 6 hexane lactame (epsilon caprolactame)*
293372-Clobazam methyprylone
293379-Autres lactames
293390-Autres benzimidazole-2-thiol*
293391-Autres alprazolam camazepam chlordiazepoxide clonazepam??..*
293392-Azinphos-méthyl"iso"
293399-Autres alprazolam camazepam chlordiazepoxide clonazepam delorazepam diazépam estazolam fludiazepam flutitrazepam flurazepam halazepam loflazepate lofl
293410-Acides nucléiques et leurs sels;autres composes hétérocycliques:composes dont la structure comporte un cycle thiazole *
293420-Composes comportant une structure a cycle benzothiazole(hydrogènes ou non)sans autres condensations*
293430-Composes comportant une structure a cycles phénothiazine(hydrogènes ou non)sans autres condensation*
293490-Autres acides nucléiques et leurs sels,de constitution chimique définie ou non définie
293491-Autres composes comportant une structure a cycles benzothiazole(hydrogènes ou non)sans autres condensation : aminorex brotizolam clotiazepam cloxazola
293499-Autres composes comportant une structure a cycles benzothiazole(hydrogènes ou non)sans autres condensation :autre que aminorex brotizolam clotiazepam
293500-Sulfonamides*
293510-Les sulfonamides; N-méthylperfluorooctane sulfonamide
293520-N-éthylperflurooctane sulfonamide
293530-N-éthyl -n-(2-hydroxyéthyl) perflurooctane sulfonamide
293540-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
293550-Les sulfonamides; autres perfluorooctane sulfonamides
293590-Sulphonamides
293610-Provitamines et vitamines,naturelles ou reproduites par synthèse(y compris les concentras naturels):provitamines,non mélangées*
293621-Vitamines et leurs dérives,non mélanges:vitamines a et leurs dérives*
293622-Vitamine b1 et ses dérives*
293623-Vitamine b2 et ses dérives*
293624-Acide d-ou-dl-pantothenique(vitamine b3 ou vitamine b5)et ses dérives*
293625-Vitamine b6 et ses dérives*
293626-Vitamines b12 et ses dérives*
293627-Vitamines c et ses dérives*
293628-Vitamines e et ses dérives*
293629-Autres vitamines et leurs dérives*
293690-Autres,y compris les concentras naturels*
293711-Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires et leurs dérives somatotrophine ses dérives et analogues structurels*
293712-Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires et leurs dérives insuline et ses sels*
293719-Autres hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires et leurs dérives*
293721-Hormones corticosurrenale et leurs dérives:cortisone,hydrocortisone
293722-Hormones,naturelles ou reproduites par synthèse;leurs dérives utilises principalement comme hormone:dérives halogènes des hormones corticosurrenales*
293723-Oestrogènes et progestogènes
293729-Autres hormones,naturelles ou reproduites par synthèse;leurs dérives utilises principalement comme hormones*
293731-Hormones de la catécholamine leurs dérives et analogues structurels : epinephine *
293740-Hormones de la catécholamine leurs dérives et analogues structurels : dérives des aminoacides *
293750-Hormones de la catécholamine leurs dérives et analogues structurels : prostaglandines thromboxames et leucotrierenes leurs dérives et analogues struct
293790-Hormones de la catécholamine leurs dérives et analogues structurels : autres prostaglandines thromboxames et leucotrierenes leurs dérives et analogues
293799-Autres hormones et leurs dérives;autres stéroïdes utilises principalement comme hormones*
293810-Hétérosides,naturels ou reproduits par synthèse,leurs sels,leurs éthers,leurs esters et autres dérives:rutoside et ses dérives*
293890-Autres hétérosides,naturels ou reproduits par synthèse,leurs sels,leurs éthers*
293910-Alcaloides de l'opium et leurs dérivés,sel et ces produits
293911-Alcaloïdes végétaux,naturels ou reproduits par synthèse,leurs sels,leurs éthers,leurs esters et autres dérives:alcaloïdes du l'opium et leurs dérives;
293919-Alcaloïdes végétaux,naturels ou reproduits par synthèse,leurs sels,leurs éthers,leurs esters et autres dérives:autres*
293920-Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés ; sels de ces produits
293921-Alcaloïdes du quinquina et leurs dérives;sels de ces produits:quinine et ses sels*
293929-Autres alcaloïdes végétaux,naturels ou reproduits par synthèse,leurs sels,leurs éthers,leurs esters et autres dérives*
293930-Caféine et ses sels*
293941-Ephédrines et leurs sels*
293942-Pseudoephedrine(dc)et ses sels*
293949-Autres éphédrines et ses sels*
293950-Théophylline et aminophylline et leurs dérivés;sels et ces produits
293951-Théophylline et aminophylline(theophylline-ethylenediamine)et leurs dérives;sels de ces produits*
293959-Autres*
293961-Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérives;sels de ces produits:ergometrine*
293962-Ergometrines (dci) et ses sels*
293963-Acides lysergiques et ses sels*
293969-Autres alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérives;sels de ces produits*
293979-Alcaloïdes d'origine végétale, autre que la cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, (DCI), racémate de méthamphétamine; les sels, esters et autres dérivés; nca du n °. 2939
293980-Alcaloïdes; naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs esters et autres dérivés, nca. 2939
293990-Autres théophylline et aminophylline et leurs dérivés;sels et ces produits
293991-Cocaïne et ses sels*
293999-Autres cocaïne et ses sels*
294000-Sucres chimiquement purs,a l'exception du saccharose,du lactose,du maltose,du glucose et du fructose *
294110-Antibiotiques:pénicillines et leurs dérives,a structures d'acide penicillanique;sels de ces produits*
294120-Streptomycines et leurs dérives;sels de ces produits*
294130-Tétracycline et leurs dérives,sels de ces produits*
294140-Chloramphénicol et ses dérives;sels de ses produits*
294150-Erythromycine et ses dérives;sels de ses produits*
294190-Autres antibiotiques*
294200-Autres composes organiques*
300120-Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs secrétions*
300190-Autres glandes et autres organes a usages opothérapiques,a l'etat desséché,même pulversé*
300210-Antisérums ,autres fractions du sang,produits immunologiques modifies,même obtenus par voie biotechnologique*
300212-Sang, humains ou animaux, antiserums, autres fractions sanguines et produits immunologiques ; Antisémies et autres fractions sanguines
300213-Produits immunologiques non mélangés ni présentés sous formes de doses ni conditionnés pour vente au détail
300214-produits immunologiques mélangés
300215-Sang, humains ou animaux, antiserums, autres fractions sanguines et produits immunologiques présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
300219-Sang, humains ou animaux, antiserums, autres fractions sanguines et produits immunologiques
300220-Vaccins pour la médecine humaines *
300230-Vaccins pour la médecine vétérinaires*
300241-Vaccins pour la médecine humaine
300242-Vaccins pour la médecine vétérinaire
300249-Autres ,Toxines, cultures de micro-organismes, et produits similaires
300259-Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)
300290-Autres sang humain sang animal....*
300310-Médicaments(a l'exclusion des produits des n°30.02,30.05 ou 30.06)constitue par des produits mélanges:contenant des pénicillines ou des dérives de ces
300320-Médicaments(a l'exclusion des produits des° 30.02,30.05 ou 30.06)contenant d'autres antibiotiques)*
300331-Médicaments(a l'exclusion des produits des n° 30.02,30.05 ou 30.06)contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37,mais ne contenant pas d'ant
300339-Autres contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37,mais ne contenant pas d'antibiotiques*
300340-Médicaments(a l'exclusion des produits des n° 30.02,30.05 ou 30.06)contenant des alcaloïdes ou leurs dérives mais ne contenant ni hormones ni d'autres
300343-Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300349-Médicaments; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés; autres que l'éphédrine, la pseudoéphédrine (DCI) ou la noréphédrine ou leurs sels; à usage thérapeutique ou prophylactique (non emballé pour la vente au détail)
300360-Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
300390-Autres médicaments a l'exclusion des produits des n° 30.02,30.05 ou 30.06)constitues par des produits mela
300410-Médicaments(a l'exclusion des produits des n° 30.02 30.05 ou 30.06)constitue par des produits mélanges ou non mélanges*
300420-Médicaments(a l'exclusion des produits des n° 30.02 30.05 ou 30.06)constitue par des produits mélanges ou non mélanges contenant d'autres antibiotique
300431-Médicaments contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 mais ne contenant pas d'antibiotiques:contenant de l'insuline*
300432-Médicaments contenant des hormones corticosurrenales*
300439-Autres contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 mais ne contenant pas d'antibiotiques*
300440-Médicaments alcaloïdes ou leurs dérives,mais ne contenant ni hormones,ni autres produits du n° 29.37,ni antibiotiques*
300441-Médicaments; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, contenant de l'éphédrine ou ses sels, à usage thérapeutique ou prophylactique, conditionnés pour la vente au détail
300449-Médicaments; Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés; Autres que l'éphédrine,
300450-Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36*
300460-médicaments antipaludiques conditionnés
300490-Autres médicaments constitues par des produits mélanges ou non mélanges,prépares a des fins thérapeutiques ou prophylactiques,présentes sous formes de
300510-Pansement adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive*
300590-Autres ouates,gazes,bandes et articles analogues(pansement,sparadraps,sinapismes,par exemples)*
300610-Preparationset articles pharmaceutiques vises a la note 4 du présent chapitre*
300620-Réactifs destines a la détermination des groupes ou des facteurs sanguins*
300630-Préparations opacifiant pour examens radiographiques,réactifs de diagnostics conçus pour être employés sur le patient*
300640-Ciments et autres produits d'obturation dentaire;ciments pour la réfection osseuses*
300650-Trousses et boites de pharmacie garnies,pour soins de première urgence*
300660-Préparations chimiques contraceptives a base d'hormones ou de spermicides*
300670-Préparations présentées sous forme de gel connues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du c
300680-Déchets pharmaceutiques*
300691-Appareillages identifiables de stomie
300692-Dechets pharmaceutiques :
300693-Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
300693-Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
310100-Engrais d'origine animale ou végétale,même mélanges entre eux ou traites chimiquement;engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits
310210-Engrais minéraux ou chimiques azotes:urée,même en solution aqueuse*
310221-Sulfate d'ammonium,sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium:sulfate d'ammonium*
310229-Autres sulfate d'ammonium;sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium*
310230-Nitrate d'ammonium même en solution aqueuse*
310240-Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant*
310250-Nitrate de sodium*
310260-Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium*
310270-Cyanamide calcique*
310280-Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales*
310290-Autres,y compris les mélanges non visée dans les sous positions précédentes*
310310-Engrais minéraux ou chimiques phosphates:superphosphates*
310311-Engrais minéraux ou chimiques; Phosphates, superphosphates, contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore
310319-Engrais minéraux ou chimiques; Phosphates, superphosphates, autres que contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore
310390-Autres engrais minéraux ou chimiques phosphates*
310410-Engrais minéraux ou chimiques potassiques:carnallite,sylvinite et autres sels de potassium naturels brut*
310420-Chlorure de potassium*
310430-Sulfate de potassium*
310490-Autres engrais minéraux ou chimiques potassiques*
310510-Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisant,azote,phosphore *
310520-Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisant:azotes,phosphore et potassium*
310530-Hydrogenoorthophosphates de diammonium(phosphate diammonique)*
310540-Dihydrogenoorthophosphates d'ammonium(phosphates monoammonique),même en mélange avec l'hydrogenoorthophsphate de diammonium(phosphate diammonique)*
310551-Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisant:azote et phosphore:contenant des nitrates et des phosphates*
310559-Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisant:azote et phosphore*
310560-Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisant :phosphore et potassium*
310590-Autres dihydrogenoorthphosphates d'ammonium(phosphate mono ammoniaque)*
320110-Extraits tannants d'origine végétale;tanins et leurs sels,éthers,esters et autres dérives:extraits de quebracho*
320120-Extrait de mimosa*
320190-Autres extraits tannants d'origine végétale,tannis et leurs sels,éthers,esters et autres dérives*
320210-Produits tannants organiques synthétiques;produits tannants inorganiques;préparations tannantes:produits tannants organiques synthétiques*
320290-Autres produits tannants organiques synthétiques;produits tannants inorganiques;préparations tannantes,même contenant des produits tannants naturels*
320300-Matières colorantes d'origine végétale ou animale(y compris les extraits tinctoriaux mais a l'exclusion des noirs d'origine animale),même de constit
320411-Matières colerantes organiques synthétiques,même de constitution chimique définie;préparations visées a la note 3 du présent chapitre,a base de ces ma
320412-Colorants acides,même métallises,et préparations a base de ces colorants; mordants et préparations a base de ces colorants*
320413-Colorants basiques et préparations a base de ces colorants*
320414-Colorants directs et preaprations a base de ces colorants*
320415-Colorants de cuve(y compris ceux utilisables en l'état comme colorant pigmentaires)et préparations a base de ces colorants*
320416-Colorants réactifs et préparations a base de ces colorants*
320417-Colorants pigmentaires et préparations a base de ces colorants*
320418-Matières, colorantes, caroténoïdes
320419-Autres,y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des n° 3204.11 a 3204.19*
320420-Produits organiques synthétiques des types utilises comme agents d'avivage fluorescent*
320490-Autres matières colorantes organiques synthétiques,même de constitution chimiques définie*
320500-Laques colorantes,préparations visées a la notes 3 du présent chapitre,a base de laques colorantes*
320611-Autres matières colorantes;préparations visées a la note 3 du présent chapitre,autres que celles des n° 32.03,32.04 ou 32.05*
320619-Autres pigments et préparations a base de dioxyde de titane*
320620-Pigments et préparations a base de composes du chrome*
320630-Pigments et préparations a base de composes du cadmium*
320641-Autres matières colorantes et autres préparations :outremer et ses préparations*
320642-Lithopone,autres pigments et préparations a base de sulfure de zinc*
320643-Pigments et préparations a base d'hexacyanoferrates(ferrocyanures ou ferricyanures)*
320649-Autres pigments et preaprations a base de dioxyde de titane*
320650-Produits inorganiques des types utilises comme luminophores*
320710-Pigments,opacifiants et couleurs prépares et préparations similaires*
320720-Compositions vitrifiables,engobes et préparations similaires*
320730-Lustres liquides et préparations similaires*
320740-Frittes et autres verres,sous forme de poudre,de grenaille,de lamelles ou de flocons*
320810-Peintures et vernis a base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifies,disperses ou dissous dans un milieu non aqueux;solutions définie
320820-Peintures a base de polymères acryliques ou vinyliques*
320890-Autres peintures et vernis a base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifies*
320910-Peintures et vernis a base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifies,disperses ou dissous dans un milieu aqueux*
320990-Peintures et vernis a bases de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifies,disperses ou dissous;autres
321000-Autres peintures et vernis,pigments a l'eau prépares des types utilises pour le finissage des cuirs*
321100-Siccatifs prépares*
321210-Pigments(y compris les poudres et flocons métalliques)disperses dans des milieux non aqueux:feuilles pour le marquage au fer *
321290-Autres pigments*
321310-Couleurs pour la peintures artistiques,l'enseignement,la peinture des enseignes,la modifications:couleurs en assortiments*
321390-Autres couleurs pour la peinture artistique*
321410-Mastics de vitrier,ciments de résine et autres mastics;enduits utilises en peinture,enduits non réfractaires des types utilises en maçonnerie:mastics
321490-Autres mastic de vitrier,ciments de résine et autres mastics;enduits utilises en peinture;enduits non réfractaires des types utilises en maçonnerie*
321511-Encres d'imprimerie,encres a écrire ou a dessiner et autres encres,même concentrées ou sous forme solides:encres d'imprimerie:noires*
321519-Autres encres d'imprimerie,encres a écrire ou a dessiner et autres encres,même concentrées ou sous formes solides*
321590-Autres encres d'imprimerie*
330111-Huiles essentielles d'agrumes:de bergamote*
330112-Huiles essentielles d'agrumes:d'orange*
330113-Huiles essentielles d'agrumes:de citron*
330114-Huiles essentielles d'agrumes:de lime ou limette*
330119-Huiles essentielles d'agrumes:autres*
330121-Huiles essentielles autres que d'agrumes:de géranium*
330122-Huiles essentielles autres que d'agrumes:de jasmin*
330123-Huiles essentielles autres que d'agrumes :de lavande ou lavandin*
330124-De menthe poivre(mentha pipierita)*
330125-D'autres menthe*
330126-Huiles essentielles autres que d'agrumes:de vétiver*
330129-Huiles essentielles autres que d'agrumes :autres *
330130-Huiles essentielles autres que d'agrume:resinoide*
330190-Autres huiles essentielles autres d'agrumes*
330210-Mélanges de substances odoriférants et mélanges (y compris les solutions alcooliques)a base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilises
330290-Autres mélanges de substances odoriférantes et mélanges(compris les solutions alcooliques)a base d'une ou de plusieurs de plusieurs de ces substances
330300-Parfums et eaux de toilettes*
330410-Produits de maquillage pour les lèvres*
330420-Produits de maquillage pour les yeux*
330430-Préparations pour manucures ou pédicures *
330491-Autres poudre ,y compris les poudres compactes*
330499-Autres produits de beauté ou de maquillage prépares et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau
330510-Préparations capillaires:shampoing*
330520-Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents*
330530-Laques pour cheveux*
330590-Autres préparations capillaires*
330610-Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence;dentifrices
330620-Fils utilises pour nettoyer les espèces inter dentaires(fils dentaires)*
330690-Autres préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire ,y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers;fils utilises pour net
330710-Préparations pour le prérasage,le rasage ou après rasage*
330720-Désodorisants corporels et antisudoraux*
330730-Sels parfumes et autres préparations pour bains *
330741-Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux:"agarbatti"et autres préparations odoriférantes agissant par combustion*
330749-Autres préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux,y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses*
330790-Autres préparations pour le prerasage,le rasage ou l'après-rasage,désodorisants corporels,préparations pour bains *
340111-Savons,produits et préparations organiques tensioactifs en barres,en pain,en morceaux ou en sujets frappes,et papier,ouates,feutres et mon tisses,impure
340119-Savons,produits et préparations organiques tensioactifs a usage de savon en barres en pains en morceaux ou en sujet;autres
340120-Savons sous autres forme*
340130-Autres savons sous autres forme*
340211-Agents de surface organiques(autres que les savons)préparations tensioactives,préparations pour lessives :agent de surface organiques,même condition
340212-Agents de surfaces organiques:cationiques*
340213-Agent de surface organique(non ioniques)*
340219-Autres agents de surface organiques*
340220-Agents de surfaces organique(préparations conditionnées pour la vente au détail*
340231-Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
340239-Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels)
340241-Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
340242- Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)
340249-Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
340250-Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
340290-Autres agents de surface organiques(autres que les savons)
340311-Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupes les préparations pour le de grippage des écrous:contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
340319-Autres preparations lubrifiantes(y compris les huiles de coupe,les préparations*
340391-Autres préparations pour le traitement des matières textiles,du cuir,des pelleteries ou d'autres matières*
340399-Autres préparations pour la lubrification des machines,appareils et véhicules*
340410-Cires artificielles et cires préparées:de lignite modifie chimiquement*
340420-Cires artificielles et cires préparées:de polyethylene-glycols*
340490-Autres cires artificielles et cires préparées *
340510-Cirage,crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir*
340520-Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois,des parquets ou d'autres boiseries*
340530-Brillants et préparations similaires pour carrosseries,autres que les brillants pour métaux*
340540-Pâtes,poudre et autres préparations a recruter*
340590-Autres cirages et crème pour chaussures,encaustiques,brillants pour crosse ries,verre ou métaux,pâtes et poudres a récurer *
340600-Bougies,chandelles,cierges et articles similaires*
340700-Pâtes a modeler,y compris celles présentées pour l'amusement des enfants,compositions dites"cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments,dans
350110-Caseines,caseinates et autres dérives des caséines;colles de caséine:caséine*
350190-Autres caséines,caseinates et autres dérives des caséines colles de caséine*
350211-Albumines(y compris les concentras de plusieurs protéines de locatoserum contenant,en poids calcule sur matière sèche:ovalbumine*
350219-Autres ovalbumines*
350220-Lactalbumine,y compris les concentres de deux ou plusieurs protéines de lactosérum*
350290-Autres albumines*
350300-Gélatines(y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,même ouvrées en surface ou colorées)*
350400-Peptones et leurs dérives;autres matières protéiques et leurs dérives,non dénommes ni compris ailleurs;poudre de peau,traitée ou non au chrome*
350510-Dextrine et autres amidons et fécules modifies(les amidons et fécules pre-gelatinises ou estérifies,par exemple);:dextrine et autres amidons et fécule
350520-Dextrine et autres amidons et fécules modifies:colles*
350610-Colles et autres adhésifs prépares,non dénommes ni compris ailleurs;produits de toute espèces a usage de colles ou d'adhésifs*
350691-Autres colles et autres adhésifs prépares,non dénommes ni compris ailleurs*
350699-Colles et autres adhésifs prépares non dénommes,produits a usage de colles ou d'adhésifs d'un poids 1kg;autres
350710-Enzymes; préparées non dénommées ni comprises ailleurs:présures et ses concentras*
350790-Autres enzymes; préparées non dénommées ni comprises ailleurs*
360100-Poudres propulsives*
360200-Explosifs prépares,autres que les poudres propulsives*
360300-Mèches de suret,cordeaux détonants;amorces et capsules fulminantes;allumeurs;détonateurs électriques*
360310-mèches de sûreté
360320-Cordeaux détonants
360330-Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
360330-Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
360330-Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
360410-Articles pour feux d'artifice,fusées de signalisation ou paragrêles et similaires,pétards et autres articles de pyrotechnie: articles pour feux d'arti
360490-Autres articles pour feux d'artifice ,fusées de signalisation ou paragrêles et similaires*
360500-Allumettes,autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04*
360610-Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes:combustibles liquides et gaz combustibles liquéfies en récipients des types utilises
360690-Autres ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes;articles en matières inflammable cites a la note 2 du présent chapitre*
370110-Plaques et films plans,photographiques,sensibilises,non impressionnes,en autres matières que le papier,le carton ou les textiles:pour rayon x*
370120-Films a développement et tirage instantanés*
370130-Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un cote excède 255 mm*
370191-Autres pour photographie en couleurs(polychrome)
370199-Autres plaques et films plans sensibilises,non impressionnes en autres matières que le papier*
370210-Pellicules photographiques sensibilisées,non impressionnées,en rouleaux,en autres matières que le papier:pour rayon x*
370220-Pellicules a développement et tirage instantanés*
370231-Autres pellicules,non perforées,d'une largeur n'excédant pas 105 mm*
370232-Autres,comportant une émulsion aux halogénures d'argent*
370239-Autres pellicules photographiques sensibilisées,non impressionnées,en rouleaux,en autres matières que le papier,le carton ou les textiles;pellicules p
370241-Autres pellicules,non perforées,d'une largeur excédant 105 mm*
370242-Pellicules photographiques sensibilisées d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m,autres que pour la photographie en couleurs*
370243-Autres pellicules,non perforées,d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200m*
370244-Autres pellicules,non perforées,d'une largeur excédant 105mm mais n'excédant pas 610 mm*
370251-Autres pellicules,pour la photographie en couleurs(polychrome)*
370252-Pellicules photographiques sensibilisées non impressionnes en rouleaux en matières de papier carton ou textiles;d'une largeur n'excédant pas 16mm et l
370253-Autres pellicules,pour la photographie en couleurs(polychrome)d'une largeur excédant 16mm mais n'excédant pas 35mm et d'une longueur n'excédant pas 30
370254-Autres pellicules pour la photographie en couleurs(polychrome)d'une largeur excédant 16mm mais n'excédant pas 35mm et d'une 30m,autres que pour diapos
370255-Autres pellicules,pour la photographie en couleurs(polychrome) d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35mm et d'une longueur excédant 30m*
370256-Autres pellicules,pour la photographie en couleur(polychrome)d'une largeur excédant 35mm*
370291-Autres d'une largeur n'excédant pas 16mm et d'une longueur n'excédant pas 14m*
370292-Pellicules photographiques sensibilisees non impressionnes;films pour les arts graphiques d'une largeur n'excédant 16mm et longueur n'excédant 14m
370293-Pellicules photographiques sensibilisees non impressionnes;largeur n'excédant 35mm et longueur n'excédant 30m
370294-Pellicules photographiques sensibilisees non impressionnes;largeur n'excédant 35 mais excédant 16mm et longueur excédant 30m
370295-Pellicules photographiques sensibilisees non impressionnes;largeur excédant 35mm
370296-Autres pellicules pour la photographie en couleurs d'une largeur n'exédant pas 35 mm et d'une longueur n'exédant pas 30 m
370297-Autres pellicules, pour la photographie en couleurs d’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m
370298-Autres pellicules pour la photographie en couleurs d'une largeur n'exédant pas 35 mm
370310-Papiers ,cartons et textiles,photographiques,sensibilises,non impressionne*
370320-Papier,carton et textiles,photographiques,sensibilises non impressionne:autres,pour la photographie en couleurs(polychrome)*
370390-Autres papiers ,cartons et textiles,photographiques,sensibilises,non impressionnées:autres*
370400-Plaques,pellicules,films,papiers,cartons et textiles,photographiques,impressionnes mais non développes*
370500-Plaques et films photographiques; Exposé et développé, autre que film cinématographique
370510-Plaques et pellicules,photographies,impressionnées et développes,autres que les films cinématographiques:pour la reproduction offset*
370520-Plaques et pellicules,photographiques,impressionnées et développes,autres que les films cinématographiques:microfilms*
370590-Plaques et pellicules,photographiques,impressionnées et developpées,autres que les films cinématographiques:autres*
370610-Films cinématographiques,impressionnes et développes,comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son:d'une larg
370690-Autres films cinématographiques,impressionnées et développes,comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son*
370710-Préparations chimiques pour usages photographiques,autres que les vernis,colles,adhésifs et préparations similaires;produits non mélanges,soit doses e
370790-Autres préparations chimiques pour usages photographiques,autres que les vernis,colles,adhésifs et préparations similaires*
380110-Graphite artificiel,graphite colloïdal ou semi-globale;préparations a base de graphite ou d'autre carbone,sous forme de pâte,blocs,plaquettes,ou d'au
380120-Graphite colloïdal ou semi-globale*
380130-Pâtes cerbères pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement interner des fours*
380190-Autres graphite artificiel;graphite colloïdal ou semi-globale;préparations a base de graphite ou d4autres carbones*
380210-Charbons actives*
380290-Autres cabrons actives,matières minérales naturelles activées;noirs d'origine animale,y compris le noir animal épuise*
380300-Tall oil;même raffine*
380400-Lessives résiduaires de la fabrications des pâtes de cellulose,même concentrées,désucrées ou traitées chimiquement *
380510-Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitement
380520-Huile de pin*
380590-Autres essences de terbenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation *
380610-Colophanes et acides resiniques,et leurs dérives;essences de colophane et huiles de colophane,gommes fondues*
380620-Sels de colophane,d'acides resiniques ou de dérives de colophanes ou d'acide resiniques,autres que les sels des adductifs de colophanes*
380630-Gommes esters *
380690-Autres sels de colophanes,d'acides resiniques ou de dérives de colophanes ou d'acide resiniques*
380700-Goudron de bois;huiles de goudron de bois,cerosote de bois;méthylène,poix végétales ,poix de brasseries et préparations similaires a base de colophane
380810-Insecticides,antirongeurs,herbicides,inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes,désinfectants et produits similaires
380820-Insecticides,antirongeurs,fongicides,herbicides,inhibiteurs de germination et autres produits
380830-Herbicides,inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes*
380840-Insecticides,antirongeurs,inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes;désinfectants
380850-Marchandises contenant une ou plusieurs des substances de l''aldrine [ISO], du binapacryl [ISO], du camphéchlore [ISO] [toxaphène], du captafol [ISO], du chlordane [ISO], du chlordiméforme [ISO], du chlorobenzilate [ISO], des composés du mercure, du DDT
380852-Ddt"iso" clofénotane(dci) conditionné dans des emballages d'un contenu <=300g
380859-Insecticides, rodenticides, fongicides, désinfectants, herbicides et similaires;contenant des marchandises visées à la note de sous-positions 1 du présent chapitre; non DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionnés pour la vente au détail ou sous forme de p
380862-Insecticides; contenant des marchandises spécifiées dans la note de sous-positions 2 du présent chapitre; conditionnés pour la vente au détail ou en préparations ou en articles, en emballages d'un poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg
380890-Autres insecticides,antirongeurs,fongicides,herbicides,inhibiteurs de germination et regulateurs de croissance pour plantes,désinfectants et produits s
380891-Insecticides (à l''excl. des marchandises du n° 3808.50)
380892-Fongicides (à l''excl. des marchandises du n° 3808.50)
380893-Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes (à l''excl. des marchandises du n° 3808.50)
380894-Désinfectants (à l''excl. des marchandises du n° 3808.50)
380899-Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l''état de préparations ou sous forme d''articles (à l''excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que d
380910-Agents d'apprêt ou de finissage,accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes:a base de matières amylacées*
380991-Autres agents d'apprêt ou de finissage,accélérateurs de teinture:des types utilises dans l'industrie textiles ou dans les industries similaires*
380992-Autres agents d'apprêt ou de finissage,accélérateurs de teinture:des types utilises dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires*
380993-Autres agents d'apprêt ou de finissage,accélérateurs de teinture:des types utilises dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires *
381010-Préparations pour le décapage des métaux;flux a souder ou a braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou de brasage:*
381090-Autres préparations pour le décapage des métaux;flux a souder ou a braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage*
381111-Préparations antidétonantes,inhibiteurs d'oxydation,additifs peptidases,améliorants de viscosité,additifs anticorrosifs:préparations antidétonantes*
381119-Autres préparations antidétonantes,inhibiteurs d'oxydations *
381121-Additifs pour huiles lubrifiants *
381129-Autres additifs pour huiles lubrifiants
381190-Autres additifs peptidases améliorants de viscosité additifs anticorrosifs et autres prépares *
381210-Préparations dite"accélérateurs de vulcanisations"plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques:préparations dites"accélérateurs de
381220-Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques*
381230-Préparations antioxydabtes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques*
381231-Préparations antioxydantes et autres stabilisants composés; Pour le caoutchouc ou les plastiques, des mélanges d'oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ)
381239-Préparations antioxydantes et autres stabilisants composés; Pour le caoutchouc ou les plastiques, à l'exception des mélanges d'oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ)
381300-Compositions et charges pour appareils extincteurs,grenades et bombes extinctrices*
381400-Solvants et diluants organiques composites,non dénommes ni compris ailleurs;préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis*
381511-Initiateurs de réactions,accélérateurs de réactions et préparations catalytiques,non dénommes ni compris ailleurs:catalyseurs supportes*
381512-Initiateurs de réactions,accélérateurs de réaction et préparations catalytiques,non dénommes ni compris ailleurs:ayant comme substance:ayant comme sub
381519-Autres initiateurs de réaction,accélérateurs de réaction et préparations catalytiques,non dénommes ni compris ailleurs*
381590-Autres initiateurs de réaction,acceleraeurs de réaction et préparations catalytiques,non dénommes ni compris ailleurs
381600-Ciments,mortiers,bétons et compositions similaires réfractaires,autres que les produits du n° 38.01*
381700-Alkybenzenes en mélanges et alkylnaphtalene en mélanges,autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02:alkylbenzenes en mélanges*
381710-Alkybenzenes en mélanges et alkylnaphtalene en mélanges,autres que ceux des n° 27.07 ou 29.02:alkylbenzenes en mélanges*
381800-Eléments chimiques dopes en vues de leurs utilisation en électronique,sous forme de disques,plaquettes ou formes analogues;composes chimiques dopes en v
381900-Liquides pour freins hydrauliques et d'autres liquides prépares pour transmissions hydrauliques*
382000-Préparations antigel et liquides prépares pour dégivrage*
382100-Milieux de culture prépares pour le développement des micro-organismes*
382200-Réactifs de diagnostic ou de laboratoires sur tout support et réactifs de diagnostics ou de laboratoires prépares,même présentes sur un support autre
382211-Réactifs de diagnostic ou de laboratoire , pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
382212-Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
382213-Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
382219-Autres Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés
382290-Matériaux de référence certifiés
382311-Acides gras mono carboxyliques industriels;huiles acides de raffinage;alcools gras industriels:acides gras mono carboxyliques industriels;huiles acides
382312-Acides oléique*
382313-Acides gras mono carboxyliques industriels;huiles acides de raffinage:tall acides gras*
382319-Autres gras mono carboxyliques industriels;huiles acides de raffinage;alcools gras industriels *
382370-Alcools gras industriels*
382410-Liants prépares pour moules ou noyaux de fonderie;produits chimiques et préparations des chimiques ou des industries connexes:liants prépares pour mou
382420-Liants prépares pour moules ou noyaux de fonderies *
382430-Carbures méliques non agglomères mélanges entre eux ou avec des liants métalliques*
382440-Additifs prépares pour ciments,mortiers ou bétons*
382450-Mortiers et bétons,non réfractaires*
382460-Sorbitol autre que celui du n° 2905.44*
382471-Mélanges contenant des dérives perhalogenes d'hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents:contenant des hydrocarbures acycli
382472-Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des di
382473-Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC]
382474-MELANGES CONTENANT DES HYDROCHLOROFLUOROCARBURES (HCFC), MEME CONTENANT DES PERFLUOROCARBURES (PFC) OU DES HYDROFLUOROCARBURES (HFC),MAIS NE CONTENANT PAS DE CHLOROFLUOROCARBURE(CFC) *
382475-Melanges contenant du tetrachlorure de carbone*
382478-Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mai
382479-Autres mélanges contenant des dérives perhalogenes d'hydrocarbures acycliques contenant au moins deux h
382481-Mélanges et préparations contenant de l''oxiranne [oxyde d''éthylène]
382482-Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]
382483-Contenant du phosphate de tris(2,3dibromopropyle)
382484-Produits chimiques, mélanges et préparations; contenant de l'aldrine, du camphéchlore (toxaphène), du chlordane, du chlordécone, du DDT (chlorfenotane, 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényl) éthane), de la dieldrine, de l'endosulfan, de l'endrine, de l'
382485-Mélanges contenant HCH
382488-Produits chimiques, mélanges et préparations; contenant des produits visés à la note de sous-positions 3 du présent chapitre; contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
382490-Autres liants prépares pour moules ou noyaux de fonderie,produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes*
382491-Produits chimiques, mélanges et préparations; composé principalement de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxydo-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyl méthylphosphonate et de bis [(5-éthyl-2-méthyl-2-oxydo-1,3, 2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyl] méthylphosphonate
382499-Produits chimiques, mélanges et préparations
382510-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382520-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382530-Déchets cliniques
382541-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382549-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382550-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382561-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382569-Produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres déchets
382590-Autres produits résiduaires des industries chimiques ou des ind,connexes non dénommes ni compris ailleurs déchets municipaux boues épurations autres d
382600-Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
382711-Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
382711-Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
382759-Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
382759-Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
382761-Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
382763-Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 et 382762
382764-Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382763
382765-Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382764)
382769-Autres mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures(HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures(HCFC)
382790-Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
390110-Polymères de l'éthylène ,sous formes primaires:polyethnique d'une densité inférieures a 0.94*
390120-Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure a 0.94 *
390130-Copolymères d'éthylène et d'acétates de vinyle*
390140-Les polymères d'éthylène; sous formes primaires, copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine, ayant un poids spécifique inférieur à 0,94
390190-Autres polymères de l'éthylène,sous forme primaires*
390210-Polymères de propylène ou d'autres oléfines sous formes primaires:polypropylènes*
390220-Polyisobutylenes *
390230-Polymères de propylène ou d'autres oléfines,sous formes primaires:copolymères de propylène *
390290-Autres polymères de propylène ou d'autres oléfines,sous formes primaires*
390311-Polymères du styrène,sous forme primaire:poly sterne;expansible*
390319-Autres poly sterne non expansibles sous formes primaires *
390320-Copolymères de styrene-acrylonitrile(san)*
390330-Copolymère d'acrylonitrille-butadiene-stylrene(abs)*
390390-Autres polymères du styrène,sous formes primaires*
390410-Polymères du chlorure du vinyle ou d'autres oléfines halogénées,sous formes primaires:polychlorure de vinyle,non mélange a d'autres substances*
390421-Autres polychlorure de vinyle non plastifie*
390422-Autres polychlorures de vinyle plastifie*
390430-Cpolymeres du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle*-
390440-Autres copolymères du chlorure de vinyle*
390450-Polymères du chlorure de vinylidene*
390461-Polymères fluores:polytetrafluoroethylene*
390469-Autres polymères fluores*
390490-Autres polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées,sous forme primaires*
390512-Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle,sous forme primaires :acétate de polyvinyle:en dispersion aqueuse*
390519-Autres acétate de polyvinyle:autres*-
390521-Copolymères d'acétates de vinyle:en dispersion aqueuse*
390529-Autres copolymères d'acétates de vinyle*
390530-Alcools polyvinyliques,même contenant des groupes acétates non hydrolyses*
390591-Autres copolymère*
390599-Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle;autres polymères sous forme primaires
390610-Polymères acryliques,sous formes primaires:polymethacrylate de méthyle*
390690-Autres polymères acruliques,sous forme primaires*
390710-Polyacetals,autres polyéthers et résines époxydes sous forme primaires;polycarbonate,résines:polyacetals*
390720-Autres polyéthers *
390721-Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
390729-Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002]
390730-Résines époxydes*
390740-Polycarbonates *
390750-Résines alkydes*
390760-Polyéthylène terephtalate*
390761-Polyéthylène téréphtalate); sous formes primaires, ayant une viscosité de 78 ml / g ou plus
390769-Polyéthylène téréphtalate); Sous formes primaires, ayant une viscosité inférieure à 78 ml / g
390770-Poly[acide lactique], sous formes primaires
390791-Autres polyesters:non satures*
390799-Autres polyesters
390810-Polyamides sous formes primaires:polyamide*
390890-Autres polyamides*
390910-Résines ure niques;résines de thio-urée*
390920-Résines melaminiques*
390930-Autres résines ami niques*
390931-Amino-résines; Nca dans le no. 3909, sous formes primaires, le poly (méthylène phénylisocyanate) (MDI brut, MDI polymère)
390939-Amino-résines; Nca dans le no. 3909, sous formes primaires, autres que le poly (méthylène phénylisocyanate) (MDI brut, MDI polymère)
390940-Résines phénoliques*
390950-Polyuréthannes*
391000-Silicones sous forme primaires*
391110-Résine de pétrole,résines de coumarine,résines d'indène,résines de coumarone-indene et polyterpenes*
391120-Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
391190-Autres résines de pétrole,résines de coumarone-indene,polyterpene,polysulfures*
391211-Cellulose et ses dérives chimiques,non dénommes ni compris ailleurs,sous forme primaires:acétates de cellulose:non plastifies *
391212-Cellulose et ses dérives chimiques,non dénommées ni compris ailleurs,sous forme primaires plastifies*
391220-Nitrates de cellulose(y compris les collodions)*
391231-Ethers de cellulose:carboxymethycellulose et ses sels*
391239-Autres ethylcellulose sous forme primaire*
391290-Autres éthers de cellulose*
391310-Acide alginique,ses sels et ses esters*
391390-Autres polymères naturels (acide alginique,par exemple)*
391400-Echangeurs d'ions a base de polymères des n° 39.01 a 39.13,sous formes primaires*
391510-Déchets,rognures et débris de matières plastiques:de polymères de l'éthylène*
391520-Déchets de polymères du styrène *
391530-Déchets de polymères du chlorure de vinyle*
391590-Déchets d'autres matières plastiques*
391610-Mono filaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1mm(mono fils),joncs,bâtons et profiles,même ouvres en surface mais non aut
391620-Mon filaments en polymères du chlorure de vinyle*
391690-Mono filaments en autres matières plastiques *
391710-Tubes et tuyaux et leurs accessoires(joint,coudes,raccords,par exemples )en matières plastiques:boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières
391721-Tubes et tuyaux rigides:polymères de l'éthylène*
391722-Tubes et tuyaux et leurs accessoires:en polymères du propylène*
391723-Tubes et tuyaux et leurs accessoires:polymères du chlorure de vinyle*
391729-Tubes et tuyaux et leurs accessoires:en autres matières plastiques*
391731-Autres tubes et tuyaux:tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27.6mpa*
391732-Tubes et tuyaux et leurs accessoires:autres non renforces d'autres matières ni autrement associes a d'autres matières sans accessoires*
391733-Autres tubes non renforces d'autres matières ni autrement associes a d'autres matières avec accessoires*
391739-Tubes et tuyaux et leurs accessoires(coudes,raccords et joints) en matières plastiques;autres
391740-Tubes et tuyaux et leurs accessoires:*-
391810-Revêtements de sols en matières plastiques,même auto-adhésifs,en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles:en polymères de chlorure de vinyle*
391890-Revêtements de sols en matières plastiques:en matières plastiques*
391910-Plaques,feuilles bandes,rubans,pellicules et autres formes plates,auto-adhésifs,en matières plastiques,même en rouleaux:en rouleaux d'une largeur n'ex
391990-Autres plaques,feuilles,bandes,rubans,pellicules et autres forme plates,auto-adhésifs,en matières plastiques même en rouleaux *
392010-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames,en matières plastiques non alvéolaires,non renforcées ni stratififiees,ni pareillement associées a
392020-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames:en polymères du propylène*
392030-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames en polymères du styrène*
392041-Autres plaques en polymères du chlorures de vinyle:rigides*
392042-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames,en matières plastiques non alvéolaires,non renforcées:souples
392043-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames,en matières plastiques non alvéolaires,non renforcées: contenant en poids au moins 6 % de plastifia
392049-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames,en matières plastiques non alvéolaires,non renforcées:autres que contenant en poids au moins 6 % de
392051-Autres plaques en polymères acryliques:en polymethacrylates de méthyles*
392059-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames,en matières plastiques non alvéolaires,non renforcées ni stratifiées:autres*
392061-Autres plaques,feuilles,pellicules:en polycarbonates*
392062-Autres plaques,feuilles,pellicules:en polyéthylène terephtalate*
392063-Autres plaques :en polyesters non satures*
392069-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames :en autres polyesters*
392071-Autres plaques,feuille,pellicules,bandes et lames:en cellulose ou en dérives chimiques*
392072-Autres plaques,feuille,pellicules,bandes et lames:en fibre vulcaniseur*
392073-Autres plaques,feuille,pellicules:en acétates de cellulose*
392079-Autres plaques,feuille,pellicules:en autres dérives de la cellulose*
392091-Autres plaques,feuille,pellicules:en autres matières plastiques:en butyral de polyvinyle*
392092-Autres plaques,feuille,pellicules:en polyamides*
392093-Autres plaques,feuille,pellicules:en résines ami niques*
392094-Autres plaques,feuille:en résines phénoliques*
392099-Autres plaques,feuilles:en autres matières plastiques*
392111-Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes et lames :produits alvéolaire:en polymères du styrène*
392112-Autres plaques,feuilles,pellicules:en polymères du chlorure de vinyle*
392113-Autres plaques,feuilles,pellicules:en polyrethannes*
392114-Autres plaques en cellulose regénerée*
392119-Autres plaques,feuilles,pellicules:en autres matières plastiques*
392190-Autres plaques,feuilles,pellicules:autres*
392210-Baignoires,douches,lavabos,bidets,:baignoires,douche et lavabos*
392220-Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance*
392290-Autres baignoires,douches,lavabos,bidets,cuvettes d'aisances*
392310-Articles de transport ou d'emballage,en matières plastiques,bouchons:boites,caisses,caissiers et articles similaires*
392321-Articles de transport ou d'emballage:sacs,sachets,pochettes et cornets*
392329-Articles de transport ou d'emballages:en autres matières plastiques*
392330-Bonbonnes,bouteilles,flacons et articles similaires*
392340-Bobines,busettes,canettes et supports similaires*
392350-Bouchons,couvercles,capsules,et autres dispositifs de fermeture*
392390-Autres articles de transport ou d'emballage,en matières plastiques*
392410-Vaisselles et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine*
392490-Autres vaisselles,autres articles de ménage ou d'économie domestique et article d'hygiène*
392510-Articles d'équipement pour la construction,en matières:réservoirs,foudres,cuves et reciptient*
392520-Portes fenêtres et leurs cadres chambranles et seuils en matières plastiques
392530-Volets,stores(y compris les stores vénitiens)et articles similaires et leurs parties*
392590-Autres articles d'équipement pour la construction,en matières plastiques*
392610-Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 39.01 a 39.14:articles de bureau et articles scolaires*
392620-Autres ouvrages en matières plastiques:vêtements et accessoires du vêtement(y compris les gants)*
392630-Garnitures pour meubles,carrosserie ou similaires*
392640-Statuettes et autres objets d'ornementation*
392690-Autres ouvrage en matières plastiques*
400110-Caoutchouc naturel,balata,gutta-percha,guayule,chicle:latex de caoutchouc naturel*
400121-Caoutchouc naturels sous d'autres forme:feuilles fumées*
400122-Caoutchouc techniquement spécifies(tsnr)*
400129-Autres caoutchoucs sous d'autres formes*
400130-Balata,gutta-percha,guayule,chicle et gommes naturelles analogues*
400211-Caoutchouc styrene-butadiene(sbr),caoutchouc styrène butadiène carboxyde:latex*
400219-Autres caoutchouc styrene-butadiene(sbr);caoutchouc styrene-butadiene*
400220-Caoutchouc butadiène(br.)*
400231-Caoutchouc isobutene-isoprene*
400239-Autres caoutchouc isobutene-isoprene*
400241-Caoutchouc chloroprene(chlorobutadiene)*
400249-Autres caoutchouc chloroprene*
400251-Caoutchouc acrylonitrile-butadiene*
400259-Autres caoutchouc acrylonitrile-butadiene*
400260-Caoutchouc isoprène*
400270-Caoutchouc ethylene-propylene-diene non conjugue*
400280-Mélanges des produits du n°40.01avec des produits de la présente position*
400291-Autres latex*
400299-Autres produits modifies par l'incorporation de matières plastiques*
400300-Caoutchouc regénere sous forme primaires ou en plaques,feuilles ou bandes*
400400-Déchets,débris et rognures de caoutchouc non durci,même réduits en poudre ou en granules*
400510-Caoutchouc mélange,non vulcanise,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes:caoutchouc additionne de noir de carbone ou de silice*
400520-Caoutchouc mélange,non vulcanise,sous formes primaires :solutions,dispersions autres que celles du n°400510
400591-Autres plaques,feuilles et bandes*
400599-Autres caoutchouc mélange,non vulcanise sous forme primaires*
400610-Autres formes(baguettes,tubes,profiles,par exemple):profiles pour le rechapage*
400690-Autres formes(baguettes,tubes,profiles autre que pour le rechapage,par exemple)*
400700-Fils et coudres de caoutchouc vulcanise*
400811-Plaques,feuilles,bandes,baguettes et profiles,en caoutchouc vulcanise non durci:en caoutchouc alvéolaire*
400819-Autres plaques,feuilles, baguettes et profiles*
400821-Plaques,feuilles,bandes,baguettes et profiles,en caoutchouc:en caoutchouc non alveoire*
400829-Autres profiles,coupes a dimension,destines a des aéronefs civils*
400910-Tubes et tuyaux en caoutchous vulcanisé non durci,meme pourvus de leurs accessoires non renforcés à l'aide d'autres matiéres ni autrement associés à d'autres matiéres
400911-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:non renforces d'autres matières ni autrement associes a d'autres m
400912-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ
400920-Tubes et tuyaux en caoutchous vulcanisé non durci,meme pourvus de leurs accessoires renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
400921-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400922-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400930-Tubes et tuyaux en caoutchous vulcanisé non durci,meme pourvus de leurs accessoires renforcés seulement à l'aide de matiére textiles ou autrement associés seulement à des matiéres textiles
400931-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400932-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400940-Tubes et tuyaux en caoutchous vulcanisé non durci,meme pourvus de leurs accessoires renforcés seulement à l'aide d'autres matiéres ou autres associés à d'autres matiéres
400941-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400942-Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,même pourvus de leurs accessoires:pour la conduite de gaz ou de liquides destines a des aéronefs civ.
400950-Tubes et tuyaux:avec accessoires*
401011-Courroies transporteuses ou de transmission,en caoutchouc vulcanise:courroies transporteuse:renforcées seulement de métal*
401012-Courroies transporteuses ou de transmission,en caoutchouc :renforcées seulement de matières textiles*
401013-Courroies transporteuse ou de transmission:renforcées seulement de matières plastiques*
401019-Autres courroies transporteuses ou de transmission,en caoutchouc vulcanise*
401021-Feuilles fumées
401022-Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant mais n'excédant pas 240 cm
401023-Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé, crantees(synchrones)sans fin d'une circonference excédant 60cm mais n'excédant pas 150 cm
401024-Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé, crantées(synchrones)sans fin des circonférences excédant 150cm, mais n'excédant pas 198cm
401029-Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
401031-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale striées d'une circonférence extérieur excédant 60cm mais n'excéda
401032-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale autres que striées d'une circonférence extérieur excédant 60cm ma
401033-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale striées d'une circonférence extérieur excédant 180cm mais n'excède
401034-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale autres que striées d'une circonférence extérieur excédant 180cm m
401035-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin crantées d'une circonférence extérieur excédant 60cm mais n'excédant pas 150cm*
401036-Courroies de transmission:courroies de transmission sans fin crantées d'une circonférence extérieur excédant 150cm mais n'excédant pas 198cm*
401039-Autres courroies de transmission*
401110-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:des types utilises pour les voitures de tourisme(y compris les voitures du type"break"*
401120-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:des types utilises pour autobus ou camions*
401130-Pneumatiques neufs ,en caoutchouc:des types utilises pour avion*
401140-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:des types utilises pour motocycles*
401150-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:des types utilises pour bicyclettes*
401161-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:autres a crampons a chevrons ou similaires : des types utilises pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
401162-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:autres a crampons a chevrons ou similaires : des types utilises pour les véhicules et engins de génies civil et de m
401163-Pneumatiques neufs,en caoutchouc:autres a crampons a chevrons ou similaires : des types utilises pour les véhicules et engins de génies civil et de m
401169-Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc
401170-Caoutchouc; Pneumatiques neufs, des types utilisés pour les véhicules et machines agricoles ou forestières
401180-Caoutchouc; Pneumatiques neufs, des types utilisés pour les véhicules et machines de construction, d'exploitation minière ou de manutention industrielle
401190-Caoutchouc; Pneus pneumatiques neufs, des types utilisés pour les véhicules utilitaires légers
401191-Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc
401192-Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc :des types utilises pour les véhicules et engins agricoles et forestiers *
401193-Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc : des types utilises pour les véhicules et engins de génie civile et de manutention industrielle pour jantes
401194-Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc : des types utilises pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle pour jantes d
401199-Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc autres*
401210-Pneumatiques en caoutchouc, rechapes
401211-Pneumatiques rechapes*
401212-Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour autobus ou camions*
401213-Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour véhicules aériens*
401219-Autres pneumatiques rechapes*
401220-Pneumatiques usages*
401290-Autres pneumatiques usages*
401310-Chambres a air,en caoutchouc*
401320-Chambres a air,en caoutchouc :des types utilises pour bicyclettes*
401390-Autres chambre a air en caoutchouc*
401410-Articles d'hygiène ou de pharmacie(y compris les tétines),en caoutchouc vulcanise:préservatifs*
401490-Autres articles d'hygiène ou de pharmacie*
401511-Vêtement et accessoires du vêtement:y compris les gants: pour chirurgie*
401512-Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire
401519-Autres gants de ménage en caoutchouc vulcanise non durci*
401590-Autres vêtements et accessoires (y compris les gants)*
401610-Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci:en caoutchouc alvéolaires*
401691-Autres revêtements de sol et tapis de pied*
401692-Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci;gommes a effacer
401693-Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise:joints*
401694-Pare-chocs,même gonflables,pour accostage des bateaux*
401695-Autres articles gonflables*
401699-Autres revêtement de sol et tapis de pied**
401700-Caoutchouc durci(ébonite,par exemple)sous toutes formes,y compris les déchets et débris;ouvrages en caoutchouc durci*
410110-Peaux entières de bovins,d'un poids unitaire n'excédant pas 8kg l'lorsqu'elles sont sèches*
410120-Cuirs et peaux bruts de bovins ou d lequides ,même épiles ou refendus : cuirs et peaux bruts entiers d un poids unitaires n excédant pas 8 kg lorsqu i
410121-Autres peaux de bovins,fraîches ou sellées vertes;entières*
410122-Croupons et demi croupons,de peaux de bovins,entières*
410129-Autres peaux de bovins,fraîches ou sellées vertes*
410130-Peaux brutes de bovins ou d'un liquides fraîches ou sellées chaulées mais non tannes ni parcheminées;autres peaux de bovins,autrement conservées
410140-Peaux brutes d' lequides ou autrement conservées mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées même épilées ou refendues*
410150-Cuirs et peaux bruts de bovins ou d equides ,même épiles ou refendus : cuirs et peaux bruts entiers d un poids unitaires excédant 16 kg *
410190-Cuirs et peaux bruts de bovins ou d acides ,même épiles ou refendus :autres y compris les croupons demi croupons et flancs*
410210-Peaux brutes d'ovins(fraîches,ou séllées,séchées,chaulées:lainées*
410221-Peaux brutes d'ovins:épilées ou sans laine:pickles*
410229-Autres peaux brutes d'ovins épilées ou sans laine*
410310-Autres peaux brutes(fraîches,ou sellées,séchées):de caprins*
410320-Autres peaux brutes:de reptiles*
410330-Autres peaux brutes:de porcins*
410390-Autres peaux brutes*
410410-Cuirs et peaux tannées ou en croute de bovins ou d'équidés,épilés,meme refendus,mais non autrement préparés
410411-Cuirs et peaux épiles de bovins et peaux épilées:cuirs et peaux entiers de bovins,d'une surface initiales n'excédant pas 28 pieds carres*
410419-Autres cuirs et peaux épiles de bovins et peaux épilées:cuirs et peaux entiers de bovins,d'une surface initiales n'excédant pas 28 pieds carres*
410421-Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'epuides tannes ou retannes mais sans autre préparations ultérieure,même refendus:cuirs et peaux de bovins,a
410422-Autres cuirs et peaux:cuirs et peaux de bovins,autrement pretannes*
410429-Autres cuirs et peaux de bovins,autrement pretannes*
410431-Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'equides parchemines ou prépares après tannage*
410439-Cuirs et peaux épiles de bovins et peaux épilées d'equides prépares autres que ceux des n° 41.08 ou 41.09;autres
410441-Cuirs et peaux épiles de bovins et peaux épilées:a letat sec pleine fleur non refondue cotes fleur*
410449-Autres cuirs et peaux épiles de bovins et peaux épilées:a letat sec pleine fleur non refondue cotes fleur*
410510-Peaux tannées ou en croûtes d ovins épilées même refendues mais non autrement préparées: a l'état humide*
410511-Peaux épilées d'ovins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:tannées ou retannées*
410512-Peaux épilées d'ovins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:autrement pretannées*
410519-Autres peaux épilées d'ovins,préparées:autres*
410520-Peaux épilées d'ovins préparées autres que celles des n° 41.08 ou 41.09;parcheminées ou préparées après tannage
410530-Peaux tannées ou en croûtes d ovins épilées même refendues mais non autrement préparées: a l état sec (en croûte)*
410611-Peaux épilées de caprins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:tannées ou retannées mais sans autre préparation :a pretannage végétal*
410612-Peaux épilées de caprins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:autrement prétannées*
410619-Peaux épilées de caprins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:autres*
410620-Peaux épilées de caprins,préparées,autres que celles des n° 41.08 ou 41.09:parcheminées ou préparées après tannage*/
410621-Cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux déprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : de copri
410622-Cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : de copri
410631-Cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : de porci
410632-Cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : de porci
410640-Cuirs et peaux piles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : de repti
410691-Autres cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : a
410692-Autres cuirs et peaux épiles d'autre animaux et peaux d animaux deprouvus de poils tannes ou en croûtes même refendues mais non autrement prépares : a
410710-Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés de bovins ou d'équidés,épilés,meme refendus
410711-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins equides épiles même refendus autres que ceux de n°4114 cuir
410712-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins acides épiles même refendus autres que ceux de n°4114 cuir
410719-Autres cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins equides épiles même refendus autres que ceux de n°41
410721-Peaux de reptiles, à prêtannage végétal
410729-Autres peaux de reptiles
410790-Autres cuirs et peaux entiers
410791-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins equides épiles même refendus autres que ceux de n°4114 aut
410792-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins acides épiles même refendus autres que ceux de n°4114 aut
410799-Autres cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines de bovins acides épiles même refendus autres que ceux de n°41
410800-Cuirs et peaux de chamois et d'ovins
410900-Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés
411000-Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitue, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir
411100-Cuir reconstitue, à base de cuir ou de fibres de cuir
411200-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines d'ovins épiles même refendus autres que ceux de n°4114*
411310-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines d'autres animaux épiles même refendus autres que ceux de n°4114 de ca
411320-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines d'autres animaux épiles même refendus autres que ceux de n°4114 de pr
411330-Cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines d'autres animaux épiles même refendus autres que ceux de n°4114 de re
411390-Autres cuirs prépares après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parchemines d'autres animaux épiles même refendus autres que ceux de n°411
411410-Cuirs et peaux chamoises *
411420-Cuirs et peaux vernis ou plaques . métallises*
411510-Cuir reconstitue a base de cuir ou de fibres de cuir en plaques feuilles ou bandes même enroulées*
411520-Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux prépares ou de cuir reconstitue non utilisables pour la fob. d'ouvrages en cuir scuire poudre et farine
420100-Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux*
420211-Malles,valises et mallettes,y compris les mallettes de toilettes et mallettes porte-documents,serviettes*
420212-Males,valises et mallettes a surface extérieure en matières plastiques *
420219-Autres males,valises et mallettes a surface extérieure en matières plastiques..*
420221-Sacs a main même a bandoulière,y compris ceux sans poignées*
420222-Sacs a main a surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles*
420229-Autres sacs a mains même a bandoulière y compris ceux sans poignée en fibre vulcanisée *
420231-Articles de poche ou de sacs a main:a surface extérieure en cuir naturel,en cuir reconstitue ou en cuir verni*
420232-Articles de poche ou de sacs a main:a surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière textiles*
420239-Porte document,serviettes,cartables,étuis a lunettes,étuis pour jumelles,cameras,article de sport et feuilles en matières plastiques ou textiles;autre
420291-Autres articles de poche ou de sacs a mains:a surfaces extérieurs en cuir naturel,en cuir reconstitue ou en cuir verni*
420292-Articles de poche ou de sacs a mains :a surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles*
420299-Autres articles de poche ou de sacs*
420310-Vêtements et accessoires de vêtement en cuir naturels ou reconstitue:vêtements*
420321-Vêtement et accessoires du vêtement en cuir :gants,mitaines et moufles*
420329-Autres gants ,mitaines et moufles*
420330-Ceintures,ceinturons et baudriers*
420340-Autres accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitue*
420400-Articles en cuir naturel ou reconstitue,a usages techniques*
420500-Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitue*
420600-Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l''excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
420610-Ouvrages en boyaux,en baudruches,en vessies ou en tendons:cordes en boyaux*
420690-Autres ouvrages en boyaux,en baudruches,en vessies ou en tendons*
430110-Pelleteries brutes(y compris les têtes,queues,pattes et autres morceaux :de vison ,entières,même sans les têtes,queues ou pattes*
430130-Pelleteries d'agneaux dits"astrakan" ou similaires d'agneaux des indes de chine de Mongolie ou du Tibet même sans les têtes queues ou pattes*
430160-Pelleteries de renards entières,même sans les têtes,queues ou pattes*
430180-Autres pelleteries,entières,même sans les têtes,queues ou pattes*
430190-Têtes,queues,pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie*
430211-Pelleteries tannées ou apprêtées(y compris les têtes ...):pelleteries entières,même sans les têtes,queues ou pattes non assemblées:de vison*
430212-Pelleteries tannes ou apprêtées non assemblées ou assemblées autres que celle du n_43.03;de lapins ou de lièvres
430213-Pelleteries d'agneaux dits"astrakan"ou similaires d'agneaux des indes de chine de Mongolie ou du Tibet*
430219-Autres pelleteries entières,même sans les têtes,queues ou pattes,non assemblées*
430220-Têtes,queues,pattes et autres morceaux,déchets et chutes non assembles*
430230-Pelleterie entières et leurs morceaux et chutes assembles*
430310-Vêtements et accessoires du vêtements et autres articles en pelleteries*
430390-Autres vêtements et accessoires du vêtements *
430400-Pelleteries factices et articles en pelleteries factices *
440110-Bois de chauffage en rondins:bois de chauffage en rondins,bûches,ramilles *
440111-De conifères
440121-Bois en plaquettes ou en particules:de confier*
440122-Autres bois en plaquettes ou en particules autres que les confiées *
440130-Sciures,déchets et débris de bois,même agglomères sous forme de bûches*
440131-Bois; pour le combustible, la sciure et les déchets et débris de bois, agglomérés dans des bûches, des briquettes, des boulettes ou sous des formes similaires; granulés de bois
440139-Autres Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
440149-Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
440200-Charbon de bois(y compris le charbon de coques ou de noix),même agglomère*
440210-Charbon de bambou - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l''excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d''encens ou activé)
440290-Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l''excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d''encens ou activé) autres
440310-Bois bruts,même écorces,de saubieres ou équarris :traites avec une peintures ,de la creostes ou d'autres agents de conversation*
440311-De conifères
440312-bois bruts non conifères traités
440320-Bois de chauffage en rondins,bûches,ramilles,fagots ou sous formes similaires;autres de confiées*
440324-Bois, bruts, sapin
440325-Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ? 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
440326-Autres bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris,
440341-Autres,des bois tropicaux vises a la notes 1 de sous positions du présent chapitre*
440349-Autres bois tropicaux vises a la note 1*
440391-Autres bois de chêne(quercus spp)*
440392-Autres bois de hêtre bruts même écorces desaubieres ou équarris main non traites*
440394-Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
440397-Bois bruts de peuplier (Populus spp.)
440399-Autres de peuplier bruts même écorces desaubiertes ou équarris mais non traites*
440410-Bois feuillards échalas fendus pieux et piquets en bois non scies longitudinalement dégrossis ou arrondis;de confier*
440420-Bois feuillards échalas fendues pieux et piquets non scies longitudinalement dégrossis ou arrondis ni courbes;autres que de confier*
440500-Laine(paille)de bois;farine de bois *
440610-Traverses en bois pour voies ferrées opu similaires:non imprégnées*
440612-Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères
440690-Autres traverses en bois de pin*
440710-Bois scies ou désosses longitudinalement:de confier*
440711-Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
440712-Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
440713-Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
440719-Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)
440721-BOIS TROPICAUX VISES A LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRESENT CHAPITRE DU GENRE VIROLA,MAHOGANY (SWIETENIA SPP),SCIES OU DEDOSSES LONGITUDINALEMENT BRANCHES OU DEROULES D'UNE EPAISSEUR EXCEDANT 6 MM *
440722-Virola, Imbuia et Balsa de bois tropicaux
440724-Autres bois tropicaux vises a la notes 1 de sous position du présent chapitre:virola*
440725-Autres bois dark red meranti,light red meranti bakau*
440726-Autres bois White lauan,white meranti,white seraya,yellow meranti et alan*
440727-Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
440728-Bois d''iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
440729-Bois scies ou dedosses longitudinalement déroules rabotes ou colles par jointure digital d'une épaisseur excédant 6 mm;autres
440791-Autres bois de chêne scies ou dedosses (quercus)*
440792-Autres bois de hêtre(fagus)scies ou dedosses longitudinalement tranches ou déroules rabotes d'une épaisseur 6mm*
440793-Bois d''érable ''Acer spp.'', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
440794-Bois de cerisier ''Prunus spp.'', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
440795-Bois de frêne ''Fraxinus spp.'', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
440796-Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
440797-Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
440799-Autres bois colles par jointure digitales *
440810-Feuilles de placage et feuilles pour contre -plaques :de confier*
440831-Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués de bois tropicaux visées a la note 1 de sous position du présent chapitre*
440839-Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués
440890-Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués(même jointes)*
440910-Bois y compris les lames et frises a parquet:de confier*
440920-Bois profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotes ponces ou colles par jointure digital;autres que de confier*
440921-Bois de bambou, y.c. les lames et frises pour parquets, non-assemblées, profilés "languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil." tout au long d''une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, po
440922-bois tropicaux profilés non assemblés
440929-Bois, y.c. les lames et frises pour parquets, non-assemblées, profilés "languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil." tout au long d''une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou co
441011-Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d''autres liants organiquess (à l''excl. des panneaux dits ''oriented strand board'' et ''waferboard'', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441012-Panneaux dits ''oriented strand board'' [OSB], en bois
441019-Panneaux dits ''waferboard'' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d''autres liants organiques (à l''excl. des panneaux de particules, des panneaux dits ''oriented strand board'', des panneaux de fibres et des panneaux cellulai
441021-Panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" en bois bruts ou simplement ponces*
441029-Panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" en bois autre que bruts ou simplement ponces*
441031-Panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" autre en bois bruts ou simplement ponces*
441032-Panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" autre en bois recouverts en surface de papier imprègnes de mélamine*
441033-Panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" autre en bois recouverts de surface de plaques ou de feuilles décoratives
441039-Autres panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" autre en bois *
441090-Autres panneaux dit"warferbords"y compris les panneaux dit"oriented strand boards" *
441111-Panneaux de fibre d'une masse volumique excédant 0.8g/cm3*
441112-Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d''une épaisseur <= 5 mm
441113-Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d''une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm
441114-Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d''une épaisseur > 9 mm
441119-Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques;autres
441121-Panneaux de fibre d'une masse volumiques excédant 0.5g/cm3 non ouvres mécaniquement ni recouvert en surface*
441129-Panneaux de fibres a destines moyenne de bois ou d'autres matières ligneuses même agglomérées
441131-Panneaux de fibre d'une masse volumique excédant 0.35g/cm3 non ouvres mécaniquement ni recouvert en surface*
441139-Autres panneaux de fibre a densité moyennes*
441191-Autres panneaux de fibre de bois non ouvres mécaniquement ni recouverts en surfaces*
441192-Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d''une masse volumique > 0,8 g/cm? (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à
441193-Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d''une masse volumique > 0,5 g/cm? mais <= 0,8 g/cm? (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés,
441194-Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d''une masse volumique <= 0,5 g/cm? (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à
441199-Autres panneaux de fibre de bois ou d'autres matières ligneuses,même agglomérées avec des résines ou d'autres liants *
441210-Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l''excl. des panneaux en bois dits ''densifiés'', des panneaux cellulaires en bois, des pa
441213-Bois contre-plaqués,bois plaques et bois stratifies similaires:bois contre-plaqués constitues exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une ep
441214-Bois contre-plaqués,bois plaques et bois stratifies similaires:autres,ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de confier*
441219-Autres bois contre plaques,bois plaques et bois stratifies*
441222-Bois contre-plaqués,bois plaques et bois stratifies similaires*
441223-Autres bois contre plaques,bois plaques et bois stratifie*
441229-Autres bois contre plaques,bois plaques et bois stratifies*
441231-Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l''excl. des panneaux en bois dits ''densif
441232-Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre
441233-Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441234-Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233
441239-Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l''excl. de bambou, des bois contre-plaqués des sous-positions 4412.31 et 4412.32, des panneaux en bois dits ''densifiés'', des panneaux cellulaires
441249-Autres Bois stratifiés , ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères:
441251-Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
441259-Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
441291-Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441292-Autres bois contre plaques bois plaques ayant au moins un pli en bois tropicaux visée a la note 1 de sous- position du présent chapitre*
441293-Autres bois contre-plaqués,bois plaques contenant au moins un panneau de particule*
441294-Ame panneautée, lattée ou lamellée
441299-Autres bois contre plaques,bois plaques et bois stratifies similaires *
441300-Bois dits"densifies" en blocs,planches,lames ou profiles*
441400-Cadres en bois pour tableaux,photographie,miroirs ou objets similaires*
441410-Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux
441490-Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
441510-Caisses,caissettes,cageots,cylindres et emballages similaires;tambours*
441520-Palettes simples,palettes caisses et autres plateaux de chargeant rehausses de palettes*
441600-Futailles,cuves,baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties en bois y compris les merrains*
441700-Outils,montures et manches d'outils ,montures de brosses,manches de balais ou de brosses,en bois *
441810-Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction,y compris les panneaux cellulaires :fenêtre,portes-fenêtres et leurs cadres et chambra
441819-Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux)
441820-Portes et leurs cadres,chambranles et seuils*
441821-panneaux cellulaires en bois
441829-Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux)
441830-Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction ;panneaux par paquets*
441840-Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction;coffrages pour le bétonnage*
441850-Bardeaux("shingles"et"shakers"*
441860-Poteaux et poutres, en bois
441871-Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois
441872-Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l''excl. des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
441873-Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
441874-Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
441874-Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
441874-Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
441875-Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
441879-Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l''excl. des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
441881-Bois lamellé-collé (blc)
441889-Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
441889-Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
441889-bois d’ingénierie structural exclus
441890-Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction*
441891-menuiserie bambou charpente construction
441892-Panneaux cellulaires en bois
441899-Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois
441900-Articles en bois pour la table ou la cuisine*
441911-Planches à pain, planches à hacher et articles similaires
441912-Baguettes en bambou
441912-Baguettes en bambou
441919-Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)
441920-Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
441990-Autres Articles en bois pour la table ou la cuisine
442010-Statuettes et autres objets d'ornement,en bois*
442011-Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (autres que marquetés ou incrustés)
442019-Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
442090-Autres bois marquetés et bois incrustés,coffrets*
442110-Autres ouvrage en bois:cintres pour vêtements*
442120-Cercueils en bois (à l'excl. d'en panneaux de fibres)
442190-Autres ouvrages en panneaux de fibres de bois *
442191-Autres ouvrages en bois en bambou
442199-Ouvrages en bois, n.d.a.
450110-Liège naturel brut ou simplement prépares*
450190-Autres liége naturel brut ou simplement prépares*
450200-Liège naturel,croûte ou simplement équarri,ou en cubes,plaques,feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaires*
450310-Ouvrages en liége naturel :bouchons*
450390-Autres ouvrage en liége naturel*
450410-Cubes briques,plaques,feuilles et bandes;carreaux de toutes formes*
450490-Joints destines a des aéronefs civils;autres liége agglomère*
460110-Tresses et articles similaires en matières a tresser même assembles en bandes*
460120-Nattes,paillassons et claies en matières végétales*
460121-Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat
460122-Rotin
460129-Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin)
460191-Autres nattes,paillassons et claies en matières végétales*
460192-Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l''excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que
460193-Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l''excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que de
460194-Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l''excl. des revêtement
460199-Tresses et articles similaires en matières a tresser mem assembles en bandes,tissus parallélises a plat même finis;autres*
460210-Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matières a tresser ou confectionne:en matières végétales*
460211-Bambou
460212-Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l''aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l''excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cord
460219-Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l''aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l''excl. des revêtements muraux du n° 48
460290-Autres ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matières a tresser ou confectionnée*
470100-Pâtes mécaniques de bois*
470200-Pâtes chimiques de bois,a dissoudre*
470311-Pâtes chimiques de bois,a la soude ou au sulfat, autres que les pâtes a dissoudre écrues de confier*
470319-Pâtes chimiques de bois ,a la soude ou au sulfate autres que les pâtes a dissoudre autres que les confier *
470321-Pâtes chimiques de bois,a la soude ou au sulfate,autres que les pâtes a dissoudre mi-blanchies ou blanchies de confier*
470329-Pâtes chimiques de bois,a la soude ou au sulfate,autres que les pâtes a dissoudre autres que de confier*
470411-Pâtes chimiques de bois,au bisulfite,autres que les pâtes a dissoudre écrues de confier*
470419-Pâtes chimiques de bois au sulfate autres que les pâtes a dissoudre écrues autres que de confier*
470421-Pâtes chimiques de bois ,au bisulfate,autres que les pâtes a dissoudre mi blanchies ou blanchies de confier*
470429-Pâtes chimiques de bois ,au bisulfate,autres que les pâtes a dissoudre mi blanchies ou blanchies autres que de confier*
470500-Pâte mi-chimiques de bois *
470610-pâtes linters coton
470620-Pâtes de fibres obtenues a partir de papier ou de carton recycles (déchets et rebuts)ou d'autres matières fibreuses cellulosiques pâtes de fibres obte
470630-Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou
470691-Pâtes de fibres obtenues a partir de papier ou de carton recycles (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques autres mécaniques*
470692-Pâtes de fibres optenues a partir de papier ou de carton recycles (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques chimiques*
470693-Pâtes de fibres obtenues a partir de papier ou de carton recycles (déchets et rebuts)ou d'autres matières fibreuses cellulosiques mi-chimiques*
470710-Papier ou carton a recycler (déchets et rebuts) papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondules*
470720-Papier ou cartons a recycler (déchets et rebuts) autres papiers ou cartons obtenus principalement a partir de pâtes chimiques blanchie ,non colores d
470730-Papier ou carton a recycler (déchets et rebuts) papiers ou cartons obtenus principalement a partir de pâte mécanique (journaux ,périodiques et imprime
470790-Papier ou cartons a recycler (déchets et rebuts)autres,y compris les déchets et rebuts non tries*
480100-Papier journal,en rouleaux ou en feuilles*
480210-Papiers et cartons,non couches ni enduits,des types utilises pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480220-Papier et cartons non couches ni enduits ,des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480230-Papiers supports pour carbone en rouleaux ou en feuilles*
480240-Papier et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes
480251-Papier et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes
480252-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480253-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480254-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480255-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480256-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480257-Autres papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pou
480258-Papiers et cartons non couches ni enduits des types utilises pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour carte
480260-Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
480261-Autres papiers et cartons dont plus de 10% en poids de la composition fibreuses en rouleaux*
480262-Autres papiers et cartons dont plus de 10% en poids de la composition fibreuses en feuilles *
480269-Autres papiers et cartons dont plus de 10% en poids de la composition fibreuses en feuilles autres *
480300-Papiers des types utilises pour papiers de toilette pour serviettes a démaquiller pour essuie-mains pour serviettes ou pour papiers similaires a usage
480411-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 4802 ou 4803 papiers et cartons pour couverture dit
480419-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 papiers et cartons pour couverture d
480421-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 papier kraft pour sacs de grande cont
480429-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 papiers kraft pour sacs de grande co
480431-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 autres papiers et cartons kraft d'un
480439-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 autre papiers et cartons kraft d'un
480441-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 autres papiers et cartons kraft d'un
480442-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 blanchies uniformément dans la masse
480449-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que des n°s 48.02ou 48.03 autres*
480451-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 autres papiers et cartons kraft d'un
480452-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.3 blanchis uniformément dans la masse e
480459-Papiers et cartons kraft non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles autre que ceux des n°s 48.02 ou 4803 autres*
480510-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que c
480511-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que c
480512-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que c
480519-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que c
480521-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480522-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480523-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480524-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480525-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480529-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480530-Papiers sulfite d'emballage*
480540-Papiers et cartons filtres*
480550-Papier et carton feutre papier et carton laineux*
480560-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480570-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ceux
480580-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480591-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480592-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480593-Autres papiers et cartons non couches ni enduits en rouleaux ou en feuilles n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ce
480610-Papiers et cartons sulfurises papiers inguérissables papiers-calque et papier dit "cristal" et autres papiers calandres transparents ou translucide en
480620-Papiers et cartons sulfurises papiers inguérissables papier-calque et papiers dit "cristal"et autres papiers calandres transparents ou translucides
480630-Papiers et cartons sulfurises papiers inguérissables papier-calque et papier dit "cristal" et autres papiers calandres transparents ou translucide sen
480640-Papiers et cartons sulfurises papiers inguérissables papier-calque et papiers dit "cristal" et autres papiers calandriez transparents ou translucides
480700-Papiers et cartons assembles a plat par collage non couches ni enduits a la surface ni imprègnes même renforces intérieurement en rouleaux ou en feuil
480710-Papiers et cartons assembles a plat par collage non couches ni enduits a la surface ni imprègnes même renforces intérieurement en rouleaux ou en feuil
480790-Papiers et cartons assemblées a plats par collage non couches ni enduits a la surface ni imprègnes même renforces intérieurement en rouleaux ou en feui
480810-Papiers et cartons ondules (même avec recouvrement par collage)crêpe plisses gaufres estampes ou perforces en rouleaux ou en feuilles autres que les p
480820-Papiers et cartons ondules (même avec recouvrement par collage)crêpe plisses gaufres estampes ou perforces en rouleaux ou en feuilles autres que les
480830-Papiers et cartons ondules (même avec recouvrement par collage)crêpe plisses gaufres estampes ou perforces en rouleaux ou en feuilles autres que les
480840-Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
480890-Papiers et cartons ondules (même avec recouvrement par collage)crêpes plisses gaufres estampes ou perforces en rouleaux ou en feuilles autres que les
480910-Papiers carbone papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couches enduits ou imprègnes pour ste
480920-Papier dit "autocopiants" en rouleaux*
480990-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout autre
481011-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout autre co
481012-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout autre
481013-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout autre
481014-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout autre
481019-Autres papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de to
481021-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout au
481022-Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de tout au
481029-Autres papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces avec ou sans liants a l'exclusion de
481031-Blanchis uniformément dans la masse et dont de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres de bois obtenus par un pr
481032-Blanchis uniformément dans la masse et dont 95% de composition fibreuse totale;couches ou enduits de kaolin et n'excédant 150g*
481039-Autres papiers et cartons kraft,couches au kaolin ou d'autres substances inorganiques*
481091-Autres papiers et cartons,multicouches dont chaque couche est blanchie couches au kaolin*
481092-Multicouches
481099-Autres pâte blanchie,couches ou enduits de kaolin*
481110-Papiers,cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose,couches,enduits,imprègnes,recouverts colories en surface des n_ 48.03,48.09,48.10*
481121-Auto-adhésifs;papier et cartons en rouleaux ou en feuilles*
481129-Autres papiers et cartons gommes ou adhésifs stérilises a usage médicale unique*
481131-Blanchis d'un poids au mètre carre excédant 150g;papiers et cartons enduits,imprègnes ou recouverts de matière plastique*
481139-Autres premières de montage des chaussures,autrement travail d'un poids excédant 150g*
481140-Papier et cartons enduits,imprègnes ou recouverts de cire,de paraffine de steaine d'huile ou de glycérol*
481141-Papiers et cartons gommes ou adhésifs auto-adhésifs*
481149-Autres papiers et cartons gommes ou adhésifs*
481151-Papiers et cartons enduits imprègnes ou recouverts de matières plastique blanchis *
481159-Autres papiers et cartons enduits imprègnes ou recouverts de matières plastique *
481160-Papiers et cartons enduits imprègnes ou recouverts de cire de paraffine de stéarine d'huile ou de glycérol*
481190-Papiers cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose couches enduits imprègnes recouverts colories en surface décores en surface ou imp
481200-Bloc filtrants et plaques filtrantes en pâte a papier*
481310-Papier a cigarettes,même découpe a format ou en cahiers ou en tubes,en cahiers ou en tubes*
481320-Papier a cigarettes en rouleaux d'une largeur n'oxcédant pas 5cm*
481390-Autres papier a cigarettes même découpe a format autrement présentes*
481410-Papier peints et revêtements muraux similaires;vitrophanies;papier dit"in grain"*
481420-Papier peints et revêtements muraux similaires constitues par du papier enduit ou recouvert d'une couche graine,gaufrée,clore et imprimée autrement
481430-Papier peints et revêtements muraux similaires constitue par des papier recouvert même tissées a plat ou parallélisées*
481490-Autres papiers peints et revêtements muraux similaires de papier graine,gaufre et colorie de matières plastique*
481500-Couvre parquets a supports de papier ou de carton même découpes*
481610-Papier carbone,papiers dits "autocopiants"et autres papiers pour duplication ou reports autres que ceux du n° 48.09 stencils complets et plaques offset
481620-Papiers dit autocopiants autres que ceux du n°48.09 même conditionnes en boites*
481630-Stencils complets en papier même conditionnes en boites*
481690-Autres plaques offset en papier pour duplication ou reports même conditionnes en boites*
481710-Enveloppes, cartes lettres et cartes postales non illustrés et cartes pour correspondance en papier ou carton et boites pochettes et présentations sim
481720-Cartes lettres et cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance*
481730-Boites,pochettes et présentations similaires en papier ou carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance*
481810-Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose des types utilises
481820-Papiers des types utilises pour papiers de toilette et autres similaires;mouchoirs,serviettes a démaquiller et essuie-mains*
481830-Nappes et serviettes e table,nappes et serviettes de table en papier,ouate de cellulose ou nappes de fibres de celluloses*
481840-Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose des types utilises
481850-Vêtements et accessoires du vêtements en pâte a papier de cellulose ou fibre de cellulose stérilises a usage médical unique*
481890-Papiers des types utimises pour papiers de toilette et pour papiers similaires ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose des types utilises
481910-Boites et caisses en papier ou carton ondule*
481920-Boite sacs pochettes cornets et autres emballages en papiers carton ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose cartonnages de bureau de magas
481930-Sacs d'une largeur a la base de 40 cm ou plus en papier carton de cellulose ou nappes de fibres de cellulose*
481940-Autres sacs,sachets,pochettes autres que celles pour disques et cornets*
481950-Autres emballages y compris les pochettes pour disques en papier cartons de cellulose ou nappes de fibres de cellulose*
481960-Cartonnages de bureau de magasin ou similaires en papier carton ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose*
482010-Registres livres comptables carnets (de notes de commandes de quittances)agendas blocs-memorandums blocs de papiers a lettres et ouvrages similaires c
482020-Cahiers en papier ou cartons*
482030-Classeurs,reliures autres que les couvertures des livres,chemises et couvertures a dossiers*
482040-Liasses et carnets manifold même comportant des feuilles de papier carbone*
482050-Albums pour échantillonnages ou pour collections*
482090-Autres mains et autres articles scolaires de bureaux ou de patrie y compris les couvertures pour livres en papier ou en carton*
482110-Etiquettes de tous genres en papier ou carton imprimées ou non imprimées*
482190-Etiquettes de tous genres en papier ou carton imprimées ou non autres*
482210-Tambours bobines busettes canettes et support similaires a papier des types utilises pour l'enroulement des fils textiles*
482290-Tambours bobines busettes canettes et supports similaires en pâte a papier ou carton même perforer ou durcis autres*
482311-Papier gomme ou adhesif,en bandes ou en rouleaux*
482312-Autres papiers cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier carton ouate de c
482319-Autres papier gomme ou adhésifs en bandes ou en rouleaux*
482320-Papier et carton filtre pour appareils a usage domestique ou pour laboratoire*
482340-Papiers a diagrammes pour appareils enregistreurs en bobines en feuilles ou en disques;autres pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques*
482351-Autres papiers cartons toute de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier carton ouate de ce
482359-Autres papiers cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier papiers carton ouate de
482360-Autres papiers cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier carton ouate de c
482361-Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou
482369-Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l''excl. du papier bambou ou du carton bambou)
482370-Autres papiers cartons toute de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier carton ouate de cel
482390-Autres papiers cartons ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpes a format autres ouvrages en pâte a papier carton ouate de c
490110-Livres,brochures et imprimes similaires même sur feuillets isoles même piles*
490191-Dictionnaires et encyclopédies même en fascicules relies en cuir artificiel ou reconstitue*
490199-Autres relies en cuir naturel;autres coraniques brochures et imprimes similaires*
490210-Journaux et publications périodiques imprimes même illustres ou contenant de la publicité;paraissant au moins quatre fois par semaine*
490290-Journaux et publications périodiques imprimes même illustres ou contenant de la publicité autres*
490300-Albums ou livres d'images et albums a dessiner ou a colorier pour enfants*
490400-Musique manuscrite ou imprimée,illustrée ou non même reliée*
490510-Ouvrages cartographiques de tous genres y compris les cartes murales,les plans topographiques et les globes,imprimes,globes*
490520-Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
490590-Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
490591-Autres ouvrages cartographiques de tous genres y compris les cartes murales et les plans topographiques imprimes sous d'autres formes*
490599-Autres ouvrages cartographiques de tous genres y compris les cartes murales et les plans topographiques imprimes sous d'autres formes*
490600-Plan et dessins d'architectes,d'ingénieurs et d'autres plan et dessins industriels commerciaux obtenus en original a la main textes écrits et copies o
490700-Timbres-poste timbres fiscaux et analogues non oblitères ayant cours ou destines a avoir cours dans le pays de destination papier timbre billets de ba
490810-Décalcomanies vitrifiables pour l'usage de l'industrie textile et de cuir*
490890-Autres décalcomanies pour l'usage de l'industrie textile et du cuir*
490900-Cartes postales imprimes ou illustrées cartes imprimées comportant des voeux ou sans enveloppes garnitures ou applications*
491000-Cartes postales imprimées ou illustrées,calendriers de tous genres y compris les blocs de calendriers a effeuiller*
491110-Autres imprimes y compris les images les gravures et les photographies imprimes publicitaires catalogues commerciaux et similaires*
491191-Autres imprimes y compris les images les gravures et les photographies autres images gravures et photographies*
491199-Autres imprimes utilises sur les machines pour le traitement automatique de l'information*
500100-Cocons de vers a soie propres au dévidage*
500200-Soie grège non moulinée*
500300-Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils
500310-Déchets de soie y compris les cocons non devinables de fils et les effiloches non cadres ni peignes*
500390-Autres déchets de soie ni cadres ni peignes*
500400-Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie)non conditionnes pour la vente au détail*
500500-Fils de déchets de soie non conditionnes pour la vente au détail*
500600-Fils de soie ou de déchets de soie conditionnes pour la vente au détail poil de messine (crin de florence)*
500710-Tissus de bourrette*
500720-Tissus de soie ou de déchets de soie autres tissus peignées ni autrement transformées pour la filature *
500790-Tissue de soie ou de déchets de soie autres tissus*
510111-Laines non cadres ni peignes en suint y compris les laines lavées a dos,laines de tonte*
510119-Autres laines en suint non cadrées ni peignées,laine lavées a dos,dégraissées non carbonisées*
510121-Laines de tonte dégraissées non carbonisées ni cadrées ni peignées*
510129-Autres laines dégraissées non carbonisées ni cadrées ni peignées*
510130-Laines carbonisées non cadrées ni peignées*
510210-Poils fins ou grossiers non cadres ni peignes poils fins de chèvres de cachemire*
510211-Autres poils fins ou grossiers non cadres ni peignes poils fins*
510219-Laines, non cardées ni peignées
510220-Poils grossiers non cadres ni peignes*
510310-Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers y compris les déchets de fils mais a l'exclusion des effiloches blousses de laine ou de poils fins*
510320-Decheyts de laine ou de poils fins ou grossiers y compris les déchets de fils a l'exclusion des effiloches autres déchets de laine ou de poils fins*
510330-Déchets de poils grossiers a l'exclusion des effiloches*
510400-Effiloches de laine ou de poils fins ou grossiers*
510510-Laine,poils fins ou grossiers,cadres ou peignes y compris la laine peigne en vrac;laine cadre*
510521-Laine peigne en vrac*
510529-Autres laine peigne*
510531-Poils fins,cadres ou peignes de chèvres de cachemire*
510539-Autres poils fins,cadres ou peignes*
510540-Poils grossiers,cadres ou peignes*
510610-Fils de laine cardée non conditionnes pour la vente au détail contenant au moins 85% en poids de laine*
510620-Fils de laine cardée non conditionnes pour la vente au détail contenant moins de 85% en poids de laine*
510710-Fils de laine peignée non conditionnes pour la vente au détail contenant au moins 85% en poids de laine*
510720-Fils de laine peignée non conditionnes pour la vente au détail contenant moins de 85% en poids de laine*
510810-Fils de poils fins cardes ou peignes non conditionnes pour la vente au détail cardes*
510820-Fils de poils fins cardes ou peignes non conditionnes pour la vente au détail peignes*
510910-Fils de laine ou de poils fins conditionnes pour la vente au détail contenant au moins 85% en poids de laine ou de pois fins*
510990-Autres fils de laine ou de poils fins,conditionnes pour la vente au détail*
511000-Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipes) même conditionnes pour la vente au détail*
511111-Tissus de laine cardée ou de poils fins cardes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins d'un poids n'excédant pas 300g/m2*
511119-Tissus de laine cardée ou de poils fins cardes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres*
511120-Tissus de laine cardée ou de poils fins cardes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres mélanges principalement ou uniquement
511130-Tissus de laine cardée ou de poils fins cardes autres mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
511190-Autres tissus de laine cadrée ou de poils fins cadres contenant en plus de 10%au total de matières textiles du chapitre 50*
511211-Tissus de laine peignee ou de poils fins peignes;contenant au mois 85% en poids de laine ou de poils fins,d'une poids n'excédant pas 200g/m2*
511219-Tissus de laine peignee ou de poils fins peignes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres *
511220-Tissus de laine peigne ou de poils fins peignes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres mélanges principalement ou uniquement
511230-Tissus de laine peignée ou de poils fins peignes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres mélanges principalement ou uniquement
511290-Tissus de laine peignes ou de poils fins peignes contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins autres*
511300-Tissus de poils grossiers ou de crin*
520100-Coton non carde ni peigne*
520210-Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effiloches) déchets de fils*
520291-Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effiloches)autres effiloches*
520299-Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effiloches) autres *
520300-Coton,cadre ou peigne*
520411-Fils a coudre de coton,même conditionnes pour la vente au détail;non conditionnes pour la vente au détail*
520419-Autres fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail contenant de 85% en poids de coton écrus non mercerises*
520420-Fils a coudre de coton conditionnes pour la vente en détail*
520511-Fils de coton contenant au moins 85% en poids de coton non conditionnes pour la vente en détail;fils simple en fibres non peignées*
520512-Titrant moins de 714,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43numeros métriques*
520513-Titrant moins de 232,56 décitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques*
520514-Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques*
520515-Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numeros metriques)*
520521-Titrant 714,29 decitex ou plus n'excédant pas 14 numeros metriques*
520522-Titrant moins de 714,29decitex mais pas moins de 232,56 decitex*
520523-Titrant moins de 232,56 decitex mais pas moins de 192,31 decitex*
520524-Titrant moins de 192,31 decitex mais pas moins de 125 decitex excédant 52 numéros métriques n'excédant 80 numeros mtriques*
520526-Titrant moins de 125 decitex mais pas moins de 106,38 decitex excédant 80 numeros metriques mais n'excédant pas 94 numeros metriques*
520527-Titrant moins de 106,38 decitex mais pas moins de 83,33 decitex excédant 94 numeros metriques mais n'excédant pas 120 numeros metriques*
520528-Titrant moins de 83,33 decitex excédant 120 numeros metriques;fils retors ou cables en fibres non peignées*
520531-Titrant en fils simples 714,29 decitex ou plus n'excédant pas 14 numeros metriques en fils simples*
520532-Titrant en fils simples moins de 714,29 decitex mais pas de 232,56 excédant 14 numeros metriques mais n'excédant pas 43 numeros metriques en fils simp
520533-Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 191,31 décitex excédant 43 numeros metriques mais n'excédant pas 52 numeros metrique
520534-Titrant en fils simples moins de 192,31 decitex mais pas moins de 125 decitex excédant 52 numeros metriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques e
520535-Titrant en fils simples moins de 125 décitex excédant 80 numéros métriques en fils simples*
520541-Fils retors ou câbles,en fibres peignées,titrant en fils simples 714,29decitex ou plus n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples*
520542-Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métrique
520543-Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métrique
520544-Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques e
520546-Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques e
520547-Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métrique
520548-Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex excédant 120 numéros métriques en fils simples*
520611-Fils de coton contenant moins de 85% en poids de coton non conditionnes pour la vente au détail;fils simples,en fibres non peignées titrant 714,29 dci
520612-Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques*
520613-Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 191,31decitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques*
520614-Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques*
520615-Titrant moins de 125 décitex (excédant 80numeros métriques)*
520621-Titrant 714,29 décitex ou plus n'excédant pas 14 numéros métriques*
520622-Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques*
520623-Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 129,31 décitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques*
520624-Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques*
520625-Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)*
520631-Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples*
520632-Titrant en fils simples moins de 714,29decitex mais pas moins de 232,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques
520633-Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52numeros métriques
520634-Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques e
520635-Titrant en fils simples moins de 125 décitex excédant 80 numéros métriques en fils simples;fils retors ou câbles en fibres peignées*
520641-Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples*
520642-Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas43 numéros métriques
520643-Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métrique
520644-Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques e
520645-Titrant en fils simples moins de 125 décitex excédant 80 numéros métriques en fils simples*
520710-Fils de coton conditionnes pour la vente au détail,contenant au moins 85% en poids de coton*
520790-Fils de coton conditionnes pour la vente au détail contenant 85% en poids de coton présentes sur cartes bobines tubes ou supports similaires*
520811-Tissus de coton contenant au moins 85% en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 écrus a armure toile d'un poids n'excédant pas 100g/m2*
520812-Tissus de coton contenant au moins 85% en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 écrus a armure toile d'un poids n'excédant 100g/m2*
520813-Tissus de coton a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
520819-Autres tissus de coton contenant au moins 85% en poids de coton,écrus n'excédant pas 100g/m2*
520821-Tissus coton contenant moins 85%en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 blanchis a armure toile d'un poids n'excédant pas 100g/m2*
520822-Tissus coton contenant moins 85% en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 blanchis a armure toile d'un poids excédant 100g/m2*
520823-Tissus a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
520829-Autres tissus de coton contenant 85% en coton blanchis n'excédant pas 200g/m2*
520831-Tissus de coton contenant au moins 85% de coton teints a armure toile d'un poids n'excédant pas 100g/m2*
520832-Tissus coton contenant moins 85% en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 teints a armure toile d'un poids n'excedant pas 100g/m2 *
520833-Tissus de coton a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
520839-Autres tissus e coton,teints d'un poids n'excède pas 200g/m2
520841-Tissus de coton en fils de diverses couleurs a armures toile mais n'excédant pas 100g/m2*
520842-Tissus de coton en fils de diverses couleurs d'un poids n'excédant pas 200g/m2 a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excédant
520843-Tissus de coton contenant au moins 85% en poids de coton en fils de diverses couleurs n'excédant pas 200g/m2 a armure serge y compris le croise*
520849-Autres tissus de coton en fils de diverses couleurs et n'excédant pas200g/m2,imprimes*
520851-Tissus de coton contenant au moins 85% imprimes a armure toile n'excédant pas 100g/m2*
520852-Tissus coton contenant moins 85% en poids de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 (autre que pour le bain ),en bonneterie,pour hommes ou garçonnet
520853-Tissus de coton imprimes a armures serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
520859-Autres tissus de coton imprimes n'excédant pas 200g/m2*
520911-Tissus de coton écrus a armure toile d'un poids excédant 200g/m2*
520912-Tissus de coton écrus a armure serge dont le rapport d'armure n'excédant pas 4 mais excédant 200g/m2;blanchis*
520919-Autres tissus de coton écrus excédant 200g/m2*
520921-Tissus de coton au moins 85% écrus a armure toile excédant 200g/m2*
520922-Tissus de coton blanchis a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4 et excédant 200g/m2*
520929-Autres tissus de coton blanchis excédant 200g/m2;teints*
520931-Tissus de coton teints a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4 excédant 200g/m2*
520932-Tissus de coton teints a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4 et excédant 200g/m2*
520939-Autres tissus de coton teints d'un poids excédant 200g/m2;en fils de diverses couleurs*
520941-Tissus de coton en fils de diverses couleurs a armures toile excédant 200g/m2*
520942-Tissus dits denim en coton de diverses couleurs excédant 200g/m2*
520943-Autres tissus a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
520949-Tissus de coton contenant au moins 85% en poids de coton d'un poids excédant 200g/m2 autres tissus*
520951-Tissus de coton imprimes a armure toile d'un poids excédant 200g/m2*
520952-Tissus de coton imprimes a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4 excédant 200gm2*
520959-Autres tissus de coton en coton imprimes excédant 200g/m2*
521011-Tissus de coton contenant moins de 85% en poids de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids
521012-Tissus de coton a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
521019-Autres tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids n'excédant pas 200g/m2; écrus*
521021-Tissus de coton contenant moins de 85% en poids de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids
521022-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 blanchis a armure serge y c
521029-Autres tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2;blanchis*
521031-Tissus de coton contenant moins de 85% en poids de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids
521032-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids n'excédant pas 200g/m2 teints a armure
521039-Autres tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2;teints*
521041-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 en fils de diverses couleur
521042-Tissus de coton mélanges avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 en fils de diverses couleurs a armure serge y compris le
521049-Autres tissus de coton avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 en fils de diverses couleurs;*
521051-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 imprimes a armure toile*
521052-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 imprimes a armure toile*
521059-Autres tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles n'excédant pas 200g/m2 imprimes et d'un po
521111-Tissus de coton mélanges avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2;écrus;a armure toile*
521112-Tissus de coton a armure serge y compris le croise dont le rapport n'excède pas 4*
521119-Autres tissus avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2 blanchis a armure toile*
521120-Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d''un poids > 200 g/m²
521121-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2;blanchis a armure toile*
521122-Tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
521129-Autres tissus de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids excédant 200g/m2;blanchis;tein
521131-Tissus de coton mélanges des fibres synthétiques excédant 200g/m2;teints a armure toile*
521132-Tissus a armure serge y compris des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2;teints a armure serge y compris le croise dont le rapport d'
521139-Autres tissus de coton mélanges avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2;teints en fils de diverses couleurs*
521141-Tissus de coton a armure toile avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2 en fils de diverses couleurs*
521142-Tissus dits "denim" langes avec des fibres synthétiques ou artificielles en fils de diverses couleurs a armure serge y compris le croise dont le rapport
521143-Autres tissus a armure serge,y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
521149-Tissus de coton contenant moins de 85% en poids de coton mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles d'un poids
521151-Tissus de coton avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2 imprimes a armure toile*
521152-Tissus de coton mélanges ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2 imprimes a armure serge y compris le croise dont
521159-Autres tissus de coton mélanges avec des fibres synthétiques ou artificielles excédant 200g/m2 imprimes*
521211-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 écrus *
521212-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 blanchis*
521213-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 teints*
521214-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 en fils de diverses couleurs*
521215-Autres tissus de coton d'un poids n'excédent pas 200g/m2 imprimes*
521221-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 écrus*
521222-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 blanchis*
521223-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 teints*
521224-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 en fils de diverses couleurs*
521225-Autres tissus de coton d'un poids n'excédant pas 200g/m2 imprimes*
530110-Lin brut ou travaille ma1is non file étoupes et déchets de lin y compris les déchets de fils et les effiloches;lin brut ou roui;lin brise teille peigné
530121-Lin brise ou teille mais non file*
530129-Autres lin peignes ou autrement travaille mais non file*
530130-Lin brut ou travaille mais non file étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effiloches) autres*
530210-Chanvre brut ou roui*
530290-Autres chanvre travaille mais non file étoupes et déchets de chanvre*
530310-Jute et d'autres fibres textiles libériennes a l'exclusion du lin du chanvre et de ramie bruts ou travailles mais non files étoupes et déchets de ces
530390-Autres jute et d'autres fibres textiles libérienne travailles mais non files étoupes et déchets de ces fibres*
530410-Sisal et autres fibres textiles du genre "agave"bruts ou travailles mais non files étoupes et déchets de ces fibres*
530490-Autres sisal et autres fibres textiles du genre "agave"travaille mais non files étoupes de déchets de ces fibres*
530500-Coco, abaca [chanvre de Manille ou ''Musa textilis Nee''], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
530511-Fibres textiles de coco brutes*
530519-Autres fibres textiles de coco travailles mais non files étoupes et déchets de ces fibres;d'abaca*
530529-Autres fibres textiles d'abaca travailles mais non files étoupes et déchets de ces fibres compris les déchets de fils et les effiloches*
530590-Coco abaca (chanvre de manille ou musa textiles nee)ramie et autres fibres textiles végétales non dénommes ni comprises ailleurs bruts ou travailles
530591-Coco abaca (chanvre de manille ou musa textiles nee)ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs bruts ou travailles
530599-Coco abaca (chanvre de manille ou musa textiles nee) ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs bruts ou travailles
530610-Fils de lin simples*
530620-Fils de lin retors ou câbles *
530710-Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 simples*
530720-Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 retors ou câbles*
530810-Fils d'autres fibres textiles végétales fils de papier fils de coco*
530820-Fils de chanvre non conditionnes pour la vente en détail*
530830-Fils d'autres fibres textiles végétales fils de papier fils de papier*
530890-Fils d'autres fibres textiles végétales fils de papier autres*
530911-Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin écrus ou blanchis*
530919-Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin écrus ou blanchis autres*
530921-Tissus de lin contenant moins 85% en poids de lin écrus ou blanchis*
530929-Tissus de lin contenant moins 85% en poids de lin autres*
531010-Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 écrus*
531090-Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n°53.03 autres*
531100-Tissus d'autres fibres textiles végétales tissus de fils de papier*
540110-Fils a coudre de filaments synthétiques ou artificiels même conditionnes pour la vente au détail;de filaments synthétiques*
540120-Fils a coudre de filaments synthétiques ou artificiels,même conditionnes pour la vente en détail de filaments artificiels*
540210-Fils de filaments synthétiques,non conditionnes pour la vente au détail,y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;fils a haute t
540211-Fils à haute ténacité de filaments d''aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l''excl. des fils à coudre)
540219-Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d''autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l''excl. des fils à coudre et des fils de filaments d''aramides)
540220-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;fils a haute t
540231-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex nylon ou d'au
540232-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex; de nylon ou d
540233-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de polyesters*
540234-Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l''excl. des fils à coudre)
540239-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;autres fils,si
540241-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de nylon ou d'
540242-Fils de filaments synthétiques non cinchonines pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de polyesters p
540243-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de polyesters,au
540244-Fils simples, d''élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d''une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail (à l''excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d''autres polyam
540245-Fils simples, de filaments de nylon ou d''autres polyamides, sans torsion ou d''une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l''excl. des fils à coudre, des fils d''élastomères, des
540246-Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d''une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l''excl. des fils d''élastomères, des fils à coudre
540247-Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d''une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l''excl. des fils d''élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et d
540248-Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d''une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l''excl. des fils d''élastomères, des fils à coudre et des fils texturés
540249-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;autres fils,si
540251-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de nylon ou d'
540252-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de polyesters*
540253-Fils synthétiques filaments, monofilaments (moins de 67 décitex), de polypropylène (à haute ténacité ou non texturés), simples, à torsion supérieure à 50 tours par mètre, non pour la vente au détail, à l'exclusion des fils à coudre
540259-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;autres fils,re
540261-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex,de nylon ou d'
540262-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;de polyesters*
540263-Fils synthétiques filaments, monofilaments (moins de 67 décitex), de polypropylène, autres que les fils à haute ténacité ou texturés, multiples (pliés) ou câblés, non pour la vente au détail, à l'exclusion des fils à coudre
540269-Fils de filaments synthétiques non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex;autres*
540310-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins d
540320-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vent au détail y compris les mono filaments artificiels de moins de
540331-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins d
540332-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins de
540333-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins de
540339-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins d
540341-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels parties,ga
540342-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins d
540349-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail y compris les mono filaments artificiels de moins d
540410-Mono filaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1mm;lames et formes similaires
540411-Monofilaments d''élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
540412-Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l''excl. des monofilaments d''élastomères)
540419-Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l''excl. des monofilaments d''élastomères et de polypropylène)
540490-Mono filaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1mm;lames et formes similaires
540500-Mono filaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;lames et formes similaires
540600-Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
540610-Fils de filaments synthétiques ou artificiels autres que les fils a coudre conditionnes pour la vente au détail ;fils de filaments synthétiques*
540620-Fils de filaments artificiels autres que les fils a coudre*
540710-Tissus obtenus a partir de filament synthétiques y compris les tissus obtenus a partir des produits n° 54.04 et a partir de fils a haute ténacité ou d
540720-Tissus obtenus a partir de lames ou formes similaires et partir de n° 54.04*
540730-Tissus vises a la note de la section xi;contenant au moins 85%de filament et partir des produits n° 54.04*
540741-Tissus obtenus a partir de fils;écrus ou blanchis et partir des produits n° 54.04*
540742-Tissus obtenus a partir de fils;teints et partir des produits n° 54.04*
540743-Tissus obtenus a partir de fils;en fils de diverses couleurs et partir des produits n° 54.04*
540744-Tissus obtenus a partir de fils;imprimes;autres tissus contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester textures et partir des produits n_ 54
540751-Tissus obtenus a partir de fils;écrus ou blanchis contenant au moins 85% de polyesters et partir des produits n° 54.04*
540752-Tissus obtenus a partir de fils;teints contenant au moins de 85% polyester*
540753-Tissus obtenus a partir de fils;en fils de diverses couleurs et a partir des produits n° 54.04*
540754-Tissus obtenus a partir de fils;imprimes contenant au moins 85% de polyesters au moins de 85% et partir des produits n° 54.04*
540761-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filament de polyester non textures et partir des produits n° 54.04*
540769-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques et partir des produits n° 54.04*
540771-Ecrus ou blanchis en poids de filaments synthétiques*
540772-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filament synthétiques teints et partir des produits n° 54.04*
540773-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en fils de diverses couleurs et partir des produits n° 54.04*
540774-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques imprimes et mélanges principalement ou uniquement avec du co
540781-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filaments mélanges principalement et uniquement avec le coton écrus et blanchis et
540782-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filaments mélanges principalement ou uniquement avec du coton teints et partir des
540783-Tissus obtenus a partir de fils;contenant au moins 85% en poids de filaments mélanges principalement ou uniquement avec du coton en diverses couleurs
540784-Tissus obtenus a partir de fils de filaments y compris les tissus des produits n° 54.04;imprimes et autres tissus* carreaux et dalles ede pavement ou
540791-Tissus de fils de filaments synthétiques y compris les tissus a partir des produits du n° 54.04 écrus ou blanchis*
540792-Tissus de fils de filaments synthétiques y compris les tissus a partir des produits du n° 54.04 teints*
540793-Tissus de fils de filaments synthétiques y compris les tissus a partir des produits n° 54.04 en fils de diverses couleurs*
540794-Tissus de fils de filaments synthétiques y compris les tissus a partir des produits n° 54.04 imprimes*
540810-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 et de tissus de fils a haute de rayonne viscose;tissus au moins 85
540821-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 écrus ou blanchis*
540822-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 teints*
540823-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 en fils de diverses couleurs*
540824-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 imprimes et autres tissus*
540831-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 écrus et blanchis*
540832-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 teints*
540833-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 en fils de diverses couleurs*
540834-Tissus de fils de filaments artificiels y compris les tissus des produits n° 54.05 imprimes*
550110-Câbles de filaments synthétiques de nylon ou d'autres polyamides*
550119-Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
550120-Câbles de filaments synthétiques de polyesters*
550130-Câbles de filaments synthétiques acryliques ou modacryliniques*
550140-Fibres discontinues de polypropylene, non cardees ni peignees ni autrement transformees pour la filature*
550190-Câbles de filaments synthétiques;autres*
550200-Câbles de filaments artificiels*
550210-Fibres; étoupe de filaments artificiels d'acétate de cellulose
550290-Fibres; Filaments de filaments artificiels, autres que l'acétate de cellulose
550310-Fibres synthétiques discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature de nylon ou d'autres polyamides*
550311-Fibres discontinues d''aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550319-Fibres discontinues de nylon ou d''autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l''excl. des fibres d''aramides)
550320-Fibres synthétiques discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature de polyesters*
550330-Fibres synthétiques discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature acryliques ou modacryliques*
550340-Fibres synthétiques discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature de polypropylène*
550390-Fibres synthétiques discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;autres*
550410-Fibres artificiels discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature de rayonne viscose*
550490-Fibres artificiels discontinus non cadrées ni peignées ni autrement transformées pour la filature ;autres*
550510-Déchets de fibres synthétiques ou artificiels y compris les blousses les déchets de fils et les effilochés de fibres synthétiques*
550520-Déchets de fibres synthétiques ou artificiels y compris les blousses les déchets de fils et les effilochés de fibres artificielles*
550610-Fibres synthétiques discontinus cadrées peignées ou autrement transformées pour la filature de nylon ou d'autres polyamides*
550620-Fibres synthétiques discontinus cadrées peignées ou autrement transformées pour la filature de polyesters*
550630-Fibres synthétiques discontinus cadrées peignées ou autrement transformées pour la filature ;acryliques ou modacryliques*
550640-Fibres discontinues de polypropylylène
550690-Fibres synthétiques discontinus cadrées peignées ou autrement transformées pour la filature;autres*
550700-Fibres artificiels discontinus cadrées peignées ou autrement transformées pour la filature*
550810-Fils a coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinus même conditionnes pour la vente au détail de fibres synthétiques discontinus*
550820-Fils a coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinus même conditionnes pour la vente au détail de fibres artificielles discontinus*
550911-Fils de fibres synthétiques discontinus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente au détail contenant au moins 85% de fibres de nyl
550912-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;retors ou cables contenant au moins 85%
550921-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;simples*
550922-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;retors ou cables contenant au moins de
550931-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;simples*
550932-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;retors ou cables;autres fils contenant
550941-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;simples*
550942-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en détail;retors ou câbles;de polyesters*
550951-Fils de fibres synthétiques discontinus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en détail;mélangées principalement ou uniquement
550952-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;mélangées principalement ou uniquement
550953-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail mélangées principalement ou uniquement
550959-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;autres et autres fils de fibres discont
550961-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail mélangées avec de laine ou des poils fi
550962-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail mélangées avec le coton*
550969-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;autres fils*
550991-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en détail mélangées avec la laine ou poils fins*
550992-Fils de fibres synthétiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail mélangées avec le coton*
550999-Fils de fibres synthetiques discontinnus autres que les fils a coudre non conditionnes pour la vente en detail;autres*
551011-Fils de fibres artificielles discontinnus non conditionnes pour la vente en detail contenant au moins 85% de fibres artificielles*
551012-Fils de fibres artificielles discontinnus non conditionnes pour la vente en detail;retors ou cables*
551020-Fils de fibres artificielles discontinnus non conditionnes pour la vente en detail;mélangées de laine ou poiles fins*
551030-Fils de fibres artificielles discontinnus non conditionnes pour la vente en detail;autres fils mélangées du coton*
551090-Fils de fibres artificielles discontinnus non conditionnes pour la vente en detail;autres fils*
551110-Fils de fibres synthetiques ou artificielles conditionnes pour la vente en detail de fibres synthetiques discontinnus contenant au moins 85% en poids
551120-Fils de fibres synthetiques ou artificielles conditionnes pour la vente en detail de fibres synthetiques au moins de 85% de ces fibres*
551130-Fils de fibres synthétiques ou artificielles conditionnes pour la vente en détail de fibres artificielles discontinus*
551211-Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85%en poids de fibres synthétiques discontinues:écrus ou blanchis*
551219-Autres tissus contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyesters*oxydables*
551221-Tissus de fibres synthétiques contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques:écrus blanchis*
551229-Autres tissus contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques*
551291-Autres tissus contenant au moins 85% en poids d'autres fibres synthétiques discontinues,écrus ou blanchis*
551299-Autres tissus imprimes*s inoxydables*
551311-Tissus de fibres synthétiques discontinues,contenant moins de 85% en poids de ces fibres*
551312-Tissus en fibres discontinues de polyester a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
551313-Autres tissus de fibres discontinues de polyester*ne largeur de 600 mm ou plus*
551319-Autres tissus * plats en autres aciers allies,d'une largeur inférieure a 600mm *
551321-Tissus teint,en fibres discontinue de polyester,a armure toile *
551322-Tissus en fibres discontinues de polyesters,a armure serge,y compris le croise,dont le rapport n'excède pas 4*
551323-Autres tissus de fibres discontinues de polyester*
551329-Autres tissus de fibres synthétiques d'un poids n'excédant pas 170g/m2,teint*
551331-Tissus en fils de diverse couleurs:en fibres discontinues de polyester,a armure toile*
551332-Tissus en fibres discontinues de polyesters,a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
551333-Autres tissus de fibres discontinues de polyesters*
551339-Autres tissus contenant en moins de 85% en poids de ces fibres,mélange principalement n'excédant pas 170g/m2,en fils de diverse couleurs*
551341-Tissus en fibres discontinues de polyesters imprimes en fibres discontinues de polyester a armure toile*
551342-Tissus en fibres discontinues de polyester,a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
551343-Autres tissus de fibres discontinues de polyesters*
551349-Autre tissus en autres fibre synthétiques*
551411-Tissus de fibres synthétiques discontinues écrus ou blanchis en fibres discontinues de polyesters, a armure toile*
551412-Tissus en fibre discontinues de polyesters, a armures toile*
551413-Autres tissus de fibres discontinues de polyesters*
551419-Autres tissus en autres fibres synthétiques contenant au moins 85% en poids de ces fibres *
551421-Tissus de fibres teint,en fibres discontinues de polyesters,a armure toile*
551422-Tissus en fibres discontinues de polyesters,a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
551423-Autres tissus de fibres di9scontinues de polyesters *ancres,grappins et leurs parties,en fonte ,fer ou acier*
551429-Autres tissus contenant moins de 85% ces fibres *
551430-Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d''un poids > 170 g/m²
551431-Tissus en fils de diverse couleurs:en fibres discontinues de polyesters,a armures toile*
551432-Tissus en fibres discontinues de polyesters a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armures n'excède pas 4*
551433-Autres tissus de fibres discontinues de polyesters*
551439-Autres tissus en autres fibre synthétiques*
551441-Tissus imprimes:en fibres discontinues de polyester a armures toile*
551442-Tissus imprime en fibres discontinues de polyesters a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excède pas 4*
551443-Imprimes en autres tissus de fibres discontinues de polyesters*
551449-Autres tissus en autres fibres synthétiques discontinues*
551511-Autres tissus de fibres synthétiques discontinues:de fibres discontinues de polyester:mélanges principalement ou uniquement avec des fibres discontinue
551512-Mélanges principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels*
551513-Autres tissus en autres fibre synthétiques discontinues mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins*
551519-Autres tissus en autres écrus ou blanchis*
551521-Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques*
551522-Autres tissus en autres fibres disconti9nues mélanges principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins*
551529-Autres écrus ou blanchis de fibres discontinues acryliques écrus ou blanchis*
551591-Autres tissus:mélanges principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels*
551592-Autres tissus mélanges principalement avec de la laines ou des poils fins *
551599-Autres écrus ou blanchisse fibres synthétiques *
551611-Tissus de fibres artificielles discontinue:contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues:écrus ou blanchis*
551612-Tissus de fibres artificiels :teint*
551613-Tissus en fibres artificielles :en fils e diverses couleurs*
551614-Tissus de fibres artificielles discontinues:imprimes*
551621-Tissus de fibre artificielles discontinues contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles:écrus ou blanchis*
551622-Tissus de fibres artificielles:teints*
551623-Tissus de fibres artificielles discontinues:en fils de diverse couleurs*
551624-Tissus imprimes de fibres artificielles discontinues*
551631-Tissus teint de fibres artificielles discontinues:contenant au moins de 85% :teint*
551632-Tissus en fibres artificielles discontinues de laine ou des poils fins écrus ou blanchis;teints*
551633-Tissus en fils de diverses couleurs:contenant au moins 85%en poids de fibres artificielle*
551634-Tissus imprimes de fibres artificielles discontinues avec de laine ou poils fins*
551641-Tissus écrus ou blanchis contenant au moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues,mélangées principalement ou uniquement avec du coton *
551642-Tissus teints contenant moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues*
551643-Tissus de fibres artificielles discontinues:en fils de diverse couleurs*
551644-Tissus imprimes de fibres artificielles discontinues de coton en fils *
551691-Autres tissus de fibres artificielles discontinues*
551692-Autres tissus de fibres artificielles discontinues ;teint *
551693-Autres tissus en fils de diverse couleurs *
551694-Autres tissus de fibres artificielles discontinues ;imprimes *
560110-Ouates de matières textiles et articles en ces ouates fibres d'une longueur:serviettes et tampons hygiéniques,couches pour bébés et articles hygiénique
560121-Ouates et autres articles en ouates de coton*
560122-Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;fibres synthétiques ou artificielle*
560129-Autres ouates aiguillettes en d'autres matières textiles*
560130-Tontisses,noeuds et nappes(boutons)de matières textiles*
560210-Feutres aiguillettes et produits cousus tricotes*
560221-Autres feutres,non imprègnes ni enduits ni recouverts ni stratifies de laine ou de poils fins*
560229-Feutre,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies:d'autres matières textiles*
560290-Autres feutres,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies*
560300-Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de filaments synthétiques ou artificiels
560311-Non tisses,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies:de filaments synthétiques ou artificiels*
560312-Non tisses,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies*
560313-Non tisses,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies:d'un poids supérieur a70g/m2 mais n'excédant pas 150g/m2*
560314-Non tisses,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies:d'un poids supérieur a150g/m2* 70g/m2recipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfie
560391-Autres non tisses,même imprègnes,enduits,recouverts ou stratifies:d'un poids n'excédant pas 25g/m2*
560392-No tisses,même imprègnes,enduits,recouvert ou stratifies:d'un poids supérieur a 25g/m2 mais n'excédant pas 70g/m2*
560393-No tisses,même imprègnes,enduits,recouvert ou stratifies:d'un poids supérieurs a 70g/m2 mais n'excédant pas 150g/m2*
560394-No tisses,même imprègne,enduits,recouverts:d'un poids supérieur a 150g/m2*
560410-Fils et cordes de caoutchouc,recouverts de textiles,fils textiles,lames de formes similaires des n° 54.04 ou 54.05:fils et cordes de caoutchouc,recouv
560420-Fils et cordes de caoutchouc ,recouverts de textiles:fils a haute ténacité de polyesters,de nylon ou d'autres polyamides*
560490-Autres fils et cordes de caoutchouc,recouverts de textiles,fils textiles,lames et formes similaires des n° 54.04 ou 54.05*
560500-Files métalliques et fils métallises,même guipes constitues par des fils textiles,des lames ou formes similaires des n° 54.04 ou 54.05*
560600-Fils guipes lames et formes similaires des n° 54.04 ou 54.05 quipees,autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipes;fils de chenille
560710-Ficelles,cordes et cordages,tresses ou non même imprègne,enduits recouvert ou gaines de caoutchouc ou de matière plastiques:de jute ou d'autres fibres
560721-Ficelles,cordes et cordages,tresse ou non ,même imprègnes,enduits,recouvert:de sisal ou d'autres fibres textiles du genre agave*
560729-Autres ficelles de sisal ou d'autres fibres textiles du genre agave*
560730-D'abaca(chanvre de manille ou musa textiles née)ou d'autre fibres (de feuille)dures*
560741-Ficelles de polytherme ou de poly propylène:ficelle lieuses ou botteleuses*
560749-Autres ficelles lieuses ou botteleuses*
560750-Autres fibres synthétiques de nylon ou d'autres polyamides ou de polyester*
560790-Autres ficelles,cordes et cordages,tresses ou non;même imprègne,enduits,recouvert*
560811-Filets a mailles nouées,en nappes ou en pièces,obtenus a partir de ficelles:en matières textiles synthétiques ou artificielle:filets confectionnes pour
560819-Autres filets confectionnées en nylon ou en autres polyamides en ficelles cordes ou cordages*
560890-Autres filets a mailles,en nappes ou en pièces,obtenues a partir de ficelles,cordes ou cordages;filets confectionnées pour la pêche*
560900-Articles en fils,lames ou formes similaires des n° 54.04 ou 54.05,ficelles,cordes ou cordages*
570110-Tapis en matières textiles,a point noues ou enroules même confectionnes:de laine ou de poils fins*
570190-Tapis en matières textiles a point noues ou roules même confectionnées:autres matières textiles*
570210-Tapis dits "kelim " ou " kilim","schumacks" ou "soumak","karamanie",et tapis similaires tisses a la main*
570220-Revêtements de sol en coco tisses non touffe ni floques même confectionnes*
570231-Autres a velours non confectionnes ;de laine ou de poils fins*
570232-Tapis et tapis similaires de matières textiles synthétiques ou artificielles*
570239-Tapis d'autres matières textiles et d'autres revêtements de sol non touffetes ni floques même confectionnes;autres a velours confectionnes*
570241-Tapis et d'autres revêtements de sol en matières textiles non touffetes ni floques même confectionnes de laine ou de poils fins*
570242-Tapis et d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles non touffetes ni floques*
570249-Tapis et d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles et d'autres matières textiles;autres sans velours non confectionnes*
570250-Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l''excl. des tapis dits ''kelim'', ''kilim'', ''schumacks'', ''soumak'' ou ''karamanie'' et des tapis simil. tissés à la main)
570251-Tapis et d'autres matières textiles de laine ou de poils fins*
570252-Tapis de matières textiles et artificielles ou synthétiques*
570259-Tapis d'autres matières textiles non confectionnes et sans velours*
570291-Tapis d'autres matières textiles sans velours non confectionnes de laine ou de poils fins*
570292-Tapis d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles sans velours confectionnes*
570299-Tapis d'autres matières textiles sans velours confectionnes*
570310-Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles touffetes même confectionnes de laine ou de poils fins*
570320-Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles de nylon ou d'autres polyamides*
570329-Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon)
570330-Tapis et autres revêtements de sol d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles*
570331-Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
570339-Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que du gazon)
570390-Tapis et autres revêtements de sol d'autres matières textiles touffetes et confectionnes*
570410-Tapis et autres revêtements de sol en feutre non touffetes ni floques même confectionnes;carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3m2*
570420-Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
570490-Tapis et autres revêtements de sol en feutre non touffetes ni floques même confectionnes;autres*
570500-Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles même confectionnes*
580110-Velours et peluches tisses et tissus de chenille autres que les articles du n° 58.06 de laine ou de poils fins et de coton*
580121-Velours et peluches tissus et tisses de chenille autres que les articles du n° 58.06 velours et pluches par terme non coupes*
580122-Velours et peluches par terme coupes et coteles*
580123-Autres velours et pluches par la trame*
580124-Autres velours et peluches par la chaîne épingles*
580125-Autres velours et peluches par la chaîne coupes*
580126-Tissus de chenille de coton et de fibres synthétiques ou artificielles*
580127- Velours et peluches par la chaîne de coton
580131-Velours et peluches par la trame non coupes*
580132-Velours et peluches par la trame coupes coteles*
580133-Autres velours et peluches par la trame*
580134-Velours et peluches par la chaîne épingles*
580135-Velours et peluches par la chaîne coupes*
580136-Tissus de chenille de fibres synthétiques ou artificielles*
580137-Velours et peluches par la chaîne de fibres synthétiques ou artificielles
580190-Autres matières textiles et velours et peluches et chenilles*
580210-Tissus bouclés du genre éponge, en coton
580211-Tissus boucles du genre éponge en coton;écrus*
580219-Tissus boucles du genre éponges en coton;autres*
580220-Tissus boucles du genre éponges en autres matières textiles*
580230-Surfaces textiles touffetes*
580300-Tissus à point de gaze (à l''excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
580310-Tissus a point de gaz autres que les articles du n°58.06 de coton*
580390-Tissus a point de gaz autres que les articles n° 58.06;autres matières textiles*
580410-Tulles, bobinots et tissus a mailles nouées;dentelles en pièces en bandes ou en motifs autres que les produits du n° 60.02;tulles et tissus a m
580421-Tulles bobinots et tissus dentelles en pièces et bandes de fibre synthétiques ou artificielles*
580429-Tulles bobinots et tissus dentelles en pièces et en bandes d'autres matières textiles*
580430-Tulles bobinots et tissus dentelles a la main*
580500-Tapisseries tissées a la main et tapisseries a l'aiguille même confectionnées*
580610-Rubanerie autre que les articles du n° 58.07 rubans sans trame en fils ou fibres parallélises et encolles*
580620-Autre rubanerie contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc*
580631-Autre rubanerie :de coton*turbines hydrauliques roues hydrauliques et leurs régulateurs*
580632-Rubanerie autre que les articles du n° 58.07,ruban:de fibre synthétiques ou artificielle*
580639-Ruban d'autres matières textiles*
580640-Rubans sans trame,en fils ou fibres parallélises et encolles(boldus)*
580710-Etiquettes,écussons et articles similaires en matières textiles,en pièces,en rubans,ou découpes,non brodes:tisses*
580790-Autres étiquettes écussons et articles similaires en matières textiles,en pièces, en rubans ou découpes,non brodes*
580810-Tresses en pièces,articles de passementeries et articles ornementaux analogues,en pièces,sans broderie,autres que ceux en bonneterie;glanes;floches?oli
580890-Autres tresses en pièces,articles de passementerie et articles ornementaux analogues*
580900-Tissus de fils de métal et tissus de files métalliques ou de fils textiles métallises du n° 56.05 des types utilises pour l'habillement et l'ameubleme
581010-Broderies en pièces en bandes ou en motifs:broderies chimiques ou aériennes et broderie a fond découpes*
581091-Autres broderie:de coton *
581092-Broderies chimiques ou aériennes et broderies a fond découpes:de fibres synthétiques ou artificielles*
581099-Broderies en pièces,en bandes ou en motifs:d'autres matières synthétiques*
581100-Produits textiles matelasses en pièces,constitues d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées a une matière de rembourrage,par piqûre*
590110-Tissus enduits de colles ou de matières amylacées,des types utilises pour la reluire,le cartonnage,la gainerie ou usages similaires;toiles a calquer o
590190-Autres tissus enduits de colle ou de matières amylacées,des types utilises pour la reluire,le cartonnage?la gainerie ou usage similaires*
590210-Nappes tramées pour pneumatiques obtenues a partir de fils a haute ténacité de nylon ou d4autres polyamides,de polyesters ou de rayonne viscose:de ny
590220-Nappes tramées pour pneumatiques obtenues a partir de fils a haute ténacité:de polyesters*
590290-Autres nappes tramées pour pneumatiques obtenues a partir de fils a hautes ténacité de nylon ou d'autres polyamides,de polyesters ou de rayonne viscose
590310-Tissus imprègnes enduits ou recouvert de matière plastique ou stratifies avec de la matières plastiques:avec du polychlorures de vinyle*
590320-Tissus imprègnes,enduits ou recouvert de matières plastiques ou stratifies avec de la matières plastique:avec du polyuréthanne*
590390-Autres tissus imprègnes,enduits ou recouvert de matière plastique ou stratifies avec de la matière plastique *
590410-Linoléums,même découpes,revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement applique sur un support textiles:linoléums*
590490-Autres linoléums,même découpes,revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement applique sur un support textiles*
590491-Autres linoléums,même découpes dont le support est constitue par un feutre aiguillette ou un non tisse*
590492-Lineoleums,même découpes,revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement applique sur :dont le support textiles est constitue autrement*
590500-Revêtements muraux en matières textiles*
590610-Tissus caoutchoutes,autres que ceux du n° 59.02:rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20cm*
590691-Tissus caoutchoutes?autres que ceux du n° 59.02:de bonneterie*
590699-Autres tissus caoutchoutes autres que ceux du n° 59.02:machines et appareils,non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre,pour la préparât
590700-Autres tissus imprègnes,enduit ou recouvert toiles peinte pour décors de tehâtre fond d'atelier ou usage analogues*
590800-Mèches tisses tresses ou tricotées en matiéres textiles pour lampes réchauds briquets bougies ou similiaires% manchons a incandescence et étoffes tube
590900-Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles même avec armatures ou accessoires en autres matières*
591000-Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles même imprégnées enduites recouverte de matières plastiques ou stratifiées avec de la
591110-Produits et articles textiles pour usages techniques vises a la note 7 du présent chapitre:tissus,feutre et tissus doubles de feutres*
591120-Produits et articles textiles pour usages techniques vises a la note 7du présent chapitre:gazes et toiles a bluter même confectionnées*
591131-Produits et articles textiles pour usages techniques vises a la note 7 du présent chapitre:tissus et feutre sans fin ou munis de moyens de jonction des
591132-Produits et articles similaires pour usages techniques d'un poids au m2 égal ou supérieur a 650g*
591140-Etreindelles et tissus épais des types utilises sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogiques y compris ceux en cheveux*
591190-Autres etreindelles et tissus épais en feutre et disques a polir,disques filtrant;joints rondelles et articles similaires*
600110-Velours,peluches(y compris les étoffes dites"a longs poils"et étoffes bouclées en bonneterie:étoffes dites "a longs poils"*
600121-Velours pluches y compris les étoffes dites"a long poils :étoffes a boucles de coton*
600122-Etffes boucle:de fibres synthétiques ou artificielles*
600129-Etoffes a boucles d'autres matières textiles *
600191-Autres étoffes a boucles *
600192-Etoffes a boucles de fibre synthétiques ou artificielles*
600199-Velours,peluche d4autres matières textiles*
600210-Autres étoffes de bonneterie:d'une largeur n'excédant pas 30cm contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc*
600220-Autres étoffes de bonneterie autres d'une largeur n'excédant pas 30cm*
600230-Autres étoffes de bonneterie:d'une largeur excédant 30cm,contenant en poids 5% ou de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc*
600240-Etoffes de bonneterie:d'une largeur n'excédant pas 30cm,contenant en poids 5% ou de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc*
600241-Autres étoffes de bonneterie:autres de bonneterie-chaine(y compris celles obtenues sur métiers galonner:de laine ou de poils fins *
600242-Autres étoffes de bonneterie:de coton*
600243-Autres étoffes de bonneterie:de fibres synthétiques ou artificielle*
600249-Autres étoffes de bonneterie: de fibres synthétiques ou artificielles;autres*
600290-Autres étoffes de bonneterie:d'une largeur n'excédant pas 30cm,contenant en poids 5% ou de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc*
600291-Autres étoffes de bonneterie de laine ou de poils fins*
600292-Autres étoffes de bonneterie de coton*
600293-Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques ou artificielles*
600299-Autres étoffes de bonneterie;autres de soie ou de déchets de soie*
600310-Etoffes de bonneterie de laine ou de poils fins, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des ns 60.01 et 60.02 *
600320-Etoffes de bonneterie de cotons, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des ns 60.01 et 60.02 *
600330-Dentelles raschel,de fibres synthétiques, d'une largeur n'excédant pas 30 cm *
600340-Autres étoffes de bonneterie,de fibres artificielles, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des ns 60.01 et 60.02 *
600390-Autres étoffes de bonneterie,d'une largeur n'excédant pas 30 cm en autres matières textiles, autres que celles des ns 60.01 et 60.02 *
600410-Autres étoffes de bonneterie,d'une largeur excédant 30 cm,contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutch
600490-Autres étoffes de bonneterie,d'une largeur excédant 30 cm,contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères et de fils de caoutchouc, autres que cel
600510-Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, écrues ou blanchies, autres que celles des ns 60.01
600521-Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de coton,écrues ou blanchies, autres que celles des ns 60.01 a
600522-Autres étoffes de bonneterie-chaine(y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, teintes, autres que celles des ns 60.01 a 60.04 *
600523-Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, en fils de diverses couleurs, autres que celles des
600524-Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, imprimées, autres que celles des ns 60.01 a 60.04 *
600531-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres synthétiques, écrues ou blanchies*
600532-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres synthétiques, teintes*
600533-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs*
600534-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de fibres synthétiques, imprimées*
600535-Tissus; Tricot en chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à tricoter à galonner) en fibres synthétiques spécifiées
600536-Tissus; Tricot en chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à tricoter à galonner) en fibres synthétiques, blanchies ou non blanchies
600537-Tissus; Tricot en chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à tricoter à galonner)en fibres synthétiques, teints
600538-Tissus; Tricot en chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à tricoter à galonner)en fibres synthétiques, en fils de différentes couleurs
600539-Tissus; Tricot en chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à tricoter à galonner),, en fibres synthétiques, imprimés
600541-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres artificielles écrues ou blanchies, autre que celles de n° 6
600542-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres artificielles teintes, autre que celles de n° 6001 à 6004 *
600543-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres artificielles en fils de diverses couleurs, autre que celles
600544-Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner),de fibres artificielles imprimées, autre que celles de n° 6001 à 6004
600590-Autres étoffes de onneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner) autre que celles des n° 6001 0 6004 *
600610-Autres étoffes de bonneterie de laine ou de poils fins *
600621-Autres étoffes de bonneterie de coton,écrues ou blanchies *
600622-Autres étoffes de bonneterie de coton,teintes*
600623-Autres étoffes de bonneterie de coton en fils de diverses couleurs*
600624-Autres étoffes de bonneterie de coton,imprimées *
600631-Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques écrues ou blanchies*
600632-Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques teintes*
600633-Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques en fils de diverses couleurs*
600634-Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, imprimées*
600641-Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles,écrues ou blanchies *
600642-Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles teintes *
600643-Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles,en fils de diverses couleurs *
600644-Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles imprimées *
600690-Autres étoffes de bonneterie*
600699-Autres etoffes de bonneterie
610110-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires en bonneterie pour hommes ou garçonnets a l'exclusion des articles du n_ 61.03 de laine
610120-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires de coton pour hommes ou garçonnier*
610130-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles pour hommes ou garçonnet*
610190-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnet*
610210-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires en bonneterie pour femmes ou fillettes a l'exclusion des articles du n_61.04;de laine
610220-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires en bonneterie de coton pour femmes ou fillettes:de coton*
610230-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles pour fillettes ou femmes a l'exclusion des article
610290-Manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes*
610310-Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport ''trainings'', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610311-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts en bonneterie pour hommes ou garçonnets de laine ou de poil
610312-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets:de fibres
610319-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets;ensembles*
610321-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets*
610322-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de coton pour hommes ou garçonnets*
610323-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets*
610329-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets*
610331-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets*
610332-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de coton pour hommes ou garçonnets*
610333-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets*
610339-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts d'autres matières synthétiques pour hommes ou garçonnets*
610341-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de laine ou poils fins pour hommes ou garçonnets*
610342-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de coton pour hommes ou garçonnets*
610343-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes shorts de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets*
610349-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons calottes shorts d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets*
610411-Costumes ou tailleurs ensembles vestes robes jupes culottes pantalons salopettes a bretelles culottes en bonneterie de laine ou de poils fins pour femme
610412-Costumes ou tailleurs ensembles vestes robes jupes culottes pantalons salopettes de coton pour femmes ou fillettes*
610413-Costumes ou tailleurs ensembles vestes robes jupes culottes pantalons:de fibre synthétique*
610419-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes jupes-culottes pantalons salopettes:d'autres matières textiles*
610421-Costumes tailleurs ensembles veste robes jupes jupes-culottes pantalons salopettes:ensembles de laine ou de polis fins*
610422-Ensembles, costumes, tailleurs,vestes,robes,jupes,pantalons,salopettes en coton pour femmes ou fillettes*
610423-Costumes tailleurs ensembles:de fibre synthétiques*
610429-Costumes tailleurs ensembles vestes jupes jupes-culottes:d'autres matière textiles*
610431-Vestes de laine ou de polis fins*
610432-Vestes de coton pour femmes ou fillettes*
610433-Veste de fibre synthétiques pour femmes ou fillettes*
610439-Veste d'autres matières textiles*
610441-Robes de laine ou de polis fins*
610442-Robes de coton pour femmes ou fillettes*
610443-Robes de fibre synthétiques pour femmes ou fillettes*
610444-Robes de fibres artificielles pour femmes ou fillettes*
610449-Vestes d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes;jupes et jupes culottes*
610451-Jupes et jupes-culottes :de laine ou de polis fin pour femmes ou fillettes*
610452-Jupes et jupes-culottes:de coton pour femmes ou fillettes*
610453-Jupes et jupes -culottes:de fibre synthétiques pour femmes ou fillettes *
610459-Jupes et jupes culottes :d'autres matières textiles*
610461-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts :de laine ou de poils fin*
610462-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts :de laine ou de poils fin*
610463-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:de laine ou de poils fins:de fibre synthétiques*
610469-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:d'autres matières textiles*
610510-Chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets:de coton*
610520-Chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets:d'autres matières textiles*
610590-Autres matières textiles de laine ou de poils fins;chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets*
610610-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes en bonneterie pour femmes ou fillettes*:de coton*
610620-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes en bonneterie pour femmes ou fillettes:de fibres synthétiques ou artificielles*
610690-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes en bonneterie pour femmes ou fillettes:d'autres matières textiles*
610711-Slips caleçons chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre en bonneterie pour hommes ou garçonnets:slips et caleçons:de coton*
610712-Slips caleçons chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre en bonneterie pour hommes ou garçonnets:d'autres fibres synthétiques ou ar
610719-Slips caleçons chemises de nuit pyjamas peignoirs de bains robes de chambre en bonneterie pour hommes ou garçonnets:d'autres matières textiles*
610721-Chemises de nuits et pyjamas:de coton*
610722-Slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre en bonneterie pour hommes ou garçonnets:chemises de nuits:de fibres synthèse
610729-Chemises de nuit:d'autres matières textiles*
610791-Autres slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre :de coton*
610792-Autres slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre :de fibre synthétiques ou artificielles*
610799-Autres slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre :d'autres matières textiles*
610811-Combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuit pyjamas déshabilles peignoirs de bains:combinaison ou fons de robes et jupons:de fibres sy
610819-Combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuit pyjamas déshabille:d'autres matières textiles*
610821-Slips et culottes de coton*
610822-Slips et culottes de fibres synthétiques ou artificielles*
610829-Slips et culottes d'autres matières textiles*
610831-Chemises de nuit et pyjamas de coton*
610832-Chemises de nuit et pyjamas de fibres synthétiques ou artificielles*
610839-Chemises de nuit et pyjamas d'autres matières textiles*
610891-Autres combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuit pyjamas :de coton*
610892-Autres combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuit pyjamas:de fibres synthétiques ou artificielles*
610899-Autres combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuits pyjamas:d'autres matières textiles*
610910-T-shirts et maillots de corps, en bonneterie:de coton*
610990-T-shirt et maillots de corps en bonneterie:d'autres matières textiles*
611010-Chandails pull-overs cardigans,gilets et articles similaires,y compris les sous-pulls;en bonneterie*
611011-Chandails pull-overs cardigans,gilets et articles similaires,y compris les sous-pulls;en bonneterie de laine ou de poils fins*
611012-Chandails pull-overs cardigans,gilets et articles similaires,y compris les sous-pulls;en bonneterie de chèvre du cachemire*
611019-Autres chandails pull-overs cardigans,gilets et articles similaires,y compris les sous-pulls;en bonneterie*
611020-Chandails,pull-overs,cardigans gilets et articles similaires:de coton*
611030-Chandails,pull-overs,cardigans gilets et articles similaires:de fibres synthétiques ou artificielles*
611090-Chandails,pull-overs,cardigans,gilets et articles similaires:d'autres matières textiles*
611110-Vêtements et accessoires du vêtement;en bonneterie pour bébés:de laine ou de poils fin*
611120-Vêtements et accessoires du vêtement en bonneterie:de coton*
611130-Vêtements et accessoires du vêtement en bonneterie pour bébé:de fibre synthétiques*
611190-Vêtements et accessoires du vêtements en bonneterie pour bébés:d'autres matières textiles*
611211-Survêtements de sport(trainings)combinaison et ensembles de ski maillot culottes et slips de bains en bonneterie:survêtements de sport:de coton*
611212-Survêtements sport combinaison et ensembles de ski maillot culottes et slips de bain:de fibres synthétiques*
611219-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillot culottes et slips :combinaison et ensemble de ski*
611220-Combinaisons et ensembles de ski*
611231-Maillot culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets:de fibre synthétiques*
611239-Maillots culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets:d'autres matières textiles*
611241-Maillots culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes:de fibres synthétiques*
611249-Maillots culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes:d'autres matières textiles*
611300-Vêtements confectionnes en étoffes de bonneterie des n° 59.03 59.06 ou 59.07*
611410-Autres vêtements en bonneterie:de laine ou de poils fin *
611420-Autres vêtements en bonneterie:de coton*
611430-Autres vêtements en bonneterie:de fibres synthétiques ou artificielles*
611490-Autres vêtements en bonneteries:d'autres matières textiles*
611510-Collants "bas-culottes", bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (à l''excl. des articles chaussants pour bébés)
611511-Collants bas mi-bas chaussettes et autres articles chaussant compris les bas a varices en bonneterie:collant(bas culottes)de fibre synthétiques*
611512-Collants bas mi-bas chaussettes et autres articles chaussant:de fibres synthétiques *
611519-Collant(bas culottes bas,mi-bas chaussettes et autres articles chaussant:d'autres matières textiles*
611520-Bas et mis bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex*
611521-Collants "bas-culottes", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l''excl. des collants à compression dégressive)
611522-Collants "bas-culottes", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l''excl. des collants à compression dégressive)
611529-Collants "bas-culottes", en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l''excl. des articles chaussants pour bébés)
611530-Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l''excl. des collants "bas-culottes")
611591-Autres collants bas mi-bas chaussettes et autres articles chaussants :de laine ou de poils fin*
611592-Autres collants mi-bas chaussettes et autres articles chaussants:de coton*
611593-Collants bas mi-bas chaussettes et autres articles chaussant:de fibre synthétiques*
611594-Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l''excl. des collants "bas-culottes" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants p
611595-Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l''excl. des collants "bas-culottes" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
611596-Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l''excl. des collants "bas-culottes" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants p
611599-Collants bas mi-bas chaussettes et autres articles chaussant:d'autres matiéres textiles*
611610-Gants,mitaines et moufles en bonneterie:imprègnes enduits en recouvert de matière plastiques ou de caoutchouc*
611691-Autres gants mitaines et moufles en bonneterie: de laine ou de poils fins*
611692-Autres gants mitaines et moufles en bonneterie:de coton*
611693-Autres gants mitaines et moufles en bonneterie:de fibres synthétiques *
611699-Autres gants mitaines et moufles en bonneterie:d'autres matières textiles*
611710-Autres accessoires confectionnes du vêtement,en bonneterie parties de vêtements ou d'accessoires:châles écharpes,foulards,cache-nez,caches col*
611720-Cravates,noeuds papillons et foulards cravates*
611780-Autres accessoires confectionnes du vêtements en bonneterie:autres accessoires*
611790-Autres accessoires de vêtements en bonneteries:parties*
620111-Manteaux, caban capes anoraks blouson et articles similaires pour hommes ou garçonnets a l'exclusion des articles du n_ 62.03:manteaux imperméables
620112-Manteaux imperméables cabans capes et articles similaires : de coton*
620113-Manteaux imperméables caban capes et articles similaires : de fibre synthétiques ou artificielles*
620119-Manteaux imperméables cabans capes et articles similaires:d'autres matières textiles*
620120-De laine ou de poils fins
620130-De coton
620140-De fibres synthétiques ou artificielles
620190-d'autres matières textiles
620191-Autres manteaux caban capes anoraks blouson pour hommes et garçonnets:de laines ou de poils fin*
620192-Autres manteaux caban capes anoraks blouson pour hommes et garçonnets:de coton*
620193-Autres manteaux caban capes anoraks blouson pour hommes et garçonnets:de fibres synthétiques *
620199-Autres manteaux caban capes anoraks blouson pour hommes et garçonnets:d'autres matières textiles*
620211-Manteaux caban capes anoraks blouson et articles similaires pour fillettes et femmes :manteaux imperméables caban capes et articles similaires / de l
620212-Manteaux caban capes anoraks blouson et articles similaires pour femmes et fillettes:de coton*
620213-Manteaux cabans capes blousons et articles similaires : de fibres synthétiques ou artificielles*
620219-Manteaux cabans capes anoraks blousons et artels similaires:d'autres amtieres textiles*
620220-De laine ou de poils fins :
620230-De coton
620240-De fibres synthétiques ou artificielles :
620290-d'autres matières textiles
620291-Autres manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires :de laines ou de poils fins*
620292-Autres manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires :de coton*
620293-Autres manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires pour femmes ou fillettes :de fibres synthétiques ou artificielles*
620299-Autres manteaux cabans capes anoraks blousons et articles similaires pour femmes et fillettes :d'autres matières textiles *
620311-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:costumes ou complets :de laines ou de poils fins*
620312-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes et short :costumes ou complets:de fibres synthétiques */
620319-Costumes ou complets d4autres matières textiles*
620321-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes :ensembles :de laine ou de poils fins *
620322-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons pour hommes ou garçonnets :ensembles :de coton*
620323-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts :ensembles:d'autres matières textiles*
620329-Costumes ou complets ensembles,vestons ,pantalons,salopettes a bretelles culottes et shorts;autres matières textiles
620331-Vestons de laine ou de poils fins*
620332-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes :vestons:de laines ou de poils fin*
620333-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles /vestons/de fibres synthétiques*
620339-Costumes ou complets ensembles vestons pantalons salopettes a bretelles :vestons/d'autres matières textile*
620341-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts :de laine ou de poils fins*
620342-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:de cotons*
620343-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:de fibres synthétiques *
620349-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:d'autres matières textiles*
620411-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes pour femmes et fillettes:costumes tailleurs:de laine ou de poils fin*
620412-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes pour femmes et fillettes :de coton*
620413-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes jupes-culottes:costumes tailleurs :d'autres matières textiles*
620419-Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons;autres matières textiles*
620421-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes :ensembles :de laines ou de poils fins*
620422-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes pour femme et fillettes:ensembles:de coton*
620423-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes pour femmes et fillettes:de fibres synthétiques *
620429-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes culottes:d'autre matières textiles*
620431-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes jupes-culottes pantalons :vestes:de laines ou de poils fins*
620432-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:vestes:de coton*
620433-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:de fibres synthétiques *
620439-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:vestes:d'autres matières textiles*
620441-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:robes:d'autres matières textiles*
620442-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:de coton*
620443-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:de fibres synthétiques*
620444-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:robes:de fibres synthétiques *
620449-Costumes tailleurs ensembles vestes robes jupes-culottes pantalons:d'autres matières textiles*
620451-Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins*
620452-Jupes et jupes-culottes de coton*
620453-Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques *
620459-Jupes et jupes-culottes d'autres matières textiles*
620461-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts de laines ou de poils fins*
620462-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts : de coton*
620463-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts :de fibres synthétiques*
620469-Pantalons salopettes a bretelles culottes et shorts:d'autres matières textiles*
620510-Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets/de laines ou de poils fins*
620520-Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets:de coton*
620530-Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets:de fibres synthétiques ou artificielles*
620590-Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets:d'autres matières textiles*
620610-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes pour femmes ou fillettes:de soies ou de déchets de soie*
620620-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes pour femmes ou fillettes:de laine ou de poils fins*
620630-Chemisiers,blouses,blouses chemisiers et chemisettes pour femmes ou fillettes:de coton*
620640-Chemisiers,blouses blouses chemisiers et chemisettes:de fibres synthétiques ou artificielles*
620690-Chemisiers blouses blouses chemisiers et chemisettes pour femmes ou fillettes:d'autres matières textiles*
620711-Gilets de corps,slips,caleçon;chemises de nuit pyjamas:slips et caleçon:de coton*
620719-Gilets de corps slips caleçon chemises de nuits pyjamas peignoirs de bain:d'autres matières textiles*
620721-Chemises de nuit et pyjamas: de coton*
620722-Chemises de nuit et pyjamas:de fibres synthétiques ou artificielles*
620729-Chemises de nuits et pyjamas:d'autres matières textiles*
620791-Autres gilets de corps slips caleçons chemises de nuits pyjamas peignoirs de bain,robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets:sl
620792-Autres gilets de corps slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre et articles similaires:de fibre synthétiques ou artif
620799-Autres gilets de corps slips caleçon chemises de nuit pyjamas peignoirs de bain robes de chambre et articles similaires:d'autres matières textiles*
620811-Gilets de corps et chemises de jour combinaison ou fonds de robes jupons slips chemises de nuit pyjamas déshabilles:combinaison ou fonds de robes et
620819-Gilets de corps et chemises de jours combinaison ou fonds de robes et jupons:combinaison ou fonds de robes et jupons:de fibres synthétiques ou artific
620821-Gilets de corps et chemises de jours combinaison ou fonds de robes jupons slips :coinaison ou fonds de robes et jupons:d'autres matières textiles*
620822-Gilets de corps et chemises de jour combinaison ou fonds de robes jupons :combinaisons ou fonds de robes:de fibres synthétiques ou artificielles*
620829-Gilets de corps et chemises de jours combinaison ou fonds de robes:chemises de nuit et pyjamas:de coton*
620891-Autres chemises de nuits et pyjamas pour femmes et fillettes:de coton*
620892-Autres chemises de nuits et pyjamas pour femmes et fillettes:de fibres synthétiques ou artificielles*
620899-Autres chemises de nuits et pyjamas pour femmes et fillettes:d'autres matières textiles*
620910-Vêtements et accessoires du vêtements pour bébé:de laine ou de polis fins*
620920-Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés:de coton*
620930-Vêtements et accessoires du vêtements pou bébés:de fibres synthétiques*
620990-Vêtements et accessoires du vêtements pour bébés/d'autres matières textiles*
621010-Vêtements confectionnées en produits des n° 56.02 56.03 59.06 ou 59.07:en produits des n° 56.02 ou 56.03*
621020-Autres vêtements des types vises aux n° 62.01.11 a 62.01.19*
621030-Autres vêtements des types vises aux n° 62.02.11a 62.02.19*
621040-Vêtements confectionnes en produits des n° 56.02 56.03 59.03 59.06:autres vêtements pour hommes ou garçonnets*
621050-Vêtements confectionnes en produits des n° 56.02 56.03 59.03 59.06:autres vêtements pour femmes et fillettes *
621111-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots culottes et slips de bain autres vêtement:maillots,culottes et slips de bains :pour homme
621112-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots culottes: pour femmes ou fillettes *
621120-Survêtement de sport combinaison et ensembles de ski maillots culottes:combinaisons et ensembles de ski*
621131-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots culottes:autres vêtements pour hommes ou garçonnets: de laine ou de poils fins*
621132-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots culottes:autres vêtements pour hommes ou garçonnets:de coton*
621133-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots,culottes et slips de bain autres vêtements:de fibre synthétiques ou artificielles*
621139-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots et slips de bain:d'autres matières textiles*
621141-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots et slips de bain :autres vêtements pour femmes ou fillettes:de laine ou de polis fins*
621142-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots et slips de bains:de coton*
621143-Survêtements de sport combinaison et ensembles de ski maillots et slips de bains:de fibres synthétiques ou artificielles*
621149-Survêtement de sport combinaison et ensembles de ski maillot culottes et slips de bain autres vêtement:d'autres matières textiles*
621210-Soutiens-gorge gaine corsets bretelles jarretelles jarretières et articles similaires et leurs parties même en bonneterie:soutiens gorge et bustiers*
621220-Soutiens-gorge gaines corsets bretelles jarretelles jarretières et articles similaires et leurs paries même en bonneterie:gaines et gaines-culottes*
621230-Soutiens-gorge gaines corsets bretelles jarretelles jarretières et articles similaires :combines*
621290-Soutiens-gorge gaines corsets bretelles jarretelles jarretières et articles similaires:autres*
621310-Mouchoirs et pochettes de soies ou de déchets de soies*
621320-Mouchoirs et pochettes de coton*
621390-Mouchoirs et pochettes d'autres matières textiles*
621410-Chales,écharpes foulards cache-nez,cache-col,mantilles,voiles et voilettes et articles similaires:de soie ou de déchets de soies*
621420-Chales écharpes foulards cache-nez cache-col mantilles voiles et voilettes et articles similaires:de laine ou de poils fins*
621430-Chales echarpes foulards cache-nez cache-col mantille voile et voilettes et articles similaires:de fibres synthétiques*
621440-Chales echarpes foulards cache-nez cache-col mantille voiles et voilettes:de fibres artificielles*
621490-Châles écharpes foulards cache-nez cache-col mantilles voiles et voilettes et articles similaires:d'autres matières textiles*
621510-Cravates,noeuds papillons et foulards cravates:de soie ou de déchets de soie*
621520-Cravates,noeuds papillons et foulards cravates:de fibres synthétiques ou artificielles*
621590-Cravates,noeuds papillons et foulards cravates:d'autres matières textiles*
621600-Gants mitaines et moufles*
621710-Autres accessoires confectionnes du vêtements parties de vêtements ou accessoires du vêtement autres que celles du n° 62.12:accessoires*
621790-Autres accessoires confectionnes du vêtement parties de vêtements ou d'accessoires du vêtements autres que celles n° 62.12:parité*
630110-Couvertures: chauffantes électriques*
630120-Couvertures:(autres que les couvertures chauffantes électriques)de laine ou de poils fins)*
630130-Couvertures:(autres que les couvertures chauffantes électriques)de coton*
630140-Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques)de fibres synthétiques*
630190-Couvertures autres que les couvertures chauffantes électriques de fibres synthétiques:autres couvertures*
630210-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:linge de lit en bonneterie*
630221-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:autre linge de lit imprime:de coton*
630222-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:autre linge de lit imprime:de fibres synthétiques ou artificielles*
630229-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:d'autres matières textiles*
630231-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:autre linge de lit:de coton*
630232-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:de fibres synthétiques ou artificielles*
630239-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:d'autres matières textiles*
630240-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:linge de table en bonneterie*
630251-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:autres linge de table:de coton*
630252-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:de lin*
630253-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:de fibres synthétiques ou artificielles*
630259-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:d'autres matières textiles*
630260-Linge de lit de table de toilette ou de cuisine:linge de toilette ou de cuisine boucle du genre éponge de coton*
630291-Autres linge de lit de table de toilette de cuisine:de coton*
630292-Autres linge de lit de table de toilette de cuisine:de lin*
630293-Autres linge de lit de table de toilette de cuisine:de fibre synthétiques ou artificielle*
630299-Autres linge de lit de table de toilette de cuisine:d'autres matière textiles*
630311-Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnières et tours de lits:en bonneterie:de coton*
630312-Vitrages rideaux et stores d'intérieur cantonnières et tours de lits:de fibres synthétiques *
630319-Vitrages rideaux et stores d'intérieur cantonniéres et tours de lits:d'autres matières textiles*
630391-Autres vitrages rideaux et stores d'intérieur cantonnières et tours de lits:autres de coton*
630392-Vitrages rideaux et stores d'intérieur,cantonnières et tours de lits:de fibres synthétiques*
630399-Vitrages,rideaux et stores d'intérieur,cantonnières et tours de lits:d'autres matières textiles*
630411-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:couvre-lits:en bonneterie*
630419-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:autres*
630420-Articles d'ameublement; à l'exclusion de ceux du n ° 9404, moustiquaires, visées à la note de sous-positions 1 du présent chapitre
630491-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:en bonneterie*
630492-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:autres qu'en bonneterie de coton*
630493-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:autres qu'en bonneterie de fibres synthétiques*
630499-Autres articles d'ameublement a l'exclusion de ceux du n° 94.04:autres qu'en bonneterie,d'autres matières textiles*
630510-Sacs et sachets d'emballages:de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03*
630520-Sacs et sachets d'emballages:de coton*
630532-Sacs et sachets d'emballages:de matières textiles synthétiques ou artificielles:contenants souples pour matières en vrac*
630533-Sacs et sachets d'emballages:autres obtenues a partir de lames ou forme similaires de polyéthylène ou de polypropylène*
630539-Sacs et sachets d'emballages:autres*
630590-Sacs et sachets d'emballages:d'autres matières textiles*
630611-Bâches et stores d'extérieur,tentes;voiles pour embarcations,planches a voiles ou chars a voile;articles de campement:bâches et stores d'extérieur:de
630612-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles ou chars a voiles articles de campement :de fibres synthétiques*
630619-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles ou chars a voile articles de campement:d'autres matières textiles*
630621-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voile ou chars a voiles:tentes de coton*
630622-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles ou chars a voile articles de cadeaux:tentes de fibre synthétiques*
630629-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles articles de cadeaux:tentes:d'autres matières textiles*
630630-Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles
630631-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles ou chars a voiles articles de cadeaux:voiles: de fibres synthétiques*
630639-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles: :d'autres matières textiles*
630640-Matelas pneumatiques de matières textiles
630641-Bâches et stores d'extérieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles:matelas pneumatiques:de coton*
630649-Bâches et stores d4exterieur tentes voiles pour embarcations planches a voiles:matelas pneumatiques:d'autres matières textiles*
630690-Autres Tentes
630691-Autres bâches et stores d'extérieurs voiles pour embarcations planches a voiles:de coton*
630699-Autres bâches et stores d'extérieur voiles pour embarcations planches a voiles:d'autres matières textiles*
630710-Autres articles confectionnes y compris les patrons de vêtement:spermophiles ou wassingues lavettes chamoisettes et articles d4entretien similaires*
630720-Autres articles confectionnes y compris les petros de vêtements:ceintures et gilets de sauvetage*
630790-Autres articles confectionnes y compris les patrons de vêtements:autres*
630800-Assortiments composes de pièces de tissus et de filets même avec accessoires pour la confections de tapis de tappisseries de nappes de tables ou de se
630900-Articles de friperie*
631010-Chiffons ficelles cordes et cordages en matières textiles sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage:tries*
631090-Autres chiffons ficelles cordes et cordages en matières textiles sous forme de déchets ou articles hors d'usage*
640110-Chaussures étanches a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques dont le dessus n'a été ni réuni a la semelle estropiement p
640191-Chaussures étanches a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques:autres chaussures:couvrant le genou*
640192-Chaussures étanches a semelles extérieures et dessus en caoutchouc :couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou*
640199-Chaussures étanches a semelles extérieures et dessus en caoutchouc:autres *
640212-Autres chaussures a semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:chaussures de sport*
640219-Autres chaussures de sport*
640220-Autres chaussures a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées a la semelle
640230-Autres chaussures a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques:autres chaussures comportant a l'avant une coquille de prot
640291-Autres chaussures a dessus caoutchouc couvrant la cheville*
640299-Autres chaussures a dessus caoutchouc ne couvrant pas la cheville*
640312-Chaussures a semelles extérieurs en caoutchouc matière plastique cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel:chaussures de sport *
640319-Autres chaussures a semelles extérieures en caoutchouc matières plastiques cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel
640320-Chaussures a semelles extérieurs en cuir naturel et dessus constitues par les lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et en tournant le gr
640330-Chaussures a semelles principales en bois déprovues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal a l'avant*
640340-Autres chaussures comportant a l'avant une coquille de protection en métal*
640351-Autres chaussures a semelles extérieures en cuir naturel*
640359-Autres chaussures a semelles extérieurs en caoutchouc,matières plastiques,cuir naturel ou reconstitue et dessus cuir naturel*
640391-Autres chaussures couvrant la cheville*
640399-Autres chaussures a semelles extérieures en caoutchouc en matières plastiques;autres*
640411-Chaussures a semelles extérieures en caoutchouc matière plastique cuir naturel ou reconstitue:chaussures semelles extérieures en caoutchouc ou en mat
640419-Autres chaussures a semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastique*
640420-Chaussures a semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitue*
640510-Autres chaussures:a dessus en cuir naturel ou reconstitue*
640520-Autres chaussures a semelles extérieures en matières textiles*
640590-Autres chaussures a semelles en autres matières
640610-Parties de chaussures y compris les dessus même fixes a des semelles autres que les semelles extérieurs:dessus de chaussures et leurs parties a l'excl
640620-Semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique*
640690-Autres parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
640691-Autres parties de chaussures y compris les dessus même fixes a des semelles autres que les semelles extérieurs:en bois*
640699-Autres parties de chaussures y compris les dessus même fixes a des semelles extérieurs:en autres matières*
650100-Cloches non dressées(mises en forme)ni tournures(mises en tournure)plateaux(disques)manchons(cylindre)même fendus dans le sens de la hauteur en feutr
650200-Cloches ou forme pour chapeaux tresses ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières non dresses mises en forme ni tournures(mises en t
650300-Chapeaux et autres coiffures en feutre fabrique a l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01 même garnis*
650400-Chapeaux et autres coiffures tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes en toutes matières même garnis*
650500-Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
650510-Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnées a l'aide de dentelle u de feutre ou d'autres produits textiles en pièces :résilles et file
650590-Autres chapeaux et autres en bonneterie ou confectionnées a l'aide de dentelles de feutre ou d'autres produits textiles en pièces mais non en bandes
650610-Autres chapeaux et coiffures même garnis:coiffures de seccurtite*
650691-Autres chapeaux et coiffures même garnis:autres en caoutchouc ou en matières plastiques*
650692-Autres chapeaux et coiffures même garnis en pelleteries naturelles*
650699-Autres chapeaux et coiffures même garnis:en autres matières*
650700-Bandes pour garnitures intérieure coiffes couver coiffures carcasses et jugulaires pour la ctres matières minérales y compris les fibres de carbones l
660110-Parapluies,ombrelles et parasols y compris les parapluies cannes,les parasols de jardin et articles similaires*
660191-Parapluies,ombrelles et parasols a mat ou manche télescopiques*
660199-Autres parapluies,ombrelles et parasols a mat ou manche télescopiques*
660200-Cannes,cannes-sieges,fouets,cravaches et articles similaires*
660310-Parties,garnitures et accessoires pour articles des n° 66.01 ou 66.02;poignées et pommeaux*
660320-Montures assemblées,même avec mats ou manches,pour parapluies,ombrelles ou parasols*
660390-Autres assemblées,même avec mats ou manches,pour parapluies,ombrelles ou parasols*
670100-Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet,plumes,
670210-Fleurs,feuillages et fruits artificiels et leurs parties;articles confectionnes en fleurs,feuillages ou fruits artificiels en matières plastiques*
670290-Fleures,feuillages et fruits artificiels et leurs parties en autres matières*
670300-Cheveux remis,amincis,blanchis ou autrement prépares,laine,poils et autres matières textiles,prépares pour la fabrication de perruques ou d'articles s
670411-Perruques complètes en matières synthétiques;ouvrages en cheveux non dénommes ni compris ailleurs*
670419-Autres perruques,barbes,sourcils,cils,mèches et articles analogues en cheveux,poil ou matières textiles*
670420-Perruques,barbes,sourcils,cils en cheveux non dénommes ni compris ailleurs*
670490-Perruques,barbes,sourcils,cils en autres matières textiles*
680100-Paves,bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise*
680210-Carreaux, pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres a l'exclusion de ceux du n° 68.01;cubes,des et articles similaire
680221-Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres simplement tailles ou scies et a surface plane ou unie;marbre travertin et alba
680222-Autres pierres calcaires de construction et ouvrages en ces pierres simplement tailles*
680223-Autres pierres de construction et ouvrages en ces pierres;granit*
680229-Autres pierres de construction et ouvrages;autres
680291-Pierres de construction et ouvrages;marbre,travertin et albâtre*
680292-Pierres de construction et ouvrages;autres pierres calcaires*
680293-Pierres de constructions et ouvrages;poli décore, granit*
680299-Pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres a l'exclusion de ceux n° 68.01;autres pierres*
680300-Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée*
680410-Meules a moudre et articles similaires,sans bâtis a moudre a défibrer a broyer a aiguiser a polir a rectifier a trancher ou a tronçonner;pierres nature
680421-Meules a moudre et articles similaires,sans bâtis a moudre a défibrer a broyer a aiguiser ou a rectifier en diamant naturel ou synthétiques agglomère*
680422-Meules a moudre et articles similaires sans bâtis,a défibrer a broyer a aiguiser a polir a rectifier a trancher ou taconner en autres abrasifs agglom
680423-Meules a moudre et articles similaires sans bâtis en pierres naturelles*
680430-Meules a moudre et articles similaires sans bâtis en pierres a aiguiser ou a polir a la main*
680510-Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en engrains,appliques sur produits textiles*
680520-Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en engrains,appliques sur papier ou carton seulement*
680530-Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en engrains,appliques sur d'autres matières*
680610-Laines de laitier de scories de roche et laines minérales similaires,même mélanges entre elles en masse feuilles ou rouleaux*
680620-Vermiculite expansée argile expansées mousse de scories et produits minéraux similaires expansés même mélanges entre eux*
680690-Autres vermiculite expansées argiles expansées,mousse de scories et produits minéraux similaires expansés même mélanges entre eux*
680710-Ouvrages en asphalte ou en produits similaires en rouleaux*
680790-Autres ouvrages en asphalte ou en produits similaires présentes autrement*
680800-Panneaux,planches,carreaux,blocs et articles similaires en fibres vegétales en paille ou en copeaux,plaquettes,particules,sciures ou autres déchets d
680911-Ouvrages en plâtre ou en compositions a base de plâtre;planches,plaques,panneaux,carreaux et articles similaires non ornementes,revêtus ou renforces d
680919-Autres ouvrages en plâtre en compositions a base de plâtre;planches,plaques,panneaux,carreaux et articles similaires revêtus ou renforces de papier d
680990-Autres ouvrages en plâtre ou en compositions a base de plâtre*
681011-Ouvrages en ciment,dalles,briques et articles similaires;blocs et briques pour la construction*
681019-Autres ouvrages en ciment,briques et articles similaires;blocs et briques pour la construction*
681091-Ouvrages en ciment,éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil*
681099-Autres ouvrages en ciment,préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civile*
681110-Ouvrages en amiante-ciment cellulose ciment ou similaires;plaques ondulées*
681120-Autres plaques,panneaux,carreaux,tuiles et articles similaires*
681130-Tuyaux,gaines et accessoires de tuyauterie*
681140-Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l''amiante
681181-Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l''amiante
681182-Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l''amiante (sauf plaques ondulées)
681183-Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l''amiante
681189-Autres ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas de l'amiante *
681190-Autres ouvrages en amiante, ciments et cellulose ou similaires*
681210-Amiante travailles,en fibres mélanges a base d'amiante ou de carbonate de magnésium,ouvrages en ces mélanges même armes autres que ceux des n_ 68.11 o
681220-Amiante travailles,en fibres mélanges a base d'amiante et de carbonate de magnésium;fils*
681230-Amiante travailles,en fibres de mélanges a base d'amiante;cordes et cordons,tresses ou non*
681240-Amiante travailles,en fibres de mélanges a base d'amiante;tissus et étoffes de bonneterie*
681250-Amiante travailles,en fibres de mélanges a base d'amiante;vêtements,accessoires du vêtement,chaussures et coiffures*
681260-Amiante travailles,en fibres de mélanges a base d'amiante;papier,cartons et feutres*
681270-Feuilles en amiante et élastomères comprimes pour joints,même présentées en rouleaux*
681280-Amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d''amiante crocidolite ou à base d''amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussu
681290-Amiante travailles,en fibres de mélanges a base d'amiante;autres*
681291-Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
681292-Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d''amiante ou à base d''amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d''amiante < 35% et en amiante crocidolite)
681293-Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)
681299-Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d''amiante ou à base d''amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; feuilles en
681310-Garnitures de friction non montrées pour freintes,pour embrayages ou pour tous organes de frottement a base d'amiante d'autres substances minérales ave
681320-Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l''amiante, même combinées à des matières textiles ou d''autres matières
681381-Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d''autres matières (sauf contenant de l''amiante)
681389-Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d''autres matiè
681390-Autres garnitures de friction non montrées pour freintes,pour embrayages ou pour tous organes de frottement a base d'amiante*
681410-Milca travaille et ouvrages en mica y compris le mica agglomère ou reconstitue même sur support en papier,en carton ou en autres matières;plaques, fe
681490-Autres milca travaille et ouvrages en mica y compris le mica agglomère ou reconstitue même sur support en papier en carton ou en autres matières*
681510-Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non dénommes ni compris ailleurs;ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usages autres qu'el
681511-Fibres de carbone
681512-Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques
681513-Autres ouvrages en fibres de carbone
681519-Autres ouvrages en graphite ou autre carbone
681520-Ouvrages en graphite et en pierres ou en autres matières minérales;ouvrages en tourbe*
681591-Autres ouvrages en pierres ou en autres matières minérales y compris les fibres de carbone les ouvrages en ces matières et en tourbes:autres ouvrages:
681599-Autres ouvrages en pierres ou en autres maties minérales y compris le fibres*
690100-Briques dalles carreaux et autres pièces céramiques en farines scieuses fossiles *
690210-Briques dalles carreaux et pièces céramiques analogues de construction réfractaires autres que ceux de farines siliceuses :contenant en poids plus de
690220-Briques dalles carreaux et pièces céramiques analogues de construction:contenant en poids plus de 50% d'alumine(al2 o3)de silice*
690290-Autres dalles carreaux et pièces céramiques analogues de constructions: autres*
690310-Autres articles céramiques réfractaires (cornues,creusets,mufles,busettes,tampons,supports,cuopolles):contenant en poils plus de 50% graphite ou d
690320-Autres articles céramiques réfractaires contenant en poids plus de 50% d'alumine et de silice*
690390-Autres articles céramiques réfractaires(cornues creusets moufles busettes tampons supports coupelles tubes tuyaux gaines baguettes par exemples)autres
690410-Briques de construction hourdis,caches poutrelles et articles similaires en céramique:briques de construction*
690490-Autres briques de construction hourdis,cache poutrelles et articles similaires en sémiques:briques de construction*
690510-Tuiles,élément de cheminée conduits de fumée ornements architectoniques en céramique et autres poteries de bâtiment:tuiles*
690590-Autres tuiles,élément de cheminée conduit de fumée ornement architectoniques en céramique et autres poteries de bâtiment*
690600-Tuyaux gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique*
690710-Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement non vernisses ni emmailles en céramique cubes des et articles similaires pour mosaïques non vernisses n
690721-Carreaux de céramique; Drapeaux et pavés, cheminées ou revêtements muraux autres que ceux des sous-positions 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5%
690722-Carreaux de céramique; Drapeaux et pavés, cheminées ou revêtements muraux autres que ceux des sous-positions 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5% mais pas supérieur à 10%
690723-Carreaux de céramique; Drapeaux et pavés, cheminées ou revêtements muraux autres que ceux des sous-positions 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10%
690730-Cubes de mosaïque et similaires, autres que ceux de la sous-position 6907.40
690740-Céramique de finition
690790-Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement non vernisses ni emmailles en céramique cube des et articles similaires pour mosaïque*
690810-Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement vernisses ou emmailles en céramiques cubes des et articles similaires pour mosaïques:carreaux cubes des
690890-Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement vernisses ou emmailles en céramique cubes des et articles similaires pour mosaïques*
690911-Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques en céramiques :appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages te
690912-Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques en céramiques:articles ayant une dureté équivalente a 9 ou davantage sur l'ech
690919-Autres appareils et articles pour usages chimiques ou en techniques en céramiques,auges,bacs et repeints similaires pour l'économie rurale*
690990-Autres appareils et articles pour usage chimiques ou autres usages techniques en céramiques *
691010-Eviers lavabos colonnes de lavabos baignoires bidets cuvettes d'aisance réservoirs de chasse urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanita
691090-Autres éviers lavabos colonnes de lavabos baignoires bidets cuvettes d'aisances reservopires de chasse urinoirs et appareils fixes similaires pour usa
691110-Vaisselle autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hgiene ou de toilette en porcelaines:articles pour le service de la table ou
691190-Autres vaisselle,articles de ménage ou d'économie domestiques et articles d'hygiène ou de toilette,en porcelaine*
691200-Vaisselle autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique autres qu'en porcelaine
691310-Statuette et autres objets d'ornementation en céramique:en porcelaine*
691390-Autres statuettes et autres objets d'ornementation en céramique*
691410-Autres ouvrages en céramique:en porcelaine*
691490-Autres ouvrages en céramique*
700100-Calcin et autres déchets et débris de verre en masse *
700210-Verre en bille(autres que les microsphères du n° 70.18)barres baguettes ou tubes non travaille:billes*
700220-Verre en billes(autres que les microsphères du n° 70.18)barres baguette ou tubes non travaille:barres ou baguettes *
700231-Verre en billes autres que les microsphères du n° 70.18)barres baguettes ou tubes non travaille:tubes*
700232-Verre en bille autre que les microsphères du n° 70.18 barres baguette ou tubes non travaille:en autre verre d'un coefficient de dilation linéaire n'ex
700239-Autres tubes en autre verre non travaille *
700312-Verre dit"coule"en plaques feuille ou profiles même a couche absorbante reflichissante ou non reflichissante mais non autrement travaille:plaques et f
700319-Autres plaques et feuille non armées en verre d'optique mais non autrement travaille*
700320-Verres dit coule en plaques feuilles ou profiles même a couche absorbante reflichissante ou non réfléchissante mais autrement travaille:plaques et feu
700330-Verres dit coule en plaques feuilles ou profiles même a couche absorbante réfléchissante ou non réfléchissante mais non autrement travaille:profiles *
700420-Verre colore dans la masse opacifie plaque(double)ou a couche absorbante travaille:verre colore dans la masse opacifie plaque ou a couche absorbante r
700490-Verre colore dans la masse opacifie plaque(double)ou a couche absorbante travaille:autre verre*
700510-Glace(verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux face)en plaques ou en feuilles même a couche absorbante réfléchissante ou non réfléchissante:g
700521-Glace verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces)en plaques ou en feuille même couche absorbante:autre glace non armée:colorée dans la
700529-Autres glace verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces en plaques ou en feuilles même a couche absorbante*
700530-Glace verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces:glace armée*
700600-Verre des n° 70.03 70.04 ou 70.05 courbe biseaute grave perce émaille ou autrement travaille mais non encadre ni associe a d'autres matières*
700711-Verre de sécurité consistant en verre trempes ou formes de feuilles contre-à-contre:verre trempe*
700719-Autres verre de sécurité consistant en verre trempes ou formes de feuille contre colles*
700721-Verres formes de feuille contre colles:de dimension et formats permettant leurs emploi dans les automobiles*
700729-Autres verre de sécurité consistent en verre trempes ou formes de feuilles contre colles*
700800-Vitrage isolants a parois multiples*
700910-Miroirs en verre même encadres y compris les miroirs rétroviseurs:miroirs rétroviseurs pour véhicules *
700991-Autres miroirs en verre encadres*
700992-Autres miroirs en verres en verre encadre*
701010-Bonbonnes bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires ampoule et autres récipients de transport ou d'emballage en verre:ampoule*
701020-Bonbonne bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires:ampoules*
701090-Autres bonbonne bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires*
701091-Bonbonnes bouteilles flacons bocaux pots emballage tubulaires:autres d'une contenance*
701092-Bonbonnes bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires :excédant 0.33l mais n'excédant pas 1l*
701093-Bonbonnes bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires:excédant 0.15l mais n'excédant pas 0.33l*
701094-Bonbonnes bouteilles flacons bocaux pots emballages tubulaires:n'excédant pas 0.15l*
701110-Ampoules et enveloppes tubulaires ouverte et leurs parties en verre sans garnitures pour lampes électriques:pour l'éclairage électriques*
701120-Ampoules et enveloppes tubulaires ouverte et leurs parties en verre sans garniture:pour tubes cathodiques *
701190-Autres ampoules et enveloppes tubulaires ouverte et leurs parties en verre *
701200-Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipient iso thermiques dont l'isolation est assurée par le vide*
701310-Objets en verre pour le service de la table pour la cuisine la toilette le bureau l'ornementation des appartement ou usages similaires autres que sceu
701321-Objets en verre pour le service de la table pour la cuisine la toilette le bureau l'ornementation des appartement ou usage similaires :verres a boire
701322-Verres à boire à pied, en cristal au plomb
701328-Verres à boire à pied (à l''excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
701329-Autres objet de verre pour le service de la table pour la cuisine et la toilette*
701331-Objets pour le service de la table autres que les verres a boire)ou pour la cuisine autres qu'en vitrocerame:en cristal au plomb*
701332-En verre d'un c?fficient de dilatation linéaires n'excédant pas 5*10-6 par kelvin 0°c et 300°c*
701333-Verres à boire, en cristal au plomb (à l''excl. des verres à pied)
701337-Verres à boire (à l''excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)
701339-Autres objets pour le service de la table autres que les verres a boires ou pour lka cuisine autres qu'en vitrocerame*
701341-Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l''i
701342-Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d''un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verro
701349-Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu''à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verrote
701391-Autres objets pour la toilette le bureaux en cristal au plomb*
701399-Autres objets en verre pour le service de la table,pour la cuisine,la toilette,le bureau,l'orenementation des appartements ou usages similaires autres q
701400-Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre autres que ceux du n° 70.15 non travailles optiquement*
701510-Verres d'horlogerie et verres analogues verres de lunetterie commune ou médicale bombes cintres creuses ou similaires non travaille optiquement sphère
701590-Autres verres d'horlogerie et verres analogues verres de lunetterie commune ou médicale *
701610-Paves dalles briques carreaux tuiles et autres articles en verre presse ou moule même arme pour le bâtiment ou la construction:cubes des et autre verr
701690-Autres paves dalles briques carreaux tuile et autres articles en verres presse ou moule même arme pour le bâtiment
701710-Verrerie de laboratoires d'hygiène ou de pharmacie même graduée ou jaugée:en quartz ou en autre silice fondus *
701720-Verrerie de laboratoires d'hygiène ou de pharmacie même graduée ou jaugée:en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaires*
701790-Autres verrerie de laboratoires d'hygiène ou de pharmacie même graduée ou jaugée:en quartz ou en autre silice fondus*
701810-Perles de verre imitations de perles fines ou de culture:perles de verre imitation de perles fines ou de culture imitation de pierres gemmes et articl
701820-Microsphère d'un verre d'un diamètre n'excédant pas 1mm*
701890-Autres perles de verre imitations de perles fines ou de cultures imitation de pierres gemmes et articles similaires de verroterie et leurs ouvrages au
701911-Fibres de verre y compris la laine de verre )et ouvrage en ces matières fils tissus par exemples*
701912-Fibres de verres y compris la laine de verres et ouvrages en ces matières :stratifils(rovings)*
701913-Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ? 50 mm et des stratifils (rovings)]
701914-Mats de fibres de verre, liés mécaniquement
701915-Mats de fibres de verre, liés chimiquement
701919-Autres fibres de verre y compris la laine de verre et ouvrage en ces matières fils tissus par exemples*
701931-Voiles nappes mats matelas panneaux et produits similaires non tisses:mats*
701932-Voiles nappes mats matelas panneaux et produits similaires non tisses:voiles*
701939-Autres voiles nappes mats matelas panneaux et produit similaires
701940-Voiles nappes, mats, matelas panneaux et produits similaires:tissus de stratifils*
701951-Autres tissus d'une largeur n'excédant pas 30cm*
701952-Voiles nappes mats matelas panneaux et produits similaires non tisses:d'une largeur excédant 30cm a armure toile d'un poids a 250g/m2 de filaments tit
701959-Autres voiles nappes mats matelas panneaux et produits similaires non tisses*
701961-Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée
701962-autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée
701963-Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
701964-Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
701965-Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ? 30 cm
701966-Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
701969-Autres étoffes
701971-Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières
701972-Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
701973-Autres étoffes à maille ouverte
701980-Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées)
701990-Autres fibres de verre y compris la laine de verre et ouvrages en ces matières fils tissus par exemples*
702000-Autres ouvrages en verres*
710110-Perles fines ou de culture même travailles ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties;perles fines,perles de culture*
710121-Perles de culture:brutes;travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni sorties ou enfilées temporairement pou faciliter le transport*
710122-Perles fines ou de culture même travaillées ou assorties*
710210-Diamants,même travailles mais non montes ni sertis:non tries;industrielles*
710221-Diamants,même travailles mais non montes ni sertis:industriel bruts ou simplement scies clives ou de brutes*
710229-Diamants,même travailles mais non montes ni sertis:autres;non industriels*
710231-Diamants,même travailles bruts ou simplement scies,clives ou de brutes*
710239-Autres diamants même travailles mais non montées ni sertis*
710310-Pierres gemmes autres que les diamants même travaillées ou assortis mais non enfilées:brutes ou simplement sciées ou dégrossies*
710391-Pierres gemmes autres que les diamants même travailles ou assorties;rubis,saphirs et émeraudes*
710399-Autres pierres gemmes(précieuses ou fines)autres que les diamants,même travailles ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties pierres gemmes
710410-Pierres synthétiques ou reconstitues même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties :quartz piézo-électrique*
710420-Autres pierres synthétiques ou reconstitue même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties:autres brutes ou simplement sciées ou
710429-Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
710490-Autres pierres synthétiques ou reconstituées même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties*
710491-Diamants synthétiques ou travaillés
710499-Autres pierres synthétiques ou reconstituées
710510-Egrises et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques:de diamant *
710590-Autres égrises et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques*
710610-Argent y compris l'argent dore ou vermeil et l'argent platine)sous forme brutes ou mi-ouvrées ou en poudre:*
710691-Autres argent y compris l'argent dore ou vermeil et l'argent platine:sous forme brute*
710692-Argent y compris l'argent dore ou vermeil et l'argent platine:sous forme mi-ouvrées*
710700-Plaque ou double d'argent sur métaux communs sous forme brute ou mi-ouvrées*
710811-Or(y compris l'or platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre:a usage non monétaires poudres*
710812-Or y compris l'or platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre :sous autres formes brutes*
710813-Or y compris l'or platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre:sous autres formes mi-ouvrées*
710820-Or y compris l'or platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre:a usage monétaires*
710900-Plaque ou double d'or sur métaux communs ou sur argent,sous forme brutes ou mi-ouvrées*
711011-Platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre:platine:sous forme brute ou en poudre*
711019-Autres platine sous forme brute ou mi-ouvrées ou en poudre*
711029-Autres platines sous forme brutes ou mi-ouvrées ou en poudres,rhodium*
711031-Platine,sous formes brutes ou mi-ouvrées,ou en poudre;sous formes brutes ou en poudres*
711039-Autres platine sous formes brutes ou mi-ouvrées ou en poudre;iridium,osmium et ruthénium*
711041-Iridium osmium et ruthénium:sous forme brute ou en poudre*
711049-Autres iridium,osmium ;alliages d'ruthenium*
711100-Plaque ou double de platine sur métaux communs sur argent ou sur or sous forme brute s ou mi-ouvrées*
711230-Déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux :cendres contenant des métaux précieux ou des composes de métaux précieux a l'ex
711290-Autres déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux précieux *
711291-Déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux :d'or même de plaque ou double d'or a l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant
711292-Déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux :de platine même de plaque ou double de platine a l'exclusion des cendres d'orfe
711299-Autres déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux précieux *
711311-Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux:en métaux précieux même revêtu
711319-Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en métaux précieux:en autres métaux précieux même revêtus plaques ou doubles de métaux précieux
711320-Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en métaux précieux:en plaques ou doubles de métaux précieux sur métaux communs*
711411-Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaques ou doubles de met1aux précieux:en métaux précieux même revêtues plaques ou dou
711419-Articles orfèvrerie et leurs parties:en autres métaux précieux même revêtus plaques ou doubles de métaux précieux*
711420-Articles d'orfèvrerie et leurs parties:en plaques ou doubles de métaux précieux sur maux communs
711510-Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux:catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine*
711590-Autres ouvrage en métaux ou en plaques ou doubles de métaux précieux*
711610-Ouvrages en perles fines ou de cultures en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:en perles fines ou de cultures *
711620-Ouvrages en perles fines ou de cultures:en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées*
711711-Bijouteries de fantaisie:en métaux communs même argentes dores ou platines :boutons de manchettes et boutons similaires*
711719-Autres bijouterie de fantaisie;en métaux communs,même argentes,dores ou plantes*
711790-Autres bijouterie de fantaisie en métaux communs,même argentes,dores ou platines*
711810-Monnaies: n'ayant pas cours légal autres que les pièces d'or*
711890-Autres monnaies n'ayant pas cours légal,autres que les pièces d'or*
720110-Fontes brutes et fonte spiegel en gueuses saumons ou autres formes primaires:fontes brutes non allies contenant en poids 0.5% ou moins de phosphore*
720120-Fontes brutes non allies contenant en poids plus de 0.5% phosphore
720150-Fontes brutes alliées; et fontes spiegel*
720211-Ferroalliages:ferromanganèses:contenant en poids plus de 2% carbone*
720219-Autres ferroalliages contenant en poids de plus 2% de carbone;ferroélectrique*
720221-Ferrosilicum:contenant en poids plus de 55% silicium*
720229-Autres ferroélectrique contenant en poids 4% et 10% de magnésium*
720230-Ferroalliages:ferro-silico-manganese;ferrochrome*
720241-Ferro-silico-manganese:ferrochrome contenant en poids plus de 4% carbone*
720249-Autres ferroalliages;ferrochrome contenant en poids 0,05% ou moins de carbone*
720250-Ferroalliages;ferro-silico-chrome*
720260-Ferroalliages;ferronickel*
720270-Ferromolybdène*
720280-Ferromagnésien et ferro-silico-tungstene*
720291-Autres ferrotitane et ferro-silico-titanes *
720292-Ferro vanadium*
720293-Ferroalliages;ferroniobium*
720299-Autres ferroalliages;ferrophosphore*
720310-Produits ferreux obtenus par réductions directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux:produits ferreux obtenue par réductions direc
720390-Autres produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux*
720410-Déchets et débris de fonte de fer ou d'acier déchets lingots en fer ou en acier:
720421-Déchets et débris d'aciers allies:d'aciers inoxydables*
720429-Déchets et débris d'aciers de fer ou d'acier(ferrailles) échés lingots en fer ou en acier;autres cessa*
720430-Déchets et débris de fer ou d'acier étames cessa*
720441-Autres déchets et d'abris d'aciers allies:autres déchets et débris tournures frisons copeaux meuleries sciures limailles et chutes d'estampages ou d
720449-Autres déchets et débris de fonte,de fer ou d'acier,déchets lingots en fer ou en acier*
720450-Autres déchets lingots en fer ou en acier*
720510-Grenailles et poudres de fonte brute de fonte spiegel de fer ou d'acier:grenailles *
720521-Grenailles et poudres de fonte brute de fonte spiegel de fer ou d'acier:poudres d'aciers allies*
720529-Autres grenailles et poudres de fonte brute,de fonte spiegel de fer ou d'acier*
720610-Fer et aciers non allies en lingots ou autres formes primaires a l'exclusion du fer n° 72.03l:lingots*
720690-Autres feta et aciers non allies en lingots*
720711-Demi-produits en fer ou en aciers non allies:contenant en poids moins de 0.25% carbone*
720712-Autres demi-produits en fer de section transversale rectangulaires *
720719-Autres demi-produits en fer ou en aciers non allies*
720720-Demi-produits en fer ou en aciers non allies;contenant en poids 0,25% ou plus de carbone*
720810-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus :enroules simplement lamine a chaud présentant des motifs*
720825-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm:autres enroules simplement lamines a chauds *
720826-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une largeur de 600mm ou plus,lamines a chaud,non plaques ni revêtus,d'une épaisseurs de 3mm ou
720827-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une épaisseur inférieure a 3 mm cessa*
720836-Autres produits lamines enroules simplement lamines a chaud d'une épaisseur excédant 10mm*
720837-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une épaisseur de 4.75mm ou plus mais n'excédant pas 10mm*
720838-Autres produits lamines enroules simplement lamine:d'une épaisseur de 3mm ou plus mais inférieurs a 4.75mm*
720839-Autres produits lamines plats d'une épaisseur inférieure a 3mm*
720840-Produits lamines non enroules simplement lamines a chauds présentant des motifs en relief*
720851-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus,lamines a chaud,non plaques ni revêtus:autres non enroules,simple
720852-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies:d'une épaisseur de 4.75mm ou plus mais n'excédant pas 10mm:autres fer aciers de 4,75 mm ou plus m
720853-Produits lamines plats en fer,en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus lamines a chaud,non plaques ni revêtus:d'une épaisseur de 3mm ou plus
720854-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus lamines a chaud non plaques ni revêtus:d'une épaisseur inférieure
720890-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus lamines a chaud non plaques ni revêtus*
720915-Produits lamines en fer ou en aciers non allies:enroules simplement lamines a froids:d'une épaisseur de 3mm*
720916-Produit lamines en fer ou en acier d'une épaisseur>1mm mais inférieures a 3mm*
720917-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une épaisseur de 0.5mm ou plus mais n'excédant pas 1mm*
720918-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une épaisseur de 0,5mm*
720925-Produit lamines plats en fer ou en aciers non enroules simplement lamines a froids d'une épaisseur de 3mm ou plus *
720926-Produits lamines plats en fer ou en aciers non enroules simplement lamines a froid d'une pisteur excédant 1mm mais inférieure a 3mm*
720927-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une largeur de 600mm ou plus,lamines a froids,non plaques ni revêtus;d'une épaisseur de 0,5mm
720928-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une épaisseur inférieure a 0,5 mm et d'une largeur de 600 ou plus*
720990-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers allies d'une largeur de 600mm ou plus,lamines a froid,non plaques ni revêtus*
721011-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm ou plus plaques ou revêtus:étames d'une épaisseur de 0.5mm ou plus*
721012-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies:d'une épaisseur inférieure a 0.5mm*
721020-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm:plombes y compris le fer terne*
721030-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies :zingues electrolytiquement*
721041-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies:autrement zingues:ondules*
721049-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une largeur de 600mm:autres*
721050-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers :revêtus d'oxydes de chrome ou de chromes et oxydes de chromes*
721061-Produits lamines plats en fer ou en aciers:revêtus d'aluminium *
721069-Autres produits lamines plat en fer ou en aciers *
721070-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une largeur de 600 mm ou plus,lamines a froids,non plaques ni revêtus;peints,vernis ou revêtus
721090-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers non allies ou plaques ou revêtus d'une largeur de 600 mm ou plus dores platines ou émailles*
721113-Produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies d'une largeur inférieure a 600m:simplement lamines a chaud*
721114-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies d'une épaisseur de 4.75mm ou plus *
721119-Autres produits lamines plats,en fer ou en aciers non allies,d'une largeur inférieure a 600mm non plaques ni revêtus;simplement lamines a froid*
721123-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies,d'une largeur inférieur a 600mm,non plaques ni revêtus;contenant en poids moins de 0,25% carb
721129-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers non allies non plaques ni revêtus*
721190-Autres produits lamines plats en fer ou en aciers simplement traites et de largeur excédant 500mm*
721210-Produits lamines plats en fer ou en aciers non allies :étames*
721220-Produits lamines plats en fer ou en aciers zingues electrolytiquement *
721230-Produits lamines plats en fer ou en aciers autrement zingues*
721240-Produit lamines en fer ou en aciers :peints,vernis,ou revêtus de matières plastiques*
721250-Produits lamines en fer ou en aciers:autrement revêtus*
721260-Produits lamines plats en fer ou en aciers;plaques*
721310-Fil machines en fer ou en aciers non allies:comportant des indentations *
721320-Fils machines en fer ou en aciers:autres en aciers de décolletage*
721391-Fils machines en fer ou en aciers:autres de sections circulaires d'un diamètre inférieur a 14mm*
721399-Autres fil machine en fer ou en aciers non allies*
721410-Barres machine en aciers non allies simplement forgées laminées ou filées :forgées*
721420-Barres en fer ou en aciers non allies simplement forgées laminées ou filées:comportant des indentations bourrelets*
721430-Barres machines fer ou en aciers:autres en aciers de décolletage*
721491-Autres barres machines fer ou en aciers:de sections transversale rectangulaires*
721499-Autres barres en fer ou en aciers non allies,simplement forgées,laminées ou filées a chaud ainsi que celles ayant sbi une torsion après laminage;forgée
721510-Autres barres en fer ou en aciers non allies:en aciers de décolletage simplement obtenues ou parachevées a froid*
721550-Autres barres en fer ou en aciers non allies:autres simplement obtenues ou parachevées a froids*
721590-Autres barres en fer ou en aciers non allies en aciers de décolletage simplement obtenues ou parachevées a froid*
721610-Profiles en fer ou en aciers non allies:profiles en u en i simplement lamines ou files a chauds d'une hauteur de moins de 80mm*
721621-Profiles en fer ou en aciers:profiles en l ou en t simplement ou files a chauds *
721622-Profiles en fer ou en aciers :profiles en t*
721631-Profiles en fer ou en aciers:profiles en u en i ou en h *
721632-Profiles en fer ou en aciers :profiles en i*
721633-Profiles en fer ou en aciers:profiles en h*
721640-Profiles en fer ou en aciers :profiles en l ou en t *
721650-Profiles en fer ou en aciers:autres profiles simplement lamines ou files a chauds*
721661-Profiles simplement obtenus ou ara cheves a froids:obtenus a partir de produits lamines plats*
721669-Autres profiles en fer ou en acier non allies simplement obtenues ou parachèves a froids*
721691-Profiles en u,en i ou en h simplement lamineuses ou filles a chaud;obtenus ou parachèves a froids a partir de produits lamines plats*
721699-Autres profiles en u,ou en i ou en h simplement ou filles a chaud et simplement plaques*
721710-Fils en fer ou en aciers non allies:non revêtus même polis *
721720-Fils en fer ou en aciers: zingues*
721730-Fils en fer ou en aciers:revêtus d'autres métaux communs *
721790-Autres fils en fer ou aciers:contenant au moins de 0,25% carbone *
721810-Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires demi-produits en aciers inoxydables:lingots et autres formes primaires *
721891-Autres aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires de section transversale rectangulaires*
721899-Autres aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires demi-produits en aciers inoxydables*
721911-Produits lamines plats en aciers inoxydables d'une largeur de 600mm ou plus:simplement lamines a chaud enroules *
721912-Produits lamines plats en aciers inoxydables d4une épaisseur de 4.75mm ou plus mais n'excédant pas 10mm*
721913-Produit lamines plats en aciers inoxydables d'une épaisseur de 3mm ou plus mais inférieures a 4.75mm*
721914-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur inférieur a 3mm*
721921-Produits laminées plats en aciers inoxydables,d'une largeur de 600 mm ou plus;d'une épaisseur excédant 10mm*
721922-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur de 4.75mm ou plus mais n'excédant pas 10mm*
721923-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur de 3mm ou plus mais inférieur a 4.75mm*
721924-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur inférieure a 3mm*
721931-Produits lamines plats en aciers inoxydables:simplement lamines a froids *
721932-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur de 3mm ou plus mais inférieur a 4.75mm*
721933-Produits lamines plats n aciers inoxydables:d'une épaisseur excédant 1mm mais inférieur a 3mm/*
721934-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur de 0.5 mm ou plus mais n'excédant pas 1mm*
721935-Produits lamines plats en aciers inoxydables:d'une épaisseur inférieures a 0.5mm*
721990-Autres produits lamines plats en aciers inoxydables*
722011-Produits lamines plats en aciers inoxydables d'une largeur inférieures 600mm:simplement lamines a chauds*
722012-Produits lamines plats en aciers inoxydables d'une largeur inférieurs a 600mm:d'une épaisseur inférieurs a 4.75mm*
722020-Produits lamines plats en aciers inoxydables:simplement lamines a froids*
722090-Autres produits laminées plats en aciers inoxydables,d'une largeur inférieure a 600mm*
722100-Fil machine en aciers inoxydables*
722211-Barres et profiles en aciers inoxydables;barres simplement laminées ou filées a chaud de section circulaire*
722219-Autres barres et profiles en aciers inoxydables*
722220-Barres simplement obtenues ou parachevées a froids*
722230-Autres barres et profiles en aciers inoxydables:autres barres*
722240-Barres et profiles simplement lamines ou files a chaud*
722300-Fils en aciers inoxydables*
722410-Autres aciers allies en lingots ou autres forme primaires demi-produits en autres aciers allies:lingots et autres formes primaires *
722490-Autres aciers allies en lingots ou autres formes primaires demi-produits en autres aciers allies
722511-Prousias lamines plats en autres aciers allies d4une largeur de 600mm ou plus :en aciers au silicium dits"mgneytiques*
722519-Autres produits lamines plats en autres aciers allies d'une largueur de 600mm :autres *
722520-Produits lamines plats en autres aciers allies : en aciers a coupes rapide *
722530-Autres lamines plats en autres aciers allies d'une largeur de 600mm ou plus :autres simplement lamines a chauds enroules*
722540-Autres simplement lamines a chauds non enroules*
722550-Autres simplement lamines a froids ( ceca )*
722591-Produits laminées plats en autres aciers allies;zingues electrolytiquement*
722592-Produits lamines plats en autres aciers allies d'une largeur de 600mm:autrement zingues*
722599-Autres produits lamines plats en autres aciers allies d'une largeur de 600mm ou plus *
722611-Produits lamines plats en autres aciers allies d'une largeur inférieure a 600mm en aciers au silicium dit "magnétiques :a grains orientes*
722619-Produits lamines plats en autres aciers allies d'une largeur inférieurs a 600mm
722620-Produits lamines plats en autres aciers allies :en aciers a coupe rapides*
722691-Autres produits lamines plats en autres aciers allies :simplement lamines a chauds*
722692-Autres produits lamines plats en autres aciers allies :simplement lamines a froids*
722693-Autres produits lamines plats en autres aciers allies:zingues electrolytiquement*
722694-Autres produits lamines plats en autres aciers allies:autrement zingues*
722699-Autres produits laminées plats en autres aciers allies d'une largeur excédant 500mm*
722710-Fils machine en autres aciers allies:en aciers a coupe rapide*
722720-Fils machine en autres aciers allies:en aciers silico-manganeux*
722790-Autres fils machines en autres aciers allies*
722810-Barres et profiles en autres aciers allies barres creuses pour le forage en aciers allies ou non allies :barres en aciers a coupes rapide*
722820-Barres et profiles en autre aciers allies barres creuses pour le forage ;barres en aciers silico-manganeus*
722830-Autres barres simplement laminées ou filées a chaud*
722840-Autres barres simplement forgées *
722850-Autres barres simplement obtenues ou parachevées a froids*
722860-Autres barres laminées ou filées a chaud simplement plaquées *
722870-Autres barres laminées ou filées profiles*
722880-Barres creuses pour le forage*
722910-Fils en autres aciers allies:en aciers a coupes rapide*
722920-Fils en autres aciers allies:en aciers silico-manganeux*
722990-Fils en autres aciers allies:autres**
730110-Palplanches en fer ou en aciers même percées ou faites d'élément assembles:palplanches *
730120-Palplanches en fer ou en acier même percées ou faites d'éléments assembles profiles obtenus par soudage en fer ou en acier:palplanches*
730210-Eléments de voies ferrées en fonte fer ou acier:rails contre-rails et crémaillères,aiguilles pointes de cœur tringles d'aiguillage et autres éléments
730220-Eléments de voies ferrées en fonte fer ou acier rails contre rails et crémaillère aiguilles pointes de cœur tringles d'aiguillage et autres éléments:
730230-Aiguilles pointes de coeur tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies*
730240-Eléments de voies ferres en fonte fer ou acier ,éclisses et selles d'assise*
730290-Autres éléments de voies ferrées en fonte fer ou acier rails contre-rails cremaillerie aiguilles pointes de coeur tringles d'aiguillage*
730300-Eléments de voies ferres tubes tuyaux et profiles creux en fonte*
730410-Tubes et tuyaux des types utilises pour oléoducs ou gazoducs,tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilises pour
730411-Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
730419-Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730421-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilises pour l'extraction du pétrole ou du gaz:tiges de forage*
730422-Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l''extraction du pétrole ou du gaz
730423-Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l''extraction du pétrole ou du gaz autres tiges de forage (à l''excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)
730424-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l''extraction du pétrole ou du gaz
730429-Autres tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilises pour l'extraction du pétrole ou du gaz*
730431-Autres tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilises pour l'extraction de section circulaires en fer ou en acier
730439-Autres tubes,tuyaux des types utilises pour oléoducs ou gazoducs*
730441-Autres tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage de section circulaires en aciers inoxydables étires ou lamines a froid*
730449-Autres tubes,tuyaux et profiles creux sans soudure,en fer ou en acier;bruts droit a paroi d'épaisseur uniforme*
730451-Tubes et tuyaux et profiles creux en fonte;étires ou lamines a froid*
730459-Autres tubes,tuyaux et profiles creux sans soudure,en fer ou en acier d'autres tubes et d'autres profils*
730490-Autres tubes,tuyaux et profiles creux sans soudure,en fer ou en acier;munis d'accessoires pour la conduite de gaz*
730511-Autres tubes et tuyaux(soudes ou rives par exemples)de section circulaires d'un diamètre extérieur excédant 406.4mm en fer ou en acier:tubes et tuyaux
730512-Autres tubes et tuyaux(soudes longitudinalement autres)*
730519-Autres tubes et tuyaux de section circulaire d'un diamètre extérieur excédant en fer ou en acier*
730520-Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilises pour l4extraction du pétrole ou du gaz*
730531-Autres tubes et tuyaux ou des longitudinalement*
730539-Autres tubes et tuyaux en fer rou en acier de section circulaire *
730590-Autres tubes et tuyaux et profiles en fer ou en aciers de section circulaire du diamètre extérieur excédant 406,4mm autrement soudes*
730610-Autres tubes et tuyaux et profiles creux soudes rives agrafes u a bords simplement rapproches par exemples en fer ou en acier:tubes et tuyaux utilises
730611-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d''un diamètre extérieur <= 406,4 mm
730619-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d''un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730620-Tubes et tuyaux ce levage ou de production des types utilises pour l'extraction du pétrole ou de gaz*
730621-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l''extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm
730629-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l''extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730630-Autres soudes de section circulaire en fer en acier non allies*
730640-Autres tubes,tuyaux et profiles creux,autres soudes de section circulaire en aciers inoxydables*
730650-Autres tubes,tuyaux et profiles creux,autres soudes de section circulaire en autres aciers allies*
730660-Autres soudes de section autre que circulaire*
730661-Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier
730669-Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazo
730690-Autres tubes tuyaux et profiles creux en fer ou en acier autres aciers autres que soudes*
730711-Accessoires de tuyauterie(raccords coudes manchons par exemples)en fonte fer oui acier:moules en fonte non malléables*
730719-Autres accessoires de tuyauterie raccords coudes manchons par exemples en fonte fer ou acier
730721-Accessoires de tuyauterie:autres en aciers inoxydables:brides*
730722-Accessoires de tuyauterie coudes courbes et manchons filètes*
730723-Accessoires de tuyauterie accessoires a souder bout a bout*
730729-Autres accessoires de tuyauterie en acier inoxydables filètes*
730791-Autres accessoires de tuyauterie:autres brides en fonte fer ou acier*
730792-Autres accessoires de tuyauterie:coudes courbes et manchons filètes*
730793-Accessoires de tuyauterie :accessoires a souder bout a bout*
730799-Autres accessoires de tuyauterie en fonte fer ou acier non moules filètes pour tubes et tuyaux a raccords*
730810-Constructions et parties de constructions ponts et éléments de ponts portes d'écluses tours pylônes piliers colonnes charpentes toitures portes et fene
730820-Constructions et parties de constructions(ponts et éléments de ponts portes d'écluses tours pylônes piliers colonnes charpentes toitures portes:tours
730830-Constructions et parties de constructions (portes fenêtres et leurs cadres et chambranles et suils *
730840-Constructions et parties de constructions:matériel d'échafaudage d'étançonnement ou d'étayage*
730890-Autres constructions et parties de constructions *
730900-Réservoirs foudres cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfies)en fonte fer ou acier d'une conte
731010-Réservoirs fûts tambours bidon boites et récipient similaires pour toutes matières :d'une contenance de 50l ou plus*
731021-Réservoirs fûts tambours bidons boites et récipients similaires pour toutes matières:d'une contenance de moins de 50l*
731029-Autres réservoirs fûts tambours bidons boites et récipients*
731100-Récipients pour gaz comprimes ou liquéfies en fonte fer ou acier*
731210-Torons câbles tresses élingues et articles similaires en fer ou en acier non isoles pour l'électricité:torons et câbles *
731290-Autres torons,câbles ,tresses,élingues et articles similaires,en fer ou en aciers,non isoles pour l'électricité*
731300-Ronces artificielles en fer ou en acier torsades barbelées ou non en fils ou en feuillards de fer ou d'acier des types utilises pour les clôtures*
731412-Toiles métallique(y compris les toiles continues ou sans fin):toiles métalliques tisses:toiles métalliques continues ou sans fin pour machines en acier
731413-Autres toiles métalliques continues ou sans fin pour machines*
731414-Autres toiles métalliques tisses en aciers inoxydables*
731419-Autres toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou d'acier;toiles et bandes déployées en fer ou en acier*
731420-Grillages et treillis soudes aux points de rencontre en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égales ou supérieure a 3mm et d
731431-Autres grillages et treillis soudes aux points de rencontre zingues*
731439-Autres grillage et treillis soudes aux points de rencontre
731441-Autres toiles métalliques grillages et treillis :zingues*
731442-Autres grillages et treillis soudes aux points de rencontre:recouverts de matières plastiques*
731449-Autres toiles métalliques grillages et treillis en fils de fer ou d'acier*
731450-Autres toiles métalliques grillages et treillis:tôles t bandes déployées*
731511-Chaînes chaînettes et leurs parties en fonte fer ou acier:chaînes a maillons articulâmes et leurs parties:chaînes a rouleaux*
731512-Autres chaînes: chaînettes et leurs parités en fonte fer ou acier*
731519-Chaînes et chaînettes et leurs parties en fonte fer ou acier:chaînes antidérapantes*
731520-Chaînes,chaînettes et leurs parties,en fer,en fonte,fer ou acier;chaînes antidérapantes*
731581-Autres chaînes et chaînettes:chaînes a maillons a étais en fonte fer ou acier*
731582-Chaînes et chaînettes; autres chaînes a maillons soudes*
731589-Autres chaînes a maillons soudes en fonte et en aciers*
731590-Autres parties de chaînes et chaînettes en fer ou en aciers*
731600-Ancres grappins et leurs parties en fonte fer ou acier*
731700-Pointes clous punaises crampons appointes agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires en fonte fer ou acier même avec tête en autre matière
731811-Vis,boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles chevilles clavettes rondelles:articles filètes:tire-fond*
731812-Vis boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles,clavettes rondelles :autres vis a bois*
731813-Vis,boulons,écrous,tire-fond, crochets et pitons a pas de vis*
731814-Vis boulons écrous tires fond crochets a pas de vis rivets goupilles :vis auto taraudeuses*
731815-Autres vis et boulons même avec leurs écrous ou rondelles*
731816-Vis,boulons,écrous,tire-fond décolletés dans la masse d'un diamètre de trou*
731819-Autres vis et boulons même avec leurs écrus ou rondelles*
731821-Vis boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles chevilles:articles non filètes:rondelles destinées affaire ressort et autres rondel
731822-Articles non filètes rondelles destinées a faire ressort et autres rondelles de blocages*
731823-Vis boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles chevilles clavettes rondelles:rivets*
731824-Vis boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles chevilles:goupilles chevilles et clavettes*
731829-Autres vis boulons écrous tire-fond crochets a pas de vis rivets goupilles chevilles clavettes;rondelles:autres boulons poêliers boulons de charrue bo
731910-Aiguilles a coudre, aguilles a tricoter, passe-lacets crochets poinçons a broder et articles similaires pour usage a la main en fer ou en en acier:aig
731920-Aiguilles a coudre, aguilles a tricoter, passe-lacets crochets poinçons a broder et articles similaires:épingles de surette*
731930-Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe-lacets crochets poinçons a broder:autres épingles*
731940-Epingles de sûreté et autres épingles
731990-Autres aiguilles, a coudre aiguilles, a tricoter passe-lacets crochets poinçons a broder
732010-Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier ressort a lames et leurs lames*
732020-Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier:ressorts en hélices*
732090-Autres ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier*
732111-Poêles chaudières a foyer ,cuisinières:appareils de cuisson et chauffe-plats:a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles*
732112-Poêles chaudières, a foyer cuisinières et a combustibles liquides*
732113-Poêles chaudières a foyer cuisinières et a combustibles solides*
732119-Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d''autres sources d''énergie non-électriques (sauf combustibles liquid
732181-Poêles chaudières a foyer cuisinières:autres appareil:a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles*
732182-Poêles chaudières a foyer cuisinières et a combustibles liquides *
732183-Poêles chaudières a foyer cuisinières et a comestibles solides*
732189-Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d''autres sources d''énergie non-electriques (sauf combustibles liqu
732190-Poêles chaudières a foyer cuisinières:parties*
732211-Radiateurs pour le chauffages central a chauffage non électrique et leurs parties:en fonte*
732219-Radiateurs pour le chauffage central a chauffage non électrique et leurs parties en fonte fer
732290-Autres radiateurs pour le chauffage central a chauffage non électriques et leurs parties en fonte fer ou acier générateurs et distributeurs d'air chaux
732310-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties en fonte fer ou acier paille de fer ou d'acier éponge torchons:paille de fer ou d'acier e
732391-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties :en fonte non émailles*
732392-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties en fontes fer ou aciers :en fonte émailles*
732393-Articles de ménage ou d'économie domestiques et leurs parties :en aciers inoxydables*
732394-Articles de ménage ou d'économies domestiques et leurs parties :en fer ou en acier émailles*
732399-Autres articles de ménages ou d'économies domestiques et leurs parties en fonte fer ou en aciers paille de fer ou d'acier*
732410-Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte fer ou acier:évier et lavabos en aciers inoxydables*
732421-Articles de d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte fer ou acier:baignoires en fonte même émaillées*
732429-Autres baignoires en fer ou acier non émaillées*
732490-Autres articles de ménages et d'économies domestiques y compris les parties*
732510-Autres ouvrages moules en fonte fer ou acier:en fonte non malléable*
732591-Autres ouvrages moules en fonte fer ou en acier:boulets et articles similaires pour broyeurs*
732599-Autres ouvrages moules en fonte malléable en fer ou en aciers*
732611-Autres ouvrages en fer ou en acier:forges ou estampes mais non autrement travailles:boulets et articles similaires pour broyeurs*
732619-Autres ouvrages en fer ou en acier forges non autrement travailles*
732620-Autres ouvrages en fer ou en acier:ouvrages en fils ou d'acier*
732690-Autres ouvrages en fer ou en acier;forges ou estampes mais non autrement travailles*
740100-Mattes de cuivre; cuivre de cément -précipité de cuivre-
740110-Mattes de cuivre décemment précipite de cuivre:mattes de cuivre*
740120-Mattes de cuivre de cément(précipite de cuivre: de cément précipite de cuivre*
740200-Cuivre non affine:anodes en cuivre pour affinage électrolytique*
740311-Cuivre affine et alliages de cuivre sous forme brute:cuivre affine:cuivre affine:cathodes et sections de cathodes*
740312-Cuivres affine et alliages de cuivre sous forme brute:billettes*
740313-Cuivre non affine et alliages de cuivre sous forme brute;billettes*
740319-Autres cuivre affine et alliage de cuivre sous forme brute:cuivre affine et alliages de cuivre a base de cuivre zinc(laiton)*
740321-Cuivre affine et alliages de cuivre sous forme brute*
740322-Cuivre affine et alliages a base de cuivre-etain(bronze)*
740323-Cuivre affine et alliage de cuivre sous forme brute:a base de cuivre-nickel ou de cuivre-nickel*
740329-Cuivre affine et alliage de cuivre sous forme brute:autres alliage de cuivre(à l'exception des alliages mères du n° 74.056)
740400-Déchets et débris de cuivre*
740500-Alliages mère de cuivre:poudres a structures non lamellaires*
740610-Poudres et paillettes de cuivre:poudres a structures non lamellaires*
740620-Poudres et paillettes de cuivre:poudres a structures lamellaires*
740710-Barres et profiles en cuivre:en cuivre affine*
740721-Barres et profiles en cuivre:en alliages de cuivre:a base de cuivre zinc(laiton)*
740722-Barres et profiles en cuivre:a base de cuivre nickel)ou de cuire nickel zinc(maille chort)*
740729-Autres barres et profiles en cuivre*
740811-Fils de cuivre:en cuivre affine;dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6mm*
740819-Autres fils de cuivre affine en alliages de cuivre*
740821-Fils de cuivre en alliages de cuivre;a base de cuivre zinc(laiton)*
740822-Fils de cuivre:à base de cuivre -nickel(cupronickel)ou den cuivre-nickel zinc(maillechort)*
740829-Autres fils et alliages de cuivre affine*
740911-Tôles et bandes en cuivre d'une épaisseur excédant 0.15mm:en cuivre affine:enroulées*
740919-Autres tôles et bandes en cuivre d'une épaisseur excédant 0.15mm*
740921-Tôles et bandes en cuivre d'une épaisseur excédant 0.15mm:en alliages a base de cuivre-zinc(laiton*
740929-Autres fils de cuivre en alliage a base de cuivre zinc*
740931-Autres fil de cuivre en alliage a base de cuivre étain(bronze):enroulées*
740939-Autres fils de cuivre en alliage a base de cuivre-etain(bronze)*
740940-Autres fils de cuivre en alliages a base de cuivre -nickel*
740990-Autres fils de cuivre en autres alliage de cuivre
741011-Feuilles et bandes minces en cuivre(même imprimées ou fixées sur papier carton matière plastique ou support similaires)d'une épaisseur n'excédant pas
741012-Feuilles et bandes minces en cuivre même imprimées ou fixées sur papier carton matières plastique ou support similaires d'une épaisseur n'excédant pas
741021-Feuilles et bandes minces en cuivre même imprimées ou fixées sur papier carton matière plastiques ou supports similaires:en support:en cuivre affine*
741022-Feuilles et bandes minces en cuivre même imprimées ou fixées sur papier carton matières plastique ou support similaires:en alliages de cuivre*
741110-Tubes et tuyaux en cuivre:en cuivre affine*
741121-Tubes et tuyaux en cuivre:en alliages de cuivre:a base de cuivre zinc(laiton)*
741122-Tubes et tuyaux en cuivre:a base de cuivre nickel(cupronickel)ou de cuivre-nckel-zinc*
741129-Autres tubes et tuyaux en cuivre et en alliages de cuivre*
741210-Accessoires de tuyauterie(raccord,coudes,manchons,par exemples)en cuivre:en cuivre affine*
741220-Accessoires de tuyauterie(raccords coudes manchons par exemples :en alliages de cuivre*
741300-Torons,câbles,tresses et articles similaires en cuivre non isoles pour l'électricité*
741420-Toiles métalliques y compris les toiles continues ou sans fin)grillages et treillis en fils de cuivre tôles et bandes déployées en cuivre:toiles métal
741490-Toiles métalliques y compris les toiles continues ou sans fin:autres*
741510-Pointes clous punaise crampons appointes et articles similaires en cuivres ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre:pointe et clous punaises c
741521-Pointes clous punaise crampons appointes et articles similaires:autres articles,non filets:rondelles(y compris les rondelles destinées a flaires resso
741529-Autres pointes clous punaises,crampons appointées et articles similaires
741531-Points,clous,punaises,crampons appointes et articles similaires;autres articles filètes:vis a bois*
741532-Points,clous,punaises,crampons appointes,autres vis;boulons et écrous*
741533-Points,clous,punaises,crampons appointes et articles similaires;autres articles filètes*
741539-Autres articles filètes en cuivre*
741600-Pointes,clous,punaises,crampons appointes et articles similaires,ressorts en cuivre
741700-Appareils non électriques de cuissons ou de chauffages des types servant a des usages domestiques et leurs parties en cuivres *
741810-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
741811-Articles de ménages ou d'économie domestique d'hygiène ou de toilette et leurs parties en cuivre éponges torchons gants et articles similaires pour le
741819-Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties éponges torchons gant articles similaires *
741820-Articles d'hygiène ou de toilette*
741910-Autres ouvrages en cuivre,chaînes,chaînettes et leurs parties *
741920-Autres ouvrages en cuivre Coulés,moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
741980-Ouvrages en cuivre, n.d.a.
741991-Autres ouvrages en cuivre,coules,moules,estampes ou forges,mais non autrement travailles* *
741999-Autres ouvrages en cuivre,boites a poudre ou a fards,étuis et cigarettes*
750110-Mattes de nickel sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la metallu8rgie du nickel:mattes de nickel*
750120-Mattes de nickel sinters d'oxydes de nickel et autres produits:sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nicke
750210-Nickel sous forme brute:de nickel non allie*
750220-Nickel sous forme brute:d'alliages de nickel*
750300-Déchets et débris de nickel*
750400-Poudres et paillettes de nickel*
750511-Barres,profiles et fils,en nickel non allie*
750512-Barres profiles et fils en nickel*
750521-Barres profiles et fils en nickel:fils en nickel non allie*
750522-Barres profiles et fils en nickel:en alliages de nickel*
750610-Tôles,bandes et feuilles en nickel:en nickel non allie*
750620-Tôles,bandes et feuilles en nickel:en alliages de nickel*
750711-Tubes tuyaux et accessoires de tuyauterie(raccords,coudes,manchons par exemples)en nickel:tubes et tuyaux en nickel non allie*
750712-Tubes tuyaux et accessoires de tuyauterie:tubes et tuyaux en alliages de nickel*
750720-Tubes tuyaux et accessoires de tuyauterie:accessoires de tuyauterie*
750810-Autres ouvrages en nickel:toiles métalliques et grillage,en fils de nickel*
750890-Autres ouvrages en nickel:autres*
760110-Aluminium sous forme brute:aluminium non allie*
760120-Aluminium sous forme brute:alliage d'aluminium*
760200-Déchets et débris d'aluminum*
760310-Poudres et paillettes d'aluminium:poudres a structure non lamellaire*
760320-Poudres et paillettes d'aluminium:poudres a structure lamellaire;paillettes*
760410-Barres et profiles en aluminium:en aluminium non allie*
760421-Barres et profiles en aluminium:profiles creux*
760429-Poudres et palettes d'aluminium:autres*
760511-Fils en aluminium:en aluminium non allie:dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7mm*
760519-Autres fils en aluminium*
760521-Fils en aluminium:en alliages d'aluminium:dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7mm*
760529-Autres fils en alliages d'aluminium*
760611-Tôles et bandes en aluminium,d'une épaisseur excédant 0.2mm:de forme carrée ou rectangulaire:en aluminium non allie*
760612-Tôles et bandes en aluminium,d'une épaisseur éxédant 0.2mm:en alliages d'aluminium*
760691-Autres tôles et bandes en aluminium d'une épaisseur excédant 0.2mm:en aluminium non allie*
760692-Autres tôles et bandes en aluminium d'une épaisseur excédant 0.2mm:en alliages d'aluminium*
760711-Feuilles et bandes minces en aluminium(même imprimées ou fixées sur papier carton matières plastiques :sans support:simplement laminées*
760719-Autres feuilles et bandes minces en aluminium(même imprimées ou fixées sur papier carton,matières plastiques ou supports similaires)d'une épaisseur n'e
760720-Autres feuilles et bandes minces en aluminium(même imprimées ou fixées sur papier:sur support *
760810-Tubes et tuyaux en aluminium:en aluminium non allie*
760820-Tubes et tuyaux en aluminium:en alliages d'aluminium*
760900-Accessoires de tuyauterie(raccords coudes manchons par exemples)en aluminium*
761010-Constructions et parties de constructions:portes,fenêtres et leurs cadres chambranles et seuils*
761090-Autres constructions et parties de constructions ponts et éléments de ponts,tours,pylônes,piliers,colonnes en aluminium l'exception de constructions p
761100-Réservoirs foudres cuves et récipients similaires pour toutes matières(a l'exception des gazes comprimes ou liquéfie)*
761210-Réservoirs,fûts,tambours,bidons boites et récipients similaires en aluminium:étuis tubulaires souples*
761290-Autres réservoirs,fûts,tambours,bidons,boites et récipients similaires en aluminium(y compris les étuis tubulaires rigides ou souples)*
761300-Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfies*
761410-Torons câbles tresses et similaires en aluminium non isoles pour l'électricité:avec âme en acier*
761490-Autres torons câbles tresses et similaires,en aluminium,non isoles pour l'électricité*:
761510-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
761511-Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties éponges torchons gants et articles similaires pour le récurage le polissage ou usages ano
761519-Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties éponges torchons gants et articles similaires *
761520-Articles de ménage ou d'économie domestiques et leurs parties:articles d'hgiene ou de toilette et leurs parties*
761610-Autres ouvrages en aluminium:pointes,clous,crampons appointes vis,boulons,écrous,crochets a pas de vis,rivets,goupilles,chevilles,clavettes rondelles e
761691-Autres toiles métalliques,grillages et treillis,en fils d'aluminium*
761699-Autres ouvrages en aluminium coules ou moules*
780110-Plomb sous forme brute:plomb affine*
780191-Autres plomb sous forme brute:contenant de l'antimoine comme autre élément prenant en poids*
780199-Autres plomb sous forme brute*
780200-Déchets et débris de plomb*
780300-Barres,profiles et fils,en plomb*
780411-Tables,feuilles et bandes,en plomb,poudres et paillettes de plomb:tables,feuilles et bandes:feuilles et bandes,d'une épaisseur n'excédant pas 0.2mm(su
780419-Autres tables feuilles et bandes*
780420-Poudres et paillette*
780500-Tubes,tuyaux et accessoires de tuyauterie(raccords,coudes,manchons,par exemples)en plomb*
780600-Autres ouvrages en plomb*
790111-Zinc sous forme brute:zinc non allie:contenant en poids 99.99% ou plus de zinc*
790112-Zinc non allie:contenant en poids moins de 99.99% zinc*
790120-Zinc sous forme brute:alliages de zinc*
790200-Déchets et débris de zinc*
790310-Poussières,poudres et paillettes,de zinc:poussières de zinc *
790390-Autres poudres et paillettes de zinc*
790400-Poussières,poudres et paillettes de zinc:barres,profiles et fils en zinc*
790500-Poussières,poudres et paillettes,de zinc*
790600-Tubes,tuyaux et accessoires de tuyauterie(raccords,coudes,manchons,par exemples)en zinc*
790700-Autres ouvrages en zinc*
800110-Etain sous forme brute:étain non allie*
800120-Etain sous forme brute:alliages d'étain*
800200-Déchets et débris d'étain*
800300-Barres,profiles et fils,en étain*
800400-Tôles,feuilles et bandes en étain,d'une épaisseur excédant 0.2mm*
800500-Feuilles et bandes minces en étain(même imprimées ou fixées sur papier,carton,matières plastique ou supports similaires)d'une épaisseur n'excédant pas
800600-Tubes tuyaux et accessoires de tuyauterie(raccords coudes manchons par exemples)en étain*
800700-Articles de ménage et autres ouvrages*
810110-Tungstène(wolfram)et ouvrages en tungstène,y compris les déchets et débris:poudres*
810192-Barres,autres que celles simplement obtenues par frittage,profiles,tôles,bandes et feuilles*
810193-Autres fils en tungstène*
810194-Autres tungstène sous forme brute y compris les barres simplement obtenues par frittage*
810195-Autres barres autres que celles simplement obtenues par frittage profiles tôles bandes et feuilles en tungstène*
810196-Autres fils de tungstène*
810197-Autres déchets et débris*
810199-Autres ouvrages en tungstène*
810210-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:poudres*
810292-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:barres,autres que celles simplement obtenue par frittage profiles tôles bandes et fe
810293-Molybdène et ouvrages en molybdène y compris les déchets et débris:fils*
810294-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:autres molybdène sous forme brute y compris les barres simplement obtenues par frit
810295-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:barres autres que celles simplement obtenues par frittage profiles tôles bandes et
810296-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:fils en molybdène *
810297-Molybdène et ouvrages en molybdène,y compris les déchets et débris:déchets et débris *
810299-Autres ouvrages en molybdène*
810320-Tantale et ouvrages en tantale,y compris les déchets et débris:tantale sous forme brute,y compris les barres simplement obtenues par frittage;déchets e
810390-Autres tantale et ouvrages en tantale ,y compris les déchets et débris*
810399-Ouvrages en tantale, n.d.a.
810411-Magnésium et ouvrages en magnésium,y compris les déchets et débris*
810419-Autres magnésium brut*
810420-Magnésium et ouvrages en magnésium,y compris les déchets et débris:déchets et débris*
810430-Magnésium et ouvrages en magnésium,y compris les déchets:tournures et granules calibre;poudres*
810490-Autres magnésium et ouvrages en magnésium,y compris les déchets et débris
810510-Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt,mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du
810520-Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt:mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du
810530-Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt:;déchets et débris*
810590-Autres ouvrages en cobalt*
810600-Bismuth et ouvrages en bismuth,y compris les déchets et débris*
810690-Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a. (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
810710-Cadmium et ouvrages en cadmium,y compris les déchets et débris:cadmium sous forme brute;déchets et débris,poudres *
810720-Cadmium et ouvrages en cadmium,y compris les déchets et débris:cadmium sous forme brute poudres *
810730-Cadmium et ouvrages en cadmium,y compris les déchets et débris:déchets et débris*
810790-Autres cadmium et ouvrages en cadmium,y compris les déchets et débris*
810810-Titane et ouvrages en titane y compris les déchets et débris:titane sous forme brute déchets et débris poudres*
810820-Mouvements de montres complets et assembles:a remontage automatique*
810830-Titane et ouvrages en titane y compris les déchets et débris: déchets et débris *
810890-Autres titane et ouvrages en titane y compris les déchets et débris*
810910-Zirconium et ouvrages en zirconium y compris les déchets et débris*
810920-Zirconium et ouvrages en zirconium y compris les déchets et débris:zirconium sous forme brute poudres *
810930-Déchets et débris de zirconium
810990-Autres ouvrages en zirconium y compris les déchets et débris*
810999-Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
811000-Antimoine et ouvrages en antimoine y compris les déchets et débris*
811010-Antimoine et ouvrages en antimoine y compris les déchets et débris : antimoine sous forme brute poudres *
811090-Manganèse et ouvrages en manganèse y compris les déchets et débris : autres ouvrages en antimoine*
811100-Manganèse et ouvrages en manganèse y compris les déchets et débris*
811213-Béryllium,chorme,germanium,vanadium,gallium,hafnium(celtium)indium,niobium(columbium): déchets et débris *
811219-Autres béryllium,chorme,germanium vanadium,gallium,hafnium*
811220-Chorme*
811221-Béryllium,chorme,germanium,vanadium,gallium,hafnium(celtium)indium,niobium(columbium): chrome *
811222-Béryllium,chorme,germanium,vanadium,gallium,hafnium(celtium)indium,niobium(columbium): autres déchets et débris *
811229-Béryllium,chorme,germanium,vanadium,gallium,hafnium(celtium)indium,niobium(columbium): autres ouvrages de chrome *
811252-Béryllium,chorme,germanium,vanadium,gallium,hafnium(celtium)indium,niobium(columbium): déchets et débris du thallium*
811259-Ouvrages en thallium, n.d.a.
811269-Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.
811292-Autres béryllium,chrome,germanium,vanadium,gallium,hafnium*
811299-Autres béryllium,chrome,germanium,vanadium,gallium ainsi que les ouvrages en ces métaux y compris les déchets et débris*
811300-Cermets et ouvrages en cermets y compris les déchets et débris*
820110-Bêches pelles pioches pics houes binettes fourches râteaux et racloirs haches:bêches et pelles*
820120-Bêches,pelles,pioches,pics,houes,binettes:bêches et pelles*
820130-Pioches,pics,houes,binettes,râteaux et racloirs*
820140-Haches,serpes et outils similaires a taillants*
820150-Sécateurs(y compris les cisailles a volaille)manies a une main*
820160-Cisailles a haies,sécateurs et outils similaires,manies a deux mains*
820190-Bêches pelles pioches pics houes binettes fourches,râteaux et racloirs;haches:autres outils agricoles horticoles ou forestiers a mains*
820210-Scies a main;lames de scies de toutes sortes(y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciage):scies a main*
820220-Scies a main;lames de scies de toutes sortes(y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciage:lames de scies a ruban*
820231-Scies a main lames de scies de toutes sortes y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciage:lames de scies circulaires(y compris
820239-Scies a main lames de scies de toutes sortes(y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciages:autres y compris les parties*
820240-Scies a main lames de scies de toutes sortes(y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciage:chaînes de scies,dites"coupantes*
820291-Scies a main lames de scies de toutes sortes: autres lames de scies:lames de scies droites,pour le travail des métaux*
820299-Autres scies a main lames de scies de toutes sortes y compris les fraises scies et les lames non dentées pour le sciage*
820310-Limes râpes pinces même coupantes tenailles,brucelles cisailles a métaux,coupe tubes,coupe boulons,emporte-pièce et outils similaires,a main:limes,rap
820320-Limes,râpes,pinces(même coupantes)tenailles,brucelles,cisailles a métaux:pinces(même coupante)tenailles,brucelles et outils similaire*
820330-Limes râpes pinces même coupante tenailles :cisailles a métaux et outils similaires*
820340-Limes râpes pinces(même coupantes):coupes tubes,coupe boulons,emporte-pièce et outils similaires*
820411-Cles de serrage a main(y compris les clés dynamométriques)douilles de serrage interchangeables même avec manches:clés de serrage a main:a ouverture fixe
820412-Cles de serrage a main (y compris les clés dynamométriques)douilles de serrage interchangeables même avec manches:clés de serrage a main:a ouverture f
820420-Cles de serrage a main(y compris les clés dynamométrique)douilles de serrage interchangeables même avec manches:douilles de serrage interchangeable même av
820510-Outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers)non dénommes ni compris ailleurs lampes a souder et similaires,étaux:outils de perçage,de
820520-Outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers):marteaux
820530-Outils et outillages a main(y compris les diamants de vitriers)non dénommes ni compris ailleurs ,lampes a souder et similaires:marteaux et masses*
820540-Outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers)non énommés ni compris ailleurs:tournevis*
820551-Autres outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers):d'économie domestique*
820559-Autres outils et outillages a main non dénommes ni compris ailleurs;lampes a souder et similaires;étaux,serre-joints et similaires et autres accessoire
820560-Outils et outillage a main (y compris les diamants de vitriers):lampes a souder et similaires*
820570-Outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers):étaux,serre-joints et similaires*
820580-Outils et outillage a main(y compris les diamants de vitriers):enclumes;forges portatives;meules avec bâtis a main ou a pédale*
820590-Assortiments d'articles d'au moins deux des sous positions ci-dessus*
820600-Outils d'au moins deux des n° 82.02 a 82.05,conditionnes en assortiments pour la vente au détail*
820713-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils:outils de forage ou de sondage:avec partie travaillante en cermet
820719-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils:autres,y compris les parties*
820720-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non :filières pour l'étirage ou le filage(extrusion)des métaux*
820730-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils:outils a emboutir,a estamper ou a poinçonner*
820740-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils:outils a tarauder ou a fileter*
820750-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils:outils a percer*
820760-Outils interchangeables pour outillage a main,mécanique ou non ou pour machines-outils(a emboutir,a estamper a poinçonner a tauder...:outils a aleser
820770-Outils interchangeables pour outillage a main mécanique ou non ou pour machines-outils a percer a aleser;outils a fraiser*
820780-Outils interchangeables pour outillages a main mécanique ou non pour machine-outil;outils a tourner* .
820790-Outils interchangeables pour outillages a main mécanique ou non pour machine autres outils interchangeables*
820810-Couteaux et lames tranchantes,pour machines ou pour appareils mécaniques;pour le travail du bois*
820820-Couteaux et lames tranchantes,pour machines ou pour appareils mécaniques;pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaires*
820830-Couteaux et lames tranchantes,pour machines ou pour appareils mécaniques;couteaux circulaires*
820840-Couteaux et lames tranchantes,pour machines ou pour appareils mécaniques;pour machines agricoles,horticoles ou forestières*
820890-Autres couteaux et lames tranchantes,pour machines ou pour appareils mécaniques pour le travail de cuir*
820900-Plaquettes,baguettes,pointes et objets similaires pour outils,non montes,constitues par des cermets*
821000-Appareils mécaniques actionnes a la main,d'un poids de 10 kg ou moins,utilises pour préparer,conditionner ou servir les aliments ou les boissons*
821110-Couteaux autres que ceux du n° 82.08 a lame tranchante ou dentelle y compris les serpettes fermantes et leurs lames;assortiments*
821191-Couteaux autres que du n° 82.08 a lame tranchantes ou dentelle y compris les serpettes fermantes et leurs lames;couteaux de table a lame fixe*
821192-Couteaux autres que du n° 82.08;autres couteaux a lame fixe*
821193-Couteaux autres que du n° 82.08;couteaux autres qu'a lame fixe y compris les serpettes fermantes*
821194-Couteaux autres que du n° 82.08;lames*
821195-Couteaux autres que du n° 82.08;manches en métaux communs*
821210-Rasoirs et leurs lames y compris les ébauches en bandes;rasoirs*
821220-Rasoirs et leurs lames y compris les ébauches en bandes;lames de rasoirs de surette y compris les ébauches en bandes*
821290-Rasoirs et leurs lames y compris les ébauches en bandes;autres parties de rasoirs*
821300-Ciseaux a doubles branches et leurs lames*
821410-Autres articles de coutellerie,tondeuses,fendoirs,couperets,outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures;coupes papier,ouvre lettres ,
821420-Autres articles de coutellerie,tondeuses,fendoirs,couperets,outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures*
821490-Autres articles de coutellerie,tondeuses,fendoirs,couperets,outils et assortiments contenant au moins un objet argente,dore ou platine*
821510-Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles a tartes,couteaux spéciaux a poissons ou a beurres,pinces a sucre et articles similaires;assortiments con
821520-Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelés a tartes,couteaux spéciaux a poisson ou a beurre pinces a sucre et articles similaires;autres assortiment
821591-Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelés a tartes,couteaux spéciaux a poissons ou a beurre;argente,dores ou platines*
821599-Autres cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles a tartes,couteaux spéciaux a poissons ou a beurre pinces a sucre et articles similaires*
830110-Cadenas serrures et verrous(a clef,a secret ou électriques)en métaux communs fermoirs et montures fermoirs et montaux communs;clefs pour articles en m
830120-Serrures des types utilises pour véhicules automobiles*
830130-Cadenas serrures et verrous en métaux communs,fermoirs et montures fermoirs comportant une serrure en métaux communs,clefs pour ces articles;serrures
830140-Cadenas serrures et verrous en métaux communs,fermoirs et montures fermoirs comportant une serrure;autres serrures,verrous*
830150-Cadenas serrures et verrous en métaux communs,fermoirs et montures fermoirs comportant une serrure*
830160-Cadenas serrures et verrous en métaux communs,fermoirs et montures fermoirs;parties*
830170-Cadenas serrures et verrous en métaux communs,fermoirs et montures fermoirs;clefs présentées isolement*
830210-Garnitures,ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles portes escaliers,fenêtres persiennes carrosseries,articles de sellerie:char
830220-Garnitures ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles,portes escaliers fenêtres:roulettes*
830230-Garnitures ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles:autres garnitures ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles*
830241-Garnitures,ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles,portes,escaliers,fenêtres;pour bâtiments*
830242-Garnitures,ferrures et articles similaires en métaux commun pour meubles;autres pour meubles*
830249-Autres garnitures,ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles destinées a des aéronefs civils*
830250-Garnitures,ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles; patères,porte-chapeaux,supports et articles similaires*
830260-Garnitures,ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles,portes,escaliers,fenêtres; ferme portes automatiques*
830300-Coffres-forts,portes blindées et compartiments pour chambre fortes,coffres et cassettes de surette et articles similaires,en métaux communs*
830400-Classeurs,fichiers,boites de classement,porte-copies plumiers,porte cachets et matériel et fournitures similaires en métaux communs a l'exclusion des
830510-Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeur attache lettres coins de lettres,trombones,onglets de signalisation et objets similaires
830520-Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs,attache lettres,coins de lettres,trombones en métaux communs;agrafes présentées en bar
830590-Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs,autres y compris les parties*
830610-Cloches,sonnettes,gongs et articles similaires,non électriques,en métaux communs:cloches,sonnettes,gongs et articles similaires*
830621-Cloches,sonnettes,gongs et articles similaires non électriques en métaux communs,argentes dores ou platines*
830629-Autres cloches sonnettes gongs et articles similaires non électriques en métaux communs statuettes et autres objets d'ornement,en métaux communs*
830630-Cloches sonnettes,gongs et articles similaires non électriques en métaux communs,statuettes et autres objets d'ornements:cadres pour photographies,grave
830710-Tuyaux flexibles en métaux communs même avec leurs accessoires:en fer ou en acier*
830790-Tuyaux flexibles en métaux communs même avec leurs accessoires:en autres métaux communs*
830810-Fermoirs,montures fermoirs,boucles,boucles fermoirs agrafes,crochets,oeillets et articles similaires en métaux communs pour vêtements chaussures,bâche
830820-Fermoirs,montures fermoirs,boucles,boucles fermoirs,agrafes,crochets:rivets tubulaires ou a tige fendue*
830890-Fermoirs,montures fermoirs,boucles,boucles fermoirs,agrafes crochets,oeillets et articles similaires:autres y compris les parties*
830910-Bouchons(y compris les bouchons couronnes,les bouchons a pas de vis et les bouchons verseurs)capsules pour bouteilles,bondes filetées plaques de bonde
830990-Autres bouchons(y compris les bouchons couronnes,les bouchons a pas de vis et les et les bouchons verseurs*)
831000-Plaques indicatrices plaques enseignes plaques adresses et plaques similaires,chiffres lettres et enseignes diverses*
831110-Fils baguettes tubes plaques électrodes et articles similaires:électrodes enrobées pour le soudage a l'arc en métaux communs*
831120-Fils fourres pour le soudage a l'arc en métaux communs*
831130-Baguettes enrobées et fils fourres pour le brasage ou le soudage a la flamme en métaux communs*
831190-Autres y compris les parties*
840110-Réacteurs nucléaires élément combustibles cartouches non irradies :réacteurs nucléaires*
840120-Réacteurs nucléaires;éléments combustibles(cartouches)non irradies pour réacteurs nucléaires;machines et appareils pour la séparation iso
840130-Eléments combustibles(cartouches)non irradies*
840140-Réacteurs nucléaires:parties réacteurs nucléaires*
840211-Chaudières a vapeur(générateurs de vapeur)autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la
840212-Chaudière aquatubulaires d'une production horaires de vapeur excédant 45 tonnes*
840219-Autres chaudières a vapeur y compris les chaudières mixtes*
840220-Chaudières dits"a eau surchauffée)*
840290-Parties chaudières a vapeur (générateurs de vapeur)autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire a la fois de l'eau chaude
840310-Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02:chaudière*
840390-Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02:parties*
840410-Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs surchauffeurs appareils de ramonage ou de récupération des gaz,par exemples
840420-Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03(économiseurs,surchauffeurs ,appareils de ramonage ou de récupération des gaz:condenseurs
840490-Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03:parties*
840510-Générateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau avec ou sans leurs épurateurs gênera
840590-Générateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau avec ou sans leurs épurateurs:parties *
840610-Turbines a vapeur:turbines pour la propulsion de tableaux*
840681-Turbines a vapeur:autres turbines d'une puissances excédant 40mw*
840682-Autres turbines:d'une puissance n'excédant pas 40mw*
840690-Autres turbines:parties *
840710-Moteurs a piston alternatif ou rotatifs a allumage par étincelles moteurs a explosion*
840721-Moteurs a piston alternatifs ou rotatifs:moteurs pour la propulsion de bateaux*
840729-Moteurs pour la propulsion de bateaux:autres*
840731-Moteurs a piston alternatifs des types utilises pour la propulsion des véhicules du chapitres87:d'une cylindre n'excédant pas 250cm3*
840732-Moteurs a piston alternatif des types utilises pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:d'une cylindre excédant 50cm3 mais n'excédant pas 250c
840733-Moteurs a piston alternatifs des types utilises pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindre excédant 250cm3 mais n'excédant pas 100
840734-Moteurs a piston alternatifs des types utilises pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindre excédant 1000cm3*
840790-Autres moteurs a piston alternatif ou relatif a allumage par étincelles(moteurs a explosion)*
840810-Moteurs a piston a allumage par compression moteurs diesel ou semi diesel):moteurs pour la propulsion de bateaux*
840820-Moteurs a piston a allumage par compression :moteurs des types utilises pour la propulsion des véhicules du chapitre 87*
840890-Autres moteurs a piston,a allumage par compression(moteur diesel ou semi diesel*
840910-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08:de moteurs pour l'aviation*
840991-Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles*
840999-Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08*
841011-Turbines hydrauliques roues hydrauliques et leurs régulateurs:turbines et roues hydraulique d'une puissance n'excédant pas 1000kw*
841012-Turbines hydrauliques roues hydrauliques et leurs régulateurs:d'une puissance excédant 1000kw mais n'excédant pas 10000kw*
841013-Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 1000kw*
841090-Turbines et roues hydrauliques:parties y compris les régulateurs*
841111-Turboréacteurs turbopropulseurs et autres turbines a gaz:turboréacteurs:d'une poussée n'excédant pas 25kn*
841112-Turboréacteurs turbopropulseurs:turboréacteurs:d'une poussée excédant 25kn*
841121-Turbopulseurs d'une puissance n'excédant pas 1100kw*
841122-Turbopulseurs d'une puissance excédant 1100kw**
841181-Autres turbines a gaz:d'une puissance n'excédant pas 5000kw*
841182-Autres turbines a gaz d'une puissance excédant 5000kw*
841191-Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs*
841199-Autres parties de turboréacteurs ou de turbopulseurs*
841210-Autres moteurs et machine motrices:propulseurs a réaction autres que les turboréacteurs*
841221-Autres moteurs et machines motrices:moteurs hydrauliques a mouvement rectiligne(cylindre)*
841229-Autres moteurs hydrauliques:a mouvement rectiligne(cylindres)*
841231-Autres moteurs et machines motrices:moteurs pneumatique :a mouvement rectiligne*
841239-Autres moteurs pneumatiques:a mouvement rectiligne(cylindres)*
841280-Autres moteurs et machines motrices:autres*
841290-Parties d'autres moteurs et machines motrices*
841311-Pompes pour liquides même comportant un dispositif mesureur élévateur a liquide:pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un
841319-Autres pompes liquides même comportant un dispositif mesureur,élévateurs a liquides*
841320-Pompes a bras autres que celle des n° 84.13 ou 84.13.19*
841330-Pompes a carburant a huiles ou a liquide de refroidissement pour moteur a allumage par étincelle ou par compression*
841340-Pompes pour liquides,même comportant un dispositif mesureur élévateurs a liquides:pompes a bétons*
841350-Autres pompes volumétriques alternatives*
841360-Autres pompes volumétriques rotatives*
841370-Autres pompes centrifuges*
841381-Autres pompes élévateurs a liquides:pompes*
841382-Pompes pour liquides même comportant un dispositif mesurer,élévateurs a liquides*
841391-Parties de pompes*
841392-Parties de pompes d'élévateurs a liquides*
841410-Pompes a air a vide compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs hottes aspirantes a extraction ou a recyclage a ventilateur incorpore même filet
841420-Pompes a air a main ou a pied*
841430-Compresseurs des types utilises dans les équipements frigorifiques*
841440-Compresseurs d'air montes surchassis a roues et remorquables*
841451-Ventilateurs de table,de sol,muraux,plafonniers,de toitures ou de fenêtre a moteur électrique incorpore d'une puissance n'excédant pas 125w*
841459-Autres pompes a air ou a vide,compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs,hottes aspirantes a extraction ou a recyclage a ventilateur incorporé
841460-Hottes dont le plus grand cote horizontal n'excède pas 120cm*
841470-Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
841480-Autres hottes dont le plus grand cote horizontal n'excède pas 120cm*
841490-Parties des pompes a air ou a vide,compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs;hottes aspirantes a extraction ou a recyclage a ventilateur inco
841510-Machines et appareil pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs :du types mural ou pour fenêtres un seul
841520-Machines et appareil pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et ses dispositif:du types de ceux utilises pour le confort de
841581-Machines avec dispositifs de réfrigération et soupapes d'inversion du cycle thermiques*
841582-Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur:avec dispositif de réfrigération*
841583-Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur:sans dispositif de réfrigération*
841590-Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air*
841610-Brûleurs pour l'alimentation des foyers a combustibles liquides a combustibles solides pulvérisés ou a gaz foyers automatiques y compris leurs avant-fo
841620-Brûleurs pour l'alimentation des foyers a combustibles liquides a combustibles solides pulvérisés ou a gaz:autres brûleurs y compris les brûleurs mixt
841630-Brûleurs pour l'alimentation des foyers a combustibles liquides a combustibles solides pulvérisés ou a gaz:foyer automatiques y compris leurs avant-foy
841690-Parties des brûleurs pour l'alimentation des foyers a comestibles liquides a comestibles solides*
841710-Fours industriels ou de laboratoires,y compris les incinérateurs non électriques:fours de boulangerie de pâtisserie ou de biscuiterie*
841720-Fours industriels ou de laboratoires y compris les incinérateurs non électrique:fours de boulangerie de pâtisserie ou de biscuiterie *
841780-Autres fours industriels ou de laboratoires,y compris les incinérateurs non éléctriques*
841790-Parties de fours ou laboratoires y compris les incinérateurs*
841810-Réfrigérateurs congelateurs-conservateurs et autres matériel machines et appareils pour la production du froid a équipement électrique ou autre pompes
841821-Réfrigérateurs congelateurs-conservateurs et autres matériel machines et appareils pour la production du froid :réfrigérateurs de type ménager:a compr
841822-Réfrigérateurs congelateurs-conservateurs et autres matériel machines et appareil:a absorption électriques*
841829-Autres réfrigérateurs de type ménager*
841830-Meubles congelateurs-conservateurs du type coffre,d'une capacité n'excédant pas 800l*
841840-Meubles congelateurs-conservateurs du type armoire d'une capacité n'excédant pas 900l*
841850-Autres coffres armoires vitrines comptoirs et meubles similaires pour l
841861-Groupes a compression dont le condensateur est constitue par un échangeur de chaleur*
841869-Autres réfrigérateurs,congelateurs-conservateurs et autres matériels,machines et appareils pour la production du froids,a équipement électrique ou aut
841891-Réfrigérateurs,congelateurs-conservateurs et autres appareils;meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid*
841899-Autres réfrigérateurs,congelateurs-conservateurs et autres appareils;autres*
841911-Appareils et dispositifs,même chauffes électriquement,pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de températures que
841912-Chauffe-eau solaires
841919-Autres appareils et dispositifs,même chauffes électriquement,pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température
841920-Appareils et dispositifs,même chauffes électriquement;stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires;séchoirs*
841931-Appareils et dispositifs,même chauffes électriquement;pour produits agricoles*
841932-Appareils et dispositifs,même chauffes électriquement pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement;pour le bois les pâte
841933-Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
841934-Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
841935-Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
841939-Autres appareils et dispositifs même chauffes électriquement pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de températures
841940-Appareils de distillation ou de rectification*
841950-Chauffe-eau non électriques a chauffage instantané ou a accumulation:échangeurs de chaleur*
841960-Chauffe-eau non électriques a chauffage instantané ou a accumulation:appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz*
841981-Chauffe-eau non électriques a chauffage instantané ou a accumulation:autres appareils et dispositifs:pour la préparation de boisson chaudes ou la cuis
841989-Autres appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau*
841990-Appareils et dispositifs même chauffes électriquement pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de températures;parties
842010-Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre et cylindres pour ces machines:calandres et laminoirs*
842091-Parties calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre et cylindres pour ces mac
842099-Autres calandres et laminoirs pour les métaux ou le verre*
842111-Centrifugeuses y compris les essoreuses centrifuges appareils pour la filtration ou l'épurations des liquides ou des gazes:centrifugeuses y compris les
842112-Centrifugeuses y compris les essoreuses centrifuges;essoreuses a lignes*
842119-Autres centrifugeuses y compris les essoreuses centrifuges*
842121-Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides:pour la filtration ou l'épuration des eaux*
842122-Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides:pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau*
842123-Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides:pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs a allumage par étincelles ou par com
842129-Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides*
842131-Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz:filtres d'entrée d'air pour moteurs a allumage par étincelles ou par compression*
842132-Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
842139-Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz*
842191-Parties de centrifugeuses y compris d'essoreuses centrifuges*
842199-Autres parties de centrifugeuses y compris d'essoreuses centrifuges*
842211-Machines a laver la vaisselles machines et appareils servant a nettoyer ou a sécher:machines a laver la vaisselle:de type ménager*
842219-Autres machines a laver la vaisselle:de type ménager*
842220-Machines et appareils servant a nettoyer ou a sécher les bouteilles ou autres récipients*
842230-Machines et appareils a remplir fermer boucher ou étiqueter les bouteilles boites sacs ou autres contenant machines et appareils a capsuler les boutei
842240-Autres machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises (y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractables)
842290-Autres machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises*
842310-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances a vérifier les pièces usinées :pèse-personnes,compris les pesés-bébés;balances
842320-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances a vérifier les pièces usinée:bascules a pesage continu sur transporteurs*
842330-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et bascules : a pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou diseuses*
842381-Autres appareils et instruments de pesage:d'une portée n'excédant pas 30kg*
842382-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances a vérifier les pièces usinées:d'une portée excédant 30kg mais n'excédant pas 500
842389-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances a vérifier les pièces usinée:
842390-Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances a vérifier :poids pour toutes balances parties d'appareils ou instruments de pes
842410-Appareils mécaniques même a main a projeter disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre:extincteurs même charges*
842420-Appareils mécaniques:pistolets aérographes et appareils similaires*
842430-Appareils mécaniques:machines et appareils a jet de sable a jet de vapeur et appareils a jet similaires*
842441-Appareils mécaniques; Pulvérisateurs agricoles ou horticoles; Pulvérisateurs portatifs
842449-Appareils mécaniques; Pulvérisateurs agricoles ou horticoles; Autres que les pulvérisateurs portatifs
842481-Autres appareils mécaniques pour l'agriculture ou l'horticulture*
842482-Appareils mécaniques; Agricoles ou horticoles, nca dans la position 8424
842489-Autres appareils pour l'agricultures ou l'horticulture*
842490-Parties d'appareils mécaniques(même a main)a projeter disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre extincteurs même charge pistolets aero
842511-Plans treuils et cabestans cris et vernis:plans :a moteurs électrique*
842519-Autres palans,treuils et cabestan crics et vernis*
842520-Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines treuillés spécialement conçus pour mines au fond*
842531-Autres treuils;cabestans a moteurs électrique*
842539-Autres plans;treuils et cabestans;crics et vérins*
842541-Elévateurs fixes de voitures pour garages*
842542-Autres crics et vérins hydrauliques*
842549-Autres palans;treuils et cabestans destines a des aéronefs civils*
842611-Bigues grue et bondis ponts roulants protéiques de déchargements ou de manutention pont grues,chariots cavaliers et chartiots-grue:ponts roulants et po
842612-Bigues grue et blondis ponts roulants portiques de déchargements ou de manutentions pont grues chariots cavaliers portiques mobiles sur pneumatiques
842619-Autres bigues;grues et blondins;ponts roulants,portiques de déchargement ou de manutention,pont grues,chariot cavaliers et chariots cavaliers*
842620-Bigues grues et blondins;pont roulant portiques de déchargement ou de manutention:grues a tour*
842630-Bigues grues et blondins ponts roulant portiques de déchargement:grues sur portiques*
842641-Autres machines et appareils autopropulsés:sur pneumatiques*
842649-Autres bigues;grues et blondins;ponts roulants,portiques de déchargement ou de manutention,pont grues,chariots cavaliers et chariot grues*
842691-Autres machines et appareils conçus pour être montes sur un véhicules routiers*
842699-Autres machines et appareils destines a des aéronefs civils;bigues*
842710-Chariots gerbeurs;autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage:chariots autoproulses a moteur électrique*
842720-Chariots gerbeurs;autres chariots de manutention munis d'un dispositifs de levage:autres chariot autoproulses*
842790-Autres chariots:chariots gerbeurs,autres chariot de manutention*
842810-Autres machines et appareils de levage de chargement de déchargement ou de manutention:ascenseurs et monte-charge*
842820-Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques*
842831-Autres appareils élévateurs transporteurs ou convoyeurs a action continues pour marchandises:spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres tra
842832-Autres appareils élévateurs transporteurs ou convoyeurs a action continues pour marchandises:autres,a benne*
842833-Autres appareils élévateurs transporteurs ou convoyeurs :autres a bandes ou a courroies*
842839-Autres machines et appareils de levage,de chargement,de déchargement ou de manutention*
842840-Escaliers mécaniques et trottoirs roulants*
842850-Encageurs de berlines chariots transbordeurs,basculeurs et culbuteurs de wagon berlines etc,et installation similaires de manutention de matériel roue
842860-Téléphériques y compris les télésiéges et remonte-pentes mécanismes de traction pour funiculaires*
842870-Robots industriels
842890-Autres machines et appareils de lavage de chargement de déchargement ou de manutention:autres machines et appareils*
842911-Bouteurs biais,niveleuses,décapeuses, pelles mécaniques:bouteurs et bouteurs biais:a chenille*
842919-Bouteurs biais,niveleuses,décapeuses pelles mécaniques:autres *
842920-Bouteurs(bulldozers),bouteurs biais, viveuses décapeuses,pelles mécaniques excavateurs:nivileuses*
842930-Bouteurs biais, nivileuses,décapeuses,pelles mécaniques excavateurs:décapeuses(scrapers)*
842940-Bouteurs biais, nivileuses,décapeuses, pelles mécaniques excavateurs ,chargeuses et chargeuses pelleteuses:compacteuses et rouleaux compresseurs*
842951-Pelles mécaniques excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses:chargeuses et chargeuses pelleteuses a chargement*
842952-Pelles mécaniques excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses:engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360_*
842959-Autres pelles mécaniques exacteurs,chargeuses et chargeuses pelleteuses *
843010-Autres machines et appareils de terrassement nivellement décapage excavation compactage extraction ou forage de la terre des minéraux ou des minerais:s
843020-Autres machines et appareils de terrassement nivellement décapage excavation:chasse-neiges*
843031-Haveuses abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries:autopropulsées*
843039-Autres haveuses abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries
843041-Autres machines de sondage ou de forage:autopropulsées*
843049-Autres machines de sondage ou de forage*
843050-Autres machines et appareils autopropulsés*
843061-Autres machines et appareils non autopropulsés:machines et appareils a tasser ou a compacter*
843062-Autres machines et appareils de terrassements nivellement décapages excavation,compactages extractioncapeuses*
843069-Autres machines et appareils de terrassement,nivellement,décapage,excavation,compactage,extraction ou forage de la terre des minéraux et minerais*
843110-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30:de machines ou appareils d
843120-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30:de machine
843131-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30;d'ascenseurs,monte-charge
843139-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30:autres
843141-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30:de machines ou appareils d
843142-Lames de bouteurs ou de bouteurs biais *
843143-Parties de machine de sondage ou de forage des n° 8430.41 ou 8430.49*
843149-Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 84.25 a 84.30 *
843210-Machines appareils et engins agricoles horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture rouleaux pour pelouses ou
843221-Machines appareils et engins agricoles horticoles ou sylvicoles pour la préparations:herses scarificateurs cultivateurs:herses a disques*
843229-Autres scarificateurs et cultivateurs*
843230-Machines et appareils et engins agricole horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol:semoirs plantoirs et repiqueurs*
843231-Semoirs, planteurs et planteuses; semoirs directs, planteuses et transplanter sans labour
843239-Semoirs, planteurs et transplanters; Autres que les semoirs directs sans labour, les planteurs et les transplanters
843240-Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais*
843241-Épandeurs de fumier
843242-Epandeurs et distributeurs; Pour le fumier et les engrais, à usage agricole, horticole ou forestier; Distributeurs d'engrais
843280-Autres machines appareils et engins*
843290-Parties machines appareils et engins agricoles horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture*
843311-Machines, appareils et engins pour la récolte et la battage des produits agricoles y compris les presses a pailles ou fourrage tondeuses a gazon et fa
843319-Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles y compris les presses a pailles ou fourrages:
843320-Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles:faucheuses y compris les antres de coupes a monter sur tracteur*
843330-Machines,appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles: autres machines et appareils de fenaison*
843340-Machines,appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles y compris les presses a paille ou a fourrage,tondeuses a gazons et f
843351-Autres machines et appareils pour la récolte machines et appareils pour le battage:moissonneuses batteuses*
843352-Autres machines et appareils pour la récolte machines et appareils pour le battage:machines pour la récolte des racines ou tubercules*
843353-Machines,appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricole;machines pour la récolte des racines ou tubercules*
843359-Autres machines,appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricole y compris les presses a paille ou fourrage,tondeuses a gazon e
843360-Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs fruits ou autres produits agricoles:*
843390-Parties machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs fruits ou autres produits agricoles*
843410-Machines a traire et machines et appareils de laiterie:machines a traire*
843420-Machines a traire et machines et appareils de laiterie:machines et appareils de laiterie*
843490-Parties machines a traire et machines et appareils de laiterie*
843510-Presses et pressoirs fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin du cidre:machines et appareils*
843590-Parties presses et pressoirs fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrications du vin..*
843610-Autres machines et appareils pour l'agriculture l'horticulture:machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux*
843621-Machines et appareils pour l'aviculture y compris les couveuses et éleveuses:couveuses et éleveuse*
843629-Machines et appareils pour l'aviculture y compris les couveuses et éleveuses:autres machines et appareils*
843680-Autres machines et appareils pour l'agriculture,l'horticulture,la sylviculture,l'aviculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécanique
843691-Parties de machines et appareils d'aviculture*
843699-Autres parties d'autres machines ou appareils du n° 84.36*
843710-Machine pour le nettoyage le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs*
843780-Machines pour le nettoyage le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs :autres machines et appareils*
843790-Parties de machines pour le nettoyage le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs*
843810-Machines et appareils pour la boulangerie,la pâtisserie,la biscuiterie ou pour la fabrication des alimentaires*
843820-Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat*
843830-Machines et appareils pour la sucrerie *
843840-Machines et appareils pour la brasserie*
843850-Machines et appareils pour le travail des viandes*
843860-Machines et appareils pour le préparations des fruits ou des légumes*
843880-Autres machines et appareils non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments
843890-Parties machines et appareils non dénommes ni compris ailleurs ans le présent chapitre pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou
843910-Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
843920-Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton*
843930-Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton*
843991-Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matière fibreuse cellulosiques*
843999-Autres parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de atieres fibreuse cellulosiques*
844010-Machines et appareils pour le brochage ou la reluire,y compris les machines a coudre les feuillets:machines et appareils*
844090-Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reluire ,y compris les machines a coudre les feuillets:machines et appareils*
844110-Autres machines et appareils pour le travail de la pâte a papier,du papier ou du carton,y compris les coupeuses de tous types:coupeuses*
844120-Machines pour la fabrication de sacs,sachets ou enveloppes*
844130-Machines pour la fabrication de boites caisses tubes tambours ou contenants similaires autrement que par moulage*
844140-Machines a mouler les articles en pâte a papier, ou carton*
844180-Autres machines et appareils pour le travail de la pâte a papier du papier ou du cartions*
844190-Autres machines et appareils pour le travail de la pêche a papier ou carton y compris les coupeuses de tous types;parties*
844210-Machines a composer par procède photographique*
844220-Machines appareils et matériel a composer les caractéres par autres procèdes même acev dispositif a fondre*
844230-Autres machines appareils et matériel autres que les machines outils des n° s84.56 a 84.65*
844240-Parties de ces machines,appareils ou matériel*
844250-Caractères d'imprimerie,cliches planches cylindres et autres organes imprimants,pierres lithographiques,planches,plaques et cylindres prépares pour l
844311-Machines et appareils a imprimer,y compris les machines a imprimer a jet d'encre,autres que celles du n°471;machines auxiliaires pour l'impression:mac
844312-Machines et appareils a imprimer y compris les machines a imprimer a jet d'encre autres que celles du n° 8471;alimentes en feuilles d'un format de 22
844313-Machines et appareils à imprimer offset (à l''excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= 22 x 36 cm et des machines et appareils offset alimentés en bobines)
844314-Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
844315-Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
844316-Machines et appareils à imprimer, flexographiques
844317-Machines et appareils à imprimer, héliographiques
844319-Autres machines et appareils alimentes en feuilles*
844321-Machines et appareils a imprimer typographiques a l'exclusion des machines et appareils flexographies:alimentes en bobines*
844329-Autres machines et appareils a imprimer typographiques a l'exclusion des machines et appareils flexgra
844330-Machines et appareils a imprimer,flexographies*
844331-Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l''information ou à un réseau
844332-Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l''information ou à un réseau
844339-Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l''excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l''information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l''impression au moyen de planches, cyli
844340-Machines et appareils a imprimer,héliographiques*
844351-Autres machines a imprimer:machines a imprimer a jet d'encre*
844359-Autres machines et appareils a imprimer typographiques a l'exclusion des machines et appareils flexographies*
844360-Machines et appareils a imprimer y compris les machines a imprimer ;machines auxiliaires*
844390-Machines et appareils a imprimer y compris les machines a imprimer a jet d'encre autre que celles du n° 8471;parties*
844391-Parties et accessoires de machines et d''appareils servant à l''impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442
844399-Parties et accessoires d''imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l''excl. de machines et d''appareils servant à l''impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
844400-Machines pour le filage(extrusion)l'étirage,la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles*
844511-Machines pour la préparation des matières textiles:cadres*
844512-Peigneuses pour la préparation des matières textiles*
844513-Bancs a broches pour la fabrication des matières textiles*
844519-Autres machines pour la préparation des matières textiles,pour la filature et appareils pour fabrication des fils textiles;machines a bobiner ou a devi
844520-Machines pour la filatures des matières textiles*
844530-Machines a bobiner y compris les canetières)ou a dévider les matières textiles *
844540-Machines a bobiner y compris les canetières ou a dévider les matières textiles*
844590-Autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles *
844610-Métiers a tisser:pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm*
844621-Métiers a tisseur d'une largeur excédant 30cm sans navettes *
844629-Autres métiers a tisser d'une largeur excédant 30 cm a navettes*
844630-Métiers a tissus pour largeur excédant 30cm sans navettes*
844711-Machines et métiers a bonneterie de couture tricotage,a guipure a tulle a dentelle a broderie a passementerie a tresses a filets:métiers a bonneteries
844712-Machines et métiers a bonneterie de couture tricotage,a guipure,a telle,a dentelle,a broderie,a passementerie,a tresses,a filet ou a touffeter avec cy
844720-Métiers a bonneterie rectilignes,machine de couture tricotages*
844790-Autres machines et métiers a bonneterie,de couture tricotage,a guipure,a tell,a dentelle,a broderie,a passementerie,a tresses,a filet ou a touffeter*
844811-Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44,84.45,84.46 ou 84.47*
844819-Autres machines et appareils auxiliaires pour les machines des n° 84.44,84.45,84.46 ou 84.47*
844820-Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires*
844831-Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:garnitures de cadres*
844832-Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:de machines pour la préparation des matières textiles autr
844833-Broches et leurs ailettes ,anneaux et curseurs*
844839-Autres parties et accessoires des machines du n° 4.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires*
844841-Parties et accessoires des métiers a tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:navettes*
844842-Parties et accessoires des métiers a tisser:peignes,lisses et cadres de lisses*
844849-Autres appareils et accessoires des métiers a tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires*
844851-Parties accessoires des métiers machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:platines aiguilles et autres articles p
844859-Autres parties et accessoires pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tisses,en pièces ou en forme y compris les machines et appareils
844900-Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tisses en pièce ou en forme y compris les machines et appareils pour la
845011-Machines a laver de linge même avec dispositif de séchage:machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10kg:machines
845012-Autres machines avec essoreuse centrifuge incorporée*
845019-Autres machines a laver de linge,d'une capacités unitaire exprimée en poids de linge sec inférieure a 2.5kg*
845020-Machines d'une capacité unitaires exprimée en poids de linge sec excédant 10kg*
845090-Parties cuves et couvercles de machines d'une capacités unitaires exprimée en poids de linge sec éxcèdant 10kg*
845110-Machines et appareils(autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage le nettoyage a sec:machines pour le nettoyages*
845121-Machines a sécher:d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10kg*
845129-Autres machines et appareils pour le lavage,le nettoyage,l'essorage,le séchage,le repassage*
845130-Machines et presses a repasser y compris les presses a fixer*
845140-Machines pour le lavage le blanchiment ou la teintures*
845150-Machines a enrouler dérouler plier couper ou denteler les tissus*
845180-Autres machines et appareils autre que du n° 84.50 pour le lavage,le nettoyage,le pressage,le blanchiment,la teinture,l'apprêt,le finissage,l'enduction
845190-Parties des machines pour le nettoyages a sec*
845210-Machines a coudre,autres que les machines a coudre les feuillets du n° 84.40,meubles,embases et couvercles spécialement conçus pour machines a coudr
845221-Autres machines a coudre:unités automatiques*
845229-Autres machines a coudre autres que de type ménager*
845230-Aiguilles pour machines a coudre avec talon a un cote plat*
845240-Meubles embases et couvercles pour machines a coudre et leurs parties*
845290-Autres parties de machines a coudre autre que les feuillets du n° 84.40,meubles,embases et couvercles spécialement conçus*
845310-Machines et appareils pour la préparation le tannage ou le travail des cuirs ou peaux*
845320-Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures*
845380-Autres machines et appareils pour la préparation,le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou réparation des chaussures ou aut
845390-Machines et appareils pour la préparation et le tannage ou travail en cuir;parties des machines et appareils du n° 84.53*
845410-Convertisseurs,poches de coulée,lingotières et machines a couler (mouler métallurgie,aciérie ou fonderie:convertisseurs*
845420-Lingotières et poches de coulée*
845430-Machines a couler(mouler) sous pression*
845490-Convertisseurs,poches de coulée ,lingotières et machine a couler;parties des appareils du numéro 84.54*
845510-Laminoirs a métaux et leurs cylindres:laminoirs a tubes*
845521-Autres laminoirs:laminoirs a chaud et laminoirs combines a chaud et a froid*
845522-Laminoirs a froids a métaux et leurs cylindres*
845530-Cylindres de laminoirs et leurs métaux*
845590-Autres parties de laminoirs a métaux et leurs cylindres*
845610-Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons:opérant par laser ou autre
845611-Des machines-outils; Pour le travail de tout matériel par enlèvement de matériel; Opéré par laser
845612-Des machines-outils; pour travailler tout matériel en enlevant du matériel;exploité par d'autres processus de faisceau de lumière ou de photons (pas laser)
845620-Machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières et opérant par ultrasons*
845630-Machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières et opérant par electro-erosion*
845640-Des machines-outils; Pour le travail de tout matériel par enlèvement de matériel; Opéré par des procédés d'arc de plasma;
845650-Machines à découper par jet d eau
845690-Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d''électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l''excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de mat
845691-Autres machines outils travaillant par enlèvement de toute matières et opérant par laser:pour la gravure a sec du trace sur les matières semi-conducteur
845699-Autres machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières opérant par laser ou autre faisceaux de lumières*
845710-Centres d'usinage,machines a poste fixe et machines a stations multiples,pour le travail des métaux:centre d'usinage*
845720-Machines a poste fixe pour le travail a métaux*
845730-Machines a stations multiples a commande numérique pour le travail des métaux*
845811-Tours(y compris les centres de tournage)travaillant par enlèvement de métal:tours horizontaux:a commande numériques*
845819-Autres tours(y compris les centres de tournage)*
845891-Autres tours a commandes numérique travaillant par enlèvement de métal*
845899-Autres tours travaillant par enlèvement de métal autre qu'a commande numérique*
845910-Machines y compris les unités d'usinage a glissières):unités d'usinage a glissières*
845921-Autres machines a percer :a commandes numériques*
845929-Autres machines a percer les métaux*
845931-Autres aleseuses-fraiseuse:a commandes numériques*
845939-Autres aleseuses-fraiseuse,pour le travail des métaux par enlèvement de matières*
845940-Autres machines a aléser*
845941-Des machines-outils; pour l'alésage par enlèvement des machines à aléser à commande numérique, nca, du n ° 8459
845949-Des machines-outils; Pour perçage en enlevant des machines de forage métalliques et non numériques, nca dans le n ° 8459
845951-Machines a fraiser,a console:a commande numérique*
845959-Autres machines a fraiser a console pour travail des métaux par enlèvement de matières*
845961-Autres machines a fraiser les outils et a commandes numériques*
845969-Autres machines a fraiser les outils*
845970-Autres machines a fileter ou a tarauder*
846011-Machines a rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être règle a au moins 0.01mm près:a commandes numériques*
846012-Machines à rectifier les surfaces planes à commande numérique
846019-Autres a rectifier les planes planes dont le positionnement dans un axes peut être règle a au moins 0.01mm près:a commande numérique*
846021-Autres machines a rectifier,dont le positionnement dans un des axes peut être règle a au moins 0.01mm près :a commande numériques*
846022-Des machines-outils; rectifieuses (à l'exclusion de la surface plane), sans centre, à commande numérique
846023-Des machines outils , rectifieuses cylindriques (à plat et sans centre), à ??commande numérique
846024-Des machines outils, rectifieuses (à plat, cylindriques et sans centre), à ??commande numérique
846029-Autres machines a rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être règle a au moins 0.01mm près pour autres planes autres qu'ac
846031-Machines a affûter:a commande numériques *
846039-Autres machines a glacer ou a roder*
846040-Machines a glacer ou a roder ou d'autres opérations de finissage travaillant des métaux ou es cermets a l'aide de meules*
846090-Autres machines a ébarber,affûter,meuler,rectifier,roder,polir ou a faire d'autres opérations de finissage travaillant des métaux ou des cermets a l'a
846110-Machines a raboter,étaux-limeurs,machines a mortaiser*
846120-Etaux-limeurs et machines a brocher*
846130-Machines a brocher,tailler les engrenages,finir les engrenages,scier,tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal*
846140-Machines a tailler ou a finir les engrenages*
846150-Machines a scier ou a tronçonner*
846190-Autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cément non dénommes ni compris ailleurs*
846210-Machines(y compris les presses)a forger ou a estamper mouton marteaux-pilons et martinets*
846211-Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
846219-Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)846219846219
846221-Machines(y compris les presses) a rouler,cintrer,plier,dresser ou planer *
846222-Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)
846223-Presses plieuses, à commande numérique
846224-Presses à panneaux numériques
846225-Machines à profiler à galets, à commande numérique
846226-Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
846229-Autres machines y compris a rouler,cintrer,plier dresser ou planer*
846231-Machines y compris les presses a cisailler,autres que les machines combinées a poinçonner et a cisailler:a commande numériques*
846232-Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats
846233-Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
846239-Autres machines y compris les presses a cisailler autres que les machines combinées a poinçonner et a cisailler*
846241-Machines y compris les presses a poinçonner ou a gruger y compris les machines combinées a poinçonner et a cisailler:a commande numérique*
846242-Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
846249-Autres machines y compris les presses)a poinçonner ou a gruger y compris les machines combinées a poinçonner et a cisailler*
846251-Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
846259-Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
846261-Presses hydrauliques à froid à métaux
846262-Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846263-Servo-presses à froid à métaux
846269-Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
846290-Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 846269
846291-Autres machines y compris les presses hydrauliques*
846299-Autres presses pour le moulage des poudres métalliques par frittages*
846310-Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets,travaillant sans enlèvement de matières:bancs a étirer les barres tubes profiles fils
846320-Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage*
846330-Machines pour le travail des métaux sous forme de fil*
846390-Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets travaillant sans enlèvement de matières*
846410-Machines-outils pour le travail de la pierres des produits céramiques,du béton de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires :machines a sci
846420-Machines a meubler ou a polir*
846490-Autres machines-outils pour le travail de la pierre,des produits céramiques*
846510-Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage,sans changement d'outils entre ces opérations*
846520-Des machines-outils; pour le travail du bois, du liège, des os, du caoutchouc dur, des plastiques durs ou des matériaux durs similaires; centres d'usinage
846591-Autres machines-outils y compris les machines a clouer agrafer coller ou autrement assembler*
846592-Machines a dégauchir ou a raboter machines a fraiser ou a moulurer*
846593-Machines a meuler a poncer ou a polir*
846594-Machines a cintrer ou a assembler*
846595-Machines a percer ou a mortaiser*
846596-Machines a fendre a trancher ou a dérouler*
846599-Autres machines outils y compris les machines a clouer agrafer coller ou autrement assembler)*
846610-Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux machines des n° 84.56 a 84.65:porte-outils et filières
846620-Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux machines n° 84.56 a 84.65 y compris les porte-piéces e
846630-Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils*
846691-Autres pour machines du n° 84.64*
846692-Autres machines pour machines du n° 84.65*
846693-Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux machines des n° 84.56 a 84.61*
846694-Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement pour des machines n° 84.62 ou 84.63*
846711-Outils pneumatiques hydrauliques ou a moteur autre qu'électriques incorpore pour emploi a la main: pneumatiques: rotatifs*
846719-Autres outils pneumatiques hydrauliques ou a moteur autre qu'électriques incorpore pour emploi a la main: pneumatiques*
846721-Outils pneumatiques hydrauliques a moteur électriques incorpore pour emploi a la main: pneumatiques : perceuses de tous genres y compris les perforatr
846722-Outils pneumatiques hydrauliques a moteur électriques incorpore pour emploi a la main: pneumatiques : scies et tronçonneuses*
846729-Autres outils pneumatiques hydrauliques a moteur électriques incorpore pour emploi a la main: pneumatiques *
846781-Autres outils pneumatiques hydrauliques ou a moteur autre qu'électrique incorpore pour emploi a la main*
846789-Autres outils pneumatiques,hydrauliques ou a moteur autre qu'électriques incorpore,pour emploi a la main*
846791-Parties outils pneumatiques de tronçonneuses a chaîne*
846792-Parties d'outils pneumatiques*
846799-Autres parties d'outils a moteurs autres qu'électrique incorpore*
846810-Machines et appareils pour le brasage ou le soudage même pouvant couper autres que ceux du n° 85.15:chalumeaux guides a la main*
846820-Autres machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle*
846880-Autres appareils et machines pour le brasage même pouvant couper autres que ceux du n° 85.15*
846890-Parties de machines et appareils pour le brasage même pouvant couper autres que ceux du n° 85.15*
846900-Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l''excl. des machines automatiques de traitement de l''information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosens
846911-Machines a écrire autres que les imprimantes du n° 84.71 :machines a écrire automatiques et machines pour le traitement des textes*
846912-Machines a écrire automatiques*
846920-Autres machines a écrire électriques*
846929-Autres moteusr électriques incorporés
846930-Autres machines a écrire non électriques*
847010-Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul pe
847021-Autres machines a calculer électronique:comportant un organe important*
847029-Autres machines a calculer électroniques combinées avec une montre un récepteur de radiodiffusion ou autre appareil incorpore*
847030-Autres machines a calculer autres qu'électroniques*
847040-Machines a calculer et machines de poche permettant d'enregistrer,de reproduire et d'afficher des informations comportant une fonction de calcul et ma
847050-Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie;caisses enregistreuses*
847090-Autres machines correspondre un dispositif de calcul*
847110-Machines automatiques de traitement de l'information analogiques ou hybrides*
847130-Machines automatiques de traitement de l'information numériques portatives d'un poids n'excédant pas 10kg comportant au moins une unité centrale de tr
847141-Autres machines automatiques de traitement de l'information numériques:comportant sous une même enveloppe au moins une unité centrale de traitement et
847149-Autres machines automatiques de traitement de l'information et leurs unité:se présentant sous forme de systèmes*
847150-Unités de traitement numériques autres que celles des n° 8471.41 et 8471.49 pouvant comporter sous une même enveloppe,un ou deux des types d'unes sui
847160-Unités d'entrée ou de sortie,pouvant comporter,sous la même enveloppe,des unités de mémoires*
847170-Unités de traitement numériques;unités de mémoires destines a des aéronefs civils*
847180-Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information*
847190-Autres unités d'entrée ou de sorties pouvant comporter sous la même enveloppe des unités de mémoire*
847210-Autres machines et appareils de bureaux(duplicateurs)*
847220-Machines a imprimer les adresses ou a estamper les plaques d'adresses*
847230-Machines pour le triage le pliage la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier,machines a ouvrir fermer ou sceller la correspondance et machines a
847290-Autres machines a trier a compter et a encartoucherles monnaies*
847310-Parties et accessoires autres que les coffrets housses et similaires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux machines
847321-Parties et accessoires des machines du n° 8470:des machines a calculer électroniques des n° 8470.10 8470.21 ou 8470.29*
847329-Autres assemblages électroniques*
847330-Parties et accessoires des machines du n° 84.71*
847340-Parties et accessoires des machines du n° 84.72*
847350-Parties et accessoires qui peuvent être utilises indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.69 a 84.2*
847410-Machines et appareils a trier cribler séparer ou laver*
847420-Machines et appareils a concasser broyer ou pulvériser*
847431-Machines et appareils a mélanger ou a malaxer:bétonnières et appareils a gâcher le ciment*
847432-Machines a mélanger les matières minérales au bitume*
847439-Autres machines et appareils a trier séparer laver concasser broyer mélanger ou malaxer*
847480-Autres machines et appareils a agglomérer former ou mouler les pâtes céramiques*
847490-Machines et appareils a trier,cribler,séparer,laver,broyer,mélanger;parties*
847510-Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumiere claire qui comporten
847521-Machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre:machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ebau
847529-Autres machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre*
847590-Machines pour l'assemblage des lampes,tubes et valves électroniques ou électriques du n° 84.75*
847621-Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositifs de chauffage ou de réfrigération*
847629-Autres machines automatiques de vente de produits(timbre,poste cigarette denrées alimentaire boissons par exemples)*
847681-Autres machines comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération*
847689-Autres machines automatiques de vente de produits*
847690-Machines automatiques de vente de produits y compris les machines pour changer la monnaie;parties des machines du n° 84.76*
847710-Machines a mouler par injection*
847720-Extrudeuses pour l'industrie du caputchouc ou des matières plastiques*
847730-Machines a mouler par soufflages*
847740-Machines a mouler sous vide et autres machines a thermoformer*
847751-Autres machines et appareils a mouler ou a former:a mouler ou a rechaper les pneumatiques ou a mouler ou a former les chambres a air*
847759-Autres machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou de matières plastiques ou pour la fabrication de produits de ces matiéres*
847780-Autres machines et appareils pour la fabrication de produits spongieux*
847790-Parties machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières*
847810-Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre:machines et appareil
847890-Parties des machines et appareils du n° 84.78*
847910-Machines et appareils pour les travaux publics,le bâtiment ou les travaux analogues*
847920-Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales*
847930-Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le tra
847940-Machines de corderie ou de câblerie*
847950-Robots industriels,non dénommes ni compris ailleurs*
847960-Appareils a évaporation pour le rafraîchissement de l'air*
847979-Autres Passerelles d'embarquement pour passagers
847981-Autres machines et appareils:pour le traitement des métaux,y compris les bobineuses pour enroulement électriques*
847982-Autres machines et appareils a mélanger,malaxer,concasser,broyer,cribler,tamiser*
847983-presses isostatiques à froid
847989-Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre*
847990-Parties presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour
848010-Châssis de fonderie,plaques de fond pour moules modèles pour moules*
848020-Plaques de fond pour moules*
848030-Châssis de fonderie,plaques de fond pour moules :modèles pour moules*
848041-Moules pour les métaux ou les carbures métalliques:pour le moulage par injection ou par compression*
848049-Autres moules pour les métaux ou les carbures métalliques*
848050-Châssis de fonderie,plaques de fond pour moules,modèles pour moules; pour le verre*
848060-Moules pour les matières minérales*
848071-Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques:pour le moulage par injection ou par compression*
848079-Autres châssis de fonderie,plaques de fond pour moules,modèles pour moules,pour métaux et les carbures métalliques*
848110-Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries chaudières réservoirs cuves ou contenants similaires y compris les détendeurs et les va
848120-Valves pour transmissions oleohydrauliques ou pneumatiques*
848130-Clapets et soupapes de retenue*
848140-Soupapes de trop-plein ou de surette*
848180-Autres articles de robinetterie et organes similaire*
848190-Parties articles derobinetterie et organes similaires pour tuyauteries chaudières,réservoirs*
848210-Roulements a billes a galets a rouleaux ou a aiguilles:roulements a billes*
848220-Roulement a rouleaux coniques y compris les assemblages de cones et rouleaux coniques*
848230-Roulement a aiguilles en forme de tonneau*
848240-Roulements a aiguilles cylindriques*
848250-Roulements a rouleaux cylindriques*
848280-Autres,y compris les roulements combines*
848291-Parties billes galets rouleaux et aiguilles*
848299-Autres roulements a billes,a galets,a rouleaux ou a aiguilles*
848310-Arbres de transmission y compris les arbres a cames et les vilebrequins)et manivelles*
848320-Paliers a roulements incorpores*
848330-Paliers autres qu'a roulements incorpores,coussinets*
848340-Engrenages et roues de friction,autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission broches filetées a billes ou a rouleaux*
848350-Volants et poulies,y compris les poulies a moufles*
848360-Embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation*
848390-Parties engrenages et roues de friction autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission broches filetées a billes ou a roue
848410-Joints métalloplastiques jeux ou assortiments de joints de composition différente présentes en pochette *
848420-Joints d'etancheite mécaniques*
848490-Autres joint métalloplastiques*
848510-Parties de machines ou d'appareils,non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre ne comportant pas de connexions électriques de parties
848520-Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
848580-Machines pour la fabrication additive,par dépôt d'autres matières
848590-Autres parties de machines ou d'appareils non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre ne comportant pas de connexions électriques de
848610-Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
848620-Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
848630-Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d''affichage à écran plat
848640-Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84
848690-Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d''affichage à écran pla
848710-Hélices pour bateaux et leurs pales
848790-Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d''utilisation, n.d.a.
850110-Moteurs et machines génératrices électriques,a l'exclusion des groupes électrogène:moteurs d'une puissance n'
850120-Moteurs universels d'une puissance excédant 37.5w*
850131-Autres moteurs a courant continu,machines génératrices a courant continu*
850132-Autres moteurs a courant continu machines génératrices a courant continu:d'une puissance excédant 750w mais n'excédant pas 75kw*
850133-Autres moteurs a courant continu machines génératrices a courant continu:d'une puissance excédant 75kw mais n'excédant pas 375kw*
850134-Autres moteurs a courant continu machines génératrices a courant continu:d'une puissance excédant 375kw*
850140-Autres moteurs a courant alternatifs,monophase*
850151-Autres moteurs a courant alternatif,polyphasés:d'une puissance n'excédant pas 750w*
850152-Moteurs et machines génératrices,électriques,a l'exclusion des groupes électrogène:d'une puissance excédant 750w mais n'excédant pas 75kw*
850153-Moteurs et machines génératrices,électriques,d'une puissance excédant 75kw*
850161-Machines génératrices a courant alternatif(alternateurs):d'une puissance n'excédant pas 75kva*
850162-Machines génératrices a courant alternatifs:d'une puissance excédant 75kva mais n'excédant pas 375kva*
850163-Machines génératrices a courant alternatifs:d'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750kva*
850164-Machines génératrices a courant alternatifs(alternateurs):d'une puissance excédant 750kva*
850172-Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
850180-Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
850211-Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques:groupes électrogènes a moteurs a piston a allumage par compression(moteur diesel ou semi-d
850212-Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques:d'une 'puissance excédant 75kva mais n'excédant pas 35kva*
850213-Groupes électrogène et convertisseurs rotatifs électriques:d'une puissance excédant 375kva**
850220-Groupes électrogènes a moteur a piston a allumage par étincelles(moteurs a explosion)*
850231-Autres groupes électrogène:autres groupes électrogènes:a énergie éolienne*
850239-Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques*
850240-Convertisseurs rotatifs électriques*
850300-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°85.01 ou 85.02*
850410-Transformateurs électriques,convertisseurs électriques statiques(redresseurs):ballasts pour lampes ou tubes a décharge*
850421-Transformateurs a diélectrique liquide:d'une puissances n'excédant pas 650kva*
850422-Transformateurs a diélectrique liquide:d'une puissance excédant 650kva mais n'excédant pas 10.000kva*
850423-Transformateurs a diélectrique liquide:d'une puissance excédant 10.000kva*
850431-Autres transformateurs :d'une puissance n'excédant pas 1kva*
850432-Autres transformateurs:d'une puissance excédant 1kva mais n'excédant pas 16kva*
850433-Autres transformateurs:d'une puissance excèdent 16kva mais n'excédant pas 500kva*
850434-Autres transformateurs:d'une puissance excédant 500kva*
850440-Autres transformateurs:convertisseurs statiques*
850450-Autres bobines de réactance et autre selfs*
850490-Autres transformateurs;parties*
850511-Electro-aimants,aimants permanent et articles destines a devenir des aimants permanent:aimant permanents t articles destines a devenir des aimants per
850519-Autres électro-aimant,aimant permanent et articles destines a devenir des aimants permanent
850520-Accouplements,embrayages variateurs de vitesse et freins électromagnétiques*
850530-Têtes de levage électromagnétiques*
850590-Autres y compris les parties:aimants permanent*
850610-Piles et batteries de piles électriques:au bioxyde de manganèse*
850630-Piles et batteries de piles électriques:a l'oxyde de mercure*
850640-Piles et batteries de piles électriques:a l'oxyde de l'argent*
850650-Piles et batteries de piles électriques:au lithium*
850660-Piles et batteries de piles:a l'air zinc*
850680-Autres piles et batteries de piles*
850690-Parties piles et batteries de piles*
850710-Accumulateurs électriques y compris leurs séparateurs,même de forme carrée ou rectangulaires:au plomb,des types utilises pour le démarrage des moteurs
850720-Autres accumulateurs électriques,y compris leurs séparateurs même de forme:autres accumulateurs au plomb*
850730-Autres accumulateurs au plomb:au nickel cadmium*
850740-Autres accumulateurs au plomb:au nickel fer*
850750-Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire au nickel-hydrure métallique
850760-Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire au lithium-ion
850780-Autres accumulateurs électriques destines a des aéronefs civils*
850790-Accumulateurs électriques y compris leurs séparateurs,même de forme carrée ou rectangulaire;parties*
850810-Outils électromécaniques a moteur électrique incorpore pour emploi a la main*
850811-Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1 500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l
850819-Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l''excl. des aspirateurs d''une puissance <= 1 500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)
850820-Outils électromécaniques a moteurs électrique incorpore pour emploi a la main:scies et tronçonneuses*
850860-Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l''excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
850870-Parties d''aspirateurs, n.d.a.
850880-Autres outils électromécaniques a moteur électrique incorpore pour emploi a la main*
850890-Outils électromécaniques a moteur électrique incorpore pour emploi a la main;parties*
850910-Appareils électromécaniques a moteur électrique incorpore a usage domestique:aspirateurs de poussières*
850920-Appareils électromécaniques a moteurs électriques incorpore a usage domestique:cireuses a parquets*
850930-Appareils électromécaniques a moteurs électriques incorpores:broyeurs pour déchets de cuisine*
850940-Broyeurs et mélangeurs pour aliments,presse-fruits et presse légumes*
850980-Autres appareils électromécaniques a moteurs électriques incorpore a usage domestique*
850990-Parties d'aspirateurs de poussières ou de cireuses a parquets *
851010-Rasoirs,tondeuses et appareils a épiler,a moteur électrique incorpore:rasoirs*
851020-Rasoirs,tondeuses et appareils a épiler,a moteurs électriques incorpore:tondeuses*
851030-Rasoirs,tondeuses et appareils a épiler,a moteurs électriques incorpore:
851090-Rasoirs tondeuses et appareils a épiler a moteur électriques:parties*
851110-Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs a allumage par étincelles:bougies d'allumage*
851120-Magnetos,dynamos-magnetos;volant magnétique*
851130-Distributeurs;bobines d'allumage*
851140-Démarreurs,même fonctionnant comme génératrices*
851150-Appareils et dispositifs électriques d'allumages;autres génératrices*
851180-Autres appareils et dispositifs destines a des aéronefs civils*
851190-Parties appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs a allumage par étincelles ou
851210-Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation :appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types
851220-Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle *
851230-Appareils de signalisation acoustiques*
851240-Essuie-glaces,dégivreurs et dispositifs antibuée*
851290-Parties appareils électriques d'éclairage ou de signalisation*
851310-Lampes électriques portatives destinées a fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie*
851390-Parties de lampes électriques portatives destinées a fonctionner au moyen de leurs propre source d'énergie*
851410-Fours électriques industriels ou de laboratoires,y compris ceux fonctionnant par perte diélectriques :fours a résistance(a chauffage indirect)*
851419-Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
851420-Fours fonctionnant par induction ou par perte diélectriques*
851430-Autres fours électriques industriels ou de laboratoires y compris ceux fonctionnant par induction ou par perte diélectriques*
851431-Fours à faisceau d’électrons
851432-Fours à plasma et fours à arc sous vide
851432-Fours à plasma et fours à arc sous vide
851439-Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
851440-Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par perte diélectriques*
851490-Parties fours électriques industriels ou de laboratoires*
851511-Machines et appareils pour le brasage ou le soudage(même pouvant couper)électriques(y compris ceux aux gaz chauffe électriquement):machines et appareils
851519-Autres machines et appareils pour le brasage fort ou tendre*
851521-Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance:entièrement ou partiellement automatique*
851529-Autres machines et appareils pour le soudage des métaux a l'arc ou jet de plasma:
851531-Machines et appareils pour le soudage des métaux a l'arc ou jet de plasma:entièrement ou partiellement automatiques*
851539-Autres machines et appareils pour le soudage des métaux a l'arc ou jet de plasma*
851580-Autres machines et appareils pour le brasage ou le soudage électriques ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumières*
851590-Parties machines et appareils pour le soudage des métaux a l'arc ou jet de plasma*
851610-Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques appareils électriques:chauffe-eau et thermoplongeurs électriques*
851621-Appareils électriques pour le chauffage des locaux,du sol ou pour usage similaires:radiateurs a accumulation*
851629-Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux,du sol ou pour usage similaires*
851631-Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains:sèche-cheveux*
851632-Autres appareils électrothermiques pour la coiffure*
851633-Appareils pour sécher les mains*
851640-Fers a repasser électriques*
851650-Fours a micro-ondes a usage domestique*
851660-Autres fours,cuisinières,réchauds(y compris les tables de cuisson)grils et rôtissoires*
851671-Autres appareils électrothermiques:appareils pour la préparation du café ou de thé*
851672-Autres appareils électrothermiques:appareils pour la préparation du café ou du thé*
851679-Autres appareils électrothermiques*
851680-Résistances chauffantes*
851690-Parties de chauffe-eau électrossolaires *
851711-Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil:poste téléphoniques d'usager,visiophones*
851712-Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil
851713-Téléphones intelligents pour réseaux sans fil
851714-Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
851718-Postes téléphoniques d''usagers (à l''excl. des postes téléphoniques d''usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
851719-Autres appareils électriques pour la tellienne ou la télégraphie par fil:
851721-Télécopieurs et télescripteurs:télécopieurs*
851722-Télescripteurs,appareils électriques pour la téléphonie ou télégraphie*
851730-Appareils de commutation pour la téléphonie ou la telephie*
851750-Autres appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la telecommunication numériques*
851761-Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d''images ou d''autres données
851762-Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d''images ou d''autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l''excl. des postes téléphoniques d''usagers, des téléphones pour réseaux cell
851769-Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d''images ou d''autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu''un réseau local ou étendu] (à l''excl. des postes téléphoniques d''usagers, de
851770-Parties de postes téléphoniques d''usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d''autres réseaux sans fil ainsi que d''autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d''images ou d''autres données, n.d.a.
851771-Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
851779-Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a
851780-Autres appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil combines*
851790-Parties d'appareils pour la telecommunication*
851810-Microphones et leurs supports*
851821-Haut-parleurs,même montes dans leurs enceintes:haut-parleur unique monte dans son enceinte*
851822-Haut-parleurs multiples montes dans la même enceinte*
851829-Autres microphones et leurs support,haut-parleurs,même montes dans leurs enceinte*
851830-Ecouteurs même combines avec un microphone*
851840-Amplificateurs électriques d'audiofréquence*
851850-Appareils électriques d'amplification du son*
851890-Parties appareils électriques d'amplification du son*
851910-Tourne-disques,électrophones,lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son,n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son:
851920-Appareils d''enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d''enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l''introduction d''une pièce de monnaie, d''un billet de banque, d''une carte bancaire, d''un jeton ou par d''
851921-Tourne-disques électrophone,lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son:autres électrophones:sans haut-parleur*
851929-Autres électrophones*
851930-Platines tourne disques
851931-Tourne-disques a changeur automatique de disques*
851939-Autres tourne-disques sans chanfeur automatique de disque*
851940-Machines a dicter*
851950-REPONDEURS TELEPHONIQUES *
851981-Appareils d''enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d''enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l''excl. des appareils fonctionnant par l''introduction d''un
851989-Appareils d''enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l''excl. des appareils fonctionnant par l''introduction d''une pièce de monnaie, d''un billet de banque, d''une carte bancaire
851992-Autres appareils de reproduction du son:lecteurs de cassettes de poche*
851993-Autres lecteurs de cassettes*
851999-Autres tourne-disques,électrophones,lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son*
852010-Mangnetophones et autres appareils d'enregistrement du son même incorporant un dispositif de reproduction du son:machines a dicter ne pouvant fonction
852020-Magnétophones et autres appareils d'enregistrement:répondeurs téléphoniques*
852032-Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques:numériques*
852033-Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son;autres a cassettes*
852039-Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques*
852090-Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son incorporant un dispositifs destines a des aéronefs civils*
852110-Appareils d'enregistrement ou de reproduction videophoniques,même incorporant un récepteur de signaux videophoniques:a bandes magnétiques*
852190-Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction videophoniques*
852210-Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux appareils des n° 85.19 a 85.21*
852290-Autres parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destines aux appareils des n°s 85.19 a 85.21*
852311-Support prépares pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues mais non enregistres autres que les produits du chapitre37:bandes magnet
852312-Support prépares pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues:d'une largeur excédant 4mm mais n'excédant pas 6.5mm*
852313-Support prépares pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues:d'une largeur excédant 6.5mm*
852320-Disques magnétiques*
852321-Cartes munies d''une piste magnétique pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
852329-Supports magnétiques pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l''excl. des cartes munies d''une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852330-Cartes munies d'une piste magnétique*
852340-Supports optiques pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l''excl. des produits du chapitre 37)
852341-Supports optiques non enregistrés
852349-Autres supports optiques
852351-Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l''enregistrement des données provenant d''une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l''excl. des produits du chapitre 37)
852352-Cartes munies d''un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]
852359-Supports à semi-conducteur, non-enregistrés, pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à lexcl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitr
852380-Supports pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l''excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi ques des produi
852390-Autres supports prépares pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues mais non enregistres autres que les produits du chapitre37*
852410-Disques pour électrophones*
852411-Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides
852412-Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852419-Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
852431-Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser:pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image*
852432-Disques bandes et autres support pour enregistrement du son ou pour enregistrements analogues:pour la reproduction du son uniquement*
852439-Autres disques,bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues,enregistres y compris les matrices et moules ga
852440-Bandes manganésiens pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou d'image*
852451-Autres bandes magnétiques:d'une largeur n'excédant pas 4mm*
852452-Autres bandes magnétiques:d'une largeur excédant 4mm mais n'excédant pas 6.5mm*
852453-Autres bandes magnétiques:d'une largeur excédant 6.5mm*
852460-Cartes munies d'une piste magnétiques*
852490-Disquettes magnétiques
852491-Autres disques pour la reproduction des phénoménes autres que le son ou l'image*
852492-Autres à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852499-Autres disques,bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues y compris les matrices et moules galvaniques po
852510-Appareils d'émission pour la radiotéléphonie,la radiotélégraphie,radiodiffusion ou la télévision*
852520-Appareils d'émission incorporant un appareil de réception*
852530-Camera de télévision*
852540-Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes*
852550-Appareils d''émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception
852560-Appareils d''émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception
852580-Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
852581-Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
852582-Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)
852583-Autres, à vision nocturne
852589-Autres appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision,
852610-Appareils de radiodétection et de radiosondage(radar)appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande:appareils de radiodétection et de
852691-Autres appareils de radionavigation*
852692-Appareils de radiotelecommandes*
852712-Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure:radiocassettes de poches*
852713-Autres appareils combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son*
852719-Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure*
852721-Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure,du type utilise dans les véhicules automobiles
852729-Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source*
852731-Autres appareils récepteurs de radiodiffusion y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie:
852732-Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie,la radiotélégraphie ou la radioffusion non combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du
852739-Autres appareils récepteurs pour la radiotéléphonie,la radiotélégraphie ou la radioffusion,même combines sous une même enveloppe a un appareil d'enreg
852790-Autres appareils pour la radiotélégraphie ou radiotéléphonie destines a des aéronefs civils*
852791-Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu''avec une source d''énergie extérieure, combinés à un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
852792-Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu''avec une source d''énergie extérieure, non-combinés à un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d''horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
852799-Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu''avec une source d''énergie, non-combinés à un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d''horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
852812-Appareils récepteurs de télévision même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction *
852813-Appareil récepteurs de télévision:en noir et blanc ou en autre monochromes*
852821-Moniteurs vidéo:en couleur*
852822-Moniteurs vidéo:en noir et blanc ou en autres monochromes*
852830-Projecteurs vidéo*
852841-Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471
852842-Moniteurs; tube à rayons cathodiques, pouvant être raccordé directement à une machine automatique de traitement de l'information du n ° 84.71 et destiné à être utilisé avec
852849-Moniteurs à tube cathodique, n''incorporant pas d''appareil de réception de télévision (à l''excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471)
852851-Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471 (à l''excl. des moniteurs à tube cathodique)
852852-Moniteurs; Autre que le tube cathodique; Capable de se brancher et de se connecter directement à une machine automatique de traitement de l'information de la position 84.71
852859-Moniteurs n''incorporant pas d''appareil de réception de télévision (à l''excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471)
852861-Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471
852862-Projecteurs; capable de se connecter directement à et conçu pour être utilisé avec une machine de traitement automatique des données de position 84.71
852869-Projecteurs n''incorporant pas d''appareil de réception de télévision (à l''excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l''information du n° 8471)
852871-Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d''affichage ou un écran vidéo
852872-Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d''affichage ou un écran vidéo
852873-Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d''
852910-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 a 85.28:antennes et réflecteurs d'antennes de
852990-Autres antennes et réflecteurs d'antennes de tous types parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles *
853010-Appareils pour voies ferrées ou similaires *
853080-Autres appareils électriques de signalisation autres que pour la transmission de messages de sécurité de contrôle ou de commande pour voies ferres ou
853090-Parties des appareils du n° 85.30*
853110-Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle:avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils sim
853120-Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs a cristaux liquides(lcd)ou a diodes émettrices de lumières*
853180-Autres appareils électriques de signalisation,de sécurité,de contrôle,voies routières ou fluviales,aires ou parcs de stationnement autre que du n_ 86.0
853190-Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que ceux des n° 85.12 ou 85.30;parties*
853210-Condensateurs électriques fixes variables ou ajustables:condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60hz*
853221-Autres condensateurs fixes:au tantale*
853222-Electrolytiques a l'aluminium*
853223-Condensateurs électriques fixes variables ou ajustable: a diélectrique en céramique multicouches*
853224-Condensateurs électriques fixe variable ou ajustables:a diélectrique en céramiques
853225-Autres condensateur:a diélectrique en papier ou en matières plastiques*
853229-Autres : condensateurs fixes*
853230-Condensateurs variables ou ajustables*
853290-Parties de condensateurs électriques*
853310-Résistances électriques non chauffantes y compris les rhéostats et les potentiomètres:résistances fixes au carbone agglomérées ou a couche*
853321-Autres résistances électriques fixes:pour une puissances n'excédant pas 20w*
853329-Autres résistances électriques non chauffantes fixes pour une puissances excédant 20w*
853331-Résistances électriques non chauffantes pour puissance n'excédant pas 20w*
853339-Autres résistances électriques non chauffantes*
853340-Autres résistances variables(y compris les rhéostats et les potentiomètres)*
853390-Parties des résistances électriques non chauffantes(y compris les rhéostats et les potentiomètres*
853400-Condensateurs électriques,fixes,variables ou ajustables;circuits imprimes*
853510-Appareillage pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques:fusibles et coupe-c
853521-Disjoncteurs:pour une tension inférieure a 72.5kv*
853529-Autres appareillage pour la coupures,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion:fusibles et coupe-circuits a fusibl
853530-Appareillage pour la coupure,le sectionnement,la protection:sectionneurs et interrupteurs*
853540-Parafoudres,limiteurs de tension et etaleurs d'ondes*
853590-Autres appareils pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le
853610-Appareillage pour la coupure le sectionnement la protection:fusibles et coupe-circuits a fusibles*
853620-Appareillages pour la coupure le sectionnement,la protection;disjoncteurs*
853630-Autres appareils pour la protection des circuits électriques*
853641-Relais pour une tension n'excédant pas 60v*
853649-Autres appareillage pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques*
853650-Autres interrupteurs,sectionneurs et commuteurs*
853661-Douilles pour lampes,fiches et prises de courant:douilles pour lampes*
853669-Autres douilles pour lampes fiches et prises de courant*
853670-Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
853690-Autres appareils pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques*
853710-Tableaux,panneaux,consoles,pupitres,armoires et autres support comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36:pour une tension n'excédant pas 1
853720-Tableaux panneaux consoles pupitres armoires:pour une tension excédant 1000v*
853810-Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 5.35 85.36 ou 85.37:tableaux panneaux consoles puip
853890-Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35,85.36 ou 85.37*
853910-Lampes et tubes électriques a incandescence ou a décharge y compris les articles dits"phares et projecteurs scelles:articles dits"phares et projecteur
853921-Autres lampes et tubes a incandescence a l'exclusion de ceux a rayons ultraviolets ou infrarouges:halogènes,au tungstène*
853922-Autres lampes d'une puissance n'excédant pas 200w et d'une tension excédant 100v*
853929-Autres lampes et tubes électriques a incandescence ou a décharge,y compris les articles dit"phares et projecteurs"*
853931-Lampes et tubes a décharge,autres qu'a rayons ultraviolets:fluorescent,a cathode chaude*
853932-Lampes a vapeur de mercure ou de sodium;lampes a halogénure métallique*
853939-Autres lampes et tubes électriques a incandescences*
853941-Lampes et tubes a rayon ultraviolets ou infrarouges,lampes a arc:lampes a arc*
853949-Autres lampes et tubes a rayon ultraviolets ou infrarouges lampes a arcs*
853950-Les lampes; Lampes à diode électroluminescente (LED)
853951-Modules à diodes émettrices de lumière (LED)
853952-Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
853990-Parties lampes et tubes a rayons ultraviolets ou infrarouges lampes a arcs*
854011-Lampes,tubes et valves électroniques a cathode chaude a cathode froides:tubes cathodiques pour récepteurs de télévision y compris les tubes pour mon
854012-Lampes,tubes et valves électroniques a cathode chaud,a cathode froide ou a photocathode autres que ceux n° 85.39;en noir et blanc ou en autres monochr
854020-Tubes pour cameras de télévision tubes convertisseurs ou intensificateurs d'image,autres tubes a photocathode*
854040-Tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement a points inférieur a 0.4mm*
854050-Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou autres monochromes*
854060-Autres tubes cathodiques pour d'autres destination;tubes pour hyperfréquences a l'exclusion des tubes commandes par grille*
854071-Tubes pour hyperfréquences:magnétrons*
854072-Tubes pour hyperfréquences:klystrons*
854079-Autres tubes pour hyperfréquences*
854081-Autres lampes,tubes et valves:tubes de réception ou d'amplification*
854089-Autres lampes tubes et valves destines a la r.t.t*
854091-Parties de tubes cathodiques*
854099-Autres parties de lampes et autres tubes électroniques*
854110-Diodes transistors et dispositifs similaires a semi-conducteurs dispositifs:diodes autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumières*
854121-Transistors autres que les phototransistors:a pouvoir de dissipation inférieur a 1w*
854129-Autres transistors autres que les phototransistors a pouvoir de dissipation égal ou supérieur a 1w*
854130-Thyristors,diacs et triacs autres que les dispositifs photosensibles*
854140-Dispositifs photosensibles a semi-conducteur
854141-Diodes émettrices de lumière (LED)
854142-Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
854143-Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
854149-Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
854150-Autres dispositifs a semi-conducteurs*
854151-Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)
854159-Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
854160-Cristaux piézo-électriques montes*
854190-Diodes,transistors et dispositifs similaires a semi-conducteur dispositifs photosensibles a semi-conducteur y compris les cellules photovoltaïques m
854210-Circuits intègres et micro assemblages électroniques: cartes munies 1 circuit intègre électronique*
854212-Circuits intègres et micro assemblages électroniques:circuits intègre monolithiques numériques*
854213-Semi-conducteurs a oxyde métallique(technologie mos)*
854214-Circuits obtenus par technologie bipolaire*
854219-Autres circuits intègre et micro assemblage électroniques:autres y compris les circuits obtenus par l'association des technologie mos*
854221-Circuits intègres et micro assemblages électroniques: circuits intègres monolithiques : numériques*
854229-Circuits intègres et micro assemblages électroniques: circuits intègres monolithiques : autres que numériques*
854230-Autres circuits intègres monolithiques*
854231-Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d''autres circuits
854232-Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires
854233-Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
854239-Circuits intégrés électroniques (à l''excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
854240-Circuits intègres hybrides*
854250-Micro assemblages électroniques*
854260-Circuits intègres et micro assemblages électroniques: circuits intègres hybrides*
854270-Circuits intègres et micro assemblages électroniques: micro assemblages électroniques*
854290-Parties des circuits intègres et micro assemblages électroniques*
854310-Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l''excl. des appareils d''implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
854311-Machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre:accélérateurs de particules:appa
854319-Autres accélérateurs de particules*
854320-Générateurs de signaux*
854330-Machines et appareils de galvano technique électrolyse ou électrophorèse*
854340-Electrificateurs de clôtures*
854370-Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854381-Autres machines et appareils:cartes et étiquettes a déclenchement par effet de proximité*
854389-Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre,non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre*
854390-Parties des machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitres*
854411-Fils,câbles:fils pour bobinages en cuivre et autres conducteurs isoles pour l'électricité ou munis de pièces de connexion*
854419-Autres fils pour bobinage*
854420-Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux*
854430-Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilises dans les moyens de transports*
854441-Autres conducteurs électriques pour tension n'excédant pas 80v*:munis de pièces de connexion*
854442-Conducteurs électriques, pour tension <= 1.000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
854449-Autres fils câbles et autres conducteurs isoles pour l'électricité*
854451-Autres conducteurs électriques pour tension excédant 80v mais n'excédant pas 1000v:munis de pièces de connexion*
854459-Autres fils,câbles et autres conducteurs isoles pour l'électricité munis ou non des pièces de connexion;câbles de fibres optiques constitues de fibres
854460-Autres conducteurs électriques pour tensions excédant 1000v*
854470-Câbles de fibres optiques constitues des fibres gainées individuellement comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion*
854511-Electrodes en charbon balais en charbon pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autres carbone:électrodes des types uti
854519-Autres électrodes des types utilises pour fours*
854520-Balais en charbon pour usage électriques*
854590-Electrodes en charbon, balais en charbon;autres résistances chauffantes*
854610-Isolateurs en toutes matières pour l'électricité:en verre*
854620-Isolateurs en toutes matières pour l'électricité:en céramiques*
854690-Autres isolateurs en toutes matières pour l'électricité*
854710-Pièces isolantes en céramiques*
854720-Pièces isolantes en matières plastiques*
854790-Autres pièces isolante entièrement en matières isolante ou comportant de simples pièces métalliques*
854800-Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
854810-Déchets et débris de piles de batteries de piles et d'accumulateurs électriques piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs
854890-Autres déchets et débris de piles,de batteries de piles et d'accumulateurs électriques,piles et batteries de piles électriques hors usage et accumulate
854914-Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854919-Piles et batteries de piles électriques , accumulateurs électrique : articles hors d'usages , déchets et débris , triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb , ni cadmium ni mercure
854919-Piles et batteries de piles électriques , accumulateurs électrique : articles hors d'usages , déchets et débris , triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb , ni cadmium ni mercure
854919-Piles et batteries de piles électriques , accumulateurs électrique : articles hors d'usages , déchets et débris , triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb , ni cadmium ni mercure
854921-Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
854929-Autres Déchets et débris électriques et électroniques Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
854931-Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)
854939-Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854999-Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
860110-Locomotives et locotracteurs a source extérieure d'électricité*
860120-Locomotives et locotracteurs:a accumulateurs électriques*
860210-Autres locomotives et locotracteurs;tenders:locomotives diesels-électriques*
860290-Autres locomotives et locotracteurs;tenders*
860310-Automotrices et autorails,autres que ceux du n° 86.04;a source extérieures d'électricité*
860390-Autres automotrices et autorails,autres que ceux du n° 86.04*
860400-Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferres ou similaires même autoprpulse*
860500-Voitures a voyageurs fourgons a bagages voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées ou similaires *
860610-Wagons pour le transport sur rail de marchandises;wagons-citernes et similaires*
860630-Wagons a déchargement automatique autres que ceux des n° 8606.10 ou 8606.20*
860691-Autres couverts et fermes*
860699-Autres wagons pour le transport sur rail de marchandise*
860711-Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:bogies,bissels,essieux et roues et leurs parties:bogies et bissels de traction*
860712-Autres bogies et bissels de véhicules pour voies ferrées ou similaires*
860719-Autres parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:y compris les parties*
860721-Freins et leurs parties:freins a air comprime et leurs pétries*
860729-Autres wagons pour le transport sur rail de marchandises*
860730-Crochets et autres systèmes d'attelage,tampons de chocs et leurs parties*
860791-Autres parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:de locomotives*
860799-Autres parties des véhicules pour voies ferrées ou similaires*
860800-Matériel fixe de voies ferrées ou similaires appareils mécaniques y compris éléctromécaniques*
860900-Cadres et conteneurs y compris les conteneurs citernes et les conteneurs-reservoirs)*
870110-Tracteurs(a l'exclusion des chariots tracteurs du n° 87.09:motoculteurs*
870120-Tracteurs routiers pour semi-remorques*
870121-Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870122-Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
870124-Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
870129-Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)
870130-Tracteurs a chenilles*
870190-Autres tracteurs a l'exclusion de chariots tracteurs du n° 87.09*
870191-Tracteurs; Nca dans le n ° 8701 (autres que les tracteurs du n ° 8709); D'une puissance moteur n'excédant pas 18 kW
870192-Tracteurs; Nca dans le n ° 8701 (autres que les tracteurs du n ° 8709); D'une puissance du moteur supérieure à 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
870193-Tracteurs; Nca dans le n ° 8701 (autres que les tracteurs du n ° 8709); D'une puissance du moteur supérieure à 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
870194-Tracteurs; Nca dans le n ° 8701 (autres que les tracteurs du n ° 8709); D'une puissance du moteur supérieure à 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
870195-Tracteurs; nca du n ° 8701 (autres que les tracteurs du n ° 8709); d'une puissance de moteur dépassant 130 kW
870210-Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus chauffeur inclus:a moteur a piston a allumage par compression(diesel et semi diesel)*
870220-Véhicules automobiles pour le transport de moins que 10 personnes équipés d un moteur diesel et un moteur électrique
870230-Véhicules; type de transport en commun (véhicule de 10 personnes ou plus, conducteur inclus), avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et moteur électrique de propulsion, neuf ou usagé
870290-Autres véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus chauffeur inclus*
870310-Voitures de tourisme et autre véhicules automobiles:véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige*
870321-Autres véhicules a moteur a piston alternatif a allumage par étincelles:d'une cylindre n'excédant pas 1000cm3*
870322-Autres véhicules a moteur a piston alternatifs a allumage par étincelles:d'une cylindre excédant 1000cm3 mais n'excédant pas 1500cm3*
870323-Autres véhicules a moteur a piston alternatifs a allumage par étincelles:d'une cylindre excédant 1500cm3 mais n'excédant pas 3000cm3*
870324-Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes y compris les voitures" break " et les voitu
870331-Autres véhicules a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi diesel):d'une cylindre n'excédant pas 1500cm3*
870332-Autres véhicules a moteur a piston a allumage par compression:d'une cylindre excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500cm3*
870333-Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes y compris les voitures "break" et les voitu
870340-Véhicules; avec à la fois un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et un moteur électrique de propulsion, ne pouvant pas être chargé par branchement sur une source d'énergie électrique externe
870350-Véhicules; avec à la fois un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et un moteur électrique pour la propulsion, ne pouvant pas être chargé en le branchant à une source d'énergie électrique externe
870360-Voitures de tourisme et autres véhiculespour le transport de moins de 10 personnes
870370-Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870380-Véhicules; avec seulement un moteur électrique pour la propulsion
870390-Voitures de tourisme , autres véhicules automobiles et autres véhicules a moteur électriques*
870410-Véhicules automobiles pour le transport de marchandises:tombereaux automatiseurs conçus pour être utilises en dehors du réseau routiers*
870421-Autres automobiles a moteurs a piston a allumage par compression (diesel ou semi diesel)*
870422-Autres automobiles d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes*
870423-Autres automobiles d'un poids en charge maximal excèdent 20 tonnes*
870431-Autres automobiles a moteurs a piston a allumage par étincelle:d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes*
870432-Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles;d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes*
870443-Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
870451-Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870460-Véhicules électriques de transport
870490-Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises a moteur qu'a allumage par étincelles ou par compression neufs*
870510-Véhicules automobiles a usage spéciaux autres que ceux principalement conçus pour le transport:camions-grues*
870520-Derricks automobiles pour le sondage ou le forage*
870530-Véhicules automobiles a usages spéciaux autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises:voitures de lutte cont
870540-Camions-betonnieres*
870590-Autres véhicules automobiles a usages spéciaux autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises
870600-Châssis des véhicules automobiles des n° 87.01 a 87.05 équipes de leurs moteurs*
870710-Carrosseries des véhicules automobiles des n° 87.01 a 87.05 y compris les cabines:des véhicules du n° 7.03
870790-Autres carrosserie des véhicules automobiles des n° 87.01 a 87.05 compris les cabines*
870810-Parties et accessoires des véhicules automobiles des n° 8.01 a 87.05:pare-chocs et leurs parties*
870821-Autres parties et accessoires de carrosseries(y compris les cabines):ceintures de sécurités*
870822-Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705
870829-Autres parties et accessoires de carrosseries destines a l'industrie de montage*
870830-Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870831-Freins et servofreins et leurs parties:garnitures de freins montées*
870839-Autres freins et servofreins et leurs parties*
870840-Carrosserie des véhicules automobiles des n° 87.01 a 87.05 y compris les cabines;boites de vitesses*
870850-Ponts avec différentiel même pourvus d'autres organes de transmission*
870860-Essieux porteurs et leurs parties*
870870-Roues,leurs parties et accessoires*
870880-Amortisseurs de suspension*
870891-Autres parties et accessoires:radiateurs*
870892-Silencieux et tuyaux d'echapement*
870893-Embrayages et leurs parties*
870894-Volants colonnes et boîtiers de direction*
870895-Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages
870899-Autres parties et accessoires des véhicules automobiles des n° 87.01 a 87.05*
870911-Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage des types utilises dans les usines :chariots électriques*
870919-Autres chariots automatiques non munis d'un dispositif de lavage,des types utilises dans les usines,les entrepôts,les ports ou les aéroports pour le t
870990-Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage des types utilises dans les usines,entrepôt, ports et aéroports;parties des chariots tracteur
871000-Chars et automobiles blindes de combat arme ou non leurs parties*
871110-Motocycles y compris les cyclomoteurs et cycles équipes d'un moteur auxiliaires:a moteur a piston alternatif d'une cylindre n'excédant pas 50cm3*
871120-Motocycles a moteur a piston alternatifs d'une cylindre excédant 50cm3 mais n'excédant 250cm3*
871130-Motocycles a moteur a piston alternatif,d'une cylindre excédant 250cm3 mais n'excédant pas 500cm3*
871140-Motocycles a moteur a piston alternatif d'une cylindre excédant 500
871150-Motocycles a moteur a piston alternatif d'une cylindre excédant 800cm3
871160-Motocyclettes, inclus Les cyclomoteurs et les cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec moteur électrique pour propulsion
871190-Autres motocycles et cycles équipes d'un moteur auxiliaires,avec ou sans side-cars *
871200-Bicyclettes et autres cycles(y compris les triporteurs)sans moteurs*
871310-Fauteuils roulant et autres véhicules pour invalides même avec moteurs ou autres mécanisme:sans mécanisme de propulsion*
871390-Autres fauteuils roulant et autres véhicules pour invalides même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion*
871410-Parties et accessoires des véhicules des e motocycles (y compris les cyclomoteurs)
871411-Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 a 87.13:de motocycles(y compris les cyclomoteurs:selles*
871419-Autres parties et accessoires des véhicules des n° 8787.11 a 87.13*
871420-Parties et accessoires des véhicules:de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides*
871491-Autres parties et accessoires des véhicules :cadres et fourches et leurs parties*
871492-Parties et accessoires:jantes et rayon*
871493-Moyeux autres que les moyeux a freins et pignons de roues libres*
871494-Freins y compris les moyeux a freins et leurs parties*
871495-Selles de bicyclettes et autres cycles*
871496-Pédales et pédaliers et leurs parties*
871499-Autres parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 a 87.13*
871500-Landus poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants t leurs parties *
871610-Remorques et semi-remorques pour tous véhicules autres véhicules non automobiles leurs parties:remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le cam
871620-Remorques et semi-remorque auto chargeuses ou autodechargeuses pour usage agricoles*
871631-Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises:citerne*
871639-Autres remorques et semi-remorques pour tous véhicules;autres véhicules non automobiles et leurs parties*
871640-Autres remorques et semi-remorques pour le transport des personnes et pour d'autre usages*
871680-Autres véhicules;remorques et semi-remorques pour tous véhicules *
871690-Remorques et esm-remarques pour tous véhicules non automobiles;parties*
880100-Ballons et dirigeables; planeurs,ailes volantes et au tres véhicules aérien
880110-Ballons et dirigeables,planeurs,ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion a moteur:planeurs et ailes volantes*
880190-Autres ballons et dirigeables planeurs ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion:autres*
880211-Autres véhicules aériens(hélicoptères,avions,par exemples):hélicoptères:d'un poids a vide n'excédant pas 2000kg*
880212-Autres véhicules aériens:d'un poids a vide excédant 2000kg*
880220-Avions et autres véhicules aériens d'un poids a vide n'excédant pas 2000kg*
880230-Avions et autres véhicules aériens d'un poids a vide excédant 2000kg mais n'excédant pas 15000kg*
880240-Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédant 15000kg*
880260-Véhicules spatiaux(y compris les satellites)et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux*
880310-Parties des appareils des n° s 88.01 ou 88.02:hélices et rotors et leurs parties*
880320-Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02:trains d'atterrissage et leurs parties*
880330-Autres parties d'avions ou d'hélicoptères *
880390-Autres parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02
880400-Parachutes(y compris les parachutes dirigeables et les parapentes)et roto chutes,leurs parties et accessoires *
880510-Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens:appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties*
880520-Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties*
880521-Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties*
880529-Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties*
880621-Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ? 250 g
880623-Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
880623-Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
880623-Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
880710-Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
880720-Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
880730-Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
880790-Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
890110-Paquebots,bateaux de croisières,transbordeurs,cargos,péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises:paquebots,bateau
890120-Paquebots,bateaux-citernes pour la navigation maritime *
890190-Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus a la fois pour le transport de personnes et de marchandises*
890200-Bateaux de pêche navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche*
890310-Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport
890311-Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ? 100 kg
890312-Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ? 100 kg
890319-Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg
890321-Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ? 7,5 m
890322-Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m
890323-Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
890323-Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
890323-Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
890331-Bateaux à moteur, d’une longueur ? 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
890332-Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
890333-Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord
890391-Autres achets et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport bateaux a rames et canoës:bateaux a voile même avec moteur auxiliaires*
890392-Bateaux a moteur,autres qu'a moteur hors-bord*
890393-Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ? 7,5 m, autres que gonflables
890399-Autres yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport;bateaux a rames et canoës*
890400-Remorques et bateaux pousseurs*
890510-Bateaux-phares bateaux-pompes bateaux-drageurs,pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la foncti
890520-Plates-formes de forage ou d'exploitation,flottantes ou submersibles*
890590-Autres bateaux-phares,bateaux-pompes,bateaux-drageurs*
890600-Autres bateaux,y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'a rames*
890610-Navires de guerre*
890690-Autres que les navires de guerre*
890710-Autres engins flottants(radeaux,réservoirs,caissons,coffres d'amarrage,bouées et balises par exemples:radeaux gonflables*
890790-Autres engins flottants;appontements flottants*
890800-Bateaux et autres engins flottants a dépecer*
900110-Fibres optiques et faisceaux et câbles de optique non montes autres que ceux en verre non travaille optiquement*
900120-Matières polarisantes en feuilles ou en plaques*
900130-Fibres optiques et faisceaux en fibre optiques;verres de contact*
900140-Fibres optiques et faisceaux en fibre optiques;verres de lunetterie en verre*
900150-Fibres optiques et faisceaux en fibre optique;verres de lunetterie en autres matières*
900190-Autres verres de lunetterie en autres matières*
900211-Lentilles prismes miroirs et autres élément d'optique:objectifs:pour appareils de prise de vues pour projecteurs ou pour appareils photographiques*
900219-Lentilles,prismes,miroir et autres éléments d'optique en toutes matières;autres objectif*
900220-Lentilles, prismes,miroirs et autres éléments d'optiques;filtres*
900290-Autres lentilles,miroirs,prismes et d'autres éléments optiques en toutes matières*
900311-Montures de lunettes ou d'articles similaires et leurs parties:montures en matières plastiques*
900319-Montures de lunettes ou d'articles similaires et leurs parties:en autres matières*
900390-Parties montures de lunettes ou d'articles similaires,et leurs parties*
900410-Lunettes solaires*
900490-Autres lunettes et articles similaires*
900510-Jumelles*
900580-Autres instruments d'astronomie a l'exclusion des appareils de radioastronomie*
900590-Parties et accessoires(y compris les bâtis)*
900610-Appareils photographiques des types utilises pour la préparation des cliches ou cylindres d'impression*
900620-Appareils photographiques des types utilises pour l'enregistrement de documents sur microfilms microfiches ou autres micro formats*
900630-Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographies sous marines ou aérienne,pour l'examen médical d'organes internes ou pour les labo
900640-Appareils photographiques a développement et tirage instantané*
900651-Autres appareils photographiques:a visée a travers l'objectifs pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm*
900652-Autres pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure a 35 mm
900653-Autres pour pellicules en rouleaux d'un largeur de 35 mm*
900659-Autres appareils photographiques;appareils dispositifs,y compris les lampes et tubes,pour la production de la lumiére claire en photographie,a l'exclu
900661-Appareils et dispositifs y compris les lampes et tubes pour la production de la lumières claires en photographie:appareils a tubes décharge pour la prod
900662-Appareils et dispositifs,y compris les lampes et tubes:autres*
900669-Autres appareils et dispositifs ,y compris les lampes et tubes *
900691-Parties et accessoires:d'appareils photographies*
900699-Autres parties et accessoires d'appareils et dispositifs*
900710-Caméras
900711-Cameras:pour films d'une largeur inférieure a 16mm ou pour films double-8mm*
900719-Autres appareils et dispositifs y compris les lampes et tubes pour la production de la lumiere-eclair en photographie*
900720-Projecteurs cinématographique même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son*
900791-Parties et accessoires de camera cinématographiques*
900792-Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques*
900810-Projecteurs d'images fixes,appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction*
900820-Projecteurs d'images fixes,appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction:lecteurs de microfilms de microfiches ou d'autres micro formats m
900830-Autres projecteurs d'images fixes*
900840-Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction*
900850-Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction
900890-Projecteurs d'images fixes;appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction;parties et accessoires*
900911-Appareils de photocopie a système optique ou par contact et appareils de thermo copie:appareils de photocopie électrostatiques*:fonctionnant par reprod
900912-Appareils de photocopie a système optique:fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaires(proc
900921-Autres appareils de photocopie:a système optiques*
900922-Autres appareils de photocopie:par contact*
900930-Autres appareils de photocopie:appareils de thermo copie*
900990-Parties et accessoires des appareils du n° 90.09*
900991-Parties et accessoires des appareils du n° 90.09 dispositifs automatiques d'alimentation en documents*
900992-Parties et accessoires des appareils du n° 90.09 dispositifs automatiques d'alimentation en papiers*
900993-Parties et accessoires des appareils du n° 90.09 dispositifs automatiques d'alimentation de tri*
900999-Autres dispositifs d'alimentation*
901010-Appareils de matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques des films cinématographiques ou du papier photographiques en ro
901041-Appareils pour la projection ou la réalisation des traces de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées:appareils pour l'écriture direc
901042-Appareils et matériel pour laboratoires; photorèpéteurs*
901049-Autres appareils pour la projection ou la réalisation des traces de circuits sur les matières semi-conductrices*
901050-Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques *
901060-Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques;écrans et accessoires*
901090-Parties et accessoires:appareils et matériel pour laboratoires photographiques*
901110-Microscopes optiques,y compris les microscopes pour la photomicrographie,la cinephotomicrographie ou la micro projection:microscopes sterescopiques*
901120-Autres microscopiques,pour la photomicrographie,la cinephotomicrographie ou la micro projection*
901180-Autres microscope optiques y compris les microscopes pour la photomicrographie*
901190-Microscopes optiques,parties et accessoires*
901210-Microscopes autres qu'optiques et différenciatrices:microscopes autres qu'optiques et différenciatrices*
901290-Parties et accessoires :microscopes autres qu'optiques et diffractographes*
901310-Dispositifs a cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs;lasers:lunettes de visée pour armes;prescopes;lune
901320-Lasers,autres que les diodes laser*
901380-Autres dispositifs,appareils et instruments du présent chapitre ou de la section xvi*
901390-Parties et accessoires de dispositifs a cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement
901410-Boussoles y compris les compas de navigation;autres instruments et appareils de navigation:boussoles y compris les compas de navigation*
901420-Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale(autres que les boussoles)*
901480-Autres instruments et appareils de navigation*
901490-Parties et accessoires d'instrument ou appareils des n° 90114 10 et 9014 20*
901510-Instruments et appareils de géodésie de topographie d'arpentage de nivellement de photogrammétrie:télémétres*
901520-Théodolites et tachéomètres*
901530-Instruments et appareils de géodésie,de topographie d'arpentage,de nivellement;niveaux électroniques*
901540-Instruments et appareils de photogrammétrie*
901580-Autres instruments et appareils de géodésie,de topographie,d'arpentage,de nivellement de photogrammétrie,d'hydrographie*
901590-Parties des instruments et appareils de géodésie de topographie d'arpentage de nivellement de photogrammétrie*
901600-Balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins avec ou sans poids*
901710-Instruments de dessin,de traçage ou de calcul(machines a dessiner,pantographes:tables de machines a dessiner même automatiques*
901720-Autres instruments de dessin de traçage ou de calcul*
901730-Micromètres pieds a coulisse calibres et jauges*
901780-Autres instruments de dessin,de traçage ou de calcul,photographes,règles et cercle a calcul,étuis de mathématiques non dénommés ni compris ailleurs dan
901790-Parties et accessoires pour appareils pour instruments de dessins et de traçage pour calcul*
901811-Instruments et appareils pour la médecines la chirurgie,l'art vétérinaire:appareils d'électrodiagnostic:électrocardiographes*
901812-Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique*
901813-Appareils de diagnostic par visualisation a résonance magnétiques*
901814-Appareils de scintigraphie*
901819-Autres appareils de surveillance simultanée et appareils pour la médecine,la chirurgie,l'art dentaire ou l'art vétérinaire*
901820-Appareils a rayon ultraviolets ou infrarouges*
901831-Seringues,aiguilles cathéters canules et instrument similaires:seringues,avec ou sans aiguilles*
901832-Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles a sutures*
901839-Autres cathéters canules et instrument similaires*
901841-Autres instrument et appareils pour l'art dentaire:tours dentaires même combines sur une base commune avec d'autres équipement dentaires*
901849-Autres instruments et appareils pour la médecine,la chirurgie,l'art dentaire ou l'art vétérinaire y compris les appareils de scintigraphie et autres a
901850-Autres instrument et appareils d'ophtalmologie*
901890-Autres instruments et appareils pour la médecine,la chirurgie et pour la mesure de la pression*
901910-Appareils de mécanothérapie,appareils de message appareils de psychotechnie:appareils de mecanotheraphie;appareils de massage:appareils de psychotechn
901920-Appareils d'ozonothérapie,d'oxygénothérapie,d'aérosolthérapie*
902000-Autres appareils respiratoires et masques a gaz,a l'exclusion des masques de protection deprouvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible*
902110-Appareils d'orthopédie ou pour fractures*
902111-Articles et appareils d'orthopédie:prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou
902119-Autres articles et appareils d'orthopédie y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les béquilles,artificielles,gouttières et autres arti
902121-Articles et appareils de prothèse dentaire:dents artificielles *
902129-Autres prothese articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour factures*
902130-Autres articles et appareils de prothese*
902131-Autres articles et appareils de prothese articulaires*
902139-Autres articles et appareils autre que de prothese articulaires*
902140-Appareils pour faciliter l'audition aux sourds a l'exclusion des parties et accessoires*
902150-Stimulateurs cardiaques a l'exclusion des parties et accessoires*
902190-Autres articles et appareils d'orthopédie y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les béquilles;atfelles,gouttières*
902212-Appareils a rayons x même a usage médical,chirurgical dentaires ou vétérinaire:appareils de tomographie pilotes par une machine automatiques de raitem
902213-Autres pour l'art dentaire*
902214-Autres pour usages médicaux chirurgicaux ou vétérinaires*
902219-Appareils a rayon même a usage médical chirurgical dentaires ou vétérinaires:pour autres usages*
902221-Appareils utilisant les radiations alpha,bêta ou gamma même a usage médical :a usage médical,chirurgical,dentaires ou vétérinaires*
902229-Appareils utilisant les radiations alpha,bêta ou gamma:pour autres usages*
902230-Appareils utilisant les radiations alpha,bêta ou gamma:tubes a rayon x*
902290-Autres appareils utilisant les radiations alpha:autres y compris les parties et accessoires*
902300-Instruments,appareils et modèles conçus pour la démonstration dans l'enseignement ou les expositions par exemples)*
902410-Machines et appareils d'essais de dureté de traction de compression:machines et appareils d'essai des métaux*
902480-Machines et appareils d'essais de dureté de traction:autres machines et appareils*
902490-Machines,appareils et modèles conçus pour la démonstration non susceptibles d'autres emplois;parties et accessoires*
902511-Densimètre,aéromètres pese-liquides et instruments flottants similaires thermomètres,pyromètres,baromètres,hygromètres et psychremetres enregistreuses o
902519-Autres densimètres aréomètres pese-liquides et instruments flottants similaires thermomètres *
902580-Autres instruments et densimètres,aréomètres,pese-liquides et instruments flottants similaires,thermomètres,pyromètres,baromètres,hygrométries et psych
902590-Parties et accessoires des instruments,densimètres,pese-liquides et instruments flottants similaires,therometres,pyromètres,hygrométries et psychomètres
902610-Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit du niveau de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz
902620-Instrument et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression*
902680-Autres instruments et appareils pour la mesure de la contrôle du débit,du niveau de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou
902690-Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit du niveau de la pression ou d'autres caractéristiques;parties et accessoires*
902710-Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques(polarimètres:analyseurs de gaz ou de fumées*
902720-Chromatographes et appareils d'électrophorèse*
902730-Spectromètres spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnement optiques(uv,visibles,ir)*
902740-Instruments et appareils pour analyses;posemètres*
902750-Autres instruments et appareils utilisant les rayonnement*
902780-Autres instruments et appareils électroniques*
902781-Spectromètres de masse
902789-Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
902790-Microtomes;parties et accessoires*
902810-Compteurs de gaz,de liquide ou d'électricité,y compris les compteurs pour leurs étalonnage:compteurs de gaz*
902820-Compteurs de liquides*
902830-Compteurs d'électricité*
902890-Parties et accessoires de compteurs de gaz,liquides ou d'électricité y compris les compteurs pour leur étalonnage*
902910-Compteurs de tours ou de production,taximètres,totalisateurs de chemin parcouru,podomètres et compteurs similaires*
902920-Indicateurs de vitesse et tachymètres;stroboscopes*
902990-Parties et accessoires :autres compteurs*
903010-Oscilloscopes,analyseurs de spectre et autres instrument et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques:instruments et appareils
903020-Oscilloscopes et oscillographes cathodiques*
903031-Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension de l'intensité de la résistance ou de la puissance sans dispositif enregis
903032-Multimètres avec dispositif enregistreur
903033-Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l''intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l''excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
903039-Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension de l'intensité*
903040-Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la telecommunication(hypsomètres,)*
903082-Autres instruments et appareils:pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs a semi-conducteurs*
903083-Autres instruments et appareils:autres avec dispositifs enregistreur*
903084-Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l''excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et osc
903089-Autres oscilloscopes,analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure de contrôle de grandeurs électriques*
903090-Oscilloscopes,analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle;parties et accessoires*
903110-Instrument,appareils et machines de mesure ou de contrôle non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre;projecteurs de profils:machines a
903120-Instruments appareils et machines de mesure ou de contrôle:bancs d'essai*
903130-Instruments,appareils et machines ou de contrôle,non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre:projecteurs de profils*
903141-Autres instruments et appareils optiques:pour le contrôle des disques ou des dispositifs a semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des reti
903149-Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre;projecteurs de profils*
903180-Autres instruments,appareils et machines de mesure ou de contrôle*
903190-Parties et accessoires des instruments,appareils et machines de mesure ou de contrôle;projecteurs de profils*
903210-Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques:thermostats*
903220-Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique:manostats(pressostats)*
903281-Autres instruments et appareils:hydrauliques ou pneumatiques*
903289-Autres instrument et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques*
903290-Instruments et appareils pour la régulation ou de contrôle automatiques;parties et accessoires*
903300-Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent chapitre pour machines appareils instruments ou articles du chapitre 90*
910111-Montres-bracelets,montres de poche et montres similaires avec boite en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux fonctionnant electr
910112-Montres-bracelets,montres de poches et montres similaires:affichage optoélectronique seulement*
910119-Autres montres-bracelets,montres de poches et montres similaires*
910121-Autres montres-bracelets même incorporant un compteur de temps:a remontage automatique*
910129-Autres montres-bracelets,montres de poches et d'autres similaires avec boite en métaux précieux ou en plaques*
910191-Autres montres-bracelets,montres de poches et d'autres similaires avec boite en métaux précieux ou plaques fonctionnant électriquement*
910199-Autres montres-bracelets,montres de poches et d'autres similaires en boite en métaux ou en plaques*
910211-Montres-bracelets,fonctionnant électriquement,même incorporant un compteur de temps:a affichage mécanique seulement*
910212-Montres-bracelets montres de poches et montres similaires:a affichage optoélectronique seulement*
910219-Autres montres-bracelets,montres de poche et montres similaires autres que celles du n° 91.01 fonctionnant électriquement même incorporant un compteur
910221-Autres montres-bracelets même incorporant un compteur de temps:a remontage automatique*
910229-Autres montres-bracelets,même incorporant un compteur de temps autres que celles du n° 91.01*
910291-Autres montres-bracelets même incorporant un compteur de temps:fonctionnant électriquement*
910299-Autres montres-bracelets,montres de poche et montres similaires autres que celles du n° 91.01*
910310-Réveils et pendulettes a mouvement de montre:fonctionnant électriquement*
910390-Autres réveils et pendulettes,a mouvement de montre*
910400-Montres de tableaux de bord et montres similaires pour automobile véhicules aériens bateaux ou autres véhicules *
910511-Réveils,pendules,horloges et appareils d'horlogerie similaires:réveils fonctionnant électriquement*
910519-Autres réveils pendules horloges et appareils d'horlogerie similaires a mouvement autre que de montre*
910521-Pendules et horlogerie,murales:fonctionnant électriquement*
910529-Autres pendules et horloges murales fonctionnant électriquement*
910591-Autres réveils,pendules,horloges et appareils d'horlogerie similaires,a mouvement autre que de montre;réveils;fonctionnement électriques*
910599-Autres réveils,pendules,horlogerie et appareils d'horlogerie similaires,a mouvement autre que de montre*
910610-Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps a mouvement d'horlogerie ou a moteur synchrone:horloges de pointage;horodateurs et horocompteurs*
910620-Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps:parcmètres
910690-Autres appareils de contrôles du temps et compteurs de temps *
910700-Interrepteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme a temps donne munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur syncho
910811-Mouvements de montres,complets et assembles:fonctionnant électriquement:a affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorpore
910812-Mouvements de montres,complets et assembles:a affichage optoélectronique seulement* *
910819-Autres mouvements de montres,complets et assembles*
910820-Mouvements de montres, complets et assembles;a remontage automatique*
910890-Autres mouvements de montres,complets et assembles*
910910-Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres fonctionnant électriquement
910911-Mouvements d'horlogerie,complets et assembles autres que de montres*
910919-Autres mouvements d'horlogerie,complets et assembles,autres que de montres*
910990-Autres mouvements d'horlogerie,complets et assemblées autres que de montre qui fonctionnant électriquement*
911011-Mouvements d'horlogerie complets non assembles ou partiellement assembles(chablons)mouvements d'horlogerie incomplets assembles ébauches de mouvements
911012-Mouvements de montres incomplets assembles*
911019-Ebauches de mouvements de montres*
911090-Autres mouvement d'horlogerie complets,non assembles ou partiellement assembles incomplets,assembles;ébauches de mouvements*
911120-Boites de montres des n° 91.01 ou 91.02 t leurs parties:boites en métaux communs même dores ou argentes*
911180-Autres boites de montres des n° 91.01 ou 91.02 et leur parties*
911190-Boites de montres des n° 91.01 ou 91.02 et leur parties en métaux précieux ou en or*
911210-Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties:cages et cabinets en métal*
911220-Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties*
911280-Autres cages et cabinets d'horlogerie*
911290-Parties cages et cabinets d'appareils d'horlogeries*
911310-Bracelets de montres et leurs parties:en métaux préciaux ou en plaque ou doubles de métaux précieux*
911320-Bracelets de montres et leurs parties:en métaux communs même dores ou argentes*
911390-Autres bracelets de montres et leurs parties*
911410-Autres fournitures d'horlogeries:ressorts,y compris les spiraux*
911420-Autres fournitures d'horlogerie:pierres*
911430-Autres fournitures d'horlogerie:cadrans*
911440-Autres fournitures d'horlogeries:platines et ponts*
911490-Autres fournitures d'horlogerie;sonneries de réveils d'horloge de pendules ou de pendulettes*
920110-Pianos même automatiques clavecins et autres instruments a cordes a clavier:piano droit*
920120-Pianos a queue:piano même automatiques *
920190-Autres pianos même automatiques clavecins et autres instruments a cordes a clavier*
920210-Autres instruments de musique a cordes(quitares,violons,harpes par exemples):a cordes frottes a l'aide d'un archet*
920290-Autres instruments de musique a corde(guitares violons harpes par exemples_*
920300-Orgues a tuyaux e a clavier harmoniums et instruments similaires a clavier et a anches libres métalliques*
920410-Accordéons et instruments similaires,harmonicas a bouches:accordéons et instruments similaires*
920420-Harmonicas a bouche*
920510-Autres instruments de musique a vent(clarinettes trompettes cornemuses par exemples):instrument dit"cuires"*
920590-Autres instrument de musique a vent *
920600-Instruments de musique a percussion(tambours,caisses*
920710-Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifie par des moyens électriques:instruments a clavier autres que les accordéons*
920790-Autres instruments de musique dont le son est produits ou doit être amplifie par des moyens électriques*
920810-Boites a musique et autres instruments d'appel ou de signalisation a bouche*
920890-Autres boites a musiques,orchestrions,orgues de barbarie,oiseaux chanteurs,scies musicales et autres instruments de musique non repris dans un autres
920910-Métronomes et diapasons*
920920-Mécanismes de boites a musique*
920930-Cordes harmoniques*
920991-Autres parties et accessoires de pianos*
920992-Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02*
920993-Parties et accessoires des instruments de musiques de 92.03*
920994-Parties et accessoires des instruments de musique de n° 92.07*
920999-Autres parties et accessoires pour appareils a jouer mécaniquement d'instruments de musique;métronomes et diapasons de tous types*
930100-Armes de guerre,autres que les revolvers,pistolets et armes blanches*
930110-Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
930111-Armes de guerre,autres que les revolvers,pistolets et armes blanches auto-propulsees*
930120-Autres armes de guerre,autres que les revolvers,pistolets et armes blanches tubes lance -missiles; lance flammes*
930190-Autres armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
930200-Revel vers et pistolets autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04*
930310-Autres armes a feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre:armes a feu ne pouvant être chargées que par le canon*
930320-Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse*
930330-Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif*
930390-Autres armes a feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre fusils et carabines de chasse armes de feu ne pouvant être chargées que
930400-Autres armes(fusils carabines et pistolets a ressort a air comprime ou a gaz *
930510-Parties et accessoires des articles des n° 93.01 a 93.04:de revolver ou pistolets*
930520-Parties et accessoires des articles des fusils ou carabines
930521-Parties et accessoires des articles des n° 93.01 93.04:de fusils ou carabines du n° 93.03:canons lisses*
930529-Autres parties et accessoires des articles des n° 93.01 a 93.04*
930590-Autres parties et accessoires des articles des n° 93.01 a 93.04*
930591-Autres des armes de guerre du n° 9301*
930599-Autres des armes de guerre autres du n° 9301*
930610-Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties*
930621-Cartouches pour fusils ou carabines a canon lisse et leurs parties;plombs pour carabines a air comprime:cartouches*
930629-Autres bombes,grenades,torpilles,mines,missiles,cartouches et autres munitions et projectiles et leurs parties*
930630-Autres cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 ou pour pistolets mitrailleurs du n° 9302*
930690-Autres projectiles et munitions pour arme de guerre du n° 9301 et leurs parties*
930700-Sabres,épées,baïonnettes,lances et autres armes blanches,leurs parties et leurs fourreaux*
940110-Sièges(a l'exclusion de ceux du n° 94.02)même transformables en lits et leurs parties:siège des types utilises pour véhicules aériens*
940120-Sièges des types utilises pour véhicules automobiles*
940130-Sièges pivotants,ajustables en hauteur*
940131-Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
940139-Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
940140-Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin transformables en lits*
940141-Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
940149-Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
940150-Sièges en rotin,en osier,en bambou ou en matières similaires*
940151-Sièges en bambou ou en rotin
940152-Sièges en bambou
940153-Des chaises de rotin
940159-Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
940161-Autres siège avec bâti en bois rembourres*
940169-Autres siège avec bâti en bois non rembourres*
940171-Autres siège avec bâti en métal non rembourres*
940179-Autres sièges,avec bâtis en métal,non rembourres*
940180-Autres sièges,tabourets isolant;même transformables en lits *
940190-Sièges même transformables en lits et leurs parties; d'autres sièges qu'en bois*
940191-Parties de sièges, en bois, n.d.a.
940199-Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
940210-Fauteuils de dentistes fauteuils pour salons d coiffure et fauteuils similaires et leurs parties*
940290-Autres mobilier pour la médecine la chirurgie l'art dentaire ou l'art vétérinaires*
940310-Meubles en métal des types utilises dans les bureaux*
940320-Autres meubles en métal destines a des aéronefs civils*
940330-Meubles en bois des types utilises dans les bureaux*
940340-Meubles en bois des types utilises dans les chambres a coucher*
940350-Meubles en bois des types utilises dans les chambres a coucher*
940360-Autres meubles en bois des types utilises dans les salles a manger et de séjour*
940370-Meubles en matières plastiques destines a des aéronefs civils*
940380-Meubles en autres matières y compris le rotin l'osier le bambou ou les matières similaires*
940381-Meubles en bambou ou en rotin (à l''excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l''art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940382-Meubles de bambou
940383-Meubles; De rotin
940389-Meubles en osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l''art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940390-Parties de meubles en bois,en métal et en autres matières*
940391-Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940399-Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940410-Sommiers*
940421-Matelas en caoutchouc alvéolaires ou en matières plastiques alvéolaires,recouverts ou non*
940429-Matelots en autres matières alvéolaires recouverts ou non*
940430-Sacs de couchage rembourres de plumes ou de duvet*
940440-Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
940490-Autres sommiers,articles de literie et articles similaires comportant des ressorts ou bien rembourres ou garnis intérieurement de toutes matières y com
940510-Appareils d'éclairage:lustres et autres appareils d'éclairage électriques a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur*
940511-Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
940519-Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
940520-Lampes de chevet lampes de bureau et lampadaires d'intérieur électriques*
940521-Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
940529-Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [sauf ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
940530-Guirlandes électriques des types utilises pour les arbres de noël*
940531-Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
940539-Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
940540-Autres appareils d'éclairage électrique des types utilises pour lampes et tubes a incandescence*
940541-Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
940542-Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
940549-Luminaires et appareils d’éclairage électrique, n.d.a.
940550-Appareils d'éclairage non électriques en métaux communs*
940560-Lampes réclames,enseigne lumineuse plaques indicatrices lumineuse et articles similaires*
940561-Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure
940569-Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED
940591-Articles pour l'équipement des parties appareils d'éclairage en verre*
940592-Parties des appareils d'éclairage en matières plastiques non dénommes ni compris ailleurs*
940599-Autres appareils d'éclairage et leur parties non dénommes ni compris ailleurs;lampes,enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles
940600-Constructions prrefabriques*
940610-Bâtiments; préfabriqué, en bois
940620-Unités de construction modulaires, en acier
940690-Bâtiments; Préfabriqué et non en bois
950100-Jouets a roues conçus pour être montes par les enfants;landaus et poussettes pour poupées*
950210-Poupées représentent uniquement l'être humain:poupées même habillées*
950291-Parties et accessoires:vêtements et leurs accessoires chaussures et chapeaux*
950299-Autres jouets a roues conçus pour être montes par les enfants;landaus et poussettes pour poupées*
950300-Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
950310-Autres jouets modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement animes ou non puzzles de tout genre:trains électriques y compris les rails
950320-Modèles réduits animes ou non a assembler,autres que ceux du n° 9503.10*
950330-Autres assortiments et jouets de construction*
950341-Autres jouets modèles similaires pour le divertissement animes ou non ou des créateurs non humaines rembourres*
950349-Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines*
950350-Instrument et appareils de musique jouets*
950360-Autres jouets;modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement;puzzles*
950370-Autres jouets présentes en assortiments ou en panoplies*
950380-Autres jouets et modèles a moteur en matières plastiques*
950390-Autres jouets pour le divertissement;armes jouets*
950410-Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision*
950420-Articles pour jeux de sociétés ;billards et leurs accessoires*
950430-Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton a l'exclusion des jeux de quilles automatique(bowling)*
950440-Articles pour jeux de sociétés ; cartes a jouer pour le compte de l'état*
950450-Consoles et machines de jeux vidéo, autres que cels des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiqu
950490-Autres articles pour jeux de sociétés a affichage électronique*
950510-Articles pour fêtes carnaval ou autres divertissement y compris les articles de magie et articles surprises:articles pour fêtes de noël*
950590-Autres articles pour fête carnaval ou autres divertissement y compris les articles de magie et articles surprises*
950611-Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige:skis*
950612-Articles et matériel pour la culture physique fixations pour skis*
950619-Autres matériels pour la pratique du ski de neige*
950621-Skis nautiques aquaplanes planches a voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques:planches a voiles*
950629-Autres skis nautiques aquaplanes,planches a voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques:planches a voile*
950631-Articles et matériels pour la culture physiques,la gymnastiques,l'athlétismes,les autres sports;clubs complets*
950632-Balles de golfs*
950639-Autres parties et matériel de clubs de golf*
950640-Articles et matériel pour le tennis de tables*
950651-Raquettes de tennis de badminton ou similaires même non cordées:raquettes de tennis même non cordées*
950659-Autres raquettes de tennis de badminton ou similaires même non cordées*
950661-Ballons et balles autres que les balles de golf ou de tennis de table:balles de tennis*
950662-Ballons et balles autres que les balles de golfs ou de tennis de table:gonflables*
950669-Autres articles et matériel pour la culture physiques non dénommes ni compris ailleurs dans le présent chapitre;balles de crickets ou de polo*
950670-Patins a glace et patins a roulettes y compris les chaussures auxquelles sont fixes des patins*
950691-Autres articles et matériel pour la culture physique la gymnastique ou l'athlétisme*
950699-Autres articles et matériel pour la culture physique;autres ballons et balles non gonflables,autres que les balles de golf ou de tennis de table*
950710-Cannes a pêche et autres articles pour la pêche a la ligne*
950720-Hameçons même montes sur avançons*
950730-Moulinets pour la pêche en matières plastiques et en autres matières*
950790-Autres cannes a pêche hameçons et autres articles pour la pêche a la ligne*
950800-Manèges balançoires stands de tir et autres attraction foraines cirques ménagerie et théâtre ambulants*
950810-Manèges balançoires stands de tir et autres attraction foraines cirques ménagerie et théâtre ambulants*
950822-Carrousels, balançoires et manèges
950823-Autos tamponneuses
950824-Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
950825-Manèges, aquatiques
950826-Attractions de parcs aquatiques
950829-Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)
950830-Attractions foraines
950890-Autres manèges balançoires stands de tir et autres attraction foraines *
960110-Ivoires os,écaille de tortue corne bois d'animaux corail nacre et autres matières animales a tailler:ivoire travaille et ouvrages en ivoire*
960190-Autres ivoires os écaille de tortue corne bois d'animaux corail*
960200-Matières végétales ou minérales a tailler travaillées et ouvrages en ces matières ouvrages moules ou tailles en cire*
960310-Balais et brosses même constituant des parties de machines d'appareils ou de véhicules balais mécaniques pour emploi a la main:balais et balayettes con
960321-Brosses a dents y compris les brosses a dentiers*
960329-Autres balais et brosses même constituant des parties de machines d'appareils ou de véhicules*
960330-Pinceaux et brosses pour artistes pinceaux a écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmetiques*
960340-Brosses et pinceaux a peindre a badigeonner a vernir ou similaires(autres que les pinceaux du n° 9603.30 tampons et rouleaux a peindre*
960350-Autres brosses constituant des parties de machines d'appareils ou de véhicules*
960390-Autres brosses et balais mécaniques pour emploi a la main autres qu'a moteur
960400-Tamis et cribles a main*
960500-Assortiments de voyage pour la toilette des personnes la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements*
960610-Boutons et boutons-pression,forme pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ébauches de boutons:boutons-pression ébauches de bo
960621-Boutons en matières plastiques non recouverts de matières textiles*
960622-Boutons en métaux communs non recouverts de matières textiles*
960629-Autres boutons et boutons-pression;formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression;ébauches de boutons*
960630-Formes pour boutons et autres parties de boutons ébauches de boutons*
960711-Fermetures a glissière et leurs parties:fermetures a glissière:avec agrafes en métaux communs*
960719-Autres fermetures a glissière et leurs parties avec agrafes en autres matières*
960720-Parties fermetures a glissière et leurs parties*
960810-Stylos et crayons a billes en métaux précieux ou en plaques ou doubles*
960820-Stylos et marqueurs a mèche feutre ou a autres pointes poreuses*
960830-Stylos à plume et autres stylos
960831-Stylos a plume et autres stylos a dessiner a encre de chine*
960839-Autres stylos a plume et autres stylos plaques ou doubles de métaux précieux*
960840-Porte-mine en métaux précieux ou en plaques ou doubles *
960850-Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous position précitées*
960860-Cartouches de rechange pour stylos ou crayons a bille associées a leurs pointe/
960891-Autres plumes a écrire et becs pour plumes*
960899-Autres stylos et crayons a bille;stylos et marqueurs a mèche feutre ou a autres pointes poreuses;stylos a plumes et autres stylos;duplicateurs;porte-m
960910-Crayons a gaine avec mine de graphite autres que les crayons n° 96.08*
960920-Mines pour crayons ou porte-mine*
960990-Autres pastels,fusains,craies a écrire ou a dessiner et craies de tailleurs*
961000-Ardoises et tableaux pour l'écritures ou le dessin même encadre*
961100-Dateurs cachets numéroteurs,timbres et articles similaires y compris les appareils pour l'impression d'étiquette)a main composteurs0...
961210-Rubans encreurs pour machines a écrire et rubans encreurs similaires encres ou autrement prépares en vue de laisser des empreintes même montes sur bob
961220-Tampons encreurs même imprègnes avec ou sans boite*
961310-Briquets de poche a gaz non rechargeables et leurs parties autres que les pierres et les mèches*
961320-Briquets de poche a gaz rechargeables et leurs parties autres que les pierres et les mèches*
961330-Briquets de table en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux*
961380-Autres briquets et allumeurs en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux*
961390-Parties de briquets et allumeurs en plaques ou doubles en autres matières que les pierres et les mèches*
961400-Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
961420-Pipes y compris les têtes de pipes,fume-cigare et fume-cigarette,et leurs parties*
961490-Autres pipes y compris les têtes pipes;fume-cigare et fume-cigarette,et leur parties*
961511-Peignes a coiffer peignes de coiffures,barrettes et articles similaires*
961519-Autres peignes a coiffer peignes de coiffures *
961590-Autres épingles a cheveux,pince guiches,onduleurs,bigoudis et articles similaires pour la coiffure autre que ceux du n° 85.16 et leurs parties*
961610-Vaporisateurs de toilette leurs montures et têtes de montures*
961620-Houppes et houppettes a poudre ou pour l'application d'autres comsmetiques ou produits de toilette*
961700-Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montes dont l'isolation est assurée par le vide ainsi que leurs parties*
961800-Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages*
961900-Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
962000-Monopode, bipied, tripodes et articles similaires
970110-Tableaux peintures et dessins fait entièrement a la main :tableaux peinture et dessin*
970121-tableaux, peintures, dessins manuels anciens
970190-Autres tableaux peintures et dessins faits entièrement a la main ,a l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufactures*
970191-tableaux, peintures, dessins manuels
970192-Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970199-collages et tableautins similaires
970200-Gravures,estampes et lithographies originales*
970290-Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970290-Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970290-Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970300-Productions originales de l'art stature ou de la sculpture en toutes matières*
970390-sculptures originales, moins de 100 ans
970400-Timbres poste timbres fiscaux marques postales enveloppes premiers jours entiers postaux et analogues*
970500-Collections et spécimens pour collections de zoologie de botanique de minéralogie d'anatomie ou présentant un intérêt historique*
970600-Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'age*
999999-Autres produits
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